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Décret n°2019-380 du 29 avril 2019 portant création d'un délégué ministériel à la santé mentale et à la psychiatrie / PREMIER MINISTRE. France / Legifrance / Direction des journaux officiels (2019)
Titre : Décret n°2019-380 du 29 avril 2019 portant création d'un délégué ministériel à la santé mentale et à la psychiatrie Type de document : document électronique Auteurs : PREMIER MINISTRE. France, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2019 Collection : Journal officiel de la République française num. n°0101 du 30 avril 2019 Importance : 1 page Format : HTML Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Coordination#3-2001./ Plan / Psychiatrie / Stratégie
IFSI
Organisation sanitaireIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : "Le délégué ministériel à la santé mentale et à la psychiatrie est chargé de mettre en œuvre la stratégie nationale en faveur de la santé mentale et de la psychiatrie, de s'assurer de son déploiement dans les territoires, de contribuer à accompagner les évolutions de la psychiatrie afin de développer des prises en charge de qualité, diversifiées, personnalisées et accessibles à l'ensemble de la population"
En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2019/4/29/SSAZ1911221D/jo/texte Format de la ressource électronique : html Décret n°2019-380 du 29 avril 2019 portant création d'un délégué ministériel à la santé mentale et à la psychiatrie [document électronique] / PREMIER MINISTRE. France, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2019 . - 1 page ; HTML. - (Journal officiel de la République française; n°0101 du 30 avril 2019) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Coordination#3-2001./ Plan / Psychiatrie / Stratégie
IFSI
Organisation sanitaireIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : "Le délégué ministériel à la santé mentale et à la psychiatrie est chargé de mettre en œuvre la stratégie nationale en faveur de la santé mentale et de la psychiatrie, de s'assurer de son déploiement dans les territoires, de contribuer à accompagner les évolutions de la psychiatrie afin de développer des prises en charge de qualité, diversifiées, personnalisées et accessibles à l'ensemble de la population"
En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2019/4/29/SSAZ1911221D/jo/texte Format de la ressource électronique : html Décret n° 2019-406 du 2 mai 2019 relatif aux relations entre le service de santé des armées et les autres acteurs du système de santé / Legifrance / Direction des journaux officiels (2019)
Titre : Décret n° 2019-406 du 2 mai 2019 relatif aux relations entre le service de santé des armées et les autres acteurs du système de santé Type de document : document électronique Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2019 Collection : Journal officiel de la République française num. JORF n°0104 du 4 mai 2019 Importance : 12 pages Format : Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Code santé publique / Organisation hospitalière / Organisation soins / Service santé armée
IFSI
Organisation sanitaireIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : "le décret prévoit la participation renforcée du service de santé des armées (SSA) au système de santé en intégrant mieux le SSA dans l'organisation nationale et territoriale de l'offre de soins (stratégie nationale de santé, projet régional de santé, coordination avec les agences régionales de santé, participation aux conseils territoriaux de santé, fonds d'intervention régional) et en établissant des relations plus étroites entre le SSA et les autres acteurs du système de santé par la contractualisation au niveau national et local. Ce rapprochement prévu par le présent décret passe par une participation renforcée des hôpitaux des armées et des autres éléments du service de santé des armées au service public hospitalier par la commission des usagers des hôpitaux des armées, la permanence des soins, l'aide médicale d'urgence, les communautés psychiatriques de territoire, la meilleure participation au dispositif relatif à l'organisation de la réponse du système de santé en situations sanitaires exceptionnelles (ORSAN) ainsi que par la contribution des autres acteurs du système de santé au soutien sanitaire des forces armées" (RE) En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000038437984 Format de la ressource électronique : Décret n° 2019-406 du 2 mai 2019 relatif aux relations entre le service de santé des armées et les autres acteurs du système de santé [document électronique] . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2019 . - 12 pages ; PDF. - (Journal officiel de la République française; JORF n°0104 du 4 mai 2019) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Code santé publique / Organisation hospitalière / Organisation soins / Service santé armée
IFSI
