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15 mesures pour le bien-être des étudiants en santé. Dossier de presse / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Ministère de l'enseignement supérieur (2018)
Titre : 15 mesures pour le bien-être des étudiants en santé. Dossier de presse Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur ; MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION, Auteur Editeur : Ministère de l'enseignement supérieur Année de publication : 2018 Importance : 20 pages Format : Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Amélioration / Bien être / Dispositif formation / Etudiant / Facteur risqueEn épidémiologie, toute variable liée statistiquement à la survenue d'un évènement./ Qualité vie / Stage / Tentative suicide / Trouble anxieuxIndex. décimale : 6-1-C Pédagogie - Formation Résumé : Le gouvernement propose "15 mesures identifiées comme des leviers de transformation des comportements, des environnements, des organisations" (Créer dans toutes les universités une structure d’accompagnement des victimes de violence, renforcer les moyens des Services de Santé Universitaires et favoriser leur évolution vers des centres de santé universitaires, Assurer l’évaluation systématique des lieux de stage par les étudiants, introduire un module transversal concernant les risques psycho-sociaux, Rendre l’étudiant acteur de son orientation, Améliorer les conditions de travail en stage…). Ces mesures font suite au rapport sur la qualité de vie des étudiants en santé du Dr Donata Marra, dont les principales conclusions sont présentées En ligne : http://cache.media.enseignementsup-recherche.gouv.fr/file/Sante/04/1/MESRI_sante [...] Format de la ressource électronique : 15 mesures pour le bien-être des étudiants en santé. Dossier de presse [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur ; MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE ET DE L'INNOVATION, Auteur . - Ministère de l'enseignement supérieur, 2018 . - 20 pages ; PDF.
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Amélioration / Bien être / Dispositif formation / Etudiant / Facteur risqueEn épidémiologie, toute variable liée statistiquement à la survenue d'un évènement./ Qualité vie / Stage / Tentative suicide / Trouble anxieuxIndex. décimale : 6-1-C Pédagogie - Formation Résumé : Le gouvernement propose "15 mesures identifiées comme des leviers de transformation des comportements, des environnements, des organisations" (Créer dans toutes les universités une structure d’accompagnement des victimes de violence, renforcer les moyens des Services de Santé Universitaires et favoriser leur évolution vers des centres de santé universitaires, Assurer l’évaluation systématique des lieux de stage par les étudiants, introduire un module transversal concernant les risques psycho-sociaux, Rendre l’étudiant acteur de son orientation, Améliorer les conditions de travail en stage…). Ces mesures font suite au rapport sur la qualité de vie des étudiants en santé du Dr Donata Marra, dont les principales conclusions sont présentées En ligne : http://cache.media.enseignementsup-recherche.gouv.fr/file/Sante/04/1/MESRI_sante [...] Format de la ressource électronique : Actualités PNNS / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Ministère des solidarités et de la santé
Titre : Actualités PNNS Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur Editeur : Ministère des solidarités et de la santé Format : HTML/ PDF Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Activité physique / Alimentation / Gestion risque#3-2001./ Nutrition / Plan / Plan national nutrition santé#4-2006/ Politique santé / Prévention santé / Programme santé / RecommandationIndex. décimale : 1-2-A Santé publique Résumé : Il s'agit de la partie "Lettres d'actualité" qui permet de rester à jour des évolutions du programme national nutrition santé, mais également de consulter les études ou rapports d'évaluation, l'évolution du nutriscore... En ligne : https://solidarites-sante.gouv.fr/prevention-en-sante/preserver-sa-sante/le-prog [...] Format de la ressource électronique : HTML/PDF Actualités PNNS [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur . - Ministère des solidarités et de la santé, [s.d.] . - ; HTML/ PDF.
