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Plan pour la sécurité des professionnels de santé. Dossier de presse / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Paris : Ministère de la santé et de la prévention (2023)
Titre : Plan pour la sécurité des professionnels de santé. Dossier de presse Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur Editeur : Paris : Ministère de la santé et de la prévention Année de publication : 2023 Importance : 27 pages Format : Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Agressivité / Formation / Incivilité#3-2001./ Infirmier / Plan national contre la violence#4-2006. Plan national de lutte pour limiter l'impact sur la santé de la violence, des comportements à risque et des conduites addictives./ Profession santé / Protection judiciaire / Protection personne / Respect#3-2001./ Sanction pénale / Sécurité / ViolenceIndex. décimale : 4-2 Soins relationnels- Toucher - Communication - Stress Résumé : Selon l'ONVS, 20 000 signalements de violence ont été recensés en 2022 et les infirmiers représentent 45 % des violences commises aux soignants. Le plan pour la sécurité des professionnels de santé est bâti autour de trois axes répondant chacun à plusieurs objectifs (Sensibiliser le public et former les soignants, prévenir les violences et sécuriser l’exercice des professionnels, déclarer les violences et accompagner les victimes. Les 42 mesures présentées ont été élaborées pour prévenir les violences, instaurer un environnement apaisé et accompagner les victimes. En ligne : https://sante.gouv.fr/IMG/pdf/dp_securite-professionnels-de-sante.pdf Format de la ressource électronique : Plan pour la sécurité des professionnels de santé. Dossier de presse [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur . - Paris : Ministère de la santé et de la prévention, 2023 . - 27 pages ; PDF.
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Agressivité / Formation / Incivilité#3-2001./ Infirmier / Plan national contre la violence#4-2006. Plan national de lutte pour limiter l'impact sur la santé de la violence, des comportements à risque et des conduites addictives./ Profession santé / Protection judiciaire / Protection personne / Respect#3-2001./ Sanction pénale / Sécurité / ViolenceIndex. décimale : 4-2 Soins relationnels- Toucher - Communication - Stress Résumé : Selon l'ONVS, 20 000 signalements de violence ont été recensés en 2022 et les infirmiers représentent 45 % des violences commises aux soignants. Le plan pour la sécurité des professionnels de santé est bâti autour de trois axes répondant chacun à plusieurs objectifs (Sensibiliser le public et former les soignants, prévenir les violences et sécuriser l’exercice des professionnels, déclarer les violences et accompagner les victimes. Les 42 mesures présentées ont été élaborées pour prévenir les violences, instaurer un environnement apaisé et accompagner les victimes. En ligne : https://sante.gouv.fr/IMG/pdf/dp_securite-professionnels-de-sante.pdf Format de la ressource électronique : Arrêté du 26 octobre 2023 portant approbation du référentiel de sécurité et d'interopérabilité relatif à l'accès des professionnels au dossier médical partagé (DMP) / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2023)
Titre : Arrêté du 26 octobre 2023 portant approbation du référentiel de sécurité et d'interopérabilité relatif à l'accès des professionnels au dossier médical partagé (DMP) Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2023 Collection : Journal officiel de la République française num. n° 0258 du 07/11/2023 Importance : 21 pages Format : HTML PDF Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Accès dossier médical / CNIL / Dossier médical informatisé / Droit domaine santé / Information malade / Informatique & liberté / Partage information#4-2006/ Secret professionnel / Sécurité informatique#3-2001./ Téléchargement / Traçabilité
IFSI
E-santéIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Présentation du référentiel qui définit notamment: qu'est-ce que le DMP ? Par quels textes le DMP est-il encadré ? Quelle est l'articulation du DMP avec Mon espace santé ? Quelle est la nature du présent référentiel ? Quel est le périmètre d'application de ce référentiel ? Quelles sont les modalités d'interaction avec le DMP pour les professionnels ? Quelles sont les modalités d'identification électronique associées ?.... En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFSCTA000048368253 Format de la ressource électronique : PDF/HTML Arrêté du 26 octobre 2023 portant approbation du référentiel de sécurité et d'interopérabilité relatif à l'accès des professionnels au dossier médical partagé (DMP) [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2023 . - 21 pages ; HTML PDF. - (Journal officiel de la République française; n° 0258 du 07/11/2023) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Accès dossier médical / CNIL / Dossier médical informatisé / Droit domaine santé / Information malade / Informatique & liberté / Partage information#4-2006/ Secret professionnel / Sécurité informatique#3-2001./ Téléchargement / Traçabilité
IFSI
