| Titre : |
[La Convention sur les droits de l'homme et la biomédecine] |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Elie ALFANDARI, ; Louis DUBOUIS, Auteur ; et al, Auteur |
| Editeur : |
Paris : Dalloz |
| Année de publication : |
1998 |
| Collection : |
Revue de droit sanitaire et social num. N°2 |
| Importance : |
[258 pages] |
| Format : |
24 cm |
| Langues : |
Français (fre) |
| Catégories : |
BDSP402
Droit / Droit domaine santé / Droit sécurité sociale / Ethique
|
| Index. décimale : |
1-3 Législation, éthique, déontologie
|
| Résumé : |
La revue comprend plusieurs articles : La convention sur les droits de l'homme et la biomédecine/ L. Dubouis, La place des entreprises d'assurance dans les régimes de base d'assurance maladie/ JP Lhernould, La sécurité sociale en Espagne / A. Triclin, L'Euthanasie, signification et qualification au regard du droit pénal/ E. Dunet-Larousse, Interdiction du clonage humain par le Conseil de l'Europe/ JS Cayla, Responsabilité civile liée au médicament industriel / E. Fouassier, Le nouveau régime de dotation globale et l'étendue du contrôle du juge à la tarification / O. Desticourt, Travail à domicile et sécurité sociale/ PY Verkindt, Pour une mise à plat du cadre contractuel et conventionnel des emplois de services aux personnes/ F. Muller, La notion d'enfant à charge dans les familles recomposées/ M. Rebourg, Quel avenir pour le régime des retraites des fonctionnaires de l'Etat?/ F. Kessler |
[La Convention sur les droits de l'homme et la biomédecine] [texte imprimé] / Elie ALFANDARI, ; Louis DUBOUIS, Auteur ; et al, Auteur . - Paris : Dalloz, 1998 . - [258 pages] ; 24 cm. - ( Revue de droit sanitaire et social; N°2) . Langues : Français ( fre)
| Catégories : |
BDSP402
Droit / Droit domaine santé / Droit sécurité sociale / Ethique
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| Index. décimale : |
1-3 Législation, éthique, déontologie
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| Résumé : |
La revue comprend plusieurs articles : La convention sur les droits de l'homme et la biomédecine/ L. Dubouis, La place des entreprises d'assurance dans les régimes de base d'assurance maladie/ JP Lhernould, La sécurité sociale en Espagne / A. Triclin, L'Euthanasie, signification et qualification au regard du droit pénal/ E. Dunet-Larousse, Interdiction du clonage humain par le Conseil de l'Europe/ JS Cayla, Responsabilité civile liée au médicament industriel / E. Fouassier, Le nouveau régime de dotation globale et l'étendue du contrôle du juge à la tarification / O. Desticourt, Travail à domicile et sécurité sociale/ PY Verkindt, Pour une mise à plat du cadre contractuel et conventionnel des emplois de services aux personnes/ F. Muller, La notion d'enfant à charge dans les familles recomposées/ M. Rebourg, Quel avenir pour le régime des retraites des fonctionnaires de l'Etat?/ F. Kessler |
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