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#3-2001.
Sécurité informatique
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Arrêté du 26 octobre 2023 portant approbation du référentiel de sécurité et d'interopérabilité relatif à l'accès des professionnels au dossier médical partagé (DMP) / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2023)
Titre : Arrêté du 26 octobre 2023 portant approbation du référentiel de sécurité et d'interopérabilité relatif à l'accès des professionnels au dossier médical partagé (DMP) Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2023 Collection : Journal officiel de la République française num. n° 0258 du 07/11/2023 Importance : 21 pages Format : HTML PDF Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Accès dossier médical / CNIL / Dossier médical informatisé / Droit domaine santé / Information malade / Informatique & liberté / Partage information#4-2006/ Secret professionnel / Sécurité informatique#3-2001./ Téléchargement / Traçabilité
IFSI
E-santéIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Présentation du référentiel qui définit notamment: qu'est-ce que le DMP ? Par quels textes le DMP est-il encadré ? Quelle est l'articulation du DMP avec Mon espace santé ? Quelle est la nature du présent référentiel ? Quel est le périmètre d'application de ce référentiel ? Quelles sont les modalités d'interaction avec le DMP pour les professionnels ? Quelles sont les modalités d'identification électronique associées ?.... En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFSCTA000048368253 Format de la ressource électronique : PDF/HTML Arrêté du 26 octobre 2023 portant approbation du référentiel de sécurité et d'interopérabilité relatif à l'accès des professionnels au dossier médical partagé (DMP) [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2023 . - 21 pages ; HTML PDF. - (Journal officiel de la République française; n° 0258 du 07/11/2023) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Accès dossier médical / CNIL / Dossier médical informatisé / Droit domaine santé / Information malade / Informatique & liberté / Partage information#4-2006/ Secret professionnel / Sécurité informatique#3-2001./ Téléchargement / Traçabilité
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E-santéIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Présentation du référentiel qui définit notamment: qu'est-ce que le DMP ? Par quels textes le DMP est-il encadré ? Quelle est l'articulation du DMP avec Mon espace santé ? Quelle est la nature du présent référentiel ? Quel est le périmètre d'application de ce référentiel ? Quelles sont les modalités d'interaction avec le DMP pour les professionnels ? Quelles sont les modalités d'identification électronique associées ?.... En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFSCTA000048368253 Format de la ressource électronique : PDF/HTML Plan blanc numérique – Etablissements de santé – Guide d’aide à la préparation / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Paris : Direction des journaux officiels (2023)
Titre : Plan blanc numérique – Etablissements de santé – Guide d’aide à la préparation Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur Editeur : Paris : Direction des journaux officiels Année de publication : 2023 Collection : Bulletin Officiel - santé - protection sociale - solidarité num. n° 2023/12 du 30 juin 2023 Importance : pp. 341-424 Format : Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Confidentialité / Dispositif médical#3-2001. Tout instrument, appareil, équipement, matière, produit, à l'exception des produits d'origine humaine, utilisé chez l'homme à des fins médicales/ Etablissement sanitaire / Hôpital / Informatique hospitalière / Informatique médicale / Matériel informatique / Matériovigilance#3-2001. Surveillance des incidents ou des risques d'incidents résultant de l'utilisation de dispositifs médicaux (Code de la santé publique, art. R665-6)/ Plan blanc#4-2006. Plan d'organisation du système hospitalier en cas d'afflux de victimes ou de crise à caractère exceptionnel./ Qualité soinsEnsemble des propriétés caractérisant les soins : efficacité, sécurité, caractère approprié, accessibilité, acceptabilité./ Réseau informatique#3-2001./ Sécurité informatique#3-2001./ Sécurité sanitaire#3-2001.
