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Décret n° 2021-1526 du 26 novembre 2021 relatif aux maisons de naissance / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
Titre : Décret n° 2021-1526 du 26 novembre 2021 relatif aux maisons de naissance Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2021 Collection : Journal officiel de la République française num. JORF n° 0276 du 27/11/2021 Importance : 3 pages Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Accouchement / Femme enceinte / Maternité [établissement] / Organisation de la santé / Organisation soins / Préparation à l'accouchement / Préparation de la naissance / Sage femme / Surveillance de la grossesse / Surveillance prénatale
IFSI
Maison de naissanceIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : "Ce décret a pour objet de définir les conditions dans lesquelles peuvent être créées les maisons de naissance, structures permettant la réalisation par des sages-femmes des accouchements à bas risque des femmes dont elles ont suivi la grossesse dans le cadre d'un conventionnement avec une maternité contiguë, ainsi que les principes généraux de leur fonctionnement. " En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=MrEBaCrY52DUfaLf99qV83zLU0qEibk63 [...] Décret n° 2021-1526 du 26 novembre 2021 relatif aux maisons de naissance [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2021 . - 3 pages. - (Journal officiel de la République française; JORF n° 0276 du 27/11/2021) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Accouchement / Femme enceinte / Maternité [établissement] / Organisation de la santé / Organisation soins / Préparation à l'accouchement / Préparation de la naissance / Sage femme / Surveillance de la grossesse / Surveillance prénatale
IFSI
Maison de naissanceIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : "Ce décret a pour objet de définir les conditions dans lesquelles peuvent être créées les maisons de naissance, structures permettant la réalisation par des sages-femmes des accouchements à bas risque des femmes dont elles ont suivi la grossesse dans le cadre d'un conventionnement avec une maternité contiguë, ainsi que les principes généraux de leur fonctionnement. " En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=MrEBaCrY52DUfaLf99qV83zLU0qEibk63 [...] Décret n° 2021-707 du 3 juin 2021 relatif à la télésanté / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
Titre : Décret n° 2021-707 du 3 juin 2021 relatif à la télésanté Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2021 Collection : Journal officiel de la République française num. JORF n° 0128 du 04/06/2021 Importance : 2 pages Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Facturation#6-2006/ Infirmier / Informatique appliquée / Organisation soins / Réglementation / Technologie de l'information et de la communication / Télé diagnostic#4-2006/ Télé médecine#3-2001./ TéléconsultationIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : "Conditions de mise en œuvre et de prise en charge du télésoin applicables aux activités à distance réalisées par les auxiliaires médicaux et par les pharmacien..."(Extrait) En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043596730 Décret n° 2021-707 du 3 juin 2021 relatif à la télésanté [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2021 . - 2 pages. - (Journal officiel de la République française; JORF n° 0128 du 04/06/2021) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Facturation#6-2006/ Infirmier / Informatique appliquée / Organisation soins / Réglementation / Technologie de l'information et de la communication / Télé diagnostic#4-2006/ Télé médecine#3-2001./ TéléconsultationIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : "Conditions de mise en œuvre et de prise en charge du télésoin applicables aux activités à distance réalisées par les auxiliaires médicaux et par les pharmacien..."(Extrait) En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043596730 Décret n° 2022-24 du 11 janvier 2022 relatif aux conditions d'implantation de l'activité de soins médicaux et de réadaptation / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
Titre : Décret n° 2022-24 du 11 janvier 2022 relatif aux conditions d'implantation de l'activité de soins médicaux et de réadaptation Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2022 Collection : Journal officiel de la République française num. JORF n°0010 du 13 janvier 2022 Importance : 3 pages Format : Html Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Accompagnement malade / Maladie chronique / Organisation soins / Politique santé / Qualité soinsEnsemble des propriétés caractérisant les soins : efficacité, sécurité, caractère approprié, accessibilité, acceptabilité./ Soins de suite & réadaptation#4-2006/ Soins médicaux