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Activité physique / Alimentation / Gestion risque#3-2001./ Nutrition / Plan / Plan national nutrition santé#4-2006/ Politique santé / Prévention santé / Programme santé / RecommandationIndex. décimale : 1-2-A Santé publique Résumé : Il s'agit de la partie "Lettres d'actualité" qui permet de rester à jour des évolutions du programme national nutrition santé, mais également de consulter les études ou rapports d'évaluation, l'évolution du nutriscore... En ligne : https://solidarites-sante.gouv.fr/prevention-en-sante/preserver-sa-sante/le-prog [...] Format de la ressource électronique : HTML/PDF Arrêté du 10 juin 2021 portant dispositions relatives aux autorisations des instituts et écoles de formation paramédicale et à l'agrément de leur directeur en application des articles R. 4383-2 et R. 4383-4 du code de la santé publique / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
Titre : Arrêté du 10 juin 2021 portant dispositions relatives aux autorisations des instituts et écoles de formation paramédicale et à l'agrément de leur directeur en application des articles R. 4383-2 et R. 4383-4 du code de la santé publique Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2021 Collection : Journal officiel de la République française num. n° 0135 du 12/06/2021 Importance : 7 pages Format : Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Accréditation / Aide soignant / Autorisation#4-2006/ Auxiliaire puériculture#3-2001./ Directeur / Formateur / Formation / Formation alternance / Formation initiale / Infirmier / Infirmier formateur / Institut formation soins infirmiers / Loi / Réglementation
IFSI
Institut de formation aide-soignant IFAS / Institut de formation d'auxiliaires de puériculture IFAPIndex. décimale : 6-1-C Pédagogie - Formation Résumé : Le texte énonce les missions des instituts, les conditions de conventions avec l'université, l'organisation des stages, le rôle du directeur, le diplôme exigé pour le poste de directeur et des formateurs (il est précisé que celui-ci peut être un "diplôme ou titre universitaire à finalité professionnelle dans les domaines de la santé, des sciences de l’éducation ou des sciences humaines d’un niveau au moins égal ou supérieur à celui de la certification visée par la formation autorisée", (licence, master, ou doctorat)) En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=krhNG7b02GLxYuf6Vrr_T3I0p40x7_qaO [...] Format de la ressource électronique : Arrêté du 10 juin 2021 portant dispositions relatives aux autorisations des instituts et écoles de formation paramédicale et à l'agrément de leur directeur en application des articles R. 4383-2 et R. 4383-4 du code de la santé publique [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2021 . - 7 pages ; PDF. - (Journal officiel de la République française; n° 0135 du 12/06/2021) .
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Accréditation / Aide soignant / Autorisation#4-2006/ Auxiliaire puériculture#3-2001./ Directeur / Formateur / Formation / Formation alternance / Formation initiale / Infirmier / Infirmier formateur / Institut formation soins infirmiers / Loi / Réglementation
IFSI
Institut de formation aide-soignant IFAS / Institut de formation d'auxiliaires de puériculture IFAPIndex. décimale : 6-1-C Pédagogie - Formation Résumé : Le texte énonce les missions des instituts, les conditions de conventions avec l'université, l'organisation des stages, le rôle du directeur, le diplôme exigé pour le poste de directeur et des formateurs (il est précisé que celui-ci peut être un "diplôme ou titre universitaire à finalité professionnelle dans les domaines de la santé, des sciences de l’éducation ou des sciences humaines d’un niveau au moins égal ou supérieur à celui de la certification visée par la formation autorisée", (licence, master, ou doctorat)) En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=krhNG7b02GLxYuf6Vrr_T3I0p40x7_qaO [...] Format de la ressource électronique : Arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'aide-soignant et portant diverses dispositions relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
Titre : Arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'aide-soignant et portant diverses dispositions relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2021 Collection : Journal officiel de la République française num. JORF n°0135 du 12 juin 2021 Importance : 32 pages Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Aide soignant / Elève / Ingénierie formation#4-2006/ Management / Programme enseignement / Référentiel de compétences#4-2006
IFSI
Institut de formation aide-soignant IFASIndex. décimale : 03 d Aide-soignant Résumé : Cet arrêté met en place la réingénierie de la formation aide-soignante: le référentiel d’activités, le référentiel de certification et le référentiel de formation. Il décrit les missions et activités de l’aide-soignant auxquelles sont associés des soins, les contenus et la durée des 10 modules de formation théorique, les stages obligatoires, l'utilisation du portfolio... Il présente le fonctionnement des IFAS et les instances compétentes (notamment la nouvelle section relative aux conditions de vie des élèves) En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043646160 Format de la ressource électronique : HTML Arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'aide-soignant et portant diverses dispositions relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2021 . - 32 pages. - (Journal officiel de la République française; JORF n°0135 du 12 juin 2021) .