IFSI
Conduite à tenirIndex. décimale : 4-5 Gestion des risques Résumé : "La sécurité des systèmes d’information et le traitement des incidents sont devenus une priorité pour les pouvoirs publics car ces attaques peuvent directement menacer non seulement la sécurité du système d’information de l’établissement, mais également la sécurité des patients qui sont pris en charge. Ces attaques peuvent neutraliser les communications internes et externes de l’établissement de santé et perturber l’offre de soins". Cette note d'information N° DGOS/PF/2023/94 du 15 juin 2023 comprend un guide d’aide à la préparation au volet numérique du Plan blanc de 84 pages concernant la mise en œuvre d’un plan de réponse aux incidents numériques et notamment des cyberattaques. Il est composé de 3 parties: les mesures préventives de sécurité numérique à mettre en ouvre afin de prévenir, diminuer l’exposition et maîtriser le risque numérique, les travaux de préparation à anticiper pour faire face à un incident numérique, l’organisation des soins en mode dégradé. 5 fiches réflexes sont proposées pour identifier les actions à mettre en œuvre par anticipation au risque numérique (typologie des menaces, risques liés aux dispositifs médicaux connectés, référentiel des 43 mesures prioritaires de sécurité des systèmes, plan Orsan, plan de continuité d'activité du système d'information, impacts sur l'organisation des soins (réseau téléphonique, poste de travail, dossier patient informatisé, imagerie médicale...) En ligne : https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2023/2023.12.sante.pdf Format de la ressource électronique : Plan blanc numérique – Etablissements de santé – Guide d’aide à la préparation [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur . - Paris : Direction des journaux officiels, 2023 . - pp. 341-424 ; PDF. - (Bulletin Officiel - santé - protection sociale - solidarité; n° 2023/12 du 30 juin 2023) .
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Confidentialité / Dispositif médical#3-2001. Tout instrument, appareil, équipement, matière, produit, à l'exception des produits d'origine humaine, utilisé chez l'homme à des fins médicales/ Etablissement sanitaire / Hôpital / Informatique hospitalière / Informatique médicale / Matériel informatique / Matériovigilance#3-2001. Surveillance des incidents ou des risques d'incidents résultant de l'utilisation de dispositifs médicaux (Code de la santé publique, art. R665-6)/ Plan blanc#4-2006. Plan d'organisation du système hospitalier en cas d'afflux de victimes ou de crise à caractère exceptionnel./ Qualité soinsEnsemble des propriétés caractérisant les soins : efficacité, sécurité, caractère approprié, accessibilité, acceptabilité./ Réseau informatique#3-2001./ Sécurité informatique#3-2001./ Sécurité sanitaire#3-2001.
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Conduite à tenirIndex. décimale : 4-5 Gestion des risques Résumé : "La sécurité des systèmes d’information et le traitement des incidents sont devenus une priorité pour les pouvoirs publics car ces attaques peuvent directement menacer non seulement la sécurité du système d’information de l’établissement, mais également la sécurité des patients qui sont pris en charge. Ces attaques peuvent neutraliser les communications internes et externes de l’établissement de santé et perturber l’offre de soins". Cette note d'information N° DGOS/PF/2023/94 du 15 juin 2023 comprend un guide d’aide à la préparation au volet numérique du Plan blanc de 84 pages concernant la mise en œuvre d’un plan de réponse aux incidents numériques et notamment des cyberattaques. Il est composé de 3 parties: les mesures préventives de sécurité numérique à mettre en ouvre afin de prévenir, diminuer l’exposition et maîtriser le risque numérique, les travaux de préparation à anticiper pour faire face à un incident numérique, l’organisation des soins en mode dégradé. 5 fiches réflexes sont proposées pour identifier les actions à mettre en œuvre par anticipation au risque numérique (typologie des menaces, risques liés aux dispositifs médicaux connectés, référentiel des 43 mesures prioritaires de sécurité des systèmes, plan Orsan, plan de continuité d'activité du système d'information, impacts sur l'organisation des soins (réseau téléphonique, poste de travail, dossier patient informatisé, imagerie médicale...) En ligne : https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2023/2023.12.sante.pdf Format de la ressource électronique :
Titre : RGPD : de quoi parle-t-on ? Type de document : document électronique Auteurs : COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE & LIBERTES (CNIL), Auteur Editeur : CNIL Année de publication : 2018 Importance : 1 page Format : HTML Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Confidentialité / Donnée individuelle / Fichier / Indicateur santéVariable qualitative ou quantitative permettant d'évaluer l'état de santé./ Informatique & liberté / Mise en conformité#3-2001./ Partage information#4-2006/ Recueil données / Réglementation / Sécurité informatique#3-2001./ Traitement informatiqueIndex. décimale : 1-3-C Droits des patients Résumé : Qu'est-ce qu'une donnée personnelle ? Qu’est-ce qu’un traitement de données personnelles ? Qui est concerné par le « Règlement Général sur la Protection des Données »? En ligne : https://www.cnil.fr/fr/rgpd-de-quoi-parle-t-on RGPD : de quoi parle-t-on ? [document électronique] / COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE & LIBERTES (CNIL), Auteur . - CNIL, 2018 . - 1 page ; HTML.
