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Décret n° 2016-1101 du 11 août 2016 relatif à la validation des années d'études d'infirmier, de sage-femme et d'assistant social des agents affiliés à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locale / Paris : Direction des journaux officiels (2016)
Titre : Décret n° 2016-1101 du 11 août 2016 relatif à la validation des années d'études d'infirmier, de sage-femme et d'assistant social des agents affiliés à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locale Type de document : document électronique Editeur : Paris : Direction des journaux officiels Année de publication : 2016 Collection : Journal officiel de la République française num. JORF n°0188 du 13 août 2016 Importance : 2 pages Format : HTML Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Droit travail / Formation / Infirmier / RetraiteIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : "le décret définit les règles de validation, dans le régime de retraite des agents de la fonction publique territoriale et hospitalière affiliés à la CNRACL, des périodes d'études ayant conduit à l'obtention d'un diplôme d'Etat d'infirmier, de sage-femme ou d'assistant social ou un diplôme reconnu équivalent obtenu dans un Etat membre de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen" En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033026173&date [...] Format de la ressource électronique : HTML Décret n° 2016-1101 du 11 août 2016 relatif à la validation des années d'études d'infirmier, de sage-femme et d'assistant social des agents affiliés à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locale [document électronique] . - Paris : Direction des journaux officiels, 2016 . - 2 pages ; HTML. - (Journal officiel de la République française; JORF n°0188 du 13 août 2016) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Droit travail / Formation / Infirmier / RetraiteIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : "le décret définit les règles de validation, dans le régime de retraite des agents de la fonction publique territoriale et hospitalière affiliés à la CNRACL, des périodes d'études ayant conduit à l'obtention d'un diplôme d'Etat d'infirmier, de sage-femme ou d'assistant social ou un diplôme reconnu équivalent obtenu dans un Etat membre de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen" En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033026173&date [...] Format de la ressource électronique : HTML Décret n° 2016-1537 du 16 novembre 2016 relatif aux recherches impliquant la personne humaine / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2016)
Titre : Décret n° 2016-1537 du 16 novembre 2016 relatif aux recherches impliquant la personne humaine Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2016 Collection : Journal officiel de la République française num. JORF n°0267 du 17 novembre 2016 Importance : 14 pages Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Biologie / Code santé publique / Confidentialité / Dispositif médical#3-2001. Tout instrument, appareil, équipement, matière, produit, à l'exception des produits d'origine humaine, utilisé chez l'homme à des fins médicales/ Essai thérapeutique / Maintenance / Recherche médicale / Réglementation / Sécurité / Sécurité sanitaire#3-2001.
IFSI
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé- ANSMIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : "Le décret précise les modalités de réalisation des recherches impliquant la personne humaine. Il précise notamment les définitions applicables aux différentes catégories de recherche, le fonctionnement des comités de protection des personnes et de la commission nationale des recherches impliquant la personne humaine ainsi que les règles applicables en matière de vigilance. Références : le décret est pris pour l'application de la loi n° 2012-300 du 12 mars 2012 modifiée relative aux recherches impliquant la personne humaine" (Extrait) En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000033394083 Format de la ressource électronique : Décret n° 2016-1537 du 16 novembre 2016 relatif aux recherches impliquant la personne humaine [document électronique] / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2016 . - 14 pages. - (Journal officiel de la République française; JORF n°0267 du 17 novembre 2016) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Biologie / Code santé publique / Confidentialité / Dispositif médical#3-2001. Tout instrument, appareil, équipement, matière, produit, à l'exception des produits d'origine humaine, utilisé chez l'homme à des fins médicales/ Essai thérapeutique / Maintenance / Recherche médicale / Réglementation / Sécurité / Sécurité sanitaire#3-2001.
