Arrêté du 4 juillet 2025 relatif à la définition des modes de prise en charge en psychiatrie et à la liste de ces modes pouvant être déployés en dehors du site autorisé en application de l'article R. 6123-174 du code de la santé publique / MINISTERE DU TRAVAIL, DE LA SANTE, DES SOLIDARITES ET DES FAMILLES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2025)  

Public ISBD Titre : Arrêté du 4 juillet 2025 relatif à la définition des modes de prise en charge en psychiatrie et à la liste de ces modes pouvant être déployés en dehors du site autorisé en application de l'article R. 6123-174 du code de la santé publique Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DU TRAVAIL, DE LA SANTE, DES SOLIDARITES ET DES FAMILLES, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2025 Collection : Journal officiel de la République française num. n° 0161 du 12/07/2025 Importance : 2 pages Format : HTML/PDF Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402 Appartement thérapeutique Structure d'hébergement conçue pour un petit groupe de personnes malades ou handicapées, dont le maintien à domicile n'est plus possible ou souhaitable. / CATTP #3-2001. / Hôpital jour / Hospitalisation psychiatrique / Politique soins ambulatoires / Psychiatrie IFSI Organisation sanitaire / Unité hospitalière spécialement aménagée (UHSA) Index. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : Le texte liste et définit un certain nombre de prise en charge, en séjours à temps partiel et séjour à temps complet (unité dh'ospitalisation, centre de soins post-aigus, appartement thérapeutique, CMP...) En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kC7NJTs6QFUMkTwA7K16Pd_UBFOozErfa [...] Format de la ressource électronique : Html/pdf Arrêté du 4 juillet 2025 relatif à la définition des modes de prise en charge en psychiatrie et à la liste de ces modes pouvant être déployés en dehors du site autorisé en application de l'article R. 6123-174 du code de la santé publique [document électronique] / MINISTERE DU TRAVAIL, DE LA SANTE, DES SOLIDARITES ET DES FAMILLES, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2025 . - 2 pages ; HTML/PDF. - (Journal officiel de la République française; n° 0161 du 12/07/2025) . Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402 Appartement thérapeutique Structure d'hébergement conçue pour un petit groupe de personnes malades ou handicapées, dont le maintien à domicile n'est plus possible ou souhaitable. / CATTP #3-2001. / Hôpital jour / Hospitalisation psychiatrique / Politique soins ambulatoires / Psychiatrie IFSI Organisation sanitaire / Unité hospitalière spécialement aménagée (UHSA) Index. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : Le texte liste et définit un certain nombre de prise en charge, en séjours à temps partiel et séjour à temps complet (unité dh'ospitalisation, centre de soins post-aigus, appartement thérapeutique, CMP...) En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=kC7NJTs6QFUMkTwA7K16Pd_UBFOozErfa [...] Format de la ressource électronique : Html/pdf

Arrêté du 27 juin 2025 modifiant la charte nationale pour l'accueil du jeune enfant / MINISTERE DU TRAVAIL, DE LA SANTE, DES SOLIDARITES ET DES FAMILLES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2025)  