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Confidentialité / Donnée individuelle / Fichier / Indicateur santéVariable qualitative ou quantitative permettant d'évaluer l'état de santé./ Informatique & liberté / Mise en conformité#3-2001./ Partage information#4-2006/ Recueil données / Réglementation / Sécurité informatique#3-2001./ Traitement informatiqueIndex. décimale : 1-3-C Droits des patients Résumé : Qu'est-ce qu'une donnée personnelle ? Qu’est-ce qu’un traitement de données personnelles ? Qui est concerné par le « Règlement Général sur la Protection des Données »? En ligne : https://www.cnil.fr/fr/rgpd-de-quoi-parle-t-on Arrêté du 10 novembre 2022 relatif à la formation socle au numérique en santé des étudiants en santé / MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE / Legifrance / Direction des journaux officiels
Titre : Arrêté du 10 novembre 2022 relatif à la formation socle au numérique en santé des étudiants en santé Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE, Auteur ; MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Collection : Journal officiel de la République française num. n° 0262 du 11/11/2022 Importance : 6 pages Format : HTML PDF Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Compétence / Donnée individuelle / Droit / Formation initiale / Infirmier / Programme enseignement / Réglementation / Sécurité informatique#3-2001.
IFSI
E-santéIndex. décimale : 6-1-C Pédagogie - Formation Résumé : La formation au numérique en santé est organisée en cinq domaines de connaissances et compétences: Les données de santé, La cybersécurité en santé, La communication en santé, Les outils numériques en santé, La télésanté. Référentiel socle et transversal de compétences du numérique en santé en annexe En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=Y1pv-wbV2uhyUgJCtogN2QV7_dEltXkW3 [...] Arrêté du 10 novembre 2022 relatif à la formation socle au numérique en santé des étudiants en santé [document électronique] / MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE, Auteur ; MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, [s.d.] . - 6 pages ; HTML PDF. - (Journal officiel de la République française; n° 0262 du 11/11/2022) .
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Compétence / Donnée individuelle / Droit / Formation initiale / Infirmier / Programme enseignement / Réglementation / Sécurité informatique#3-2001.
IFSI
E-santéIndex. décimale : 6-1-C Pédagogie - Formation Résumé : La formation au numérique en santé est organisée en cinq domaines de connaissances et compétences: Les données de santé, La cybersécurité en santé, La communication en santé, Les outils numériques en santé, La télésanté. Référentiel socle et transversal de compétences du numérique en santé en annexe En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=Y1pv-wbV2uhyUgJCtogN2QV7_dEltXkW3 [...] Sécurité informatique : signaler un incident / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / ARS (2021)
Titre : Sécurité informatique : signaler un incident Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur Editeur : ARS Année de publication : 2021 Format : Html Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Gestion risque#3-2001./ Informatique hospitalière / Informatique médicale / Risque technologique / Sécurité informatique#3-2001./ Système information / Technologie
IFSI
Cybersécurité / E-santéIndex. décimale : 4-5 Gestion des risques Résumé : "Les structures de santé concernées doivent déclarer leurs incidents de sécurité informatique via le portail dédié de signalement des événements sanitaires indésirables. Doivent être déclarées, sans délai, toute action ou suspicion d’action malveillante ayant un impact sur le fonctionnement normal de l’établissement. Il peut également s’agir d’incidents sur la sécurité des soins, sur la confidentialité ou l’intégrité des données de santé, sur le fonctionnement normal des établissements, de l’organisme ou d’un service.... Un portail dédié à la cybersécurité (sécurité des systèmes d’information (SSI): cyberveille-sante.gouv.fr ) informe les professionnels concernés sur les vecteurs de menaces et les bonnes pratiques en matière de sécurité numérique." (Extraits)
En ligne : https://www.ars.sante.fr/securite-informatique-signaler-un-incident Format de la ressource électronique : html Sécurité informatique : signaler un incident [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur . - ARS, 2021 . - ; Html.