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Aide soignant / Elève / Ingénierie formation#4-2006/ Management / Programme enseignement / Référentiel de compétences#4-2006
IFSI
Institut de formation aide-soignant IFASIndex. décimale : 03 d Aide-soignant Résumé : Cet arrêté met en place la réingénierie de la formation aide-soignante: le référentiel d’activités, le référentiel de certification et le référentiel de formation. Il décrit les missions et activités de l’aide-soignant auxquelles sont associés des soins, les contenus et la durée des 10 modules de formation théorique, les stages obligatoires, l'utilisation du portfolio... Il présente le fonctionnement des IFAS et les instances compétentes (notamment la nouvelle section relative aux conditions de vie des élèves) En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043646160 Format de la ressource électronique : HTML Arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
Titre : Arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2021 Collection : Journal officiel de la République française num. JORF n°0135 du 12 juin 2021 Importance : 28 pages Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Auxiliaire puériculture#3-2001./ Elève / Formation / Ingénierie formation#4-2006/ Management / Programme enseignement / Référentiel de compétences#4-2006
IFSI
Institut de formation d'auxiliaires de puériculture IFAPIndex. décimale : 03 d2 auxiliaire puericulture Résumé : Cet arrêté met en place la réingénierie de la formation auxiliaire de puériculture: le référentiel d’activités, le référentiel de certification et le référentiel de formation. Il décrit les missions et activités de l’auxiliaire de puériculture auxquelles sont associés des soins, les contenus et la durée des 10 modules de formation théorique, les stages obligatoires, l'utilisation du portfolio, l'enseignement en apprentissage... En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043646217 Format de la ressource électronique : HTML Arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2021 . - 28 pages. - (Journal officiel de la République française; JORF n°0135 du 12 juin 2021) .
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Catégories : BDSP402
Auxiliaire puériculture#3-2001./ Elève / Formation / Ingénierie formation#4-2006/ Management / Programme enseignement / Référentiel de compétences#4-2006
IFSI
Institut de formation d'auxiliaires de puériculture IFAPIndex. décimale : 03 d2 auxiliaire puericulture Résumé : Cet arrêté met en place la réingénierie de la formation auxiliaire de puériculture: le référentiel d’activités, le référentiel de certification et le référentiel de formation. Il décrit les missions et activités de l’auxiliaire de puériculture auxquelles sont associés des soins, les contenus et la durée des 10 modules de formation théorique, les stages obligatoires, l'utilisation du portfolio, l'enseignement en apprentissage... En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043646217 Format de la ressource électronique : HTML Arrêté du 10 mars 2020 définissant les blocs de compétences de certains diplômes du travail social et portant modification des arrêtés du 22 août 2018 relatifs au diplôme d'Etat d'assistant de service social, au diplôme d'Etat d'éducateur spécialisé, au diplôme d'Etat d'éducateur de jeunes enfants et au diplôme d'Etat d'éducateur technique spécialisé / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2020)
PermalinkArrêté du 12 avril 2021 portant diverses modifications relatives aux conditions d’accès aux formations conduisant aux diplômes d’Etat d’aide-soignant et d’auxiliaire de puériculture / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkArrêté du 12 juin 2018 relatif au service sanitaire pour les étudiants en santé / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2018)
PermalinkArrêté du 18 avril 2019 fixant le nombre d'étudiants à admettre en première année d'études préparatoires aux diplômes d'Etat d'infirmier, de masseur-kinésithérapeute et de psychomotricien au titre de l'année universitaire 2019-2020 / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2019)
PermalinkArrêté du 18 juillet 2018 relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat d'infirmier en pratique avancée / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2018)
PermalinkArrêté du 19 décembre 2017 relatif au formulaire de déclaration d'un événement indésirable grave associé à des soins et aux modalités de transmission à la Haute autorité de santé / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance (2017)
