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BDSP402 / Droit / Texte officiel / Code / Code santé publique
Code santé publiqueSynonyme(s)Code de la famille et de l'aide sociale ;Code de la santé publique Code santéVoir aussi |
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Arrêté du 29 octobre 2021 relatif à l'autorisation du protocole de coopération "Consultation de santé sexuelle par l'infirmier ou l'infirmière en centre gratuit d'information, de dépistage et de diagnostic (CeGIDD), centre de planification et d'éducation familiale (CPEF) et centre de santé sexuelle, en lieu et place du médecin" / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
Titre : Arrêté du 29 octobre 2021 relatif à l'autorisation du protocole de coopération "Consultation de santé sexuelle par l'infirmier ou l'infirmière en centre gratuit d'information, de dépistage et de diagnostic (CeGIDD), centre de planification et d'éducation familiale (CPEF) et centre de santé sexuelle, en lieu et place du médecin" Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2021 Collection : Journal officiel de la République française num. N° 260, JORF du 20/11/2021 Importance : 1 page Format : Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Code santé publique / Coopération entre professionnels de santé / Protocole thérapeutiqueEnsemble des règles à appliquer pour le traitement d'une maladie./ Transfert compétence
IFSI
Consultation infirmière / Rôle infirmierIndex. décimale : 3-1 Raisonnement et démarche clinique En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=AiCCTqbkEy14E3qF4gdDCGa_CQC4YP_ld [...] Format de la ressource électronique : Arrêté du 29 octobre 2021 relatif à l'autorisation du protocole de coopération "Consultation de santé sexuelle par l'infirmier ou l'infirmière en centre gratuit d'information, de dépistage et de diagnostic (CeGIDD), centre de planification et d'éducation familiale (CPEF) et centre de santé sexuelle, en lieu et place du médecin" [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2021 . - 1 page ; PDF. - (Journal officiel de la République française; N° 260, JORF du 20/11/2021) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Code santé publique / Coopération entre professionnels de santé / Protocole thérapeutiqueEnsemble des règles à appliquer pour le traitement d'une maladie./ Transfert compétence
IFSI
Consultation infirmière / Rôle infirmierIndex. décimale : 3-1 Raisonnement et démarche clinique En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=AiCCTqbkEy14E3qF4gdDCGa_CQC4YP_ld [...] Format de la ressource électronique : Arrêté du 6 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2017 fixant la liste des personnes pouvant bénéficier de l'injection du vaccin antigrippal saisonnier pratiquée par un infirmier ou une infirmière / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
Titre : Arrêté du 6 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2017 fixant la liste des personnes pouvant bénéficier de l'injection du vaccin antigrippal saisonnier pratiquée par un infirmier ou une infirmière Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2021 Collection : Journal officiel de la République française num. N° 260, JORF du 20/11/2021 Importance : 1 page Format : Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Code santé publique / Coopération entre professionnels de santé / Grippe / Vaccination
IFSI
Rôle infirmierIndex. décimale : 2-11-A Pharmacologie-pharmacovigilance Résumé : "L’infirmier ou l’infirmière peut injecter le vaccin antigrippal saisonnier selon les modalités définies à l’article R. 4311-5-1 du code de la santé publique aux personnes majeures non ciblées par les recommandations vaccinales en vigueur,à l’exception des personnes présentant des antécédents de réaction allergique sévère à l’ovalbumine ou à une vaccination antérieure." En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=AiCCTqbkEy14E3qF4gdDCAWgvTZMVUniH [...] Format de la ressource électronique : Arrêté du 6 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2017 fixant la liste des personnes pouvant bénéficier de l'injection du vaccin antigrippal saisonnier pratiquée par un infirmier ou une infirmière [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2021 . - 1 page ; PDF. - (Journal officiel de la République française; N° 260, JORF du 20/11/2021) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Code santé publique / Coopération entre professionnels de santé / Grippe / Vaccination