Organisation sanitaireIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : "le décret prévoit la participation renforcée du service de santé des armées (SSA) au système de santé en intégrant mieux le SSA dans l'organisation nationale et territoriale de l'offre de soins (stratégie nationale de santé, projet régional de santé, coordination avec les agences régionales de santé, participation aux conseils territoriaux de santé, fonds d'intervention régional) et en établissant des relations plus étroites entre le SSA et les autres acteurs du système de santé par la contractualisation au niveau national et local. Ce rapprochement prévu par le présent décret passe par une participation renforcée des hôpitaux des armées et des autres éléments du service de santé des armées au service public hospitalier par la commission des usagers des hôpitaux des armées, la permanence des soins, l'aide médicale d'urgence, les communautés psychiatriques de territoire, la meilleure participation au dispositif relatif à l'organisation de la réponse du système de santé en situations sanitaires exceptionnelles (ORSAN) ainsi que par la contribution des autres acteurs du système de santé au soutien sanitaire des forces armées" (RE) En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000038437984 Format de la ressource électronique : Décret n° 2020-1387 du 14 novembre 2020 fixant la liste des professionnels de santé habilités à renseigner les systèmes d'information mentionnés à l'article 11 de la loi du 11 mai 2020 prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2020)
Titre : Décret n° 2020-1387 du 14 novembre 2020 fixant la liste des professionnels de santé habilités à renseigner les systèmes d'information mentionnés à l'article 11 de la loi du 11 mai 2020 prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur Mention d'édition : 15 novembre 2020 Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2020 Collection : Journal officiel de la République française num. n° 0277 Importance : 1 page Format : HTML Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Banque donnée / Crise / Dépistage / Indicateur santéVariable qualitative ou quantitative permettant d'évaluer l'état de santé./ Politique santé / Signalement#3-2001./ Système information / Test dépistage / Traçabilité
IFSI
Coronavirus / Organisation sanitaireIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : "Le décret fixe la liste des professionnels de santé habilités à renseigner les systèmes d'information SI-DEP et Contact covid [stop-Covid]. Il s'agit des médecins, des biologistes médicaux, des pharmaciens et des infirmiers" En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042521316 Format de la ressource électronique : HTML Décret n° 2020-1387 du 14 novembre 2020 fixant la liste des professionnels de santé habilités à renseigner les systèmes d'information mentionnés à l'article 11 de la loi du 11 mai 2020 prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur . - 15 novembre 2020 . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2020 . - 1 page ; HTML. - (Journal officiel de la République française; n° 0277) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Banque donnée / Crise / Dépistage / Indicateur santéVariable qualitative ou quantitative permettant d'évaluer l'état de santé./ Politique santé / Signalement#3-2001./ Système information / Test dépistage / Traçabilité
IFSI
Coronavirus / Organisation sanitaireIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : "Le décret fixe la liste des professionnels de santé habilités à renseigner les systèmes d'information SI-DEP et Contact covid [stop-Covid]. Il s'agit des médecins, des biologistes médicaux, des pharmaciens et des infirmiers" En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042521316 Format de la ressource électronique : HTML Décret n° 2022-731 du 27 avril 2022 relatif à la mission de centre de ressources territorial pour personnes âgées et au temps minimum de présence du médecin coordonnateur en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
Titre : Décret n° 2022-731 du 27 avril 2022 relatif à la mission de centre de ressources territorial pour personnes âgées et au temps minimum de présence du médecin coordonnateur en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2022 Collection : Journal officiel de la République française num. JORF n°0100 du 29 avril 2022 Importance : 2 pages Format : html Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Continuité soins / Conventionnement / EHPAD#4-2006/ Hôpital local / Médecin coordonnateur#4-2006. Fonction créée dans les EHPAD par décret du 27 mai 2005. Projet général de soins, supervision des admissions, coordination des professionnels de santé exerçant dans l'établissement, évaluation de l'état de dépendance des résidents, bonnes pratiques et évaluation de la qualité des soins, supervision des prescriptions, information et plan de formation des personnels, élaboration du dossier de soins, rapport annuel d'activité, conventions entre établissements, réseaux gérontologiques coordonnés./ Organisation soins / Personne âgéeDe 60 à 99 ans./ Politique santé / Projet médical de territoire#4-2006
IFSI
Etablissement pour personne âgée / Organisation sanitaireIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : "Le décret précise le cadre réglementaire des missions des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) afin de prévoir un conventionnement systématique avec un ou plusieurs établissements de santé du territoire, dont des hôpitaux de proximité, pour organiser l'intervention de structures d'hospitalisation à domicile, d'équipes mobiles ou d'autres appui dans leur mission. Le texte précise également les conditions d'exercice de la nouvelle mission facultative de centre de ressources territorial pour personnes âgées exercée par les EHPAD ou un service autonomie à domicile. Enfin, le décret augmente le temps minimum de présence du médecin coordonnateur en EHPAD" (RE) En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045696583 Format de la ressource électronique : html Décret n° 2022-731 du 27 avril 2022 relatif à la mission de centre de ressources territorial pour personnes âgées et au temps minimum de présence du médecin coordonnateur en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2022 . - 2 pages ; html. - (Journal officiel de la République française; JORF n°0100 du 29 avril 2022) .
