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BDSP402 / Droit / Texte officiel / Réglementation
RéglementationSynonyme(s)Règlement ;Texte juridique Texte législatifVoir aussi |
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La Recherche clinique, infirmière et paramédicale. Fiche technique n°1: Les types de recherche / Groupement Interrégional de Recherche Clinique et d’Innovation Est (GIRCI Est) / Dijon : GIRCI Est (2018)
Titre : La Recherche clinique, infirmière et paramédicale. Fiche technique n°1: Les types de recherche Type de document : document électronique Auteurs : Groupement Interrégional de Recherche Clinique et d’Innovation Est (GIRCI Est), Auteur Editeur : Dijon : GIRCI Est Année de publication : 2018 Importance : 35 pages Format : Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
CNIL / Code santé publique / Méthodologie / Programme / Programme action / Recherche / Recherche fondamentale / Recherche médicale / RéglementationIndex. décimale : 3-4 Recherche-TFE Résumé : Ce support pédagogique fait le point sur les définitions (recherche fondamentale, translationnelle, préclinique, clinique, infirmière et paramédicale), le cadre législatif et réglementaire français, les recherches impliquant la personne humaine, la loi Jardé, les recherches interventionnelles (RIPH) et non interventionnelles (RNI) En ligne : https://girci-est.fr/documents/paramed/girci_est_fiche_technique_1_les_types_de_ [...] Format de la ressource électronique : La Recherche clinique, infirmière et paramédicale. Fiche technique n°1: Les types de recherche [document électronique] / Groupement Interrégional de Recherche Clinique et d’Innovation Est (GIRCI Est), Auteur . - Dijon : GIRCI Est, 2018 . - 35 pages ; PDF.
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
CNIL / Code santé publique / Méthodologie / Programme / Programme action / Recherche / Recherche fondamentale / Recherche médicale / RéglementationIndex. décimale : 3-4 Recherche-TFE Résumé : Ce support pédagogique fait le point sur les définitions (recherche fondamentale, translationnelle, préclinique, clinique, infirmière et paramédicale), le cadre législatif et réglementaire français, les recherches impliquant la personne humaine, la loi Jardé, les recherches interventionnelles (RIPH) et non interventionnelles (RNI) En ligne : https://girci-est.fr/documents/paramed/girci_est_fiche_technique_1_les_types_de_ [...] Format de la ressource électronique : La Recherche clinique, paramédicale et en soins infirmiers. Fiche technique n°2: La vie d’un projet / Groupement Interrégional de Recherche Clinique et d’Innovation Est (GIRCI Est) / Dijon : GIRCI Est (2018)
Titre : La Recherche clinique, paramédicale et en soins infirmiers. Fiche technique n°2: La vie d’un projet Type de document : document électronique Auteurs : Groupement Interrégional de Recherche Clinique et d’Innovation Est (GIRCI Est), Auteur Editeur : Dijon : GIRCI Est Année de publication : 2018 Importance : 21 pages Format : Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Méthodologie / Procédure / Programme action / Projet / Recherche / Recherche fondamentale / Recherche médicale / Réglementation
IFSI
Recherche infirmièreIndex. décimale : 3-4 Recherche-TFE Résumé : De l’idée de recherche à la publication: conception, appels à projets, financement, autorisations, réalisation, suivi, évaluation, valorisation des résultats, rapport de fin d'études En ligne : https://girci-est.fr/documents/paramed/girci_est_fiche_technique_2_la_vie_d_un_p [...] Format de la ressource électronique : La Recherche clinique, paramédicale et en soins infirmiers. Fiche technique n°2: La vie d’un projet [document électronique] / Groupement Interrégional de Recherche Clinique et d’Innovation Est (GIRCI Est), Auteur . - Dijon : GIRCI Est, 2018 . - 21 pages ; PDF.
