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Décret n° 2018-805 du 25 septembre 2018 relatif aux conditions de réalisation de la vaccination antigrippale par un infirmier ou une infirmière / Legifrance / Direction des journaux officiels (2018)
Titre : Décret n° 2018-805 du 25 septembre 2018 relatif aux conditions de réalisation de la vaccination antigrippale par un infirmier ou une infirmière Type de document : document électronique Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2018 Collection : Journal officiel de la République française num. n° 222 du 26 septembre 2018 Importance : 1 page Format : HTML Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Grippe / Vaccination
IFSI
Rôle infirmierIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Le Décret modifie l'article R4311-5-1 du Code de la santé publique, supprimant ainsi l'exception de la première injection En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037432789 Format de la ressource électronique : HTML Décret n° 2018-805 du 25 septembre 2018 relatif aux conditions de réalisation de la vaccination antigrippale par un infirmier ou une infirmière [document électronique] . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2018 . - 1 page ; HTML. - (Journal officiel de la République française; n° 222 du 26 septembre 2018) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Grippe / Vaccination
IFSI
Rôle infirmierIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Le Décret modifie l'article R4311-5-1 du Code de la santé publique, supprimant ainsi l'exception de la première injection En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037432789 Format de la ressource électronique : HTML Décret n° 2020-1660 du 22 décembre 2020 portant modification du code de déontologie des infirmiers et relatif notamment à leur communication professionnelle / Legifrance / Direction des journaux officiels (2020)
Titre : Décret n° 2020-1660 du 22 décembre 2020 portant modification du code de déontologie des infirmiers et relatif notamment à leur communication professionnelle Type de document : document électronique Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2020 Collection : Journal officiel de la République française num. JORF n°0311 du 24 décembre 2020 Importance : 3 pages Format : html Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Code déontologie / Code santé publique / Communication / Déontologie / Droit / Infirmier / PublicitéIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : "Le texte assouplit les règles applicables aux infirmiers en matière d'information et de publicité, en modifiant les dispositions du code de déontologie qui leur sont applicables, notamment: "le partage d'honoraires entre infirmiers ou entre un infirmier et un autre professionnel de santé est interdit(...) L'infirmier est libre de communiquer au public, par tout moyen, y compris sur un site internet, des informations de nature à contribuer au libre choix du praticien par le patient, relatives notamment à ses compétences et pratiques professionnelles, à son parcours professionnel et aux conditions de son exercice....Elle ne porte pas atteinte à la dignité de la profession et n'induit pas le public en erreur...." (Extraits) En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042731015 Format de la ressource électronique : html Décret n° 2020-1660 du 22 décembre 2020 portant modification du code de déontologie des infirmiers et relatif notamment à leur communication professionnelle [document électronique] . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2020 . - 3 pages ; html. - (Journal officiel de la République française; JORF n°0311 du 24 décembre 2020) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Code déontologie / Code santé publique / Communication / Déontologie / Droit / Infirmier / PublicitéIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : "Le texte assouplit les règles applicables aux infirmiers en matière d'information et de publicité, en modifiant les dispositions du code de déontologie qui leur sont applicables, notamment: "le partage d'honoraires entre infirmiers ou entre un infirmier et un autre professionnel de santé est interdit(...) L'infirmier est libre de communiquer au public, par tout moyen, y compris sur un site internet, des informations de nature à contribuer au libre choix du praticien par le patient, relatives notamment à ses compétences et pratiques professionnelles, à son parcours professionnel et aux conditions de son exercice....Elle ne porte pas atteinte à la dignité de la profession et n'induit pas le public en erreur...." (Extraits) En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042731015 Format de la ressource électronique : html Décret n° 2021-575 du 11 mai 2021 modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
Titre : Décret n° 2021-575 du 11 mai 2021 modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2021 Collection : Journal officiel de la République française num. n° 0110 du 12/05/2021 Importance : 3 pages Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Aide soignant / Auxiliaire puériculture#3-2001./ Crise / Dérogation#4-2006/ Rôle du professionnel / Vaccin / Vaccination
IFSI
CoronavirusIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Le décret complète la liste des professionnels pouvant procéder à l'injection des vaccins spécifiques à la covid-19, en y ajoutant les masseurs kinésithérapeutes, les aides-soignants, les auxiliaires de puériculture, les ambulanciers, les détenteurs d'une formation de secourisme PSE2 ainsi que les étudiants en premier cycle de maïeutique En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043492572 Décret n° 2021-575 du 11 mai 2021 modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2021 . - 3 pages. - (Journal officiel de la République française; n° 0110 du 12/05/2021) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Aide soignant / Auxiliaire puériculture#3-2001./ Crise / Dérogation#4-2006/ Rôle du professionnel / Vaccin / Vaccination