IFSI
Rôle infirmierIndex. décimale : 2-11-A Pharmacologie-pharmacovigilance Résumé : "L’infirmier ou l’infirmière peut injecter le vaccin antigrippal saisonnier selon les modalités définies à l’article R. 4311-5-1 du code de la santé publique aux personnes majeures non ciblées par les recommandations vaccinales en vigueur,à l’exception des personnes présentant des antécédents de réaction allergique sévère à l’ovalbumine ou à une vaccination antérieure." En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=AiCCTqbkEy14E3qF4gdDCAWgvTZMVUniH [...] Format de la ressource électronique : Avis relatif à la gestion des déchets d’activités de soins à risque infectieux (DASRI) complexes / HAUT COMITE DE LA SANTE PUBLIQUE HCSP / Paris : HCSP (2019)
Titre : Avis relatif à la gestion des déchets d’activités de soins à risque infectieux (DASRI) complexes Type de document : document électronique Auteurs : HAUT COMITE DE LA SANTE PUBLIQUE HCSP, Auteur Editeur : Paris : HCSP Année de publication : 2019 Importance : 11 pages Format : Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Code santé publique / Déchet médical / Gestion déchet / Gestion risque#3-2001./ Matériel médical / Matériovigilance#3-2001. Surveillance des incidents ou des risques d'incidents résultant de l'utilisation de dispositifs médicaux (Code de la santé publique, art. R665-6)/ Norme / Sécurité sanitaire#3-2001./ Soins domicile / Stockage déchet
IFSI
Infection liée au soinIndex. décimale : 4-5 Gestion des risques Résumé : "La mise sur le marché d’un nombre de plus en plus important de dispositifs médicaux innovants et connectés,nommés dispositifs médicaux complexes dans ce document, destinés aux patients en auto-traitement à domicile,pose la question de leur gestion après utilisation. En effet, ces dispositifs médicaux complexes sont constitués parfois de perforants et de matériaux électriques et électroniques non compatibles avec une élimination DASRI classique.Par ailleurs, la composante électronique est susceptible d’être recyclée et valorisée..Le HCSP définit les points de la filière de collecte que sont notamment l’emballage, le délai d’entreposage, le transport et le traitement et indique qu’il pourrait être proposé pour les DASRI complexes un circuit de collecte par un éco-organisme agréé, avec fourniture de l’emballage primaire par le pharmacien et apport de l’emballage des DASRI complexes à la pharmacie.." (Extrait du RE) En ligne : https://www.hcsp.fr/Explore.cgi/Telecharger?NomFichier=hcspa20190702_gesdesdchda [...] Format de la ressource électronique : Avis relatif à la gestion des déchets d’activités de soins à risque infectieux (DASRI) complexes [document électronique] / HAUT COMITE DE LA SANTE PUBLIQUE HCSP, Auteur . - Paris : HCSP, 2019 . - 11 pages ; PDF.
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Code santé publique / Déchet médical / Gestion déchet / Gestion risque#3-2001./ Matériel médical / Matériovigilance#3-2001. Surveillance des incidents ou des risques d'incidents résultant de l'utilisation de dispositifs médicaux (Code de la santé publique, art. R665-6)/ Norme / Sécurité sanitaire#3-2001./ Soins domicile / Stockage déchet
IFSI