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Méthodologie / Procédure / Programme action / Projet / Recherche / Recherche fondamentale / Recherche médicale / Réglementation
IFSI
Recherche infirmièreIndex. décimale : 3-4 Recherche-TFE Résumé : De l’idée de recherche à la publication: conception, appels à projets, financement, autorisations, réalisation, suivi, évaluation, valorisation des résultats, rapport de fin d'études En ligne : https://girci-est.fr/documents/paramed/girci_est_fiche_technique_2_la_vie_d_un_p [...] Format de la ressource électronique : Les Recours en matière de santé et de sécurité / Emmanuelle MEL in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 265 (Novembre 2020)
[article]
Titre : Les Recours en matière de santé et de sécurité Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuelle MEL, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : pp. 53-54 Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Accident travail / Droit / Droit domaine santé / Droit travail / Faute professionnelle / Réglementation / Responsabilité / Sécurité sanitaire#3-2001.
IFSI
CoronavirusIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : "Au travail, l’employeur est tenu de protéger ses salariés et de veiller à leur sécurité en prenant les mesures appropriées. Faute de quoi les employés pourront engager divers recours, selon les risques encourus et les manquements constatés". La fiche fait le point sur la procédure d’urgence, l’imputabilité au service, la faute inexcusable de l’employeur, la charge de la preuve, la plainte devant le juge pénal
in REVUE DE L'INFIRMIERE > N° 265 (Novembre 2020) . - pp. 53-54[article] Les Recours en matière de santé et de sécurité [texte imprimé] / Emmanuelle MEL, Auteur . - 2020 . - pp. 53-54.
Langues : Français (fre)
in REVUE DE L'INFIRMIERE > N° 265 (Novembre 2020) . - pp. 53-54
Catégories : BDSP402
Accident travail / Droit / Droit domaine santé / Droit travail / Faute professionnelle / Réglementation / Responsabilité / Sécurité sanitaire#3-2001.
IFSI
CoronavirusIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : "Au travail, l’employeur est tenu de protéger ses salariés et de veiller à leur sécurité en prenant les mesures appropriées. Faute de quoi les employés pourront engager divers recours, selon les risques encourus et les manquements constatés". La fiche fait le point sur la procédure d’urgence, l’imputabilité au service, la faute inexcusable de l’employeur, la charge de la preuve, la plainte devant le juge pénal Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Statut Localisation Disponibilité Revue: REVUE DE L'INFIRMIERE RI-265-20 Périodique Empruntable Ifsi Blancarde Disponible
Titre : Réduire les risques Type de document : document électronique Auteurs : FEDERATION ADDICTION, Auteur Editeur : Fédération Addictions Année de publication : 2017 Collection : Addiction(s) : recherches et pratiques num. n° 1 Importance : 60 pages Format : Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Accompagnement malade / Accompagnement social#3-2001./ Addiction#4-2006/ Cannabis / Conduite égard toxique / Gestion risque#3-2001./ Loi / Lutte antidrogue / Prévention / Réduction risque#3-2001./ Réglementation / Réglementation antitabac & antialcool
IFSI
JeuneIndex. décimale : 4-6 Soins éducatifs et préventifs Résumé : Cette revue francophone est axée sur une "une conception commune de la problématique des addictions. Promouvant, chacun dans leur pays, une approche médico-psycho-sociale de la question, les différents partenaires et contributeurs se retrouvent au sein de projets partagés. Pour autant, cette conception commune n’est pas uniforme, car nos pays sont différents : leurs cultures, leurs systèmes de santé, leurs problématiques addictives sont spécifiques. Cette revue répond donc au souhait de mettre en commun nos ressources, leurs complémentarités et leurs différences. Et de faire ainsi avancer nos réponses aux addictions dans chacun des pays, au sein des services, mais aussi sur le plan de leur compréhension sociale et politique." Ce numéro propose un "tour du monde" du développement de la réduction des risques liés aux drogues et addictions, interroge