Accidents de service, maladies professionnelle: Guide pratique des procédures / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Paris : Ministère des solidarités et de la santé (2021)  

Public ISBD Titre : Accidents de service, maladies professionnelle: Guide pratique des procédures Type de document : document électronique Auteurs : DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS), Auteur Editeur : Paris : Ministère des solidarités et de la santé Année de publication : 2021 Importance : 44 pages Format : PDF Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402 Accident trajet / Accident travail / CHSCT / Déclaration maladie / Droit / Fonction publique / Fonction publique hospitalière #3-2001. / Incapacité / Invalidité / Maladie professionnelle / Médecin travail / Reclassement handicapé / Signalement #3-2001. Index. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité Résumé : Ce guide concerne les agents de la fonction publique hospitalière. Il énonce les différents types d'Accidents de service, maladies professionnelle (ASMP), les démarches de l'agent et de l'établissement, les décisions de suite à donner (congé pour invalidité temporaire imputable au service) et le devenir de l'agent En ligne : https://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/guide_citis.pdf Format de la ressource électronique : PDF Accidents de service, maladies professionnelle: Guide pratique des procédures [document électronique] / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS), Auteur . - Paris : Ministère des solidarités et de la santé, 2021 . - 44 pages ; PDF. Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402 Accident trajet / Accident travail / CHSCT / Déclaration maladie / Droit / Fonction publique / Fonction publique hospitalière #3-2001. / Incapacité / Invalidité / Maladie professionnelle / Médecin travail / Reclassement handicapé / Signalement #3-2001. Index. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité Résumé : Ce guide concerne les agents de la fonction publique hospitalière. Il énonce les différents types d'Accidents de service, maladies professionnelle (ASMP), les démarches de l'agent et de l'établissement, les décisions de suite à donner (congé pour invalidité temporaire imputable au service) et le devenir de l'agent En ligne : https://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/guide_citis.pdf Format de la ressource électronique : PDF

Arrêté du 10 juin 2004 modifié fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres d'infirmier responsable des soins généraux délivrés par les Etats membres de l'Union européenne ou autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, mentionnée à l'article L. 4311-3 du code de la santé publique / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Legifrance  

Public ISBD Titre : Arrêté du 10 juin 2004 modifié fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres d'infirmier responsable des soins généraux délivrés par les Etats membres de l'Union européenne ou autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, mentionnée à l'article L. 4311-3 du code de la santé publique Type de document : document électronique Auteurs : DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS), Auteur Editeur : Legifrance Format : html Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402 Autorisation #4-2006 / Droit communautaire / Equivalence diplôme / Europe / Infirmier / Mode exercice professionnel / Politique européenne #4-2006 / Réglementation Index. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité Résumé : Règlementation et liste des diplômes, certificats et autres titres d'infirmier responsable des soins généraux ouvrant droit à l'exercice de la profession d'infirmier en France aux ressortissants des Etats membres. Le document est mis à jour au fur et à mesure des évolutions règlementaires. En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000019424527 Format de la ressource électronique : HTML Arrêté du 10 juin 2004 modifié fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres d'infirmier responsable des soins généraux délivrés par les Etats membres de l'Union européenne ou autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, mentionnée à l'article L. 4311-3 du code de la santé publique [document électronique] / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS), Auteur . - Legifrance, [s.d.] . -  ; html. Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402 Autorisation #4-2006 / Droit communautaire / Equivalence diplôme / Europe / Infirmier / Mode exercice professionnel / Politique européenne #4-2006 / Réglementation Index. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité Résumé : Règlementation et liste des diplômes, certificats et autres titres d'infirmier responsable des soins généraux ouvrant droit à l'exercice de la profession d'infirmier en France aux ressortissants des Etats membres. Le document est mis à jour au fur et à mesure des évolutions règlementaires. En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000019424527 Format de la ressource électronique : HTML

Arrêté du 17 avril 2018 modifiant l'arrêté du 21 avril 2007 relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Legifrance / Direction des journaux officiels (2018)  