PermalinkArrêté du 1er mars 2021 relatif à l'expérimentation "Gestion du parcours de santé dans l'obésité (GPSO)" / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkArrêté du 22 octobre 2021 modifiant l'arrêté du 18 juillet 2018 relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat d'infirmier en pratique avancée / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkArrêté du 23 décembre 2020 fixant les règles d’organisation générale, la composition du jury et la nature des épreuves du concours de recrutement pour l’accès au corps des auxiliaires médicaux exerçant en pratique avancée de la fonction publique hospitalière / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2020)
PermalinkArrêté du 23 janvier 2020 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2020)
PermalinkArrêté du 24 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l'état d'urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2020)
PermalinkArrêté du 25 avril 2022 relatif aux mesures transitoires pour l'obtention du diplôme d'Etat d'aide-soignant ou d'auxiliaire de puériculture et aux gestes et soins pouvant être réalisés par l'élève auxiliaire de puériculture / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkArrêté du 25 avril 2022 relatif à la mobilisation des étudiants et élèves en santé et étudiants des formations préparant à l'exercice des professions à usage de titre dans le cadre d'une crise sanitaire / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkArrêté du 25 janvier 2005 relatif aux modalités d'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention du diplôme d'Etat d'aide-soignant (version consolidée au 20 mars 2019) / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance
PermalinkArrêté du 26 février 2019 relatif au calendrier des examens médicaux obligatoires de l'enfant / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / 2019
PermalinkArrêté du 27 avril 2022 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkArrêté du 28 mars 2020 portant diverses dispositions relatives à l'indemnisation des professionnels de santé en exercice, retraités ou en cours de formation réquisitionnés dans le cadre de l'épidémie covid-19 / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2020)
PermalinkArrêté du 28 mars 2022 relatif aux modalités d'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention du diplôme d'Etat d'aide-soignant / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkArrêté du 28 mars 2022 relatif aux modalités d'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention du diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkArrêté du 29 octobre 2021 relatif à l'autorisation du protocole de coopération "Consultation de santé sexuelle par l'infirmier ou l'infirmière en centre gratuit d'information, de dépistage et de diagnostic (CeGIDD), centre de planification et d'éducation familiale (CPEF) et centre de santé sexuelle, en lieu et place du médecin" / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkArrêté du 3 juin 2021 définissant les activités de télésoin / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkArrêté du 30 décembre 2020 relatif à l'adaptation des modalités d'admission, aux aménagements de formation et à la procédure de délivrance de diplômes ou titres de certaines formations en santé dans le cadre de la lutte contre la propagation de la covid-19 / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkArrêté du 5 février 2021 portant diverses modifications concernant l'admission dans les instituts de formation de certaines professions non médicales / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkArrêté du 6 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2017 fixant la liste des personnes pouvant bénéficier de l'injection du vaccin antigrippal saisonnier pratiquée par un infirmier ou une infirmière / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkArrêté du 7 avril 2020 relatif aux modalités d'admission aux formations conduisant aux diplômes d'Etat d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2020)
PermalinkArrêté du 7 novembre 2019 relatif à l'exercice de l'activité d'assistant médical / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2019)
PermalinkArrêté du 8 octobre 2021 précisant les critères d'éligibilité à l'hébergement temporaire non médicalisé / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkCalendrier des vaccinations et recommandations vaccinales 2021 / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Paris : Ministère des solidarités et de la santé (2021)
PermalinkCirculaire n° 2020/215 du 31 décembre 2020 relative à la prévention de la radicalisation des agents employés par les établissements publics de santé et établissements publics médico-sociaux / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Paris : Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkCoronavirus (covid-19): Professionnels de santé / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Ministère des solidarités et de la santé (2020)