sur les stratégies politiques et répressives, la place de "l'auto-organisation", des parents, la parole des usagers et des associations... Il montre plusieurs exemples de réalisation (réduction de risques adaptée aux femmes, entretien motivationnel, évolution des Csapa, accès à la naloxone pour les usagers pairs, un "chez-soi d'abord"...) En ligne : https://www.federationaddiction.fr/app/uploads/2017/02/ARP_numero1_versionweb_v2 [...] Format de la ressource électronique : Réduire les risques [document électronique] / FEDERATION ADDICTION, Auteur . - Fédération Addictions, 2017 . - 60 pages ; PDF. - (Addiction(s) : recherches et pratiques; n° 1) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Accompagnement malade / Accompagnement social#3-2001./ Addiction#4-2006/ Cannabis / Conduite égard toxique / Gestion risque#3-2001./ Loi / Lutte antidrogue / Prévention / Réduction risque#3-2001./ Réglementation / Réglementation antitabac & antialcool
IFSI
JeuneIndex. décimale : 4-6 Soins éducatifs et préventifs Résumé : Cette revue francophone est axée sur une "une conception commune de la problématique des addictions. Promouvant, chacun dans leur pays, une approche médico-psycho-sociale de la question, les différents partenaires et contributeurs se retrouvent au sein de projets partagés. Pour autant, cette conception commune n’est pas uniforme, car nos pays sont différents : leurs cultures, leurs systèmes de santé, leurs problématiques addictives sont spécifiques. Cette revue répond donc au souhait de mettre en commun nos ressources, leurs complémentarités et leurs différences. Et de faire ainsi avancer nos réponses aux addictions dans chacun des pays, au sein des services, mais aussi sur le plan de leur compréhension sociale et politique." Ce numéro propose un "tour du monde" du développement de la réduction des risques liés aux drogues et addictions, interroge sur les stratégies politiques et répressives, la place de "l'auto-organisation", des parents, la parole des usagers et des associations... Il montre plusieurs exemples de réalisation (réduction de risques adaptée aux femmes, entretien motivationnel, évolution des Csapa, accès à la naloxone pour les usagers pairs, un "chez-soi d'abord"...) En ligne : https://www.federationaddiction.fr/app/uploads/2017/02/ARP_numero1_versionweb_v2 [...] Format de la ressource électronique : La Réforme de l'hospitalisation sous contrainte : dossier / Enrique LEDESMA in SOINS PSYCHIATRIE, N° 281 (Juillet/ Août 2012)
[article]
Titre : La Réforme de l'hospitalisation sous contrainte : dossier Type de document : texte imprimé Auteurs : Enrique LEDESMA, ; et al, Auteur Année de publication : 2012 Article en page(s) : pp. 11-40 Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Avocat / Certificat médical / Confidentialité / Consentement / Dignité#3-2001./ Droits malade / Ethique / Fugue / Hospitalisation d'office / Hospitalisation psychiatrique / Juge / Légalité#4-2006/ Liberté individuelle / Loi / Organisation hospitalière / Organisation soins / Politique santé / Programme / Protection personne / Psychiatrie / Réforme / Réglementation / Respect#3-2001./ Secret médical / Suivi malade / Travail pluridisciplinaire
IFSI
Hospitalisation sous contrainte / Soins sans consentement / UE.1.2Santé publique, économie de la santé/ UE.2.6processus psychopathologiquesIndex. décimale : 2-6-A Processus psychopathologiques Résumé : Regards pluridisciplinaires sur la réforme (loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011) (infirmier, psychiatre, juriste..). Le dispositif prévoit l'intervention systématique du juge des libertés et de la détention, des soins sous contrainte en ambulatoire, une simplification de procédure d'admission en urgence...Le dossier s'interroge sur la confidentialité des données médicales devant le juge, l'intérêt du travail collaboratif pluridisciplinaire, sur le "soin" sans consentement du patient, la notion de dangerosité et la logique sécuritaire...
in SOINS PSYCHIATRIE > N° 281 (Juillet/ Août 2012) . - pp. 11-40[article] La Réforme de l'hospitalisation sous contrainte : dossier [texte imprimé] / Enrique LEDESMA, ; et al, Auteur . - 2012 . - pp. 11-40.