IFSI
CoronavirusIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Le décret complète la liste des professionnels pouvant procéder à l'injection des vaccins spécifiques à la covid-19, en y ajoutant les masseurs kinésithérapeutes, les aides-soignants, les auxiliaires de puériculture, les ambulanciers, les détenteurs d'une formation de secourisme PSE2 ainsi que les étudiants en premier cycle de maïeutique En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043492572 Décret n° 2021-97 du 29 janvier 2021 modifiant le décret n° 2019-678 du 28 juin 2019 et portant diverses mesures relatives au retrait d'enregistrement d'organismes ou structures de développement professionnel continu des professions de santé et aux actes des infirmiers diplômés d'Etat / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
Titre : Décret n° 2021-97 du 29 janvier 2021 modifiant le décret n° 2019-678 du 28 juin 2019 et portant diverses mesures relatives au retrait d'enregistrement d'organismes ou structures de développement professionnel continu des professions de santé et aux actes des infirmiers diplômés d'Etat Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2021 Collection : Journal officiel de la République française num. JORF n° 0027 du 31/01/2021 Importance : 2 pages Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Acte professionnel / Autorisation#4-2006/ Chirurgie / Code de la santé publique / Soins infirmiers
IFSI
Développement professionnel continuIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : "le décret modifie le dispositif transitoire permettant à un infirmier non titulaire d'un diplôme d'Etat de bloc opératoire réalisant une aide à l'exposition, à l'hémostase et à l'aspiration au sein des blocs opératoires, de poursuivre cette activité. Il permet à l'infirmier dont l'employeur atteste qu'il exerce une fonction d'infirmier de bloc opératoire depuis une durée au moins égale à un an en équivalent temps plein à la date du 31 décembre 2019 et qu'il apporte de manière régulière une aide à l'exposition, à l'hémostase et à l'aspiration au cours d'une intervention chirurgicale, de continuer cette activité sous réserve de suivre une formation complémentaire de 21 heures. Le texte supprime en outre l'avis du Haut conseil du développement professionnel continu dans le cadre de la procédure de sanction des organismes de développement professionnel continu. Il permet enfin la prise en charge par les infirmiers libéraux des soins postopératoires à domicile, notamment la surveillance ou le retrait de cathéters périnerveux pour analgésie postopératoire" En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043081361 Décret n° 2021-97 du 29 janvier 2021 modifiant le décret n° 2019-678 du 28 juin 2019 et portant diverses mesures relatives au retrait d'enregistrement d'organismes ou structures de développement professionnel continu des professions de santé et aux actes des infirmiers diplômés d'Etat [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2021 . - 2 pages. - (Journal officiel de la République française; JORF n° 0027 du 31/01/2021) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Acte professionnel / Autorisation#4-2006/ Chirurgie / Code de la santé publique / Soins infirmiers
IFSI
Développement professionnel continuIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : "le décret modifie le dispositif transitoire permettant à un infirmier non titulaire d'un diplôme d'Etat de bloc opératoire réalisant une aide à l'exposition, à l'hémostase et à l'aspiration au sein des blocs opératoires, de poursuivre cette activité. Il permet à l'infirmier dont l'employeur atteste qu'il exerce une fonction d'infirmier de bloc opératoire depuis une durée au moins égale à un an en équivalent temps plein à la date du 31 décembre 2019 et qu'il apporte de manière régulière une aide à l'exposition, à l'hémostase et à l'aspiration au cours d'une intervention chirurgicale, de continuer cette activité sous réserve de suivre une formation complémentaire de 21 heures. Le texte supprime en outre l'avis du Haut conseil du développement professionnel continu dans le cadre de la procédure de sanction des organismes de développement professionnel continu. Il permet enfin la prise en charge par les infirmiers libéraux des soins postopératoires à domicile, notamment la surveillance ou le retrait de cathéters périnerveux pour analgésie postopératoire" En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043081361 Décret n° 2021-980 du 23 juillet 2021 relatif à la réalisation de certains actes professionnels par les infirmiers et d'autres professionnels de santé / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
Titre : Décret n° 2021-980 du 23 juillet 2021 relatif à la réalisation de certains actes professionnels par les infirmiers et d'autres professionnels de santé Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2021 Collection : Journal officiel de la République française num. n° 0171 du 25/07/2021 Importance : 2 pages Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Accompagnement malade / Acte professionnel / Aide médicopsychologique / Aide soignant / Auxiliaire puériculture#3-2001./ Compétence / Rôle du professionnel / Rôle propre infirmier#4-2006. Décret du 29 juillet 2004/ Soins / Soins infirmiers
IFSI