PermalinkCovid long. Comprendre, informer, prendre en charge / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Paris : Ministère des solidarités et de la santé (2022)
PermalinkDécret n° 2007-974 du 15 mai 2007 relatif au Haut Conseil des professions paramédicales / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Paris : Direction des journaux officiels (2007)
PermalinkDécret n° 2017-1866 du 29 décembre 2017 portant définition de la stratégie nationale de santé pour la période 2018-2022 / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2017)
PermalinkDécret n° 2018-291 du 20 avril 2018 relatif à la sécurité de la chaîne d'approvisionnement des médicaments / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance (2018)
PermalinkDécret n° 2018-42 du 25 janvier 2018 relatif à la vaccination obligatoire / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2018)
PermalinkDécret n° 2018-427 du 31 mai 2018 modifiant l'article D. 6124-11 du code de la santé publique relatif à l'organisation de lignes de garde communes entre structure des urgences et structure mobile d'urgence et de réanimation / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2018)
PermalinkDécret n° 2018-472 du 12 juin 2018 relatif au service sanitaire des étudiants en santé / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2018)
PermalinkDécret n° 2018-596 du 10 juillet 2018 relatif à l'établissement des listes nominatives des infirmiers et des pédicures-podologues salariés en vue de leur inscription au tableau de l'ordre et modifiant le décret n° 2016-746 du 2 juin 2016 relatif à l'établissement des listes nominatives des masseurs-kinésithérapeutes salariés en vue de leur inscription au tableau de l'ordre / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2018)
PermalinkDécret n° 2018-629 du 18 juillet 2018 relatif à l'exercice infirmier en pratique avancée / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2018)
PermalinkDécret n° 2018-633 du 18 juillet 2018 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier en pratique avancée / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2018)
PermalinkDécret n° 2018-688 du 1er août 2018 portant création de l'Observatoire national du suicide / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2018)
PermalinkDécret n° 2018-841 du 3 octobre 2018 relatif aux conseils et prestations pouvant être proposés par les pharmaciens d'officine dans le but de favoriser l'amélioration ou le maintien de l'état de santé des personnes / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2018)
PermalinkDécret n° 2018-934 du 29 octobre 2018 relatif à la surveillance post-interventionnelle et à la visite pré-anesthésique / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels
PermalinkDécret n° 2018-934 du 29 octobre 2018 relatif à la surveillance post-interventionnelle et à la visite pré-anesthésique (rectificatif) / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels
PermalinkDécret n° 2019-105 du 15 février 2019 relatif à l'organisation de la collecte de sang total en l'absence physique du médecin / PREMIER MINISTRE. France / Legifrance / Direction des journaux officiels (2019)
PermalinkDécret n° 2019-137 du 26 février 2019 relatif aux examens médicaux obligatoires de l'enfant et au contrôle de la vaccination obligatoire / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2019)
PermalinkDécret n° 2019-149 du 27 février 2019 modifiant le décret n° 2007-1111 du 17 juillet 2007 relatif à l'obligation vaccinale par le vaccin antituberculeux BCG / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2019)
PermalinkDécret n° 2019-412 du 6 mai 2019 modifiant le décret n° 2018-383 du 23 mai 2018 autorisant les traitements de données à caractère personnel relatifs au suivi des personnes en soins psychiatriques sans consentement / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2019)
PermalinkDécret n° 2019-510 du 23 mai 2019 relatif aux modalités de reconnaissance des qualifications professionnelles des ressortissants européens concernant le diplôme d'Etat d'infirmier en pratique avancée / PREMIER MINISTRE. France / Legifrance / Direction des journaux officiels (2019)
PermalinkDécret n° 2020-1215 du 2 octobre 2020 relatif à la procédure applicable aux refus de soins discriminatoires et aux dépassements d'honoraires abusifs ou illégaux / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2020)
PermalinkDécret n° 2020-1387 du 14 novembre 2020 fixant la liste des professionnels de santé habilités à renseigner les systèmes d'information mentionnés à l'article 11 de la loi du 11 mai 2020 prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2020)
