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#4-2006
Partage information
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#4-2006
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Arrêté du 26 octobre 2023 portant approbation du référentiel de sécurité et d'interopérabilité relatif à l'accès des professionnels au dossier médical partagé (DMP) / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2023)
Titre : Arrêté du 26 octobre 2023 portant approbation du référentiel de sécurité et d'interopérabilité relatif à l'accès des professionnels au dossier médical partagé (DMP) Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2023 Collection : Journal officiel de la République française num. n° 0258 du 07/11/2023 Importance : 21 pages Format : HTML PDF Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Accès dossier médical / CNIL / Dossier médical informatisé / Droit domaine santé / Information malade / Informatique & liberté / Partage information#4-2006/ Secret professionnel / Sécurité informatique#3-2001./ Téléchargement / Traçabilité
IFSI
E-santéIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Présentation du référentiel qui définit notamment: qu'est-ce que le DMP ? Par quels textes le DMP est-il encadré ? Quelle est l'articulation du DMP avec Mon espace santé ? Quelle est la nature du présent référentiel ? Quel est le périmètre d'application de ce référentiel ? Quelles sont les modalités d'interaction avec le DMP pour les professionnels ? Quelles sont les modalités d'identification électronique associées ?.... En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFSCTA000048368253 Format de la ressource électronique : PDF/HTML Arrêté du 26 octobre 2023 portant approbation du référentiel de sécurité et d'interopérabilité relatif à l'accès des professionnels au dossier médical partagé (DMP) [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2023 . - 21 pages ; HTML PDF. - (Journal officiel de la République française; n° 0258 du 07/11/2023) .
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Accès dossier médical / CNIL / Dossier médical informatisé / Droit domaine santé / Information malade / Informatique & liberté / Partage information#4-2006/ Secret professionnel / Sécurité informatique#3-2001./ Téléchargement / Traçabilité
IFSI
E-santéIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Présentation du référentiel qui définit notamment: qu'est-ce que le DMP ? Par quels textes le DMP est-il encadré ? Quelle est l'articulation du DMP avec Mon espace santé ? Quelle est la nature du présent référentiel ? Quel est le périmètre d'application de ce référentiel ? Quelles sont les modalités d'interaction avec le DMP pour les professionnels ? Quelles sont les modalités d'identification électronique associées ?.... En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFSCTA000048368253 Format de la ressource électronique : PDF/HTML Arrêté du 26 octobre 2023 fixant les règles de gestion des droits d'accès au dossier médical partagé des professionnels mentionnés à l'article L. 1111-15 et au III de l'article L. 1111-17 du code de la santé publique / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2023)
Titre : Arrêté du 26 octobre 2023 fixant les règles de gestion des droits d'accès au dossier médical partagé des professionnels mentionnés à l'article L. 1111-15 et au III de l'article L. 1111-17 du code de la santé publique Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2023 Collection : Journal officiel de la République française num. n°0252 du 29/10/2023 Importance : 6 pages Format : Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Accès dossier médical / Confidentialité / Dossier médical informatisé / Partage information#4-2006/ Profession santé / Sanction#3-2001./ TraçabilitéIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Tableau récapitulatif d'habilitation des différents professionnels à la lecture des documents du dossier médical partagé (DMP) [ouvrir le PDF pour avoir le détail] En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048276454 Format de la ressource électronique : Arrêté du 26 octobre 2023 fixant les règles de gestion des droits d'accès au dossier médical partagé des professionnels mentionnés à l'article L. 1111-15 et au III de l'article L. 1111-17 du code de la santé publique [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2023 . - 6 pages ; PDF. - (Journal officiel de la République française; n°0252 du 29/10/2023) .
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Accès dossier médical / Confidentialité / Dossier médical informatisé / Partage information#4-2006/ Profession santé / Sanction#3-2001./ TraçabilitéIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Tableau récapitulatif d'habilitation des différents professionnels à la lecture des documents du dossier médical partagé (DMP) [ouvrir le PDF pour avoir le détail] En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048276454 Format de la ressource électronique :
Titre : RGPD : de quoi parle-t-on ? Type de document : document électronique Auteurs : COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE & LIBERTES (CNIL), Auteur Editeur : CNIL Année de publication : 2018 Importance : 1 page Format : HTML Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Confidentialité / Donnée individuelle / Fichier / Indicateur santéVariable qualitative ou quantitative permettant d'évaluer l'état de santé./ Informatique & liberté / Mise en conformité#3-2001./ Partage information#4-2006/ Recueil données / Réglementation / Sécurité informatique#3-2001./ Traitement informatiqueIndex. décimale : 1-3-C Droits des patients Résumé : Qu'est-ce qu'une donnée personnelle ? Qu’est-ce qu’un traitement de données personnelles ? Qui est concerné par le « Règlement Général sur la Protection des Données »? En ligne : https://www.cnil.fr/fr/rgpd-de-quoi-parle-t-on RGPD : de quoi parle-t-on ? [document électronique] / COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE & LIBERTES (CNIL), Auteur . - CNIL, 2018 . - 1 page ; HTML.