Langues : Français (fre)
in SOINS PSYCHIATRIE > N° 281 (Juillet/ Août 2012) . - pp. 11-40
Catégories : BDSP402
Avocat / Certificat médical / Confidentialité / Consentement / Dignité#3-2001./ Droits malade / Ethique / Fugue / Hospitalisation d'office / Hospitalisation psychiatrique / Juge / Légalité#4-2006/ Liberté individuelle / Loi / Organisation hospitalière / Organisation soins / Politique santé / Programme / Protection personne / Psychiatrie / Réforme / Réglementation / Respect#3-2001./ Secret médical / Suivi malade / Travail pluridisciplinaire
IFSI
Hospitalisation sous contrainte / Soins sans consentement / UE.1.2Santé publique, économie de la santé/ UE.2.6processus psychopathologiquesIndex. décimale : 2-6-A Processus psychopathologiques Résumé : Regards pluridisciplinaires sur la réforme (loi n° 2011-803 du 5 juillet 2011) (infirmier, psychiatre, juriste..). Le dispositif prévoit l'intervention systématique du juge des libertés et de la détention, des soins sous contrainte en ambulatoire, une simplification de procédure d'admission en urgence...Le dossier s'interroge sur la confidentialité des données médicales devant le juge, l'intérêt du travail collaboratif pluridisciplinaire, sur le "soin" sans consentement du patient, la notion de dangerosité et la logique sécuritaire... Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Statut Localisation Disponibilité Revue: SOINS PSYCHIATRIE SOP-281-12 Périodique Empruntable Ifsi Blancarde Disponible Réforme des soins psychiatriques: les points clés / Michel GODFRYD in SANTE MENTALE, N° 160 (Septembre 2011)
PermalinkLe Refus de soins : Dossier / Anne PAPAS in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 224 (Octobre 2016)
PermalinkRegard subjectif sur 30 ans de politique psychiatrique / Dominique LETOURNEAU in SOINS PSYCHIATRIE, N° 267 (Mars/avril 2010)
PermalinkLe Règlement intérieur de l'établissement de santé / Carène PONTE in SOINS AIDES SOIGNANTES, N° 47 (Août 2012)
PermalinkLa Réglementation du don d'organes et du legs de corps à la science / Carène PONTE in SOINS AIDES SOIGNANTES, N° 84 (Septembre / Octobre 2018)
PermalinkRéglementation des urgences et responsabilité des cadres de santé / Carène PONTE in SOINS CADRES, N° 66 (Mai 2008)
PermalinkDes règles plus souples pour la publicité / Laure MARTIN in INFIRMIER.E (L'), N° 14 (Novembre 2021)
PermalinkLa Responsabilité aide-soignante: Dossier / Daniel BENLAHOUES in AIDE SOIGNANTE (L'), N° 112 (Décembre 2009)
PermalinkLa Responsabilité des aides-soignants / Daniel BENLAHOUES in AIDE SOIGNANTE (L'), N° 144 (Février 2013)
PermalinkLa Responsabilité de l'étudiant en soins infirmiers / Laetitia SCHMITT in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 161 (Juin 2010)
PermalinkResponsabilité juridique du soignant en cas d'attentat ou de catastrophe / Nicolas COUESSUREL in SOINS, N° 812 (Janvier / Février 2017)
PermalinkRGPD et professionnels de santé libéraux : ce que vous devez savoir / COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE & LIBERTES (CNIL) / CNIL (2018)
PermalinkPermalinkRôle du HCPP et adoption des textes règlementaires / Laure MARTIN in INFIRMIER.E (L'), N° 14 (Novembre 2021)
PermalinkS'Enregistrer pour pouvoir exercer / Sylvie WARNET in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° Hors série (Juin 2016)
PermalinkSanté et environnement, quels progrès depuis vingt ans ? Enjeux pour le HCSP / Francelyne MARANO in ACTUALITE ET DOSSIER EN SANTE PUBLIQUE ADSP, N° 100 (Septembre 2017)
PermalinkPermalinkSchizophrénie et cannabis: Dossier / Amine BENYAMINA in SANTE MENTALE, N° 237 (Avril 2019)
PermalinkLe Secret professionnel / Aymeric LAPP in AIDE SOIGNANTE (L'), N° 178 (Juin-Juillet 2016)
Permalink"Sédation" ou "pratiques sédatives à visée palliative en fin de vie"? Une étude linguistique des recommandations francophones en matière de sédation en soins palliatifs chez l’adulte / Martyna TOMCZYK in RECHERCHE EN SOINS INFIRMIERS, N° 143 (Décembre 2020)
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