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Implantation professionnelledéploiement/ Parcours de soins / Prise en charge / RéadaptationIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : Ce décret modifie l'article R. 6122-25 du code de la santé publique en intégrant « 5° Soins médicaux et de réadaptation ». Il définit (Art. R. 6123-118): "L'activité de soins médicaux et de réadaptation a pour objet de prévenir ou de réduire les conséquences fonctionnelles, déficiences et limitations d'activité, soit dans le cadre de la prise en charge de patients atteints de pathologies chroniques, soit en amont ou dans les suites d'épisodes de soins aigus, que ces conséquences soient physiques, cognitives, psychologiques ou sociales. Cette activité comprend des actes à visée diagnostique et thérapeutique et des actions à visée préventive et d'éducation thérapeutique et de réinsertion dans le cadre du projet thérapeutique du patient. " Il fixe les conditions d'implantation pour les activités de soins médicaux et de réadaptation. Il prévoit notamment les conditions de l'autorisation de l'activité et de son renouvellement, ainsi que les conditions d'implantation des mentions applicables. En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044947210 Format de la ressource électronique : HTML Décret n° 2022-24 du 11 janvier 2022 relatif aux conditions d'implantation de l'activité de soins médicaux et de réadaptation [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2022 . - 3 pages ; Html. - (Journal officiel de la République française; JORF n°0010 du 13 janvier 2022) .
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Catégories : BDSP402
Accompagnement malade / Maladie chronique / Organisation soins / Politique santé / Qualité soinsEnsemble des propriétés caractérisant les soins : efficacité, sécurité, caractère approprié, accessibilité, acceptabilité./ Soins de suite & réadaptation#4-2006/ Soins médicaux
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Implantation professionnelledéploiement/ Parcours de soins / Prise en charge / RéadaptationIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : Ce décret modifie l'article R. 6122-25 du code de la santé publique en intégrant « 5° Soins médicaux et de réadaptation ». Il définit (Art. R. 6123-118): "L'activité de soins médicaux et de réadaptation a pour objet de prévenir ou de réduire les conséquences fonctionnelles, déficiences et limitations d'activité, soit dans le cadre de la prise en charge de patients atteints de pathologies chroniques, soit en amont ou dans les suites d'épisodes de soins aigus, que ces conséquences soient physiques, cognitives, psychologiques ou sociales. Cette activité comprend des actes à visée diagnostique et thérapeutique et des actions à visée préventive et d'éducation thérapeutique et de réinsertion dans le cadre du projet thérapeutique du patient. " Il fixe les conditions d'implantation pour les activités de soins médicaux et de réadaptation. Il prévoit notamment les conditions de l'autorisation de l'activité et de son renouvellement, ainsi que les conditions d'implantation des mentions applicables. En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044947210 Format de la ressource électronique : HTML Décret n° 2022-25 du 11 janvier 2022 relatif aux conditions techniques de fonctionnement de l'activité de soins médicaux et de réadaptation / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
Titre : Décret n° 2022-25 du 11 janvier 2022 relatif aux conditions techniques de fonctionnement de l'activité de soins médicaux et de réadaptation Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2022 Collection : Journal officiel de la République française num. JORF n°0010 du 13 janvier 2022 Importance : 8 pages Format : Html Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Accompagnement malade / Démence Alzheimer / Equipe soins / Maladie chronique / Organisation soins / Politique santé / Qualité soinsEnsemble des propriétés caractérisant les soins : efficacité, sécurité, caractère approprié, accessibilité, acceptabilité./ Soins de suite & réadaptation#4-2006/ Soins médicaux
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Parcours de soins / Prise en charge / RéadaptationIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : Le décret fixe les conditions techniques de fonctionnement des activités de soins médicaux et de réadaptation. Notamment: "Tout site autorisé pour une activité de soins médicaux et de réadaptation comprend une ou plusieurs salles dédiées à la réadaptation, adaptées à la nature de la prise en charge et au projet thérapeutique mis en œuvre, permettant l’accueil de plusieurs patients, une ou plusieurs salles de convivialité, un secteur d’hospitalisation pour les sites proposant la prise en charge en hospitalisation complète et facilitant l’accompagnement du patient par son entourage, un secteur de repos pour les sites proposant la prise en charge en hospitalisation à temps partiel et facilitant l’accompagnement du patient par son entourage."