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Confidentialité / Donnée individuelle / Fichier / Indicateur santéVariable qualitative ou quantitative permettant d'évaluer l'état de santé./ Informatique & liberté / Mise en conformité#3-2001./ Partage information#4-2006/ Recueil données / Réglementation / Sécurité informatique#3-2001./ Traitement informatiqueIndex. décimale : 1-3-C Droits des patients Résumé : Qu'est-ce qu'une donnée personnelle ? Qu’est-ce qu’un traitement de données personnelles ? Qui est concerné par le « Règlement Général sur la Protection des Données »? En ligne : https://www.cnil.fr/fr/rgpd-de-quoi-parle-t-on Petit guide à l’usage des professionnels du soin: La collégialité dans les soins à domicile / Marie-Claude DAYDE / Toulouse : Espace de réflexion éthique Occitanie (2023)
Titre : Petit guide à l’usage des professionnels du soin: La collégialité dans les soins à domicile Type de document : document électronique Auteurs : Marie-Claude DAYDE, Coord. ; Espace de réflexion éthique Occitanie, Auteur Editeur : Toulouse : Espace de réflexion éthique Occitanie Année de publication : 2023 Importance : 20 pages Format : Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Aide décision / Echange pratique professionnelle#3-2001./ Ethique / Négociation / Partage information#4-2006/ Réunion / Soins domicile / Travail pluridisciplinaire
IFSI
Situation de soinIndex. décimale : 3-1 Raisonnement et démarche clinique Résumé : "Face aux situations complexes rencontrées par les professionnels du soin et de l’aide à domicile, la collégialité apparaît à la fois comme un outil et un enjeu éthique permettant d’améliorer la qualité des soins et de donner sens au travail pluriprofessionnel.L’une des finalités étant la « cohérence » des actions et des décisions muries au sein d’une équipe dans un travail d’intelligence collective et visant la pertinence d’un projet de soins adapté et respectueux de la personne soignée. Illustré de situations cliniques et de nombreux verbatims de professionnels issus d’entretiens menés avec eux, ce guide, interroge les repères de l’éthique du soin et de la discussion" (RE) Définition de la collégialité, les réunions de concertation pluridisciplinaires (RCP), notion de complexité et de situation difficile, place des patients... En ligne : https://www.ere-occitanie.org/petit-guide-a-lusage-des-professionnels-du-soin-la [...] Format de la ressource électronique : Petit guide à l’usage des professionnels du soin: La collégialité dans les soins à domicile [document électronique] / Marie-Claude DAYDE, Coord. ; Espace de réflexion éthique Occitanie, Auteur . - Toulouse : Espace de réflexion éthique Occitanie, 2023 . - 20 pages ; PDF.
