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Arrêté du 10 novembre 2022 relatif à la formation socle au numérique en santé des étudiants en santé / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
Titre : Arrêté du 10 novembre 2022 relatif à la formation socle au numérique en santé des étudiants en santé Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur ; MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2022 Collection : Journal officiel de la République française num. n° 0262 du 11/11/2022 Importance : 6 pages Format : Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Compétence / Formation initiale / Infirmier / Informatique / Référentiel de compétences#4-2006/ Sécurité informatique#3-2001./ Système santé / Télé consultation#4-2006/ Télé médecine#3-2001./ Traitement informatique
IFSI
E-santé / Unité enseignementIndex. décimale : 6-1-C Pédagogie - Formation Résumé : La (nouvelle) formation au numérique en santé des professionnels de santé a pour objectifs de permettre d’appréhender les enjeux liés à la santé numérique, d’acquérir les connaissances et compétences nécessaires pour travailler dans un contexte de digitalisation de l’exercice professionnel et d’accompagner la transformation du système de soins par le numérique. Cette formation sera organisée en 5 domaines de connaissances et compétences (Les données de santé, cybersécurité en santé, communication en santé, outils numériques en santé, télésanté.), selon un référentiel annexé. En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=Y1pv-wbV2uhyUgJCtogN2QV7_dEltXkW3 [...] Format de la ressource électronique : Arrêté du 10 novembre 2022 relatif à la formation socle au numérique en santé des étudiants en santé [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur ; MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2022 . - 6 pages ; PDF. - (Journal officiel de la République française; n° 0262 du 11/11/2022) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Compétence / Formation initiale / Infirmier / Informatique / Référentiel de compétences#4-2006/ Sécurité informatique#3-2001./ Système santé / Télé consultation#4-2006/ Télé médecine#3-2001./ Traitement informatique
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E-santé / Unité enseignementIndex. décimale : 6-1-C Pédagogie - Formation Résumé : La (nouvelle) formation au numérique en santé des professionnels de santé a pour objectifs de permettre d’appréhender les enjeux liés à la santé numérique, d’acquérir les connaissances et compétences nécessaires pour travailler dans un contexte de digitalisation de l’exercice professionnel et d’accompagner la transformation du système de soins par le numérique. Cette formation sera organisée en 5 domaines de connaissances et compétences (Les données de santé, cybersécurité en santé, communication en santé, outils numériques en santé, télésanté.), selon un référentiel annexé. En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=Y1pv-wbV2uhyUgJCtogN2QV7_dEltXkW3 [...] Format de la ressource électronique : Arrêté du 10 novembre 2022 relatif à la formation socle au numérique en santé des étudiants en santé / MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE / Legifrance / Direction des journaux officiels
Titre : Arrêté du 10 novembre 2022 relatif à la formation socle au numérique en santé des étudiants en santé Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE, Auteur ; MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Collection : Journal officiel de la République française num. n° 0262 du 11/11/2022 Importance : 6 pages Format : HTML PDF Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Compétence / Donnée individuelle / Droit / Formation initiale / Infirmier / Programme enseignement / Réglementation / Sécurité informatique#3-2001.
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E-santéIndex. décimale : 6-1-C Pédagogie - Formation Résumé : La formation au numérique en santé est organisée en cinq domaines de connaissances et compétences: Les données de santé, La cybersécurité en santé, La communication en santé, Les outils numériques en santé, La télésanté. Référentiel socle et transversal de compétences du numérique en santé en annexe En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=Y1pv-wbV2uhyUgJCtogN2QV7_dEltXkW3 [...] Arrêté du 10 novembre 2022 relatif à la formation socle au numérique en santé des étudiants en santé [document électronique] / MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE, Auteur ; MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, [s.d.] . - 6 pages ; HTML PDF. - (Journal officiel de la République française; n° 0262 du 11/11/2022) .
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Compétence / Donnée individuelle / Droit / Formation initiale / Infirmier / Programme enseignement / Réglementation / Sécurité informatique#3-2001.