Infection liée au soinIndex. décimale : 4-5 Gestion des risques Résumé : "La mise sur le marché d’un nombre de plus en plus important de dispositifs médicaux innovants et connectés,nommés dispositifs médicaux complexes dans ce document, destinés aux patients en auto-traitement à domicile,pose la question de leur gestion après utilisation. En effet, ces dispositifs médicaux complexes sont constitués parfois de perforants et de matériaux électriques et électroniques non compatibles avec une élimination DASRI classique.Par ailleurs, la composante électronique est susceptible d’être recyclée et valorisée..Le HCSP définit les points de la filière de collecte que sont notamment l’emballage, le délai d’entreposage, le transport et le traitement et indique qu’il pourrait être proposé pour les DASRI complexes un circuit de collecte par un éco-organisme agréé, avec fourniture de l’emballage primaire par le pharmacien et apport de l’emballage des DASRI complexes à la pharmacie.." (Extrait du RE) En ligne : https://www.hcsp.fr/Explore.cgi/Telecharger?NomFichier=hcspa20190702_gesdesdchda [...] Format de la ressource électronique : La Charte des droits et libertés de la personne âgée dépendante. 6- L'accompagnement de la personne en fin de vie / Carène PONTE in SOINS GERONTOLOGIE, n° 70 (Mars/avril 2008)
[article]
Titre : La Charte des droits et libertés de la personne âgée dépendante. 6- L'accompagnement de la personne en fin de vie Type de document : texte imprimé Auteurs : Carène PONTE, Auteur Année de publication : 2008 Article en page(s) : pp. 41-42 Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Acharnement thérapeutique / Charte#4-2006/ Code santé publique / Décision#3-2001./ Dignité#3-2001./ Droits malade / Mort / Personne âgéeDe 60 à 99 ans./ Respect#3-2001./ Soins palliatifs / Volonté#3-2001.Index. décimale : ZZ 01 Résumé : Différents articles du Code de la santé publique concernant l'acharnement thérapeutique, les directives anticipées et l'importance des soins palliatifs
in SOINS GERONTOLOGIE > n° 70 (Mars/avril 2008) . - pp. 41-42[article] La Charte des droits et libertés de la personne âgée dépendante. 6- L'accompagnement de la personne en fin de vie [texte imprimé] / Carène PONTE, Auteur . - 2008 . - pp. 41-42.
Langues : Français (fre)
in SOINS GERONTOLOGIE > n° 70 (Mars/avril 2008) . - pp. 41-42
Catégories : BDSP402
Acharnement thérapeutique / Charte#4-2006/ Code santé publique / Décision#3-2001./ Dignité#3-2001./ Droits malade / Mort / Personne âgéeDe 60 à 99 ans./ Respect#3-2001./ Soins palliatifs / Volonté#3-2001.Index. décimale : ZZ 01 Résumé : Différents articles du Code de la santé publique concernant l'acharnement thérapeutique, les directives anticipées et l'importance des soins palliatifs Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Statut Localisation Disponibilité Revue: SOINS GERONTOLOGIE SOGE-70-08 Périodique Archivé - A demander z-Archives Ifsi Disponible Code de déontologie des infirmiers / ORDRE NATIONAL DES INFIRMIERS / Ordre National des Infirmiers (2016)
Titre : Code de déontologie des infirmiers Type de document : texte imprimé Auteurs : ORDRE NATIONAL DES INFIRMIERS, Auteur Editeur : Ordre National des Infirmiers Année de publication : 2016 Importance : 34 pages Format : 21 cm Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Code déontologie / Code santé publique / Infirmier / Réglementation / Responsabilité / Texte officiel
IFSI
Organisation sanitaireIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Décret n° 2016-1605 du 25 novembre 2016 portant code de déontologie des infirmiers.
Le fascicule présente le décret et les différents articles du code de la santé publique impactés. Il est découpé en 5 sections : devoirs généraux, devoirs envers les patients, devoirs entre confrères et membres des autres professions de santé, modalités d'exercice de la profession, règles relatives aux différents modes d'exercicesEn ligne : https://www.ordre-infirmiers.fr/assets/files/000/codedeonto_web.pdf Format de la ressource électronique : Code de déontologie des infirmiers [texte imprimé] / ORDRE NATIONAL DES INFIRMIERS, Auteur . - Ordre National des Infirmiers, 2016 . - 34 pages ; 21 cm.
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Code déontologie / Code santé publique / Infirmier / Réglementation / Responsabilité / Texte officiel
IFSI
Organisation sanitaireIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Décret n° 2016-1605 du 25 novembre 2016 portant code de déontologie des infirmiers.