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Aide décision / Echange pratique professionnelle#3-2001./ Ethique / Négociation / Partage information#4-2006/ Réunion / Soins domicile / Travail pluridisciplinaire
IFSI
Situation de soinIndex. décimale : 3-1 Raisonnement et démarche clinique Résumé : "Face aux situations complexes rencontrées par les professionnels du soin et de l’aide à domicile, la collégialité apparaît à la fois comme un outil et un enjeu éthique permettant d’améliorer la qualité des soins et de donner sens au travail pluriprofessionnel.L’une des finalités étant la « cohérence » des actions et des décisions muries au sein d’une équipe dans un travail d’intelligence collective et visant la pertinence d’un projet de soins adapté et respectueux de la personne soignée. Illustré de situations cliniques et de nombreux verbatims de professionnels issus d’entretiens menés avec eux, ce guide, interroge les repères de l’éthique du soin et de la discussion" (RE) Définition de la collégialité, les réunions de concertation pluridisciplinaires (RCP), notion de complexité et de situation difficile, place des patients... En ligne : https://www.ere-occitanie.org/petit-guide-a-lusage-des-professionnels-du-soin-la [...] Format de la ressource électronique : Le Secret professionnel / Pierre-Mathieu ARCAS in SOINS PSYCHIATRIE, N° 348 (Septembre-Octobre 2023)
[article]
Titre : Le Secret professionnel : Autour du soin en psychiatrie (5/6) Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre-Mathieu ARCAS, Auteur Année de publication : 2023 Article en page(s) : pp. 45-46 Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Droit / Droits malade / Droits malade hospitalisé / Partage information#4-2006/ Secret médical / Secret professionnel / Transmission donnéesIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : "Le secret professionnel est une notion complexe, régulièrement mise à mal. Considéré comme une nécessité dans les soins, il participe à garantir une relation soignant-soigné de qualité. Pour autant, avec le développement des nouvelles technologies et les évolutions législatives récentes, ses contours n’ont jamais été aussi flous..."(RE) Notion de secret absolu et secret partagé, vigilance dans le partage des informations, les cas obligatoires
in SOINS PSYCHIATRIE > N° 348 (Septembre-Octobre 2023) . - pp. 45-46[article] Le Secret professionnel : Autour du soin en psychiatrie (5/6) [texte imprimé] / Pierre-Mathieu ARCAS, Auteur . - 2023 . - pp. 45-46.
Langues : Français (fre)
in SOINS PSYCHIATRIE > N° 348 (Septembre-Octobre 2023) . - pp. 45-46
Catégories : BDSP402
Droit / Droits malade / Droits malade hospitalisé / Partage information#4-2006/ Secret médical / Secret professionnel / Transmission donnéesIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : "Le secret professionnel est une notion complexe, régulièrement mise à mal. Considéré comme une nécessité dans les soins, il participe à garantir une relation soignant-soigné de qualité. Pour autant, avec le développement des nouvelles technologies et les évolutions législatives récentes, ses contours n’ont jamais été aussi flous..."(RE) Notion de secret absolu et secret partagé, vigilance dans le partage des informations, les cas obligatoires Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Statut Localisation Disponibilité Revue: SOINS PSYCHIATRIE SOP-348-23 Périodique Empruntable Ifsi Blancarde Disponible 2020, Année internationale des sages-femmes et du personnel infirmier, et de la pandémie de Covid-19. Synthèse de l'action menée par le Conseil International des Infirmières / CONSEIL INTERNATIONAL DES INFIRMIERES (CII) / Genève : Conseil International des Infirmières - CII (2021)
PermalinkPermalinkL'Accompagnement des proches dans un service e réanimation. Le ressentis et les questions des soignants / Hélène VIENNET in PERSPECTIVE SOIGNANTE, N° 64 (Avril 2019)
PermalinkAccompagner la personne dans son parcours de vie: Une approche de la coordination interprofessionnelle en formation initiale paramédicale et sociale / Cécile BARTHOLOME in PERSPECTIVE SOIGNANTE, N° 61 (Avril 2018)
PermalinkAccompagner la pluriprofessionnalité: Dossier / Loïc MARTIN in SOINS CADRES, N° 124 (Décembre 2020)
PermalinkLes Aidants: Partenaires de soins. Dossier / Martine FRANZIN-GARREC in SOINS, N° 803 (Mars 2016)
PermalinkAnalyse d'accidents en psychiatrie et propositions pour les éviter / Françoise LALANDE / Paris : Documentation française (2011)