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E-santéIndex. décimale : 6-1-C Pédagogie - Formation Résumé : La formation au numérique en santé est organisée en cinq domaines de connaissances et compétences: Les données de santé, La cybersécurité en santé, La communication en santé, Les outils numériques en santé, La télésanté. Référentiel socle et transversal de compétences du numérique en santé en annexe En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=Y1pv-wbV2uhyUgJCtogN2QV7_dEltXkW3 [...] Arrêté du 10 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments dans les établissements de santé / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
Titre : Arrêté du 10 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments dans les établissements de santé Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2022 Collection : Journal officiel de la République française num. JORF n°0239 du 14 octobre 2022 Importance : 1 page Format : HTML Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Accompagnement malade / Automédication / Hospitalisation / Médicament / Pharmacologie / PrescriptionIndex. décimale : 1-3-C Droits des patients Résumé : Ce texte donne réglementairement la possibilité à un patient hospitalisé de s'auto-administrer, seul ou accompagné, une partie ou la totalité des médicaments qui lui sont prescrits sous réserve de l'accord du médecin En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046422300 Format de la ressource électronique : HTML Arrêté du 10 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments dans les établissements de santé [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2022 . - 1 page ; HTML. - (Journal officiel de la République française; JORF n°0239 du 14 octobre 2022) .
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Accompagnement malade / Automédication / Hospitalisation / Médicament / Pharmacologie / PrescriptionIndex. décimale : 1-3-C Droits des patients Résumé : Ce texte donne réglementairement la possibilité à un patient hospitalisé de s'auto-administrer, seul ou accompagné, une partie ou la totalité des médicaments qui lui sont prescrits sous réserve de l'accord du médecin En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000046422300 Format de la ressource électronique : HTML Arrêté du 23 septembre 2022 modifiant l’arrêté du 12 juillet 2019 relatif à l’expérimentation EQUILIBRES (EQUIpes d’Infirmières LIBres REsponsables et Solidaires) / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
Titre : Arrêté du 23 septembre 2022 modifiant l’arrêté du 12 juillet 2019 relatif à l’expérimentation EQUILIBRES (EQUIpes d’Infirmières LIBres REsponsables et Solidaires) Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2022 Collection : Journal officiel de la République française num. n° 0244 du 20/10/2022 Importance : 34 pages Format : Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Accompagnement malade / Autonomie / Expérimentation#4-2006/ Infirmier libéral / Organisation soins / Philosophie / Qualité soinsEnsemble des propriétés caractérisant les soins : efficacité, sécurité, caractère approprié, accessibilité, acceptabilité./ Réseau soins coordonnésOrganisme qui offre à sa clientèle toute la gamme des services dont elle peut avoir besoin pour se maintenir en bonne santé, les actions proposées étant à la fois préventives et curatives./ Soins domicile / Système santé / Système soinsEnsemble des dispositions législatives et réglementaires concernant les soins aux malades, ainsi que les administrations, personnels et équipements qui contribuent à ces soins.
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Empowerment / Maintien à domicileIndex. décimale : 3-3-B Spécificités-Equipe-Projet-interprofessionnalité Résumé : "En réponse à la volonté du ministère de la santé de susciter des réponses innovantes aux défis de notre système de santé, l'Association Soignons humain détaille la proposition d'expérimentation "Équilibres" (Équipe d'Infirmières Libres Responsables et Solidaires". Elle consiste en un mode d'exercice facilité pour les soins infirmiers au domicile, qui bénéficiera en particulier aux personnes avec un handicap, une maladie chronique ou une perte d'autonomie liée à l'âge. Cette proposition est largement inspiré du modèle développé en Hollande par Buurtzorg. (...) Le but est d'impulser un changement de paradigme: passer d'un cadre réglementaire orienté par et vers la production d'actes de soins, à un système focalisé sur les patients, leur autonomie et leur qualité de vie au domicile '...) Les réponses apportées à ce jour à la fragmentation des soins ou à la nécessaire coordination des interventions ont consisté en la création de nouvelles structures dédiées (...)" (Extraits) Le document présente la situation chiffrée des soins infirmiers à domicile (démographie, actes, population concernée), puis identifie les difficultés et la pénibilité rencontrées par les professionnels. Enfin présentation du "modèle Buurtzorg" axé sur l'exercice en équipe, une approche holistique et une coordination pluri-professionnelle de proximité et l'empowerment du patient En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=7gveGwFcZfmbLDpqvkUf4qeQv1ug82R06 [...] Format de la ressource électronique : Arrêté du 23 septembre 2022 modifiant l’arrêté du 12 juillet 2019 relatif à l’expérimentation EQUILIBRES (EQUIpes d’Infirmières LIBres REsponsables et Solidaires) [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2022 . - 34 pages ; PDF. - (Journal officiel de la République française; n° 0244 du 20/10/2022) .