PermalinkDécret n° 2020-277 du 19 mars 2020 modifiant le décret n° 2020-73 du 31 janvier 2020 portant adoption de conditions adaptées pour le bénéfice des prestations en espèces pour les personnes exposées au coronavirus / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2020)
PermalinkDécret n° 2021-1114 du 25 août 2021 relatif à la mise en œuvre de la prestation d’hébergement temporaire non médicalisé / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkDécret n° 2021-119 du 4 février 2021 portant définition de la stratégie décennale de lutte contre le cancer prévue à l'article L. 1415-2 1° A du code de la santé publique / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkDécret n° 2021-1384 du 25 octobre 2021 relatif à l'exercice en pratique avancée de la profession d'infirmiers, dans le domaine d'intervention des urgences / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Paris : Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkDécret n° 2021-1526 du 26 novembre 2021 relatif aux maisons de naissance / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkDécret n° 2021-51 du 21 janvier 2021 modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkDécret n° 2021-575 du 11 mai 2021 modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkDécret n° 2021-707 du 3 juin 2021 relatif à la télésanté / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkDécret n° 2021-97 du 29 janvier 2021 modifiant le décret n° 2019-678 du 28 juin 2019 et portant diverses mesures relatives au retrait d'enregistrement d'organismes ou structures de développement professionnel continu des professions de santé et aux actes des infirmiers diplômés d'Etat / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkDécret n° 2021-980 du 23 juillet 2021 relatif à la réalisation de certains actes professionnels par les infirmiers et d'autres professionnels de santé / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkDécret n° 2022-24 du 11 janvier 2022 relatif aux conditions d'implantation de l'activité de soins médicaux et de réadaptation / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkDécret n° 2022-25 du 11 janvier 2022 relatif aux conditions techniques de fonctionnement de l'activité de soins médicaux et de réadaptation / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkDécret n° 2022-610 du 21 avril 2022 relatif aux compétences vaccinales des infirmiers et des pharmaciens d'officine / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkDécret n° 2022-714 du 27 avril 2022 modifiant le décret n° 2018-383 du 23 mai 2018 autorisant les traitements de données à caractère personnel relatifs au suivi des personnes en soins psychiatriques sans consentement / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkDécret n° 2022-731 du 27 avril 2022 relatif à la mission de centre de ressources territorial pour personnes âgées et au temps minimum de présence du médecin coordonnateur en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkDécret n° 2022-732 du 27 avril 2022 relatif aux modalités de délivrance du diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire et à l'attribution du grade de master / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkDémarche nationale de consensus pour un vocabulaire partagé de la maltraitance des personnes en situation de vulnérabilité - Mars 2021 / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Paris : Gouvernement.fr (2021)
PermalinkDéploiement des dispositifs d’accueil et d’accompagnement des victimes de violences conjugales, intrafamiliales et/ou sexuelles au sein des établissements de santé / MINISTERE DE L'INTERIEUR / Paris : Gouvernement.fr (2021)
PermalinkDéveloppement des soins palliatifs et accompagnement de la fin de vie: Plan national 2021-2024 / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Paris : Ministère de la santé (2021)
PermalinkLes Dispositifs d’appui à la coordination (DAC) : Un interlocuteur unique pour les parcours de santé et de vie complexes / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Paris : Ministère des solidarités et de la santé (2022)
PermalinkUn Environnement, une santé: 4e Plan National Santé Environnement / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Ministère des solidarités et de la santé (2021)
PermalinkFeuille de route maladies neurodégénératives 2021-2022 / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Paris : Ministère de la santé (2021)
PermalinkFeuille de route Santé mentale et psychiatrie / COMITE STRATEGIQUE DE LA SANTE MENTALE ET DE LA PSYCHIATRIE. France / Ministère des solidarités et de la santé (2018)
PermalinkFeuille de route stratégie nationale de santé sexuelle 2021-2024 / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Paris : Ministère de la santé (2021)
PermalinkLa Feuille de route tuberculose 2019-2023 / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Ministère des solidarités et de la santé (2019)