Le fascicule présente le décret et les différents articles du code de la santé publique impactés. Il est découpé en 5 sections : devoirs généraux, devoirs envers les patients, devoirs entre confrères et membres des autres professions de santé, modalités d'exercice de la profession, règles relatives aux différents modes d'exercicesEn ligne : https://www.ordre-infirmiers.fr/assets/files/000/codedeonto_web.pdf Format de la ressource électronique : Exemplaires (5)
Cote Code-barres Support Statut Localisation Disponibilité 1-3-A 8068 Livre Empruntable Ifsi Blancarde Disponible 1-3-A 8069 Livre Empruntable Ifsi Blancarde Disponible 1-3-A 8070 Livre Empruntable Ifsi Blancarde Disponible 1-3-A 8071 Livre Empruntable Ifsi Blancarde Disponible A DEMANDER 8067 Livre Consultation sur place Ifsi Blancarde Exclu du prêt La Commission médicale d’établissement / Jean-Luc POINDESSOUS in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 230 (Avril 2017)
PermalinkLa Conservation du dossier médical / Geneviève BELTRAN in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 261 (Juin 2010)
PermalinkDécret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code. Annexe / Paris : Direction des journaux officiels (2004)
PermalinkDécret n° 2010-904 du 2 août 2010 relatif aux conditions d'autorisation des programmes d'éducation thérapeutique du patient / MINISTERE DE LA SANTE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS / Paris : Journaux Officiels (2010)
PermalinkDécret n° 2010-906 du 2 août 2010 relatif aux compétences requises pour dispenser l'éducation thérapeutique du patient / MINISTERE DE LA SANTE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS / Paris : Journaux Officiels (2010)
PermalinkDécret n° 2016-1537 du 16 novembre 2016 relatif aux recherches impliquant la personne humaine / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2016)
PermalinkDécret n° 2016-1605 du 25 novembre 2016 portant code de déontologie des infirmiers / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2016)
PermalinkDécret n° 2017-885 du 9 mai 2017 pris en application de l’ordonnance n° 2017-51 du 19 janvier 2017 portant harmonisation des dispositions législatives relatives aux vigilances sanitaires / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2017)
PermalinkDécret n° 2019-105 du 15 février 2019 relatif à l'organisation de la collecte de sang total en l'absence physique du médecin / PREMIER MINISTRE. France / Legifrance / Direction des journaux officiels (2019)
PermalinkDécret n° 2019-406 du 2 mai 2019 relatif aux relations entre le service de santé des armées et les autres acteurs du système de santé / Legifrance / Direction des journaux officiels (2019)
PermalinkDécret n° 2019-510 du 23 mai 2019 relatif aux modalités de reconnaissance des qualifications professionnelles des ressortissants européens concernant le diplôme d'Etat d'infirmier en pratique avancée / PREMIER MINISTRE. France / Legifrance / Direction des journaux officiels (2019)
PermalinkDécret n° 2020-1215 du 2 octobre 2020 relatif à la procédure applicable aux refus de soins discriminatoires et aux dépassements d'honoraires abusifs ou illégaux / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2020)
PermalinkDécret n° 2020-1660 du 22 décembre 2020 portant modification du code de déontologie des infirmiers et relatif notamment à leur communication professionnelle / Legifrance / Direction des journaux officiels (2020)
PermalinkDécret n° 2021-115 du 3 février 2021 relatif aux conditions dans lesquelles les infirmiers sont autorisés à adapter la posologie de certains traitements pour une pathologie donnée / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkDécret n° 2021-325 du 26 mars 2021 modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkLe Diagnostic prénatal / Carène PONTE in SOINS PEDIATRIE-PUERICULTURE, N° 246 (Février 2009)
PermalinkDirectives anticipées et personnes de confiance : quelles obligations pour les soignants ? / Vincent LAUTARD / Paris : ActuSoins Sarl (2018)
PermalinkL'Effet indésirable, un risque lié à l'administration de tout médicament / Xavier BOHAND in SOINS, N° 735 (Mai 2009)
PermalinkPermalinkExercice infirmier et pratiques complémentaires: un cadre struct à respecter / Laure MARTIN in INFIRMIER.E (L'), N° 38 (Novembre 2023)
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