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25 recherche sur le mot-clé 'Indemnisation'

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Aléa thérapeutique: l'Office d'indemnisation opérationnel in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), n° 184 (2003)

Public

ISBD

[article]
inINFIRMIERE MAGAZINE (L') > n° 184 (2003) . - pp. 16
Titre : Aléa thérapeutique: l'Office d'indemnisation opérationnel
Type de document : texte imprimé
Article en page(s) : pp. 16
Mots-clés : Droit Infections hospitalières Droit du malade Indemnisation
Index. décimale : 03 n5
Résumé : Brève annonçant la mise en place de l'Oniam et rappelant la procédure de demande d'indemnisation

[article] Aléa thérapeutique: l'Office d'indemnisation opérationnel [texte imprimé] . - pp. 16.
in INFIRMIERE MAGAZINE (L') > n° 184 (2003) . - pp. 16
Mots-clés : Droit Infections hospitalières Droit du malade Indemnisation
Index. décimale : 03 n5
Résumé : Brève annonçant la mise en place de l'Oniam et rappelant la procédure de demande d'indemnisation

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Revue: INFIRMIERE MAGAZINE IM-184-03 Périodique Archivé - A demander z-Archives Ifsi Disponible

Le Dispositif d'indemnisation des infections nosocomiales (3) in SOINS CADRES, n° 53 (2005)

Public

ISBD

[article]
inSOINS CADRES > n° 53 (2005) . - pp. 68-69
Titre : Le Dispositif d'indemnisation des infections nosocomiales (3)
Type de document : texte imprimé
Année de publication : 2005
Article en page(s) : pp. 68-69
Mots-clés : Droit Etablissements de soins Hôpital Infections hospitalières Assurances privées et médecins Responsabilité Indemnisation Solidarité
Index. décimale : 52 -10 b1/03 n5
Résumé : & Notion de cause étrangère

[article] Le Dispositif d'indemnisation des infections nosocomiales (3) [texte imprimé] . - 2005 . - pp. 68-69.
in SOINS CADRES > n° 53 (2005) . - pp. 68-69
Mots-clés : Droit Etablissements de soins Hôpital Infections hospitalières Assurances privées et médecins Responsabilité Indemnisation Solidarité
Index. décimale : 52 -10 b1/03 n5
Résumé : & Notion de cause étrangère

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Cote Code-barres Support Statut Localisation Disponibilité
Revue: SOINS CADRES SOF-53-05-1 Périodique Archivé - A demander z-Archives Ifsi Disponible
Revue: SOINS CADRES SOF-53-05-2 Périodique Archivé - A demander z-Archives Ifsi Disponible

Dispositif national d'indemnisation des accidents médicaux in ACTUALITE ET DOSSIER EN SANTE PUBLIQUE ADSP, N° 49 (2004)

Public

ISBD

[article]
inACTUALITE ET DOSSIER EN SANTE PUBLIQUE ADSP > N° 49 (2004) . - pp. 14
Titre : Dispositif national d'indemnisation des accidents médicaux
Type de document : texte imprimé
Année de publication : 2004
Article en page(s) : pp. 14
Catégories : BDSP402
Santé publique [généralité]
#3-2001. A n'utiliser que pour les documents traitant de la santé publique sous tous ses aspects : manuels, dictionnaires, etc.

Mots-clés : Droit Risque thérapeutique Santé publique Responsabilité du médecin devant la loi Organisation sanitaire Indemnisation Droit du malade
Index. décimale : 03 n
En ligne : http://www.hcsp.fr/explore.cgi/Adsp?clef=91

[article] Dispositif national d'indemnisation des accidents médicaux [texte imprimé] . - 2004 . - pp. 14.
in ACTUALITE ET DOSSIER EN SANTE PUBLIQUE ADSP > N° 49 (2004) . - pp. 14
Catégories : BDSP402
Santé publique [généralité]
#3-2001. A n'utiliser que pour les documents traitant de la santé publique sous tous ses aspects : manuels, dictionnaires, etc.

Mots-clés : Droit Risque thérapeutique Santé publique Responsabilité du médecin devant la loi Organisation sanitaire Indemnisation Droit du malade
Index. décimale : 03 n
En ligne : http://www.hcsp.fr/explore.cgi/Adsp?clef=91

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Revue: ADSP ADSP-49-04 Périodique Archivé - A demander z-Archives Ifsi Disponible

L'Indemnisation des accidents médicaux in REVUE DE L'INFIRMIERE, n° 81 (2002)

Public

ISBD

[article]
inREVUE DE L'INFIRMIERE > n° 81 (2002) . - pp. 43-46
Titre : L'Indemnisation des accidents médicaux
Type de document : texte imprimé
Article en page(s) : pp. 43-46
Mots-clés : Organisation sanitaire Droit médical Risque thérapeutique Droit du malade Indemnisation Responsabilité
Index. décimale : 04 b
Résumé : Loi n°2002-303 du 4 mars 2002 - titre 4: réparation des conséquences des risques sanitaires. Schéma explicatif de la procédure et des différentes instances