En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044947234 Format de la ressource électronique : HTML Décret n° 2022-25 du 11 janvier 2022 relatif aux conditions techniques de fonctionnement de l'activité de soins médicaux et de réadaptation [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2022 . - 8 pages ; Html. - (Journal officiel de la République française; JORF n°0010 du 13 janvier 2022) .
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Catégories : BDSP402
Accompagnement malade / Démence Alzheimer / Equipe soins / Maladie chronique / Organisation soins / Politique santé / Qualité soinsEnsemble des propriétés caractérisant les soins : efficacité, sécurité, caractère approprié, accessibilité, acceptabilité./ Soins de suite & réadaptation#4-2006/ Soins médicaux
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Parcours de soins / Prise en charge / RéadaptationIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : Le décret fixe les conditions techniques de fonctionnement des activités de soins médicaux et de réadaptation. Notamment: "Tout site autorisé pour une activité de soins médicaux et de réadaptation comprend une ou plusieurs salles dédiées à la réadaptation, adaptées à la nature de la prise en charge et au projet thérapeutique mis en œuvre, permettant l’accueil de plusieurs patients, une ou plusieurs salles de convivialité, un secteur d’hospitalisation pour les sites proposant la prise en charge en hospitalisation complète et facilitant l’accompagnement du patient par son entourage, un secteur de repos pour les sites proposant la prise en charge en hospitalisation à temps partiel et facilitant l’accompagnement du patient par son entourage."
En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044947234 Format de la ressource électronique : HTML Décret n° 2022-731 du 27 avril 2022 relatif à la mission de centre de ressources territorial pour personnes âgées et au temps minimum de présence du médecin coordonnateur en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
Titre : Décret n° 2022-731 du 27 avril 2022 relatif à la mission de centre de ressources territorial pour personnes âgées et au temps minimum de présence du médecin coordonnateur en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2022 Collection : Journal officiel de la République française num. JORF n°0100 du 29 avril 2022 Importance : 2 pages Format : html Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Continuité soins / Conventionnement / EHPAD#4-2006/ Hôpital local / Médecin coordonnateur#4-2006. Fonction créée dans les EHPAD par décret du 27 mai 2005. Projet général de soins, supervision des admissions, coordination des professionnels de santé exerçant dans l'établissement, évaluation de l'état de dépendance des résidents, bonnes pratiques et évaluation de la qualité des soins, supervision des prescriptions, information et plan de formation des personnels, élaboration du dossier de soins, rapport annuel d'activité, conventions entre établissements, réseaux gérontologiques coordonnés./ Organisation soins / Personne âgéeDe 60 à 99 ans./ Politique santé / Projet médical de territoire#4-2006
IFSI
Etablissement pour personne âgée / Organisation sanitaireIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : "Le décret précise le cadre réglementaire des missions des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) afin de prévoir un conventionnement systématique avec un ou plusieurs établissements de santé du territoire, dont des hôpitaux de proximité, pour organiser l'intervention de structures d'hospitalisation à domicile, d'équipes mobiles ou d'autres appui dans leur mission. Le texte précise également les conditions d'exercice de la nouvelle mission facultative de centre de ressources territorial pour personnes âgées exercée par les EHPAD ou un service autonomie à domicile. Enfin, le décret augmente le temps minimum de présence du médecin coordonnateur en EHPAD" (RE) En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045696583 Format de la