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BDSP402 / Droit / Texte officiel / Réglementation
RéglementationSynonyme(s)Règlement ;Texte juridique Texte législatifVoir aussi |
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Les Congés parentaux, réglementation et perspectives d'évolution / Carène PONTE in Métiers de la petite enfance, N° 235 (Juillet 2016)
[article]
Titre : Les Congés parentaux, réglementation et perspectives d'évolution Type de document : texte imprimé Auteurs : Carène PONTE, Auteur Année de publication : 2016 Article en page(s) : pp. 35-38 Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Congé adoption / Congé maternité / Congé parental / Droit famille / Europe / France / RéglementationIndex. décimale : 1-3-B Droits de l'Homme et des personnes Résumé : Congé de maternité, congé de paternité et d'accueil de l'enfant, congé d'adoption, congé parental d'éducation
in Métiers de la petite enfance > N° 235 (Juillet 2016) . - pp. 35-38[article] Les Congés parentaux, réglementation et perspectives d'évolution [texte imprimé] / Carène PONTE, Auteur . - 2016 . - pp. 35-38.
Langues : Français (fre)
in Métiers de la petite enfance > N° 235 (Juillet 2016) . - pp. 35-38
Catégories : BDSP402
Congé adoption / Congé maternité / Congé parental / Droit famille / Europe / France / RéglementationIndex. décimale : 1-3-B Droits de l'Homme et des personnes Résumé : Congé de maternité, congé de paternité et d'accueil de l'enfant, congé d'adoption, congé parental d'éducation Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Statut Localisation Disponibilité Revue: METIERS DE LA PETITE ENFANCE MPE-235-16 Périodique Empruntable Ifsi Blancarde Disponible Les Congés payés / Annabelle ALIX in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 376 (Novembre 2016)
[article]
Titre : Les Congés payés Type de document : texte imprimé Auteurs : Annabelle ALIX, Auteur Année de publication : 2016 Article en page(s) : pp. 68-69 Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Congé / Droit travail / RéglementationIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : La juriste revient sur différents aspects des congés payés: report, programmation, fractionnement, licenciement...
in INFIRMIERE MAGAZINE (L') > N° 376 (Novembre 2016) . - pp. 68-69[article] Les Congés payés [texte imprimé] / Annabelle ALIX, Auteur . - 2016 . - pp. 68-69.
Langues : Français (fre)
in INFIRMIERE MAGAZINE (L') > N° 376 (Novembre 2016) . - pp. 68-69
Catégories : BDSP402
Congé / Droit travail / RéglementationIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : La juriste revient sur différents aspects des congés payés: report, programmation, fractionnement, licenciement... Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Statut Localisation Disponibilité Revue: INFIRMIERE MAGAZINE IM-376-16 Périodique Empruntable Ifsi Blancarde Disponible Connaitre le contexte et le cadre juridique de l'éducation thérapeutique du patient / Béatrice BURLET in SOINS, N° 762 (Janvier/février 2012)
[article]
Titre : Connaitre le contexte et le cadre juridique de l'éducation thérapeutique du patient Type de document : texte imprimé Auteurs : Béatrice BURLET, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : pp. 63-64 Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Education patient#3-2001./ Maladie chronique / Réglementation / Rôle propre infirmier#4-2006. Décret du 29 juillet 2004/ Santé publique [généralité]#3-2001. A n'utiliser que pour les documents traitant de la santé publique sous tous ses aspects : manuels, dictionnaires, etc.
IFSI
UE.4.6Soins éducatifs et préventifsIndex. décimale : 4-6 Soins éducatifs et préventifs
in SOINS > N° 762 (Janvier/février 2012) . - pp. 63-64[article] Connaitre le contexte et le cadre juridique de l'éducation thérapeutique du patient [texte imprimé] / Béatrice BURLET, Auteur . - 2012 . - pp. 63-64.
Langues : Français (fre)
in SOINS > N° 762 (Janvier/février 2012) . - pp. 63-64
Catégories : BDSP402
Education patient#3-2001./ Maladie chronique / Réglementation / Rôle propre infirmier#4-2006. Décret du 29 juillet 2004/ Santé publique [généralité]#3-2001. A n'utiliser que pour les documents traitant de la santé publique sous tous ses aspects : manuels, dictionnaires, etc.
IFSI
UE.4.6Soins éducatifs et préventifsIndex. décimale : 4-6 Soins éducatifs et préventifs Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Statut Localisation Disponibilité Revue: SOINS S-762-12 Périodique Empruntable Ifsi Blancarde Disponible
[article]
Titre : Conserver le dossier médical Type de document : texte imprimé Auteurs : Stéphanie RENARD, Auteur ; Eric PECHILLON, Auteur Année de publication : 2018 Article en page(s) : pp. 8 Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Conservation#3-2001./ Délai#4-2006/ Dossier médical / Droits malade / Droits malade hospitalisé / Etablissement sanitaire / Hôpital / Réglementation / ResponsabilitéIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : "Le droit contraint les établissements de santé à conserver les dossiers médicaux durant 20 ans. En cas de contentieux, la perte de ces données conduit le juge à présumer de la faute invoquée par le requérant" (RE) En ligne : https://www.santementale.fr/boutique/acheter-article/conserver-le-dossier-medica [...] Format de la ressource électronique :
in SANTE MENTALE > N° 233 (Décembre 2018) . - pp. 8[article] Conserver le dossier médical [texte imprimé] / Stéphanie RENARD, Auteur ; Eric PECHILLON, Auteur . - 2018 . - pp. 8.