[article] L'Indemnisation des accidents médicaux [texte imprimé] . - pp. 43-46.
in REVUE DE L'INFIRMIERE > n° 81 (2002) . - pp. 43-46
Mots-clés : Organisation sanitaire Droit médical Risque thérapeutique Droit du malade Indemnisation Responsabilité
Index. décimale : 04 b
Résumé : Loi n°2002-303 du 4 mars 2002 - titre 4: réparation des conséquences des risques sanitaires. Schéma explicatif de la procédure et des différentes instances

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Revue: REVUE DE L'INFIRMIERE RI-81-02 Périodique Empruntable Ifsi Blancarde Disponible

L'Indemnisation des accidents médicaux et des infections nosocomiales auprès des Commissions régionales de conciliation et d'indemnisation: esquisse d'un bilan d'étape in REVUE DE L'INFIRMIERE, n° 112 (2005)

Public

ISBD

[article]
inREVUE DE L'INFIRMIERE > n° 112 (2005) . - pp. 37-41
Titre : L'Indemnisation des accidents médicaux et des infections nosocomiales auprès des Commissions régionales de conciliation et d'indemnisation: esquisse d'un bilan d'étape
Type de document : texte imprimé
Année de publication : 2005
Article en page(s) : pp. 37-41
Mots-clés : Droit Organisation sanitaire Responsabilité Indemnisation
Index. décimale : 03 n
Résumé : Présentation des instances et procédures, les différentes hypothèses d'indemnisation et conditions - schématisation par un organigramme complet

[article] L'Indemnisation des accidents médicaux et des infections nosocomiales auprès des Commissions régionales de conciliation et d'indemnisation: esquisse d'un bilan d'étape [texte imprimé] . - 2005 . - pp. 37-41.
in REVUE DE L'INFIRMIERE > n° 112 (2005) . - pp. 37-41
Mots-clés : Droit Organisation sanitaire Responsabilité Indemnisation
Index. décimale : 03 n
Résumé : Présentation des instances et procédures, les différentes hypothèses d'indemnisation et conditions - schématisation par un organigramme complet

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Cote Code-barres Support Statut Localisation Disponibilité
Revue: REVUE DE INFIRMIERE RI-112-05 Périodique Archivé - A demander z-Archives Ifsi Disponible

L'Indemnisation de l'aléa thérapeutique in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), n° 171 (2002)

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L'Indemnisation des dommages consécutifs à l'activité médicale et hospitalière (loi n°2002-1577 du 30 décembre 2002 relative à la responsabilité civile médicale) in REVUE DE L'INFIRMIERE, n° 88 (2003)

Permalink
L'Indemnisation du handicap congénital: de l'arrêt Perruche à la loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé in SOINS PEDIATRIE-PUERICULTURE, n° 227 (2005)

Permalink
Loi du 4 mars 2002: un nouveau régime d'indemnisation des risques sanitaires in SOINS CADRES, n° 52 (2004)

Permalink
Arrêt Perruche: la polémique continue in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), n° 168 (2002)

Permalink
Les Associations de malades et d'usagers du système de santé in REVUE DE L'INFIRMIERE, n° 109 (2005)

Permalink
Les CRCI in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), n° 187 (2003)

Permalink
Le Droit des malades en 2003 in AIDE SOIGNANTE (L'), n° 46 (2003)

Permalink
Législation: l'aléa joue l'arlésienne in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), n° 158 (2001)

Permalink
La Responsabilité des auxiliaires de soins devant le juge civil in SOINS PEDIATRIE-PUERICULTURE, n° 218 (Juin 2004)

Permalink
Les Accidents avec exposition au sang in SOINS, n° 671 (2002)

Permalink
Droits des malades: rétablir la confiance in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), n° 185 (2003)

Permalink
Fin de la jurisprudence Perruche in SOINS PEDIATRIE-PUERICULTURE, n° 205 (2002)

Permalink
Indemnités pour l'HDT de Malissa Anderson in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), n° 215 (2006)

Permalink
Loi n°2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé / Paris : Journaux Officiels (2002)

Permalink
Loi n°2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé in REVUE DE L'INFIRMIERE, n° 80 (2002)

Permalink
Une Loi pour les droits des malades in SANTE MENTALE, n° 66 (2002)

Permalink
ONIAM et iatrogénie: retenez ces mots nouveaux in AIDE SOIGNANTE (L'), n° 61/62 (2004)

Permalink
RCM: qui paie les risques ? in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), n° 185 suppl. (2003)

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Vie et mort de la jurisprudence Perruche in OBJECTIF SOINS, n° 103 (2002)

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