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Décret n° 2018-688 du 1er août 2018 portant création de l'Observatoire national du suicide / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2018)
Titre : Décret n° 2018-688 du 1er août 2018 portant création de l'Observatoire national du suicide Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2018 Collection : Journal officiel de la République française num. n°0177 du 3 août 2018 Importance : 2 pages Format : Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Organisme étude information recherche / Prévention / SuicideIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : Le décret crée l'Observatoire national du suicide, en définit les missions et la composition: il s'agit "d'un instrument de connaissance et d'aide à la décision, pluridisciplinaire et indépendant, dans le champ de la prévention du suicide" En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2018/8/1/SSAE1735124D/jo/texte Décret n° 2018-688 du 1er août 2018 portant création de l'Observatoire national du suicide [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2018 . - 2 pages ; PDF. - (Journal officiel de la République française; n°0177 du 3 août 2018) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Organisme étude information recherche / Prévention / SuicideIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : Le décret crée l'Observatoire national du suicide, en définit les missions et la composition: il s'agit "d'un instrument de connaissance et d'aide à la décision, pluridisciplinaire et indépendant, dans le champ de la prévention du suicide" En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2018/8/1/SSAE1735124D/jo/texte Décret n°2019-380 du 29 avril 2019 portant création d'un délégué ministériel à la santé mentale et à la psychiatrie / PREMIER MINISTRE. France / Legifrance / Direction des journaux officiels (2019)
Titre : Décret n°2019-380 du 29 avril 2019 portant création d'un délégué ministériel à la santé mentale et à la psychiatrie Type de document : document électronique Auteurs : PREMIER MINISTRE. France, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2019 Collection : Journal officiel de la République française num. n°0101 du 30 avril 2019 Importance : 1 page Format : HTML Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Coordination#3-2001./ Plan / Psychiatrie / Stratégie
IFSI
Organisation sanitaireIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : "Le délégué ministériel à la santé mentale et à la psychiatrie est chargé de mettre en œuvre la stratégie nationale en faveur de la santé mentale et de la psychiatrie, de s'assurer de son déploiement dans les territoires, de contribuer à accompagner les évolutions de la psychiatrie afin de développer des prises en charge de qualité, diversifiées, personnalisées et accessibles à l'ensemble de la population"
En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2019/4/29/SSAZ1911221D/jo/texte Format de la ressource électronique : html Décret n°2019-380 du 29 avril 2019 portant création d'un délégué ministériel à la santé mentale et à la psychiatrie [document électronique] / PREMIER MINISTRE. France, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2019 . - 1 page ; HTML. - (Journal officiel de la République française; n°0101 du 30 avril 2019) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Coordination#3-2001./ Plan / Psychiatrie / Stratégie
IFSI
Organisation sanitaireIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : "Le délégué ministériel à la santé mentale et à la psychiatrie est chargé de mettre en œuvre la stratégie nationale en faveur de la santé mentale et de la psychiatrie, de s'assurer de son déploiement dans les territoires, de contribuer à accompagner les évolutions de la psychiatrie afin de développer des prises en charge de qualité, diversifiées, personnalisées et accessibles à l'ensemble de la population"
En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2019/4/29/SSAZ1911221D/jo/texte Format de la ressource électronique : html Décret n° 2019-406 du 2 mai 2019 relatif aux relations entre le service de santé des armées et les autres acteurs du système de santé / Legifrance / Direction des journaux officiels (2019)
Titre : Décret n° 2019-406 du 2 mai 2019 relatif aux relations entre le service de santé des armées et les autres acteurs du système de santé Type de document : document électronique Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2019 Collection : Journal officiel de la République française num. JORF n°0104 du 4 mai 2019 Importance : 12 pages Format : Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Code santé publique / Organisation hospitalière / Organisation soins / Service santé armée
IFSI
Organisation sanitaireIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : "le décret prévoit la participation renforcée du service de santé des armées (SSA) au système de santé en intégrant mieux le SSA dans l'organisation nationale et territoriale de l'offre de soins (stratégie nationale de santé, projet régional de santé, coordination avec les agences régionales de santé, participation aux conseils territoriaux de santé, fonds d'intervention régional) et en établissant des relations plus étroites entre le SSA et les autres acteurs du système de santé par la contractualisation au niveau national et local. Ce rapprochement prévu par le présent décret passe par une participation renforcée des hôpitaux des armées et des autres éléments du service de santé des armées au service public hospitalier par la commission des usagers des hôpitaux des armées, la permanence des soins, l'aide médicale d'urgence, les communautés psychiatriques de territoire, la meilleure participation au dispositif relatif à l'organisation de la réponse du système de santé en situations sanitaires exceptionnelles (ORSAN) ainsi que par la contribution des autres acteurs du système de santé au soutien sanitaire des forces armées" (RE) En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000038437984 Format de la ressource électronique : Décret n° 2019-406 du 2 mai 2019 relatif aux relations entre le service de santé des armées et les autres acteurs du système de santé [document électronique] . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2019 . - 12 pages ; PDF. - (Journal officiel de la République française; JORF n°0104 du 4 mai 2019) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Code santé publique / Organisation hospitalière / Organisation soins / Service santé armée
IFSI
Organisation sanitaireIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : "le décret prévoit la participation renforcée du service de santé des armées (SSA) au système de santé en intégrant mieux le SSA dans l'organisation nationale et territoriale de l'offre de soins (stratégie nationale de santé, projet régional de santé, coordination avec les agences régionales de santé, participation aux conseils territoriaux de santé, fonds d'intervention régional) et en établissant des relations plus étroites entre le SSA et les autres acteurs du système de santé par la contractualisation au niveau national et local. Ce rapprochement prévu par le présent décret passe par une participation renforcée des hôpitaux des armées et des autres éléments du service de santé des armées au service public hospitalier par la commission des usagers des hôpitaux des armées, la permanence des soins, l'aide médicale d'urgence, les communautés psychiatriques de territoire, la meilleure participation au dispositif relatif à l'organisation de la réponse du système de santé en situations sanitaires exceptionnelles (ORSAN) ainsi que par la contribution des autres acteurs du système de santé au soutien sanitaire des forces armées" (RE) En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000038437984 Format de la ressource électronique : Décret n° 2020-1387 du 14 novembre 2020 fixant la liste des professionnels de santé habilités à renseigner les systèmes d'information mentionnés à l'article 11 de la loi du 11 mai 2020 prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2020)
Titre : Décret n° 2020-1387 du 14 novembre 2020 fixant la liste des professionnels de santé habilités à renseigner les systèmes d'information mentionnés à l'article 11 de la loi du 11 mai 2020 prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur Mention d'édition : 15 novembre 2020 Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2020 Collection : Journal officiel de la République française num. n° 0277 Importance : 1 page Format : HTML Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Banque donnée / Crise / Dépistage / Indicateur santéVariable qualitative ou quantitative permettant d'évaluer l'état de santé./ Politique santé / Signalement#3-2001./ Système information / Test dépistage / Traçabilité
IFSI
Coronavirus / Organisation sanitaireIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : "Le décret fixe la liste des professionnels de santé habilités à renseigner les systèmes d'information SI-DEP et Contact covid [stop-Covid]. Il s'agit des médecins, des biologistes médicaux, des pharmaciens et des infirmiers" En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042521316 Format de la ressource électronique : HTML Décret n° 2020-1387 du 14 novembre 2020 fixant la liste des professionnels de santé habilités à renseigner les systèmes d'information mentionnés à l'article 11 de la loi du 11 mai 2020 prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur . - 15 novembre 2020 . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2020 . - 1 page ; HTML. - (Journal officiel de la République française; n° 0277) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Banque donnée / Crise / Dépistage / Indicateur santéVariable qualitative ou quantitative permettant d'évaluer l'état de santé./ Politique santé / Signalement#3-2001./ Système information / Test dépistage / Traçabilité
IFSI
Coronavirus / Organisation sanitaireIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : "Le décret fixe la liste des professionnels de santé habilités à renseigner les systèmes d'information SI-DEP et Contact covid [stop-Covid]. Il s'agit des médecins, des biologistes médicaux, des pharmaciens et des infirmiers" En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042521316 Format de la ressource électronique : HTML Décret n° 2020-277 du 19 mars 2020 modifiant le décret n° 2020-73 du 31 janvier 2020 portant adoption de conditions adaptées pour le bénéfice des prestations en espèces pour les personnes exposées au coronavirus / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2020)
Titre : Décret n° 2020-277 du 19 mars 2020 modifiant le décret n° 2020-73 du 31 janvier 2020 portant adoption de conditions adaptées pour le bénéfice des prestations en espèces pour les personnes exposées au coronavirus Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2020 Collection : Journal officiel de la République française num. n°0069 du 20 mars 2020 Importance : 2 pages Format : Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Crise / Dérogation#4-2006/ Epidémie / Infirmier / Infirmier libéral / Organisation soins / Organisation urgence / Prise chargeAccord donné par un organisme d'assurance au versement des prestations à un assuré ou à un bénéficiaire, dès lors que la personne remplit les conditions requises./ Profession santé / Remboursement / Suivi malade / Télé consultation#4-2006/ Télé diagnostic#4-2006