Langues : Français (fre)
in SANTE MENTALE > N° 233 (Décembre 2018) . - pp. 8
Catégories : BDSP402
Conservation#3-2001./ Délai#4-2006/ Dossier médical / Droits malade / Droits malade hospitalisé / Etablissement sanitaire / Hôpital / Réglementation / ResponsabilitéIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : "Le droit contraint les établissements de santé à conserver les dossiers médicaux durant 20 ans. En cas de contentieux, la perte de ces données conduit le juge à présumer de la faute invoquée par le requérant" (RE) En ligne : https://www.santementale.fr/boutique/acheter-article/conserver-le-dossier-medica [...] Format de la ressource électronique : Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Statut Localisation Disponibilité Revue: SANTE MENTALE SM-233-18 Périodique Empruntable Ifsi Blancarde Disponible Consultation d'un mineur / Marie-Jeanne GUEDJ in SOINS PSYCHIATRIE, N° 265 (Novembre/ décembre 2009)
[article]
Titre : Consultation d'un mineur Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Jeanne GUEDJ, Auteur Année de publication : 2009 Article en page(s) : pp. 45-46 Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Autorité parentale / Droit / Droits parents#3-2001./ Etude cas / Juge enfant / Mineur#4-2006. 16-17 ans/ Pédopsychiatrie / Placement / Protection enfant danger / Réglementation / Urgence psychiatrique#3-2001.
IFSI
Conduite à tenirIndex. décimale : UB 45
in SOINS PSYCHIATRIE > N° 265 (Novembre/ décembre 2009) . - pp. 45-46[article] Consultation d'un mineur [texte imprimé] / Marie-Jeanne GUEDJ, Auteur . - 2009 . - pp. 45-46.
Langues : Français (fre)
in SOINS PSYCHIATRIE > N° 265 (Novembre/ décembre 2009) . - pp. 45-46
Catégories : BDSP402
Autorité parentale / Droit / Droits parents#3-2001./ Etude cas / Juge enfant / Mineur#4-2006. 16-17 ans/ Pédopsychiatrie / Placement / Protection enfant danger / Réglementation / Urgence psychiatrique#3-2001.
IFSI
Conduite à tenirIndex. décimale : UB 45 Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Statut Localisation Disponibilité Revue: SOINS PSYCHIATRIE SOP-265-09 Périodique Empruntable Ifsi Blancarde Disponible Contention en gériatrie, une réévaluation nécessaire. Dossier / Claire TROCHET in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 244 (Octobre 2018)
PermalinkLe Contrôle du juge sur les mesures de contention et d’isolement en soins psychiatriques / Jean-Marc PANFILI in OBJECTIF SOINS & MANAGEMENT, N° 286 (Avril-Mai 2022)
PermalinkCoopération entre professionnels de santé : améliorer la qualité de prise en charge, permettre la progression dans le soin et ouvrir la possibilité de définir de nouveaux métiers / Catherine GENISSON / Paris : Sénat (2014)
PermalinkLe Décès à l'hôpital: règles et recommandations à l'usage des personnels / Marc DUPONT / Rennes : Presses de l'EHESP (2012)
PermalinkDéchets radioactifs hospitaliers: aspects réglementaires et pratiques / Pascal POYDENOT in SOINS CADRES, N° 67 suppl. (Octobre 2008)
PermalinkPermalinkDécisions de jurisprudence / Gilles DEVERS in INFIRMIER.E (L'), N° 3/4 (Décembre 2020 - janvier 2021)
PermalinkDéclarer un évènement indésirable grave / Carole TYMEN in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 390 (Février 2018)
PermalinkDécret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code. Annexe / Paris : Direction des journaux officiels (2004)
PermalinkDécret n° 2016-1118 du 11 août 2016 relatif aux modalités d'expression du refus de prélèvement d'organes après le décès / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2016)
PermalinkDécret n° 2016-1537 du 16 novembre 2016 relatif aux recherches impliquant la personne humaine / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2016)
PermalinkDécret n° 2016-1545 du 16 novembre 2016 autorisant la création d'un traitement de données à caractère personnel dénommé «dossier médical partagé» / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2016)
PermalinkDécret n° 2018-42 du 25 janvier 2018 relatif à la vaccination obligatoire / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2018)
PermalinkDécret n° 2018-596 du 10 juillet 2018 relatif à l'établissement des listes nominatives des infirmiers et des pédicures-podologues salariés en vue de leur inscription au tableau de l'ordre et modifiant le décret n° 2016-746 du 2 juin 2016 relatif à l'établissement des listes nominatives des masseurs-kinésithérapeutes salariés en vue de leur inscription au tableau de l'ordre / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2018)
PermalinkDécret n° 2019-149 du 27 février 2019 modifiant le décret n° 2007-1111 du 17 juillet 2007 relatif à l'obligation vaccinale par le vaccin antituberculeux BCG / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2019)
PermalinkDécret n° 2019-510 du 23 mai 2019 relatif aux modalités de reconnaissance des qualifications professionnelles des ressortissants européens concernant le diplôme d'Etat d'infirmier en pratique avancée / PREMIER MINISTRE. France / Legifrance / Direction des journaux officiels (2019)
PermalinkDécret n° 2021-115 du 3 février 2021 relatif aux conditions dans lesquelles les infirmiers sont autorisés à adapter la posologie de certains traitements pour une pathologie donnée / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkDécret n° 2021-325 du 26 mars 2021 modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkDécret n° 2021-707 du 3 juin 2021 relatif à la télésanté / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkDécret no 2011-2114 du 30 décembre 2011 relatif au développement professionnel continu des professionnels de santé paramédicaux / MINISTERE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA SANTE / Paris : Direction des journaux officiels (2011)
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