ressource électronique : html Décret n° 2022-731 du 27 avril 2022 relatif à la mission de centre de ressources territorial pour personnes âgées et au temps minimum de présence du médecin coordonnateur en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2022 . - 2 pages ; html. - (Journal officiel de la République française; JORF n°0100 du 29 avril 2022) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Continuité soins / Conventionnement / EHPAD#4-2006/ Hôpital local / Médecin coordonnateur#4-2006. Fonction créée dans les EHPAD par décret du 27 mai 2005. Projet général de soins, supervision des admissions, coordination des professionnels de santé exerçant dans l'établissement, évaluation de l'état de dépendance des résidents, bonnes pratiques et évaluation de la qualité des soins, supervision des prescriptions, information et plan de formation des personnels, élaboration du dossier de soins, rapport annuel d'activité, conventions entre établissements, réseaux gérontologiques coordonnés./ Organisation soins / Personne âgéeDe 60 à 99 ans./ Politique santé / Projet médical de territoire#4-2006
IFSI
Etablissement pour personne âgée / Organisation sanitaireIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : "Le décret précise le cadre réglementaire des missions des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) afin de prévoir un conventionnement systématique avec un ou plusieurs établissements de santé du territoire, dont des hôpitaux de proximité, pour organiser l'intervention de structures d'hospitalisation à domicile, d'équipes mobiles ou d'autres appui dans leur mission. Le texte précise également les conditions d'exercice de la nouvelle mission facultative de centre de ressources territorial pour personnes âgées exercée par les EHPAD ou un service autonomie à domicile. Enfin, le décret augmente le temps minimum de présence du médecin coordonnateur en EHPAD" (RE) En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000045696583 Format de la ressource électronique : html Décret n° 2023-368 du 13 mai 2023 relatif à la suspension de l'obligation de vaccination contre la covid-19 des professionnels et étudiants / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2023)
PermalinkUn Décret pour les missions des Ehpad, UHR et PASA / Valérie LEQUIEN in AIDE SOIGNANTE (L'), N° 181 (Novembre 2016)
PermalinkLe Défi du soin dans la brousse / Laeïla ADJOVI in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 298 (1e avril 2012)
PermalinkLe Déménagement d’une structure de soins, un challenge humain / Anthony RICHARD in SOINS CADRES, N° 91 (Août 2014)
PermalinkDémocratie sanitaire: Les ARS, deux ans après / Marie-Capucine DISS in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 297 (15 mars 2012)
PermalinkLa Démocratie sanitaire à l'hôpital: entre utopie et réalité ? / Denise PELLASSY TARBOURIECH / Paris : Lamarre (2013)
PermalinkPermalinkDémographie des professionnels de santé au 1er janvier 2022 : révision à la baisse sur les professions paramédicales pour privilégier la qualité des données / DIRECTION DE LA RECHERCHE DES ETUDES DE L'EVALUATION ET DES STATISTIQUES (DREES) / Paris : DREES (2022)
PermalinkPermalinkLes Départements se mettent à salarier des médecins / Adrien RENAUD in INFIRMIER.E (L'), N° 1 (Octobre 2020)
PermalinkDéploiement des pratiques de bientraitance en Ehpad, analyse 2010 in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 176 (Décembre 2011)
PermalinkDérives sectaires: l'emprise des "dérapeutes" / Aveline MARQUES in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 322 (1e mai 2013)
PermalinkPermalinkDessine moi un "plan massif" pour l'hôpital / Adrien RENAUD in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 416 (Juin 2020)
PermalinkDeux nouvelles instances en santé mentale / Valérie LEQUIEN in SOINS AIDES SOIGNANTES, N° 73 (Novembre / Décembre 2016)
PermalinkDéveloppement durable : Co-construction au long cours / Isabel SOUBELET in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 360 (Mai 2015)