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Catégories : BDSP402
Accompagnement malade / Autonomie / Expérimentation#4-2006/ Infirmier libéral / Organisation soins / Philosophie / Qualité soinsEnsemble des propriétés caractérisant les soins : efficacité, sécurité, caractère approprié, accessibilité, acceptabilité./ Réseau soins coordonnésOrganisme qui offre à sa clientèle toute la gamme des services dont elle peut avoir besoin pour se maintenir en bonne santé, les actions proposées étant à la fois préventives et curatives./ Soins domicile / Système santé / Système soinsEnsemble des dispositions législatives et réglementaires concernant les soins aux malades, ainsi que les administrations, personnels et équipements qui contribuent à ces soins.
IFSI
Empowerment / Maintien à domicileIndex. décimale : 3-3-B Spécificités-Equipe-Projet-interprofessionnalité Résumé : "En réponse à la volonté du ministère de la santé de susciter des réponses innovantes aux défis de notre système de santé, l'Association Soignons humain détaille la proposition d'expérimentation "Équilibres" (Équipe d'Infirmières Libres Responsables et Solidaires". Elle consiste en un mode d'exercice facilité pour les soins infirmiers au domicile, qui bénéficiera en particulier aux personnes avec un handicap, une maladie chronique ou une perte d'autonomie liée à l'âge. Cette proposition est largement inspiré du modèle développé en Hollande par Buurtzorg. (...) Le but est d'impulser un changement de paradigme: passer d'un cadre réglementaire orienté par et vers la production d'actes de soins, à un système focalisé sur les patients, leur autonomie et leur qualité de vie au domicile '...) Les réponses apportées à ce jour à la fragmentation des soins ou à la nécessaire coordination des interventions ont consisté en la création de nouvelles structures dédiées (...)" (Extraits) Le document présente la situation chiffrée des soins infirmiers à domicile (démographie, actes, population concernée), puis identifie les difficultés et la pénibilité rencontrées par les professionnels. Enfin présentation du "modèle Buurtzorg" axé sur l'exercice en équipe, une approche holistique et une coordination pluri-professionnelle de proximité et l'empowerment du patient En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=7gveGwFcZfmbLDpqvkUf4qeQv1ug82R06 [...] Format de la ressource électronique : Arrêté du 26 octobre 2023 fixant les règles de gestion des droits d'accès au dossier médical partagé des professionnels mentionnés à l'article L. 1111-15 et au III de l'article L. 1111-17 du code de la santé publique / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2023)
Titre : Arrêté du 26 octobre 2023 fixant les règles de gestion des droits d'accès au dossier médical partagé des professionnels mentionnés à l'article L. 1111-15 et au III de l'article L. 1111-17 du code de la santé publique Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2023 Collection : Journal officiel de la République française num. n°0252 du 29/10/2023 Importance : 6 pages Format : Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Accès dossier médical / Confidentialité / Dossier médical informatisé / Partage information#4-2006/ Profession santé / Sanction#3-2001./ TraçabilitéIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Tableau récapitulatif d'habilitation des différents professionnels à la lecture des documents du dossier médical partagé (DMP) [ouvrir le PDF pour avoir le détail] En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048276454 Format de la ressource électronique : Arrêté du 26 octobre 2023 fixant les règles de gestion des droits d'accès au dossier médical partagé des professionnels mentionnés à l'article L. 1111-15 et au III de l'article L. 1111-17 du code de la santé publique [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2023 . - 6 pages ; PDF. - (Journal officiel de la République française; n°0252 du 29/10/2023) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Accès dossier médical / Confidentialité / Dossier médical informatisé / Partage information#4-2006/ Profession santé / Sanction#3-2001./ TraçabilitéIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Tableau récapitulatif d'habilitation des différents professionnels à la lecture des documents du dossier médical partagé (DMP) [ouvrir le PDF pour avoir le détail] En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048276454 Format de la ressource électronique : Arrêté du 26 octobre 2023 portant approbation du référentiel de sécurité et d'interopérabilité relatif à l'accès des professionnels au dossier médical partagé (DMP) / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2023)