Public ISBD Titre : Arrêté du 17 avril 2018 modifiant l'arrêté du 21 avril 2007 relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux Type de document : document électronique Auteurs : DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS), Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2018 Collection : Journal officiel de la République française num. JORF n°0092 du 20 avril 2018 Importance : 12 pages Format : HTML Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402 Droit / Etudiant / Formation initiale / Infirmier / Institut formation soins infirmiers / Interruption #3-2001. / Organisation administrative / Réglementation Index. décimale : 6-1-C Pédagogie - Formation Résumé : Le texte modifie le fonctionnement et la gouvernance des instituts de formation paramédicaux en particulier les IFSI. Il prévoit par exemple une convention tripartite entre un institut de formation, une université et la Région, il remplace les instances de conseils pédagogiques et de discipline par une nouvelle instance constituée de plusieurs sections (une pour le fonctionnement général, une section compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles des étudiants, une section compétente pour le traitement des situations disciplinaires, une section relative à la vie étudiante). Il prévoit la possibilité d'une interruption de formation (maximum 3 ans), et d'une césure. En annexes, motifs d'absences reconnues justifiées, liste des membres des différentes instances, exemple-type de règlement intérieur, contenu du rapport annuel d'activité pédagogique des instituts de formation. Ces dispositions sont applicables à compter de la rentrée universitaire 2018-2019. En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036819285&date [...] Format de la ressource électronique : HTML Arrêté du 17 avril 2018 modifiant l'arrêté du 21 avril 2007 relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux [document électronique] / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS), Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2018 . - 12 pages ; HTML. - (Journal officiel de la République française; JORF n°0092 du 20 avril 2018) . Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402 Droit / Etudiant / Formation initiale / Infirmier / Institut formation soins infirmiers / Interruption #3-2001. / Organisation administrative / Réglementation Index. décimale : 6-1-C Pédagogie - Formation Résumé : Le texte modifie le fonctionnement et la gouvernance des instituts de formation paramédicaux en particulier les IFSI. Il prévoit par exemple une convention tripartite entre un institut de formation, une université et la Région, il remplace les instances de conseils pédagogiques et de discipline par une nouvelle instance constituée de plusieurs sections (une pour le fonctionnement général, une section compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles des étudiants, une section compétente pour le traitement des situations disciplinaires, une section relative à la vie étudiante). Il prévoit la possibilité d'une interruption de formation (maximum 3 ans), et d'une césure. En annexes, motifs d'absences reconnues justifiées, liste des membres des différentes instances, exemple-type de règlement intérieur, contenu du rapport annuel d'activité pédagogique des instituts de formation. Ces dispositions sont applicables à compter de la rentrée universitaire 2018-2019. En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036819285&date [...] Format de la ressource électronique : HTML

Arrêté du 18 juillet 2018 fixant la liste des pathologies chroniques stabilisées prévue à l'article R. 4301-2 du code de santé publique / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Legifrance / Direction des journaux officiels (2018)  

Public ISBD Titre : Arrêté du 18 juillet 2018 fixant la liste des pathologies chroniques stabilisées prévue à l'article R. 4301-2 du code de santé publique Type de document : document électronique Auteurs : DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS), Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2018 Collection : Journal officiel de la République française num. JORF n°0164 du 19 juillet 2018 Importance : 1 page Format : HTML Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402 Maladie chronique / Partenariat IFSI Pratique avancée / Rôle infirmier Index. décimale : 3-3-B Spécificités-Equipe-Projet-interprofessionnalité Résumé : Il s'agit d'un domaine d'intervention ouvert à l'exercice infirmier en pratique avancée. Les "pathologies chroniques stabilisées" mentionnées à l'article R. 4301-2 sont : accident vasculaire cérébral, artériopathies chroniques, cardiopathie, maladie coronaire, diabète de type 1 et diabète de type 2, insuffisance respiratoire chronique, maladie d'Alzheimer et autres démences, maladie de Parkinson, épilepsie. En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037218197&date [...] Format de la ressource électronique : HTML Arrêté du 18 juillet 2018 fixant la liste des pathologies chroniques stabilisées prévue à l'article R. 4301-2 du code de santé publique [document électronique] / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS), Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2018 . - 1 page ; HTML. - (Journal officiel de la République française; JORF n°0164 du 19 juillet 2018) . Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402 Maladie chronique / Partenariat IFSI Pratique avancée / Rôle infirmier Index. décimale : 3-3-B Spécificités-Equipe-Projet-interprofessionnalité Résumé : Il s'agit d'un domaine d'intervention ouvert à l'exercice infirmier en pratique avancée. Les "pathologies chroniques stabilisées" mentionnées à l'article R. 4301-2 sont : accident vasculaire cérébral, artériopathies chroniques, cardiopathie, maladie coronaire, diabète de type 1 et diabète de type 2, insuffisance respiratoire chronique, maladie d'Alzheimer et autres démences, maladie de Parkinson, épilepsie. En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037218197&date [...] Format de la ressource électronique : HTML

Arrêté du 18 juillet 2018 fixant les listes permettant l'exercice infirmier en pratique avancée en application de l'article R. 4301-3 du code de santé publique / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Legifrance / Direction des journaux officiels (2018)  