PermalinkL'Analyse des pratiques professionnelles entre élèves aides-soignants et étudiants infirmiers / Sébastien KIBLER in AIDE SOIGNANTE (L'), N° 216/217 (Avril / Mai 2020)
PermalinkAssocier les démarches de chemin clinique et d’éducation thérapeutique / Laurence BONNABEL in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 217 (Janvier 2016)
PermalinkBriefing et debriefing / HAUTE AUTORITE DE SANTE (HAS) / Paris : Haute Autorité de Santé (HAS) (2016)
PermalinkCAPS. Capitalisation des expériences en promotion de la santé. Le portail des savoirs expérientiels / Société Française de Santé Publique (SFSP)
PermalinkLa Check-list " sécurité du patient au bloc opératoire " / HAUTE AUTORITE DE SANTE (HAS) / Paris : Haute Autorité de Santé (HAS) (2016)
PermalinkConfidentialité et secret professionnel / Carène PONTE in SOINS AIDES SOIGNANTES, N° 78 (Septembre-Octobre 2007)
PermalinkConstances : une cohorte française pour la recherche et la santé publique / Dominique POLTON / Paris : Institut national de veille sanitaire (INVS) (2016)
PermalinkContinuité des soins: Dossier / Véronique HUNSINGER in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° Hors série (Septembre 2017)
PermalinkCoopérations autour des parcours de santé. Dossier / Pascal BARREAU in SOINS CADRES, N° 104 (Novembre 2017)
PermalinkLa Coordination : un enjeu infirmier. Dossier / Dominique LE BOEUF in SOINS, N° 806 (Juin 2016)
PermalinkLes CPTS prennent leurs marques sur le territoire / Laure MARTIN in INFIRMIER.E (L'), N° 1 (Octobre 2020)
PermalinkLa Décision médicale partagée: Dossier / Brigitte HERISSON in SOINS, N° 833 (Mars 2019)
PermalinkDécret n° 2013-1090 du 2 décembre 2013 relatif à la transmission d'informations entre les professionnels participant à la prise en charge sanitaire, médico-sociale et sociale des personnes âgées en risque de perte d'autonomie / Paris : Direction des journaux officiels (2013)
PermalinkDécret n° 2016-1349 du 10 octobre 2016 relatif au consentement préalable au partage d'informations entre des professionnels ne faisant pas partie de la même équipe de soins / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Paris : Direction des journaux officiels (2016)
PermalinkDécret n° 2016-1545 du 16 novembre 2016 autorisant la création d'un traitement de données à caractère personnel dénommé «dossier médical partagé» / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2016)
PermalinkDécret n° 2016-995 du 20 juillet 2016 relatif aux lettres de liaison / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2016)
PermalinkDonnées personnelles concernant l'enfant, une norme simplifiée / Emmanuelle BARSKY in Métiers de la petite enfance, N° 239 (Novembre 2016)
PermalinkLe dossier médical : Guide pour la tenue, la protection et la communication des informations personnelles / Stéphanie RENARD / Paris : Editions Weka (2010)
PermalinkPermalinkLe Dossier patient informatisé en psychiatrie / Jean-Claude SAMUELIAN in SOINS PSYCHIATRIE, N° 272 (Janvier/ février 2011)
PermalinkLe Dossier de soins / Geneviève BELTRAN in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 326 (1e juillet 2013)
PermalinkE-parcours: Dossier / Florence MICHON in SOINS, N° 842 (Janvier 2020)
PermalinkEducation à la sexualité, du social à l'intime : l'émergence d'Internet et des réseaux sociaux. Dossier / Anne LAURENT BEQ in SANTE DE L'HOMME, N° 418 (Mars / Avril 2012)
PermalinkPermalinkEpuisement professionnel: Quand le partage d'expériences professionnelles devient une force / Delphine FERRATO / Marseille : IFSI Blancarde (2017)
PermalinkLes Exceptions au secret professionnel / Jeanne CAPODANO in Métiers de la petite enfance, N° 231 (Mars 2016)
PermalinkDe l'expérience singulière médiatisée de la maladie à la construction de savoirs expérientiels in RECHERCHE EN SOINS INFIRMIERS, N° 138 (Septembre 2019)
PermalinkPermalinkFiche de retour d’expérience après analyse et traitement d’un évènement indésirable (Fiche 30) / HAUTE AUTORITE DE SANTE (HAS) / Paris : Haute Autorité de Santé (HAS) (2012)
PermalinkGuide méthodologique relatif à la circulation au sein des centres et des maisons de santé, des informations concernant la santé des patients / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / 2012
PermalinkPermalinkInformation, concertation, consentement de la personne soignée / Marie-Christine PASQUET in SOINS AIDES SOIGNANTES, n° 54 (Septembre/ Octobre 2013)
