| Titre : |
Circulaire du 16 février 2024 relative au renforcement de la préparation du système de santé pour faire face aux situations sanitaires exceptionnelles et à l'organisation territoriale de leur gestion |
| Type de document : |
document électronique |
| Auteurs : |
MINISTERE DU TRAVAIL, DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur |
| Editeur : |
Paris : Direction des journaux officiels |
| Année de publication : |
2024 |
| Collection : |
Bulletin Officiel - santé - protection sociale - solidarité num. N° 7, 15 avril 2024 |
| Importance : |
pp. 6-48 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Catégories : |
BDSP402
Crise / Plan alerte situations urgences#4-2006. Plan régional d'alerte et de gestion des situations d'urgence sanitaire. / Plan blanc#4-2006. Plan d'organisation du système hospitalier en cas d'afflux de victimes ou de crise à caractère exceptionnel. / Planification / Préfet / Sécurité sanitaire#3-2001.
IFSI
Agence régionale de santé - ARS
|
| Index. décimale : |
1-2-A Santé publique |
| Résumé : |
"Cette circulaire permet aux ARS de disposer d’un document unique rappelant les grands principes et outils de la planification sanitaire et de la conduite de crise ainsi que les missions des ARS dans la préparation et la réponse aux situations sanitaires exceptionnelles (...) Notre pays est confronté à l’émergence de nombreux défis en matière de sécurité sanitaire dans un contexte d’internationalisation des échanges favorisant la propagation des maladies infectieuses, illustré par les récentes épidémies à potentiel pandémique (Covid-19, Mpox, arboviroses), d’aggravation des impacts du changement climatique (canicule, catastrophes naturelles), de risque industriel (chimique, nucléaire) et de menaces hybrides (attentats, utilisation d’agents radiologiques, biologiques et chimiques [RBC], attaques des systèmes d’information des structures de soins, situation d’engagement majeur des armées). Ces risques et menaces, dans la perspective des Jeux olympiques et paralympiques de 2024, imposent le renforcement de la préparation et des modalités de réponse aux urgences sanitaires et aux situations sanitaires exceptionnelles. Le dispositif dit "ORSAN" constitue le cadre intégré de préparation et de réponse aux situations sanitaires exceptionnelles du système de santé et organise la montée en puissance des professionnels de santé et des opérateurs de soins sous la coordination et le pilotage de l’agence régionale de santé (ARS)." (Extraits). Les annexes comportent des fiches explicites: Fiche 1 : Cadre général de la planification sanitaire, Fiche 2 : Planification régionale de la réponse du système de santé en situations sanitaires exceptionnelles, Fiche 3 : Planification des opérateurs de soins pour la réponse aux situations sanitaires exceptionnelles, Fiche 4 : Organisation des missions de référence, Fiche 5 : Formation et entraînement des professionnels de santé aux situations sanitaires exceptionnelles, Fiche 6 : Attribution et gestion des moyens territoriaux tactiques, Fiche 7 : Missions zonales, Fiche 8 : Organisation territoriale de la gestion des situations sanitaires exceptionnelles et de conduite de crise sanitaire. Ce texte abroge l'Instruction du 27 juin 2013 relative à l’organisation territoriale de la gestion des situations sanitaires exceptionnelles, du 15 mai 2014 relative à la préparation du système de santé à la gestion des situations sanitaires exceptionnelles et du 12 juillet 2019 relative à l’actualisation du cadre de préparation du système de santé à la gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnelles. Contient un glossaire de sigles et acronymes |
| En ligne : |
https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2024/2024.7.sante.pdf#page=6 |
| Format de la ressource électronique : |
PDF |
Circulaire du 16 février 2024 relative au renforcement de la préparation du système de santé pour faire face aux situations sanitaires exceptionnelles et à l'organisation territoriale de leur gestion [document électronique] / MINISTERE DU TRAVAIL, DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur . - Paris : Direction des journaux officiels, 2024 . - pp. 6-48. - ( Bulletin Officiel - santé - protection sociale - solidarité; N° 7, 15 avril 2024) . Langues : Français ( fre)
| Catégories : |
BDSP402
Crise / Plan alerte situations urgences#4-2006. Plan régional d'alerte et de gestion des situations d'urgence sanitaire. / Plan blanc#4-2006. Plan d'organisation du système hospitalier en cas d'afflux de victimes ou de crise à caractère exceptionnel. / Planification / Préfet / Sécurité sanitaire#3-2001.
IFSI
Agence régionale de santé - ARS
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| Index. décimale : |
1-2-A Santé publique |
| Résumé : |
"Cette circulaire permet aux ARS de disposer d’un document unique rappelant les grands principes et outils de la planification sanitaire et de la conduite de crise ainsi que les missions des ARS dans la préparation et la réponse aux situations sanitaires exceptionnelles (...) Notre pays est confronté à l’émergence de nombreux défis en matière de sécurité sanitaire dans un contexte d’internationalisation des échanges favorisant la propagation des maladies infectieuses, illustré par les récentes épidémies à potentiel pandémique (Covid-19, Mpox, arboviroses), d’aggravation des impacts du changement climatique (canicule, catastrophes naturelles), de risque industriel (chimique, nucléaire) et de menaces hybrides (attentats, utilisation d’agents radiologiques, biologiques et chimiques [RBC], attaques des systèmes d’information des structures de soins, situation d’engagement majeur des armées). Ces risques et menaces, dans la perspective des Jeux olympiques et paralympiques de 2024, imposent le renforcement de la préparation et des modalités de réponse aux urgences sanitaires et aux situations sanitaires exceptionnelles. Le dispositif dit "ORSAN" constitue le cadre intégré de préparation et de réponse aux situations sanitaires exceptionnelles du système de santé et organise la montée en puissance des professionnels de santé et des opérateurs de soins sous la coordination et le pilotage de l’agence régionale de santé (ARS)." (Extraits). Les annexes comportent des fiches explicites: Fiche 1 : Cadre général de la planification sanitaire, Fiche 2 : Planification régionale de la réponse du système de santé en situations sanitaires exceptionnelles, Fiche 3 : Planification des opérateurs de soins pour la réponse aux situations sanitaires exceptionnelles, Fiche 4 : Organisation des missions de référence, Fiche 5 : Formation et entraînement des professionnels de santé aux situations sanitaires exceptionnelles, Fiche 6 : Attribution et gestion des moyens territoriaux tactiques, Fiche 7 : Missions zonales, Fiche 8 : Organisation territoriale de la gestion des situations sanitaires exceptionnelles et de conduite de crise sanitaire. Ce texte abroge l'Instruction du 27 juin 2013 relative à l’organisation territoriale de la gestion des situations sanitaires exceptionnelles, du 15 mai 2014 relative à la préparation du système de santé à la gestion des situations sanitaires exceptionnelles et du 12 juillet 2019 relative à l’actualisation du cadre de préparation du système de santé à la gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnelles. Contient un glossaire de sigles et acronymes |
| En ligne : |
https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2024/2024.7.sante.pdf#page=6 |
| Format de la ressource électronique : |
PDF |
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Circulaire du 16 février 2024 relative au renforcement de la préparation du système de santé pour faire face aux situations sanitaires exceptionnelles et à l'organisation territoriale de leur gestion / MINISTERE DU TRAVAIL, DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Paris : Direction des journaux officiels (2024)