Public ISBD Titre : Arrêté du 18 juillet 2018 fixant les listes permettant l'exercice infirmier en pratique avancée en application de l'article R. 4301-3 du code de santé publique Type de document : document électronique Auteurs : DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS), Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2018 Collection : Journal officiel de la République française num. JORF n°0164 du 19 juillet 2018 Importance : 3 pages Format : HTML Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402 Acte professionnel / Partenariat / Référentiel de compétences #4-2006 IFSI Pratique avancée / Rôle infirmier Index. décimale : 3-3-B Spécificités-Equipe-Projet-interprofessionnalité Résumé : Le texte indique les listes des actes techniques que l’infirmier exerçant en pratique avancée peut effectuer, des actes de suivi et de prévention qu’il est autorisé à demander, des dispositifs médicaux non soumis à prescription médicale obligatoire et des examens de biologie médicale qu’il est autorisé à prescrire et des prescriptions médicales qu’il est autorisé à renouveler ou à adapter En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037218201&date [...] Format de la ressource électronique : HTML Arrêté du 18 juillet 2018 fixant les listes permettant l'exercice infirmier en pratique avancée en application de l'article R. 4301-3 du code de santé publique [document électronique] / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS), Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2018 . - 3 pages ; HTML. - (Journal officiel de la République française; JORF n°0164 du 19 juillet 2018) . Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402 Acte professionnel / Partenariat / Référentiel de compétences #4-2006 IFSI Pratique avancée / Rôle infirmier Index. décimale : 3-3-B Spécificités-Equipe-Projet-interprofessionnalité Résumé : Le texte indique les listes des actes techniques que l’infirmier exerçant en pratique avancée peut effectuer, des actes de suivi et de prévention qu’il est autorisé à demander, des dispositifs médicaux non soumis à prescription médicale obligatoire et des examens de biologie médicale qu’il est autorisé à prescrire et des prescriptions médicales qu’il est autorisé à renouveler ou à adapter En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037218201&date [...] Format de la ressource électronique : HTML

Les Chiffres clés de l’offre de soins / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Ministère des solidarités et de la santé (2017)  

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Circulaire n°2011-356 du 5 septembre 2011 relative à la charte des aumôneries dans les établissements mentionnés à l'article 2 de la loi 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Legifrance (2011)  

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Conduite à tenir lors du décès d’un malade infecté par le virus Ebola dans un établissement de santé / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Paris : HCSP (2015)  

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Feuille de route - Prise en charge des personnes en situation d'obésité- 2019-2022 / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Ministère des solidarités et de la santé (2019)  

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Guide méthodologique. Améliorer la coordination des soins : comment faire évoluer les réseaux de santé ? / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Ministère en charge de la santé (2012)  

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Instruction 2014-369 du 24 décembre 2014 relative aux stages en formation infirmière / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Paris : Direction des journaux officiels (2015)  

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Instruction 2018/205 du 28 septembre 2018 relative à la conduite à tenir autour d’un ou plusieurs cas de rougeole / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance (2018)  

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Instruction 2018/205 du 28 septembre 2018 relative à la mise en place d'une déclaration obligatoire de la rubéole / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance (2018)  

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Instruction interministérielle n° 2018/142 du 11 juin 2018 relative aux modalités d’inscription dans les établissements de formations paramédicales non répertoriés dans la procédure nationale de préinscription Parcoursup / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Legifrance (2018)  

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Instruction N° 2016-250 du 29 juillet 2016 relative aux orientations en matière de développement des compétences des personnels des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 89-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Ministère des Affaires sociales et de la Santé (2016)  

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Instruction n° 2016-330 du 4 novembre 2016 relative à la formation des tuteurs de stages paramédicaux / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Ministère des Affaires sociales et de la Santé (2016)  

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Instruction n° 2017/61 du 22 février 2017 relative aux lignes directrices de la prévention et de la prise en charge de la tuberculose résistante et multi-résistante / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Legifrance (2017)  

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Instruction n° 2020-205 du 12 novembre 2020 relative à la prise en compte de l’évolution de la Covid-19 pour les personnels de la fonction publique hospitalière et pour les personnels médicaux exerçant dans les établissements publics de santé / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Paris : Direction des journaux officiels (2020)  

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Moderniser l'offre de soins : Projet stratégique 2015-2017 / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Ministère des Affaires sociales et de la Santé (2016)  

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Note d'information 2018/67 du 9 mars 2018 relative à la protection de la santé des femmes enceintes exerçant dans les établissements publics sanitaires, sociaux ou médico-sociaux / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance (2018)  

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Note d'information n° 2018-169 du 10 juillet 2018 accompagnant le décret n° 2018- 596 du 10 juillet 2018 relatif à l'établissement des listes nominatives des infirmiers et des pédicures -podologues salariés en vue de leur inscription au tableau de l'ordre et modifiant le décret n° 2016- 746 du 2 juin 2016 relatif à l'établissement des listes nominatives des masseurs-kinésithérapeutes salariés en vue de leur inscription au tableau de l’Ordre / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Legifrance (2018)  

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Note d'information n° DGOS/PF2/ 2016-164 du 24 mai 2016 relative aux points critiques récurrents et à la mise en œuvre, pour l’activité de chirurgie ambulatoire, de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins et de gestion des risques en établissement de santé / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Legifrance (2016)  

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La Prévention des atteintes aux personnes et aux biens en milieu de santé. Guide méthodologique / OBSERVATOIRE NATIONAL DES VIOLENCES EN MILIEU DE SANTE (ONVS) / Observatoire national des violences en milieu de santé (ONVS) (2017)  

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Programme national pour la sécurité des patients 2013-2017 / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Paris : Ministère de la santé (2013)  

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Qualité de la prise en charge médicamenteuse: Outils pour les établissements de santé / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Ministère du travail, de l'emploi et de la santé (2012)  

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