IFSI
CoronavirusIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : "Le présent décret détermine les conditions dérogatoires de prise en charge des activités de télésoin réalisées par les infirmiers pour les personnes dont le diagnostic d'infection à covid-19 a été posé cliniq uement ou biologiquement. Ces personnes pourront bénéficier d'activités de télésoin même si elles ne remplissent pas les conditions de droit commun, notamment parce qu'elles n'ont pas réalisé au préalable une première consultation en présentiel avec un infirmier. Ces activités de télésoin pourront être réalisées en utilisant n'importe lequel des moyens technologiques actuellement disponibles pour réaliser une vidéotransmission (site ou application sécurisé via un ordinateur, une tablette ou un smartphone, équipé d'une webcam et relié à internet)." (Extrait) En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000041737421&cate [...] Format de la ressource électronique : HTML Décret n° 2020-277 du 19 mars 2020 modifiant le décret n° 2020-73 du 31 janvier 2020 portant adoption de conditions adaptées pour le bénéfice des prestations en espèces pour les personnes exposées au coronavirus [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2020 . - 2 pages ; pdf. - (Journal officiel de la République française; n°0069 du 20 mars 2020) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Crise / Dérogation#4-2006/ Epidémie / Infirmier / Infirmier libéral / Organisation soins / Organisation urgence / Prise chargeAccord donné par un organisme d'assurance au versement des prestations à un assuré ou à un bénéficiaire, dès lors que la personne remplit les conditions requises./ Profession santé / Remboursement / Suivi malade / Télé consultation#4-2006/ Télé diagnostic#4-2006
IFSI
CoronavirusIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : "Le présent décret détermine les conditions dérogatoires de prise en charge des activités de télésoin réalisées par les infirmiers pour les personnes dont le diagnostic d'infection à covid-19 a été posé cliniq uement ou biologiquement. Ces personnes pourront bénéficier d'activités de télésoin même si elles ne remplissent pas les conditions de droit commun, notamment parce qu'elles n'ont pas réalisé au préalable une première consultation en présentiel avec un infirmier. Ces activités de télésoin pourront être réalisées en utilisant n'importe lequel des moyens technologiques actuellement disponibles pour réaliser une vidéotransmission (site ou application sécurisé via un ordinateur, une tablette ou un smartphone, équipé d'une webcam et relié à internet)." (Extrait) En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000041737421&cate [...] Format de la ressource électronique : HTML Décret n° 2021-1114 du 25 août 2021 relatif à la mise en œuvre de la prestation d’hébergement temporaire non médicalisé / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkDécret n° 2021-1526 du 26 novembre 2021 relatif aux maisons de naissance / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkDécret n° 2021-707 du 3 juin 2021 relatif à la télésanté / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkDécret n° 2022-24 du 11 janvier 2022 relatif aux conditions d'implantation de l'activité de soins médicaux et de réadaptation / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkDécret n° 2022-25 du 11 janvier 2022 relatif aux conditions techniques de fonctionnement de l'activité de soins médicaux et de réadaptation / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkDécret n° 2022-731 du 27 avril 2022 relatif à la mission de centre de ressources territorial pour personnes âgées et au temps minimum de présence du médecin coordonnateur en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkDécret n° 2023-368 du 13 mai 2023 relatif à la suspension de l'obligation de vaccination contre la covid-19 des professionnels et étudiants / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2023)
PermalinkUn Décret pour les missions des Ehpad, UHR et PASA / Valérie LEQUIEN in AIDE SOIGNANTE (L'), N° 181 (Novembre 2016)
PermalinkLe Défi du soin dans la brousse / Laeïla ADJOVI in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 298 (1e avril 2012)
PermalinkLe Déménagement d’une structure de soins, un challenge humain / Anthony RICHARD in SOINS CADRES, N° 91 (Août 2014)
PermalinkDémocratie sanitaire: Les ARS, deux ans après / Marie-Capucine DISS in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 297 (15 mars 2012)
PermalinkLa Démocratie sanitaire à l'hôpital: entre utopie et réalité ? / Denise PELLASSY TARBOURIECH / Paris : Lamarre (2013)
PermalinkPermalinkDémographie des professionnels de santé au 1er janvier 2022 : révision à la baisse sur les professions paramédicales pour privilégier la qualité des données / DIRECTION DE LA RECHERCHE DES ETUDES DE L'EVALUATION ET DES STATISTIQUES (DREES) / Paris : DREES (2022)
PermalinkPermalinkLes Départements se mettent à salarier des médecins / Adrien RENAUD in INFIRMIER.E (L'), N° 1 (Octobre 2020)
PermalinkDéploiement des pratiques de bientraitance en Ehpad, analyse 2010 in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 176 (Décembre 2011)
PermalinkDérives sectaires: l'emprise des "dérapeutes" / Aveline MARQUES in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 322 (1e mai 2013)
PermalinkPermalinkDessine moi un "plan massif" pour l'hôpital / Adrien RENAUD in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 416 (Juin 2020)
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