Public ISBD Titre : Arrêté du 27 juin 2025 modifiant la charte nationale pour l'accueil du jeune enfant Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DU TRAVAIL, DE LA SANTE, DES SOLIDARITES ET DES FAMILLES, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2025 Collection : Journal officiel de la République française num. n° 0152 du 02/07/2025 Importance : 1 page Format : HTML/PDF Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402 Accueil enfant / Assistant maternel / Exposition / Protection infantile / Risque Probabilité de survenue d'un évènement (décès ou maladie) chez une personne ou une population, à une date ou pendant un intervalle de temps donné. / Téléphone mobile #4-2006 / Télévision Index. décimale : 1-2-A Santé publique Résumé : Le texte stipule que désormais, "Il est interdit d'exposer un enfant de moins de trois ans devant un écran (smartphone, tablette, ordinateur, télévision) compte tenu des risques pour son développement" dans les lieux d’accueil des jeunes enfants En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=o0r4bZ92Ppl52k3DpD3s_ZMD0LeooqkyA [...] Format de la ressource électronique : Html/pdf Arrêté du 27 juin 2025 modifiant la charte nationale pour l'accueil du jeune enfant [document électronique] / MINISTERE DU TRAVAIL, DE LA SANTE, DES SOLIDARITES ET DES FAMILLES, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2025 . - 1 page ; HTML/PDF. - (Journal officiel de la République française; n° 0152 du 02/07/2025) . Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402 Accueil enfant / Assistant maternel / Exposition / Protection infantile / Risque Probabilité de survenue d'un évènement (décès ou maladie) chez une personne ou une population, à une date ou pendant un intervalle de temps donné. / Téléphone mobile #4-2006 / Télévision Index. décimale : 1-2-A Santé publique Résumé : Le texte stipule que désormais, "Il est interdit d'exposer un enfant de moins de trois ans devant un écran (smartphone, tablette, ordinateur, télévision) compte tenu des risques pour son développement" dans les lieux d’accueil des jeunes enfants En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=o0r4bZ92Ppl52k3DpD3s_ZMD0LeooqkyA [...] Format de la ressource électronique : Html/pdf

Loi n° 2025-581 du 27 juin 2025 sur la profession d'infirmier (1) / PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE (France) / Legifrance / Direction des journaux officiels (2025)  

Public ISBD Titre : Loi n° 2025-581 du 27 juin 2025 sur la profession d'infirmier (1) Type de document : document électronique Auteurs : PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE (France), Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2025 Collection : Journal officiel de la République française num. n° 0149 du 28/06/2025 Importance : 4 pages Format : HTML/PDF Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402 Code santé publique / Condition travail / Délégation soins / Infirmier / Loi / Organisation travail / Rôle propre infirmier #4-2006. Décret du 29 juillet 2004 / Travail pluridisciplinaire Index. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité Résumé : Modification du code de la santé publique. Le texte précise les rôles et missions de l'infirmier, ouvre la possibilité de négociation sur la rémunération des infirmiers en fonction des différents lieux d’exercice, des évolutions de compétences envisagées et de la pénibilité du métier, institue la spécialité des "infirmiers de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur" .... En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=odbizKsjpIXHuGUoq6RDXabt54LjalMnI [...] Loi n° 2025-581 du 27 juin 2025 sur la profession d'infirmier (1) [document électronique] / PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE (France), Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2025 . - 4 pages ; HTML/PDF. - (Journal officiel de la République française; n° 0149 du 28/06/2025) . Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402 Code santé publique / Condition travail / Délégation soins / Infirmier / Loi / Organisation travail / Rôle propre infirmier #4-2006. Décret du 29 juillet 2004 / Travail pluridisciplinaire Index. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité Résumé : Modification du code de la santé publique. Le texte précise les rôles et missions de l'infirmier, ouvre la possibilité de négociation sur la rémunération des infirmiers en fonction des différents lieux d’exercice, des évolutions de compétences envisagées et de la pénibilité du métier, institue la spécialité des "infirmiers de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur" .... En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=odbizKsjpIXHuGUoq6RDXabt54LjalMnI [...]

Arrêté du 10 juillet 2013 relatif à la prévention des risques biologiques auxquels sont soumis certains travailleurs susceptibles d'être en contact avec des objets perforants / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2013)  