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Catégories : BDSP402
Continuité soins / Conventionnement / EHPAD#4-2006/ Hôpital local / Médecin coordonnateur#4-2006. Fonction créée dans les EHPAD par décret du 27 mai 2005. Projet général de soins, supervision des admissions, coordination des professionnels de santé exerçant dans l'établissement, évaluation de l'état de dépendance des résidents, bonnes pratiques et évaluation de la qualité des soins, supervision des prescriptions, information et plan de formation des personnels, élaboration du dossier de soins, rapport annuel d'activité, conventions entre établissements, réseaux gérontologiques coordonnés./ Organisation soins / Personne âgéeDe 60 à 99 ans./ Politique santé / Projet médical de territoire#4-2006
IFSI
Etablissement pour personne âgée / Organisation sanitaireIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : "Le décret précise le cadre réglementaire des missions des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) afin de prévoir un conventionnement systématique avec un ou plusieurs établissements de santé du territoire, dont des hôpitaux de proximité, pour organiser l'intervention de structures d'hospitalisation à domicile, d'équipes mobiles ou d'autres appui dans leur mission. Le texte précise également les conditions d'exercice de la nouvelle mission facultative de centre de ressources territorial pour personnes âgées exercée par les EHPAD ou un service autonomie à domicile. Enfin, le décret augmente le temps minimum de présence du médecin coordonnateur en EHPAD" (RE) En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045696583 Format de la ressource électronique : html Décret no 2011-847 du 18 juillet 2011 relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge / Paris : Direction des journaux officiels (2011)
Titre : Décret no 2011-847 du 18 juillet 2011 relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge Type de document : document électronique Editeur : Paris : Direction des journaux officiels Année de publication : 2011 Collection : Bulletin Officiel - santé - protection sociale - solidarité Importance : 6 pages Format : Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Droits malade / Hôpital psychiatrique / Hospitalisation psychiatrique / Loi / Malade mental / Psychiatrie
IFSI
Organisation sanitaire / UE.1.3Législation, éthique, déontologie/ UE.2.6processus psychopathologiquesIndex. décimale : UB 45 Résumé : Décret d'application de la loi 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et fixant "le contenu et les conditions d'élaboration du programme de soins sous une autre forme que l'hospitalisation complète. Il prévoit les conditions de désignation des membres ainsi que les règles de fonctionnement du collège chargé de rendre un avis sur les modalités des soins psychiatriques des patients faisant l'objet d'un suivi particulier. Il fixe les délais dans lesquels doivent être transmis au préfet les expertises psychiatriques et l'avis de ce collège. Il précise la forme de la demande du tiers sollicitant l'admission d'une personne en soins psychiatriques. Il précise également les obligations formelles que doivent respecter les certificats et avis médicaux adressés au préfet. Il définit par ailleurs les modalités d'admission des patients en unités pour malades difficiles ainsi que la durée d'hospitalisation dans ces unités au-delà de laquelle les patients concernés font l'objet d'un suivi particulier. Il modifie aussi les dispositions relatives à la commission départementale des soins psychiatriques" (Extrait) En ligne : http://www.sante.gouv.fr/IMG/pdf/Decret_no_2011-847_du_18_juillet_2011_relatif_a [...] Format de la ressource électronique : Décret no 2011-847 du 18 juillet 2011 relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge [document électronique] . - Paris : Direction des journaux officiels, 2011 . - 6 pages ; PDF. - (Bulletin Officiel - santé - protection sociale - solidarité) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Droits malade / Hôpital psychiatrique / Hospitalisation psychiatrique / Loi / Malade mental / Psychiatrie