PermalinkInnovation organisationnelle et parcours de soins: Dossier / Pascal BARREAU in SOINS CADRES, N° 107 (Septembre 2018)
PermalinkIntérêt des revues systématiques pour la prise de décision en pratique clinique / Jean-Philippe REGNAUX in SOINS, n° 790 (Novembre 2014)
PermalinkIPAQSS 2014 - MCO : outils du recueil de l'indicateur « Tenue du dossier patient - version 2 » / HAUTE AUTORITE DE SANTE (HAS) / Paris : Haute Autorité de Santé (HAS) (2014)
PermalinkJeux vidéo : Addiction ? Induction ? Régulation: actes de séminaire / CENTRE D'ANALYSE STRATEGIQUE / 2010
PermalinkLancement du dispositif d'accompagnement des projets "Systèmes d'information-production de soins Hôpital 2012" / Valérie CAPELLE in SOINS CADRES, N° 73 (Février 2010)
PermalinkMatrice de maturité en soins primaires / HAUTE AUTORITE DE SANTE (HAS) / Paris : Haute Autorité de Santé (HAS) (2014)
PermalinkMémoire et personnes âgées: Dossier / Nathalie DEBERTRAND in SOINS GERONTOLOGIE, N° 150 (Juillet-Août 2021)
PermalinkLes Nouveaux outils de l'accompagnement : dossier / Claude VAN LEEUWEN in ASP Liaisons, N° 50 (Juin 2015)
PermalinkNouvelles technologies et pratiques infirmières / Jérôme JEAN in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 167 (Janvier 2011)
PermalinkNumérique en santé: "On ne peut pas s'en passer" / Hélène TRAPPO in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 413 (Mars 2020)
PermalinkOrganisation des soins: les promesses de la télésanté / Mathieu HAUTEMULLE in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 326 (1e juillet 2013)
PermalinkParcours de soin: Une responsabilité hautement collective / Sandra MIGNOT in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 359 (Avril 2015)
PermalinkPartage d'informations: Des données de santé en sécurité / Laure MARTIN in INFIRMIER.E (L'), N° 8 (Mai 2021)
PermalinkPenser pour mieux panser / Anthony PICAUT DIT NOEL / 2007
PermalinkPhotos de plaies: Pansez éthique / Caroline BOUHALA in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 402 (Mars 2019)
PermalinkLa Place du sujet dans les pratiques soignantes contemporaines: Dossier / Patrick BEN SOUSSAN / Toulouse : Erès (2019)
PermalinkPour un Management réaliste : une approche novatrice développée par la thérapie sociale / Philippe DACHELET in PERSPECTIVE SOIGNANTE, N° 65 (Septembre 2019)
PermalinkProfessionnalisation vs universitarisation, une nécessaire convergence / Joël GRUET MASSON in SOINS CADRES, N° 105 (Février 2018)
Permalink"Puis-je parler des patients avec mes collègues en dehors de mon lieux de travail ?" / Philippe SVANDRA in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 403 (Avril 2019)
PermalinkRapport d’expérimentation sur la mise en œuvre de la conciliation des traitements médicamenteux par neuf établissements de santé français / HAUTE AUTORITE DE SANTE (HAS) / OMEDIT. Aquitaine (2015)
PermalinkLe Recours à l'e-santé dans l'organisation du parcours des patients / Etienne MINVIELLE in PERSPECTIVE SOIGNANTE, N° 61 (Avril 2018)
PermalinkRéseaux sociaux : Hôpitaux connectés / Aurélie VION in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 349 (15 juillet 2014)
PermalinkRespect de la dignité de la personne atteinte de maladie d’Alzheimer dans les pratiques en établissement / ESPACE NATIONAL DE REFLEXION ETHIQUE SUR LA MALADIE D'ALZHEIMER / Espace national de réflexion éthique sur la maladie d'Alzheimer (EREMA) (2011)
PermalinkRGPD et professionnels de santé libéraux : ce que vous devez savoir / COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE & LIBERTES (CNIL) / CNIL (2018)
PermalinkS'Informer, se documenter en éducation et promotion de la santé: Dossier / Céline DEROCHE in SANTE DE L'HOMME, N° 410 (Novembre/ décembre 2010)
PermalinkSanté numérique: Nouvelle donne à maîtriser. Dossier / Adrien RENAUD in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 397 (Octobre 2018)
PermalinkSchéma Régional de santé 2018-2023, Provence-Alpes-Côte d'Azur / Agence Régionale de Santé (ARS). Paca / Marseille : ARS Paca (2018)
PermalinkLe Secret professionnel appliqué aux soignants / Gilles DEVERS in INFIRMIER.E (L'), N° 1 (Octobre 2020)
PermalinkLe Secret professionnel : Dossier / Christine CASTELLO in SOINS PEDIATRIE-PUERICULTURE, N° 280 (Septembre / Octobre 2014)
PermalinkLe Secret professionnel soignant : un enjeu de démocratie sanitaire entre immanence et aliénation / Silvère PAUTIER in RECHERCHE EN SOINS INFIRMIERS, N° 130 (Septembre 2017)
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