Rôle infirmierIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : "Ce décret introduit la notion de soins courants de la vie quotidienne que pourront réaliser les aides-soignants et les auxiliaires de puériculture dans la limite de leurs compétences et modifie les dispositions applicables aux infirmiers, notamment l'intitulé et les conditions de réalisation de certains actes relevant du rôle propre de l'infirmier. Enfin, il procède à une mise en cohérence de ces dispositions avec l'article D. 451-88 du code de l'action sociale et des familles relatif aux accompagnants éducatifs et sociaux (...) Il définit les soins courants de la vie quotidienne comme "des soins liés à un état de santé stabilisé ou à une pathologie chronique stabilisée et qui pourraient être réalisés par la personne elle-même si elle était autonome ou par un aidant." Le terme "aides médico-psychologiques" est remplacé par "accompagnants éducatifs et sociaux" En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043852592 Format de la ressource électronique : HTML Décret n° 2021-980 du 23 juillet 2021 relatif à la réalisation de certains actes professionnels par les infirmiers et d'autres professionnels de santé [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2021 . - 2 pages. - (Journal officiel de la République française; n° 0171 du 25/07/2021) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Accompagnement malade / Acte professionnel / Aide médicopsychologique / Aide soignant / Auxiliaire puériculture#3-2001./ Compétence / Rôle du professionnel / Rôle propre infirmier#4-2006. Décret du 29 juillet 2004/ Soins / Soins infirmiers
IFSI
Rôle infirmierIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : "Ce décret introduit la notion de soins courants de la vie quotidienne que pourront réaliser les aides-soignants et les auxiliaires de puériculture dans la limite de leurs compétences et modifie les dispositions applicables aux infirmiers, notamment l'intitulé et les conditions de réalisation de certains actes relevant du rôle propre de l'infirmier. Enfin, il procède à une mise en cohérence de ces dispositions avec l'article D. 451-88 du code de l'action sociale et des familles relatif aux accompagnants éducatifs et sociaux (...) Il définit les soins courants de la vie quotidienne comme "des soins liés à un état de santé stabilisé ou à une pathologie chronique stabilisée et qui pourraient être réalisés par la personne elle-même si elle était autonome ou par un aidant." Le terme "aides médico-psychologiques" est remplacé par "accompagnants éducatifs et sociaux" En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043852592 Format de la ressource électronique : HTML Décret n° 2022-1425 du 10 novembre 2022 relatif à la qualification de certains personnels de l'Etablissement français du sang et aux vigilances relatives aux produits de santé / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels
PermalinkDécret n° 2022-657 du 25 avril 2022 précisant les dispositions de procédure pénale résultant de la loi n° 2022-52 du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure applicables en cas de trouble mental / MINISTERE DE LA JUSTICE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkDécret n° 2023-326 du 28 avril 2023 modifiant le décret n° 2019-897 du 28 août 2019 instituant un médiateur national et des médiateurs régionaux ou interrégionaux pour les personnels des établissements publics de santé, sociaux et médico-sociaux / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2023)
PermalinkDéduction des frais de véhicule: quelle option ? / Laure MARTIN in INFIRMIER.E (L'), N° 18 (Mars 2022)
PermalinkLe Défenseur des droits / Carène PONTE in SOINS AIDES SOIGNANTES, N° 108 (Septembre-Octobre 2022)
PermalinkLa Délégation d'accueil dans une maison d'assistants maternels / Sandra ONYSZKO in Métiers de la petite enfance, N° 236-237 (Août-Septembre 2016)
PermalinkLa Démission dans le secteur privé / Annabelle ALIX in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 371 (Mai 2016)
PermalinkLa Déontologie à l’hôpital / Emmanuelle MEL in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 258 (Février 2020)
PermalinkLa Déontologie infirmière: Dossier / Christophe DEBOUT in SOINS, N° 818 (Septembre 2017)
PermalinkDéontologie: "Savoir expliquer sans en dire trop..." / Marjolaine DIHL in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 292 (1e janvier 2012)
PermalinkLe Départ à la retraite / Magali CLAUSENER in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 365 (Novembre 2015)
PermalinkLe Détachement / Annabelle ALIX in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 356 (Janvier 2015)
PermalinkDire la déontologie, certes, mais la faire appliquer aussi / Yann KERGUENEC (De) in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 233 (Août-Septembre 2017)
PermalinkLa Discipline des fonctionnaires : un processus utile et codifié / Laurent RICCI in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 257 (Janvier 2020)
PermalinkLa Discrétion professionnelle / Annabelle ALIX in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 372 (Juin 2016)
PermalinkLa Discrimination : Dossier / Pascal BARREAU in SOINS CADRES, N° 128 (Juin 2021)
PermalinkDisparition d'un patient: Comment agir? / Laure MARTIN in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 413 (Mars 2020)
PermalinkUn Dispositif simplifié d'entretiens au cours de la vie professionnelle / Michelle JODEAU in SOINS AIDES SOIGNANTES, n° 59 (Juillet-août 2014)
PermalinkPermalinkDonnées personnelles concernant l'enfant, une norme simplifiée / Emmanuelle BARSKY in Métiers de la petite enfance, N° 239 (Novembre 2016)
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