IFSI
Organisation sanitaire / UE.1.3Législation, éthique, déontologie/ UE.2.6processus psychopathologiquesIndex. décimale : UB 45 Résumé : Décret d'application de la loi 2011-803 du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et fixant "le contenu et les conditions d'élaboration du programme de soins sous une autre forme que l'hospitalisation complète. Il prévoit les conditions de désignation des membres ainsi que les règles de fonctionnement du collège chargé de rendre un avis sur les modalités des soins psychiatriques des patients faisant l'objet d'un suivi particulier. Il fixe les délais dans lesquels doivent être transmis au préfet les expertises psychiatriques et l'avis de ce collège. Il précise la forme de la demande du tiers sollicitant l'admission d'une personne en soins psychiatriques. Il précise également les obligations formelles que doivent respecter les certificats et avis médicaux adressés au préfet. Il définit par ailleurs les modalités d'admission des patients en unités pour malades difficiles ainsi que la durée d'hospitalisation dans ces unités au-delà de laquelle les patients concernés font l'objet d'un suivi particulier. Il modifie aussi les dispositions relatives à la commission départementale des soins psychiatriques" (Extrait) En ligne : http://www.sante.gouv.fr/IMG/pdf/Decret_no_2011-847_du_18_juillet_2011_relatif_a [...] Format de la ressource électronique : Délégation de prise en charge en secteur hospitalier / Ljiljana JOVIC in SOINS, N° 795 (Mai 2015)
PermalinkDémocratie participative en santé : Dossier / Pascal MELIHAN-CHEININ in ACTUALITE ET DOSSIER EN SANTE PUBLIQUE ADSP, N° 121 (Mars 2023)
PermalinkDémocratie sanitaire / Marjolaine DIHL in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 321 (15 avril 2013)
PermalinkDémocratie sanitaire: Les ARS, deux ans après / Marie-Capucine DISS in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 297 (15 mars 2012)
PermalinkLa Démocratie sanitaire et les droits des patients / Emmanuelle MEL in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 247 (Janvier 2019)
PermalinkPermalinkPermalinkLe Déploiement de la pratique avancée en France: Dossier / Christophe DEBOUT in SOINS, N° 835 (Mai 2019)
PermalinkPermalinkDeux nouvelles instances en santé mentale / Valérie LEQUIEN in SOINS AIDES SOIGNANTES, N° 73 (Novembre / Décembre 2016)
PermalinkDéveloppement des prises en charge hospitalières ambulatoires de médecine. Rapport / Laure DELTOUR BECQ / Paris : IGAS (2016)
PermalinkDéveloppement des soins palliatifs et accompagnement de la fin de vie: Plan national 2021-2024 / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Paris : Ministère de la santé (2021)
PermalinkDéveloppement des soins palliatifs: encore du chemin à parcourir / Valérie CAPELLE in SOINS GERONTOLOGIE, n° 71 (Mai/juin 2008)
PermalinkDirecteur des soins et projet territorial de santé mentale / Francis MANGEONJEAN in SOINS CADRES, N° 109 (Février 2019)
PermalinkLa Direction générale de l'offre de soins / Caroline DUGENE in SOINS CADRES, N° 87 suppl. (Août 2013)
PermalinkLes Disparités territoriales d'offre et d'organisation des soins en psychiatrie en France : d’une vision segmentée à une approche systémique / Magali COLDEFY / Paris : IRDES (2014)
PermalinkDispositif d’appui à la coordination (DAC) : un interlocuteur unique pour les parcours de santé et de vie complexes / Agence Régionale de Santé (ARS). Paca / Marseille : ARS Paca (2022)
PermalinkLe Dispositif de soins face au risque pandémique: Dossier / Myriam HERON in SOINS, N° 741 (Décembre 2009)
PermalinkLes Dispositifs d’appui à la coordination (DAC) : Un interlocuteur unique pour les parcours de santé et de vie complexes / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Paris : Ministère des solidarités et de la santé (2022)
PermalinkDistances et temps d'accès aux soins en France métropolitaine / Magali COLDEFY in ETUDES ET RESULTATS, N° 764 (Juin 2011)
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