IFSI
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé- ANSMIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : "Le décret précise les modalités de réalisation des recherches impliquant la personne humaine. Il précise notamment les définitions applicables aux différentes catégories de recherche, le fonctionnement des comités de protection des personnes et de la commission nationale des recherches impliquant la personne humaine ainsi que les règles applicables en matière de vigilance. Références : le décret est pris pour l'application de la loi n° 2012-300 du 12 mars 2012 modifiée relative aux recherches impliquant la personne humaine" (Extrait) En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000033394083 Format de la ressource électronique : Décret n° 2016-1605 du 25 novembre 2016 portant code de déontologie des infirmiers / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2016)
Titre : Décret n° 2016-1605 du 25 novembre 2016 portant code de déontologie des infirmiers Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2016 Collection : Journal officiel de la République française num. JORF n°0276 du 27 novembre 2016 Importance : 10 pages Format : HTML Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Accompagnement malade / Accompagnement mourant / Code déontologie / Code santé publique / Continuité soins / Droit / Exercice libéral / Exercice salarié / Infirmier / Responsabilité / StageIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : "Le décret définit le code de déontologie des infirmiers. A ce titre, il énonce les devoirs des infirmiers envers leurs patients. Il précise les modalités d'exercice de la profession, ainsi que les rapports des infirmiers envers leurs confrères et les membres des autres professions de santé" En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2016/11/25/AFSH1617652D/jo Format de la ressource électronique : HTML Décret n° 2016-1605 du 25 novembre 2016 portant code de déontologie des infirmiers [document électronique] / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2016 . - 10 pages ; HTML. - (Journal officiel de la République française; JORF n°0276 du 27 novembre 2016) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Accompagnement malade / Accompagnement mourant / Code déontologie / Code santé publique / Continuité soins / Droit / Exercice libéral / Exercice salarié / Infirmier / Responsabilité / StageIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : "Le décret définit le code de déontologie des infirmiers. A ce titre, il énonce les devoirs des infirmiers envers leurs patients. Il précise les modalités d'exercice de la profession, ainsi que les rapports des infirmiers envers leurs confrères et les membres des autres professions de santé" En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2016/11/25/AFSH1617652D/jo Format de la ressource électronique : HTML Décret n° 2016-942 du 8 juillet 2016 relatif à l'organisation du développement professionnel continu des professionnels de santé / Legifrance / Direction des journaux officiels (2016)
Titre : Décret n° 2016-942 du 8 juillet 2016 relatif à l'organisation du développement professionnel continu des professionnels de santé Type de document : document électronique Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2016 Collection : Journal officiel de la République française num. JORF n°0160 du 10 juillet 2016 Importance : 9 pages Format : HTML Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Formation continue / Ordre des infirmiers#4-2006/ Ordre professionnel#3-2001. Groupement professionnel ayant la personnalité juridique, auquel sont obligatoirement affiliés les membres de la profession et bénéficiant de prérogatives d'autorité (Lexique des termes juridiques, Dalloz)/ Profession médicale / Profession paramédicale / Profession santé
IFSI
Développement professionnel continuIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : "Le décret précise les modalités de mise en œuvre par les professionnels de santé de leur obligation de développement professionnel continu. Il précise également les missions des conseils nationaux professionnels ainsi que les missions et les instances de la nouvelle Agence nationale du développement professionnel continu. Il recentre le rôle des commissions scientifiques indépendantes sur l'évaluation des actions proposées par les organismes préalablement enregistrés auprès de l'agence." En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032862648&cate [...] Format de la ressource électronique : HTML Décret n° 2016-942 du 8 juillet 2016 relatif à l'organisation du développement professionnel continu des professionnels de santé [document électronique] . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2016 . - 9 pages ; HTML. - (Journal officiel de la République française; JORF n°0160 du 10 juillet 2016) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Formation continue / Ordre des infirmiers#4-2006/ Ordre professionnel#3-2001. Groupement professionnel ayant la personnalité juridique, auquel sont obligatoirement affiliés les membres de la profession et bénéficiant de prérogatives d'autorité (Lexique des termes juridiques, Dalloz)/ Profession médicale / Profession paramédicale / Profession santé
IFSI
Développement professionnel continuIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : "Le décret précise les modalités de mise en œuvre par les professionnels de santé de leur obligation de développement professionnel continu. Il précise également les missions des conseils nationaux professionnels ainsi que les missions et les instances de la nouvelle Agence nationale du développement professionnel continu. Il recentre le rôle des commissions scientifiques indépendantes sur l'évaluation des actions proposées par les organismes préalablement enregistrés auprès de l'agence." En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032862648&cate [...] Format de la ressource électronique : HTML Décret n° 2017-1520 du 2 novembre 2017 relatif à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé / Legifrance / Direction des journaux officiels (2017)
Titre : Décret n° 2017-1520 du 2 novembre 2017 relatif à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé Type de document : document électronique Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2017 Collection : Journal officiel de la République française num. JORF n°0257 du 3 novembre 2017 Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Diplôme / Europe / Formation / Infirmier / Mode exercice professionnel / Organisation soins / Profession médicale / Profession paramédicale / Qualité soinsEnsemble des propriétés caractérisant les soins : efficacité, sécurité, caractère approprié, accessibilité, acceptabilité./ Sécurité