PermalinkArrêté du 28 décembre 2023 modifiant l’arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d’Etat d’aide-soignant et portant diverses dispositions relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux et l’arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d’Etat d’auxiliaire de puériculture / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2023)
PermalinkArrêté du 3 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2023)
PermalinkArrêté du 3 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier. Annexe VIII : formation du parcours spécifique pour AS expérimentés / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Paris : Direction des journaux officiels (2023)
PermalinkArrêté du 30 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire et abrogeant l'arrêté du 7 juin 2021 identifiant les zones de circulation de l'infection du virus SARS-CoV-2 / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkArrêté du 9 juin 2023 portant diverses modifications relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux et aux formations conduisant aux diplômes d'Etat d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Paris : Direction des journaux officiels (2023)
PermalinkBesoin de répit : 17 fiches-repère pour les aidants / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Paris : Ministère des solidarités et de la santé (2022)
PermalinkLe Calendrier des vaccinations 2023 / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Paris : Ministère de la santé (2023)
PermalinkDécret n° 2022-1425 du 10 novembre 2022 relatif à la qualification de certains personnels de l'Etablissement français du sang et aux vigilances relatives aux produits de santé / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels
PermalinkDécret n° 2023-1222 du 20 décembre 2023 relatif à la prescription électronique / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2023)
PermalinkDécret n° 2023-326 du 28 avril 2023 modifiant le décret n° 2019-897 du 28 août 2019 instituant un médiateur national et des médiateurs régionaux ou interrégionaux pour les personnels des établissements publics de santé, sociaux et médico-sociaux / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2023)
PermalinkDécret n° 2023-368 du 13 mai 2023 relatif à la suspension de l'obligation de vaccination contre la covid-19 des professionnels et étudiants / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2023)
PermalinkFin de vie. Mots et formulations de l’anticipation définis juridiquement ou d’usage coutumier par les professionnels des soins palliatifs / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Paris : Ministère chargé de l'Organisation territoriale et des Professions de santé (2023)
PermalinkGarantir la disponibilité des médicaments et assurer à plus long terme une souveraineté industrielle. Feuille de route 2024-2027 / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Paris : Ministère de la santé (2024)
PermalinkInstruction DGOS/RH1/2023/73 du 10 mai 2023 relative à l’accélération du calendrier de diplomation pour les aides-soignants et les auxiliaires de puériculture, et aux autres dispositifs existants permettant de fluidifier le processus de diplomation et faire face aux tensions dans les établissements de santé et médico-sociaux (ESMS) / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Paris : Direction des journaux officiels (2023)
PermalinkInstruction interministérielle 2022/258 du 28 novembre 2022 relative au cadre de préparation et de gestion des situations sanitaires exceptionnelles au sein des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Paris : Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkInstruction n° 2022-189 du 21 juillet 2022 relative aux modalités d’adaptation de l’offre de soins en psychiatrie pour mieux répondre aux besoins / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Paris : Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkInstruction n°2023/129 du 2 août 2023 relative à la mise en place d'un parcours spécifique d'accès en 2ème année de formation en soins infirmiers pour les aides-soignants / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Paris : Direction des journaux officiels (2023)
PermalinkInstruction n° DGOS/R4/DSS/MCGRM/2023/150 du 27 septembre 2023 relative à la meilleure prise en compte de l’endométriose dans les parcours de soins / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Paris : Direction des journaux officiels (2023)
PermalinkInstruction N° DGS/SP4/2022/171 du 6 juillet 2022 actualisant l’instruction du 10 septembre 2019 et relative à la stratégie nationale de prévention du suicide / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Paris : Direction des journaux officiels (2022)
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