PermalinkHospitalisation à domicile: Une feuille de route pour 2021-2026 / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Paris : Ministère de la santé (2021)
PermalinkInstruction 2018/205 du 28 septembre 2018 relative à la conduite à tenir autour d’un ou plusieurs cas de rougeole / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance (2018)
PermalinkInstruction 2018-205 du 28 septembre 2018 relative à la conduite à tenir autour d’un ou plusieurs cas de rougeole - Guide pratique / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance (2018)
PermalinkInstruction 2018/205 du 28 septembre 2018 relative à la mise en place d'une déclaration obligatoire de la rubéole / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance (2018)
PermalinkInstruction °2021/224 du 4 novembre 2021 relative à la prévention et la gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2021-2022 / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Paris : Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkInstruction interministérielle 2018/260 du 27 novembre 2018 relative au suivi du service sanitaire des étudiants en santé (SSES) / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance (2018)
PermalinkInstruction interministérielle n° 2018/142 du 11 juin 2018 relative aux modalités d’inscription dans les établissements de formations paramédicales non répertoriés dans la procédure nationale de préinscription Parcoursup / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Legifrance (2018)
PermalinkInstruction interministérielle n°2020-155 du 9 septembre 2020 relative à la mise à disposition des étudiants et élèves en santé non médicaux, de tenues professionnelles gérées et entretenues par les structures d’accueil en stage / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Paris : Direction des journaux officiels (2020)
PermalinkInstruction interministérielle n°DGS/SDEA/DGPR/2022-80 du 13 avril 2022 relative à la définition et la mise en œuvre des plans régionaux santé environnement (PRSE) / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Paris : Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkInstruction de mars 2020 relative à la mobilisation et à l’indemnisation des professionnels de santé dans le cadre de l’épidémie de coronavirus (covid-19) / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Ministère des solidarités et de la santé (2020)
PermalinkInstruction n° 2018-136 du 4 juin 2018 relative à l’articulation entre les SSIAD-SPASAD et les établissements d’HAD pour assurer la prise en charge continue du patient à son domicile / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance (2018)
PermalinkInstruction N° 2018/143 du 8 juin 2018 relative à la mise en place du parcours de santé des migrants primo-arrivants / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance (2018)
PermalinkInstruction n°2018-160 du 27 juin 2018 relative aux centres de santé / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance (2018)
PermalinkInstruction n° 2020-205 du 12 novembre 2020 relative à la prise en compte de l’évolution de la Covid-19 pour les personnels de la fonction publique hospitalière et pour les personnels médicaux exerçant dans les établissements publics de santé / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Paris : Direction des journaux officiels (2020)
PermalinkInstruction n° 2021/19 du 18 janvier 2021 relative à la mise en œuvre des protocoles de coopération des soins non programmés / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Paris : Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkInstruction n° DGOS/R3/2022/122 du 25 avril 2022 relative à la mise en oeuvre de l’expérimentation permettant la réalisation de soins de néonatologie au domicile des patients par des unités de néonatologie / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Paris : Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkInstruction N° DGOS/R4/DGCS/3A/2021/233 du 19 novembre 2021 relative au déploiement des interventions des équipes mobiles de gériatrie hospitalières sur les lieux de vie des personnes âgées / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Paris : Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkInstruction n° DGOS/R4/DGCS/PEA/2022/103 du 12 avril 2022 relative au protocole-type de prise en charge des enfants présents lors d’un féminicide ou homicide au sein du couple / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Paris : Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkInstruction n° DGS/PP4/DGOS/PF2/2021/230 du 16 novembre 2021 relative à la réalisation de l'acte transfusionnel / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Paris : Direction des journaux officiels (2021)
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