IFSI
Organisation sanitaireIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Le décret précise les conditions et les modalités d'application des dispositifs de reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé issues de la directive 2013/55/UE du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2013, en ce qui concerne notamment la carte professionnelle européenne, le mécanisme d'alerte et l'accès partiel [Il s'agit d'autoriser les professionnels de santé européens n’ayant pas le niveau requis pour que leur diplôme soit reconnu, à n’exercer qu’une partie d’une profession médicale ou paramédicale]
Les dispositions concernant l'exercice partiel sont à consulter ici: https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035943892&dateTexte=&categorieLien=idEn ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035943892&date [...] Format de la ressource électronique : HTML Décret n° 2017-1520 du 2 novembre 2017 relatif à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé [document électronique] . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2017. - (Journal officiel de la République française; JORF n°0257 du 3 novembre 2017) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Diplôme / Europe / Formation / Infirmier / Mode exercice professionnel / Organisation soins / Profession médicale / Profession paramédicale / Qualité soinsEnsemble des propriétés caractérisant les soins : efficacité, sécurité, caractère approprié, accessibilité, acceptabilité./ Sécurité
IFSI
Organisation sanitaireIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Le décret précise les conditions et les modalités d'application des dispositifs de reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé issues de la directive 2013/55/UE du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2013, en ce qui concerne notamment la carte professionnelle européenne, le mécanisme d'alerte et l'accès partiel [Il s'agit d'autoriser les professionnels de santé européens n’ayant pas le niveau requis pour que leur diplôme soit reconnu, à n’exercer qu’une partie d’une profession médicale ou paramédicale]
Les dispositions concernant l'exercice partiel sont à consulter ici: https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035943892&dateTexte=&categorieLien=idEn ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035943892&date [...] Format de la ressource électronique : HTML Décret n° 2017-412 du 27 mars 2017 relatif à l'utilisation du numéro d'inscription au répertoire national d'identification des personnes physiques comme identifiant national de santé / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2017)
PermalinkDécret n° 2018-596 du 10 juillet 2018 relatif à l'établissement des listes nominatives des infirmiers et des pédicures-podologues salariés en vue de leur inscription au tableau de l'ordre et modifiant le décret n° 2016-746 du 2 juin 2016 relatif à l'établissement des listes nominatives des masseurs-kinésithérapeutes salariés en vue de leur inscription au tableau de l'ordre / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2018)
PermalinkDécret n° 2018-805 du 25 septembre 2018 relatif aux conditions de réalisation de la vaccination antigrippale par un infirmier ou une infirmière / Legifrance / Direction des journaux officiels (2018)
PermalinkDécret n° 2020-1660 du 22 décembre 2020 portant modification du code de déontologie des infirmiers et relatif notamment à leur communication professionnelle / Legifrance / Direction des journaux officiels (2020)
PermalinkDécret n° 2021-575 du 11 mai 2021 modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkDécret n° 2021-97 du 29 janvier 2021 modifiant le décret n° 2019-678 du 28 juin 2019 et portant diverses mesures relatives au retrait d'enregistrement d'organismes ou structures de développement professionnel continu des professions de santé et aux actes des infirmiers diplômés d'Etat / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkDécret n° 2021-980 du 23 juillet 2021 relatif à la réalisation de certains actes professionnels par les infirmiers et d'autres professionnels de santé / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkDécret n° 2022-1425 du 10 novembre 2022 relatif à la qualification de certains personnels de l'Etablissement français du sang et aux vigilances relatives aux produits de santé / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels
PermalinkDécret n° 2022-657 du 25 avril 2022 précisant les dispositions de procédure pénale résultant de la loi n° 2022-52 du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure applicables en cas de trouble mental / MINISTERE DE LA JUSTICE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkDécret n° 2023-326 du 28 avril 2023 modifiant le décret n° 2019-897 du 28 août 2019 instituant un médiateur national et des médiateurs régionaux ou interrégionaux pour les personnels des établissements publics de santé, sociaux et médico-sociaux / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2023)
PermalinkDéduction des frais de véhicule: quelle option ? / Laure MARTIN in INFIRMIER.E (L'), N° 18 (Mars 2022)
PermalinkLe Défenseur des droits / Carène PONTE in SOINS AIDES SOIGNANTES, N° 108 (Septembre-Octobre 2022)
PermalinkLa Délégation d'accueil dans une maison d'assistants maternels / Sandra ONYSZKO in Métiers de la petite enfance, N° 236-237 (Août-Septembre 2016)
PermalinkLa Démission dans le secteur privé / Annabelle ALIX in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 371 (Mai 2016)
PermalinkLa Déontologie à l’hôpital / Emmanuelle MEL in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 258 (Février 2020)
PermalinkLa Déontologie infirmière: Dossier / Christophe DEBOUT in SOINS, N° 818 (Septembre 2017)
PermalinkDéontologie: "Savoir expliquer sans en dire trop..." / Marjolaine DIHL in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 292 (1e janvier 2012)
PermalinkLe Départ à la retraite / Magali CLAUSENER in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 365 (Novembre 2015)
PermalinkLe Détachement / Annabelle ALIX in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 356 (Janvier 2015)
PermalinkDire la déontologie, certes, mais la faire appliquer aussi / Yann KERGUENEC (De) in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 233 (Août-Septembre 2017)
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