PermalinkDéveloppement durable : Dossier / Cécile ALMENDROS in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 305 (15 juillet 2012)
PermalinkDéveloppement durable : quand les soignants s'impliquent / Malika SURBLED in ACTUSOINS, N° 17 (Juin-juillet-août 2015)
PermalinkDéveloppement durable et santé : Dossier / Jérôme JEAN in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 182 (Juin / Juillet 2012)
PermalinkDéveloppement des prises en charge hospitalières ambulatoires de médecine. Rapport / Laure DELTOUR BECQ / Paris : IGAS (2016)
PermalinkDifficultés de recrutement des paramédicaux / Nathalie DEBERTRAND in SOINS, N° 840 (Novembre 2019)
PermalinkDirecteur des soins et projet territorial de santé mentale / Francis MANGEONJEAN in SOINS CADRES, N° 109 (Février 2019)
PermalinkDirecteurs et GHT, nouvelles perspectives. Dossier / Isabelle LOUIS BURLAT in SOINS CADRES, N° 103 (Septembre 2017)
PermalinkDirecteurs des soins et évolution du système de santé / Nadège BAILLE in SOINS CADRES, N° 100 suppl. (Décembre 2016)
PermalinkDirecteurs des soins et évolution du système de santé / Francis MANGEONJEAN in SOINS CADRES, N° 102 (Mai 2017)
PermalinkLa Direction générale de la cohésion sociale / Carène PONTE in SOINS AIDES SOIGNANTES, N° 104 (Janvier / Février 2022)
PermalinkLa Direction générale de l’offre de soins / Carène PONTE in SOINS AIDES SOIGNANTES, N° 103 (Novembre/ Décembre 2021)
PermalinkLa Direction générale de l'offre de soins / Caroline DUGENE in SOINS CADRES, N° 87 suppl. (Août 2013)
PermalinkLes Disparités territoriales d'offre et d'organisation des soins en psychiatrie en France : d’une vision segmentée à une approche systémique / Magali COLDEFY / Paris : IRDES (2014)
PermalinkDispositif d’appui à la coordination (DAC) : un interlocuteur unique pour les parcours de santé et de vie complexes / Agence Régionale de Santé (ARS). Paca / Marseille : ARS Paca (2022)
PermalinkDispositif végétal antifugue, un concept innovant en gérontologie / Xavier COUTEAU in SOINS GERONTOLOGIE, N° 151 (Septembre-Octobre 2021)
PermalinkLes Dispositifs d’appui à la coordination (DAC) : Un interlocuteur unique pour les parcours de santé et de vie complexes / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Paris : Ministère des solidarités et de la santé (2022)
PermalinkDix [10] métiers insolites du secteur privé solidaire in PERSPECTIVES SANITAIRES & SOCIALES, N° 280 (Novembre-Décembre 2022)
PermalinkDix ans d’hospitalisation à domicile (2006-2016): Un essor important, en deux temps / Léa MAURO / Paris : DREES (2017)
PermalinkLe Domicile: nouveau centre de gravité. Dossier / Antoine PERRIN in PERSPECTIVES SANITAIRES & SOCIALES, N° 254 (Septembre / Octobre 2017)
PermalinkLe Double espace du leadership / Raymond PANCHAUD in SANTE MENTALE, N° Hors-série (Août 2021)
PermalinkUn droit citoyen pour la personne handicapée, Un parcours de soins et de santé sans rupture d’accompagnement: Rapport / Pascal JACOB / Ministère des Affaires sociales et de la Santé (2013)
PermalinkLa Dynamisation des ressources humaines à l'hôpital / Jean-Olivier ARNAUD / Paris : ESF (1989)
PermalinkE-parcours: Dossier / Florence MICHON in SOINS, N° 842 (Janvier 2020)
PermalinkE-santé, entre progrès et vigilance: Dossier / Linda CAMBON in ACTUALITE ET DOSSIER EN SANTE PUBLIQUE ADSP, N° 108 (Septembre 2019)
PermalinkL'Eco-maternité fait son nid / Isabel SOUBELET in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 384 (Juillet / Août 2017)
PermalinkL'Ecologie managériale: Dossier / Pascal BARREAU in SOINS CADRES, N° 119 (Mai 2020)
PermalinkA L'écoute des plus démunis / Caroline COQ-CHODORGE in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 377 (Décembre 2016)
PermalinkEducation thérapeutique: Au bout du fil, un autre soin / Clarisse BRIOT in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° Hors-série (Octobre 2015)
PermalinkLes Ehpad de demain plus médicalisés, plus vivants et plus ouverts / Valérie LEQUIEN in AIDE SOIGNANTE (L'), N° 230 (Octobre 2021)
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