Public ISBD Titre : Arrêté du 10 juillet 2013 relatif à la prévention des risques biologiques auxquels sont soumis certains travailleurs susceptibles d'être en contact avec des objets perforants Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2013 Collection : Journal officiel de la République française Importance : 3 pages Format : HTML Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402 Accident travail / Exposition sang #3-2001. / Infection nosocomiale Infection survenue chez un patient au cours d'un séjour hospitalier. / Norme soins / Perforation / Pratique professionnelle #4-2006 / Prévention accident / Protection personne / Réduction risque #3-2001. IFSI Conduite à tenir / UE.2.10 infection-hygiène Index. décimale : 4-5 Gestion des risques Résumé : Définition des AES, d'un dispositif médical de sécurité, des précautions standard, du recapuchonnage...L'arrêté liste les établissements concernés et les obligations des employeurs en termes d'information des salariés, de formation (notamment concernant les procédures)... En annexe : Les précautions standard AES, la conduite à tenir après un AES En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027914606&date [...] Format de la ressource électronique : HTML Arrêté du 10 juillet 2013 relatif à la prévention des risques biologiques auxquels sont soumis certains travailleurs susceptibles d'être en contact avec des objets perforants [document électronique] / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2013 . - 3 pages ; HTML. - (Journal officiel de la République française) . Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402 Accident travail / Exposition sang #3-2001. / Infection nosocomiale Infection survenue chez un patient au cours d'un séjour hospitalier. / Norme soins / Perforation / Pratique professionnelle #4-2006 / Prévention accident / Protection personne / Réduction risque #3-2001. IFSI Conduite à tenir / UE.2.10 infection-hygiène Index. décimale : 4-5 Gestion des risques Résumé : Définition des AES, d'un dispositif médical de sécurité, des précautions standard, du recapuchonnage...L'arrêté liste les établissements concernés et les obligations des employeurs en termes d'information des salariés, de formation (notamment concernant les procédures)... En annexe : Les précautions standard AES, la conduite à tenir après un AES En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027914606&date [...] Format de la ressource électronique : HTML

Arrêté du 10 juin 2021 portant dispositions relatives aux autorisations des instituts et écoles de formation paramédicale et à l'agrément de leur directeur en application des articles R. 4383-2 et R. 4383-4 du code de la santé publique / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)  

Public ISBD Titre : Arrêté du 10 juin 2021 portant dispositions relatives aux autorisations des instituts et écoles de formation paramédicale et à l'agrément de leur directeur en application des articles R. 4383-2 et R. 4383-4 du code de la santé publique Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2021 Collection : Journal officiel de la République française num. n° 0135 du 12/06/2021 Importance : 7 pages Format : PDF Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402 Accréditation / Aide soignant / Autorisation #4-2006 / Auxiliaire puériculture #3-2001. / Directeur / Formateur / Formation / Formation alternance / Formation initiale / Infirmier / Infirmier formateur / Institut formation soins infirmiers / Loi / Réglementation IFSI Institut de formation aide-soignant IFAS / Institut de formation d'auxiliaires de puériculture IFAP Index. décimale : 6-1-C Pédagogie - Formation Résumé : Le texte énonce les missions des instituts, les conditions de conventions avec l'université, l'organisation des stages, le rôle du directeur, le diplôme exigé pour le poste de directeur et des formateurs (il est précisé que celui-ci peut être un "diplôme ou titre universitaire à finalité professionnelle dans les domaines de la santé, des sciences de l’éducation ou des sciences humaines d’un niveau au moins égal ou supérieur à celui de la certification visée par la formation autorisée", (licence, master, ou doctorat)) En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=krhNG7b02GLxYuf6Vrr_T3I0p40x7_qaO [...] Format de la ressource électronique : PDF Arrêté du 10 juin 2021 portant dispositions relatives aux autorisations des instituts et écoles de formation paramédicale et à l'agrément de leur directeur en application des articles R. 4383-2 et R. 4383-4 du code de la santé publique [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2021 . - 7 pages ; PDF. - (Journal officiel de la République française; n° 0135 du 12/06/2021) . Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402 Accréditation / Aide soignant / Autorisation #4-2006 / Auxiliaire puériculture #3-2001. / Directeur / Formateur / Formation / Formation alternance / Formation initiale / Infirmier / Infirmier formateur / Institut formation soins infirmiers / Loi / Réglementation IFSI Institut de formation aide-soignant IFAS / Institut de formation d'auxiliaires de puériculture IFAP Index. décimale : 6-1-C Pédagogie - Formation Résumé : Le texte énonce les missions des instituts, les conditions de conventions avec l'université, l'organisation des stages, le rôle du directeur, le diplôme exigé pour le poste de directeur et des formateurs (il est précisé que celui-ci peut être un "diplôme ou titre universitaire à finalité professionnelle dans les domaines de la santé, des sciences de l’éducation ou des sciences humaines d’un niveau au moins égal ou supérieur à celui de la certification visée par la formation autorisée", (licence, master, ou doctorat)) En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=krhNG7b02GLxYuf6Vrr_T3I0p40x7_qaO [...] Format de la ressource électronique : PDF

Arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'aide-soignant et portant diverses dispositions relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)  

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Arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)  

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Arrêté du 10 mars 2020 définissant les blocs de compétences de certains diplômes du travail social et portant modification des arrêtés du 22 août 2018 relatifs au diplôme d'Etat d'assistant de service social, au diplôme d'Etat d'éducateur spécialisé, au diplôme d'Etat d'éducateur de jeunes enfants et au diplôme d'Etat d'éducateur technique spécialisé / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2020)  

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Arrêté du 10 novembre 2022 relatif à la formation socle au numérique en santé des étudiants en santé / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)  

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Arrêté du 10 novembre 2022 relatif à la formation socle au numérique en santé des étudiants en santé / MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE / Legifrance / Direction des journaux officiels  

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Arrêté du 10 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments dans les établissements de santé / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)  

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Arrêté du 12 avril 2021 portant diverses modifications relatives aux conditions d’accès aux formations conduisant aux diplômes d’Etat d’aide-soignant et d’auxiliaire de puériculture / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)  

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Arrêté du 12 juillet 2024 relatif aux conditions sanitaires d'utilisation d'eaux impropres à la consommation humaine pour des usages domestiques pris en application de l'article R. 1322-94 du code de la santé publique / MINISTERE DU TRAVAIL, DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2024)  

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Arrêté du 12 juin 2018 relatif au service sanitaire pour les étudiants en santé / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2018)  

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Arrêté du 14 novembre 2015 autorisant l'utilisation de sulfate d'atropine, solution injectable 40 mg/20 mL PCA antidote des neurotoxiques organophosphorés / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE ET DES DROITS DE LA FEMME / Legifrance / Direction des journaux officiels (2015)  

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Arrêté du 15 février 2024 modifiant l'arrêté du 30 juin 2023 relatif à l'ouverture d'une période transitoire pour l'innovation "Prise en charge avec télésurveillance du diabète gestationnel" / MINISTERE DU TRAVAIL, DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2024)  

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Arrêté du 16 août 2016 portant homologation des règles de bonnes pratiques relatives à l’entretien avec les proches en matière de prélèvement d’organes et de tissus / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2016)  

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Arrêté du 17 avril 2018 modifiant l'arrêté du 21 avril 2007 relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Legifrance / Direction des journaux officiels (2018)  

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Arrêté du 18 avril 2019 fixant le nombre d'étudiants à admettre en première année d'études préparatoires aux diplômes d'Etat d'infirmier, de masseur-kinésithérapeute et de psychomotricien au titre de l'année universitaire 2019-2020 / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2019)  

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Arrêté du 18 juillet 2018 fixant la liste des pathologies chroniques stabilisées prévue à l'article R. 4301-2 du code de santé publique / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Legifrance / Direction des journaux officiels (2018)  

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Arrêté du 18 juillet 2018 fixant les listes permettant l'exercice infirmier en pratique avancée en application de l'article R. 4301-3 du code de santé publique / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Legifrance / Direction des journaux officiels (2018)  

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Arrêté du 18 juillet 2018 relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat d'infirmier en pratique avancée / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2018)  

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Arrêté du 1er août 2016 fixant les conditions de réalisation des tests rapides d'orientation diagnostique de l'infection par les virus de l'immunodéficience humaine (VIH 1 et 2) et de l'infection par le virus de l'hépatite C (VHC) en milieu médico-social ou associatif / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2016)  

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Arrêté du 1er mars 2021 relatif à l'expérimentation "Gestion du parcours de santé dans l'obésité (GPSO)" / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)  

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Arrêté du 20 décembre 2017 modifiant plusieurs arrêtés relatifs à l'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention de certains diplômes du secteur sanitaire / Legifrance / Direction des journaux officiels (2017)  

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