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Gestion risque#3-2001./ Informatique hospitalière / Informatique médicale / Risque technologique / Sécurité informatique#3-2001./ Système information / Technologie
IFSI
Cybersécurité / E-santéIndex. décimale : 4-5 Gestion des risques Résumé : "Les structures de santé concernées doivent déclarer leurs incidents de sécurité informatique via le portail dédié de signalement des événements sanitaires indésirables. Doivent être déclarées, sans délai, toute action ou suspicion d’action malveillante ayant un impact sur le fonctionnement normal de l’établissement. Il peut également s’agir d’incidents sur la sécurité des soins, sur la confidentialité ou l’intégrité des données de santé, sur le fonctionnement normal des établissements, de l’organisme ou d’un service.... Un portail dédié à la cybersécurité (sécurité des systèmes d’information (SSI): cyberveille-sante.gouv.fr ) informe les professionnels concernés sur les vecteurs de menaces et les bonnes pratiques en matière de sécurité numérique." (Extraits)
En ligne : https://www.ars.sante.fr/securite-informatique-signaler-un-incident Format de la ressource électronique : html Données de santé : la CNIL rappelle les mesures de sécurité et de confidentialité pour l’accès au dossier patient informatisé (DPI) / COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE & LIBERTES (CNIL) / CNIL (2024)
PermalinkLes Français et le numérique en santé. Synthèse d’étude qualitative et quantitative / Paris : Ministère de la santé (2024)
PermalinkArrêté du 10 novembre 2022 relatif à la formation socle au numérique en santé des étudiants en santé / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkArrêté du 22 mars 2017 relatif au référentiel de sécurité applicable au Système national des données de santé / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2017)
PermalinkContinuité des soins: Dossier / Véronique HUNSINGER in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° Hors série (Septembre 2017)
PermalinkCyberattaque: "Nous avons tous un rôle à jouer" / Adrien RENAUD in INFIRMIER.E (L'), N° 7 (Avril 2021)
PermalinkLa Cybersécurité en milieu hospitalier / Géraldine WIDIEZ in SOINS AIDES SOIGNANTES, N° 88 (Mai / Juin 2019)
PermalinkPermalinkEncourager et encadrer le développement de la e-santé / Jérôme CHEVILLOTTE in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 252 (Juin-Juillet 2019)
PermalinkLivre Blanc "Contribution des outils numériques à la transformation des organisations de santé", tome 1. Paroles d'acteurs / Jean-Pierre BLUM / Paris : France Assos Santé (2019)
PermalinkLOI n° 2011-940 du 10 août 2011 modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires / Paris : Direction des journaux officiels (2011)
PermalinkNumérique connecté et nouvelle organisation en santé / Serge BENADERETTE in SOINS, n° 788 suppl. (Septembre 2014)
PermalinkOrdonnance n° 2021-581 du 12 mai 2021 relative à l'identification électronique des utilisateurs de services numériques en santé et des bénéficiaires de l'assurance maladie / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkPartage d'informations: Des données de santé en sécurité / Laure MARTIN in INFIRMIER.E (L'), N° 8 (Mai 2021)
PermalinkPlanc blanc, gestion et organisation: Dossier / Florence MICHON in SOINS, N° 856 (Juin 2021)
PermalinkQualité et sécurité des actes de téléconsultation et de téléexpertise / HAUTE AUTORITE DE SANTE (HAS) / Paris : Haute Autorité de Santé (HAS) (2018)
PermalinkQuand le cordon devient numérique / Marie-Capucine DISS in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 383 (Juin 2017)
PermalinkRéférentiel national d'identitovigilance (RNIV). 0- Les points essentiels que tout acteur de santé doit connaitre / RESEAU DES REFERENTS REGIONAUX D'IDENTITOVIGILANCE (3RIV) / Ministère des solidarités et de la santé (2020)
PermalinkRéférentiel national d'identitovigilance (RNIV). 1- Principes d'identification des usagers communs à tous les acteurs de santé / RESEAU DES REFERENTS REGIONAUX D'IDENTITOVIGILANCE (3RIV) / Ministère des solidarités et de la santé (2020)
PermalinkRéférentiel national d'identitovigilance (RNIV). 2- Mise en oeuvre de l'identitovigilance dans les établissements de santé / RESEAU DES REFERENTS REGIONAUX D'IDENTITOVIGILANCE (3RIV) / Ministère des solidarités et de la santé (2020)
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