E-santéIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Présentation du référentiel qui définit notamment: qu'est-ce que le DMP ? Par quels textes le DMP est-il encadré ? Quelle est l'articulation du DMP avec Mon espace santé ? Quelle est la nature du présent référentiel ? Quel est le périmètre d'application de ce référentiel ? Quelles sont les modalités d'interaction avec le DMP pour les professionnels ? Quelles sont les modalités d'identification électronique associées ?.... En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFSCTA000048368253 Format de la ressource électronique : PDF/HTML Arrêté du 26 octobre 2023 fixant les règles de gestion des droits d'accès au dossier médical partagé des professionnels mentionnés à l'article L. 1111-15 et au III de l'article L. 1111-17 du code de la santé publique / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2023)
Titre : Arrêté du 26 octobre 2023 fixant les règles de gestion des droits d'accès au dossier médical partagé des professionnels mentionnés à l'article L. 1111-15 et au III de l'article L. 1111-17 du code de la santé publique Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2023 Collection : Journal officiel de la République française num. n°0252 du 29/10/2023 Importance : 6 pages Format : Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Accès dossier médical / Confidentialité / Dossier médical informatisé / Partage information#4-2006/ Profession santé / Sanction#3-2001./ TraçabilitéIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Tableau récapitulatif d'habilitation des différents professionnels à la lecture des documents du dossier médical partagé (DMP) [ouvrir le PDF pour avoir le détail] En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048276454 Format de la ressource électronique : Arrêté du 26 octobre 2023 fixant les règles de gestion des droits d'accès au dossier médical partagé des professionnels mentionnés à l'article L. 1111-15 et au III de l'article L. 1111-17 du code de la santé publique [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2023 . - 6 pages ; PDF. - (Journal officiel de la République française; n°0252 du 29/10/2023) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Accès dossier médical / Confidentialité / Dossier médical informatisé / Partage information#4-2006/ Profession santé / Sanction#3-2001./ TraçabilitéIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Tableau récapitulatif d'habilitation des différents professionnels à la lecture des documents du dossier médical partagé (DMP) [ouvrir le PDF pour avoir le détail] En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048276454 Format de la ressource électronique : Instruction n°2023/129 du 2 août 2023 relative à la mise en place d'un parcours spécifique d'accès en 2ème année de formation en soins infirmiers pour les aides-soignants / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Paris : Direction des journaux officiels (2023)
Titre : Instruction n°2023/129 du 2 août 2023 relative à la mise en place d'un parcours spécifique d'accès en 2ème année de formation en soins infirmiers pour les aides-soignants Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur Editeur : Paris : Direction des journaux officiels Année de publication : 2023 Collection : Bulletin Officiel - santé - protection sociale - solidarité num. n° 2023/15 du 16 août 2023 Importance : pp. 314-322 Format : Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Aide soignant / Diplôme état / Formation initiale / Formation professionnelle / Institut formation soins infirmiers / Programme enseignement / Validation acquisIndex. décimale : 6-1-C Pédagogie - Formation Résumé : Modalités de mise en place du nouveau dispositif de parcours spécifique en faveur des aides-soignants permettant l’accès en 2ème année de formation en soins infirmiers: Conditions à remplir, organisation par les IFSI du parcours spécifique préalable, descriptif de la formation parcours spécifique, le contenu (détaillé dans l'annexe VIII de l'arrêté du 31 juillet 2009 modifié: https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2023/2023.13.sante.pdf#page=192), l'accompagnement individuel des apprenants... En ligne : https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2023/2023.15.sante.pdf Format de la ressource électronique : Instruction n°2023/129 du 2 août 2023 relative à la mise en place d'un parcours spécifique d'accès en 2ème année de formation en soins infirmiers pour les aides-soignants [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur . - Paris : Direction des journaux officiels, 2023 . - pp. 314-322 ; PDF. - (Bulletin Officiel - santé - protection sociale - solidarité; n° 2023/15 du 16 août 2023) .
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Catégories : BDSP402
Aide soignant / Diplôme état / Formation initiale / Formation professionnelle / Institut formation soins infirmiers / Programme enseignement / Validation acquisIndex. décimale : 6-1-C Pédagogie - Formation Résumé : Modalités de mise en place du nouveau dispositif de parcours spécifique en faveur des aides-soignants permettant l’accès en 2ème année de formation en soins infirmiers: Conditions à remplir, organisation par les IFSI du parcours spécifique préalable, descriptif de la formation parcours spécifique, le contenu (détaillé dans l'annexe VIII de l'arrêté du 31 juillet 2009 modifié: https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2023/2023.13.sante.pdf#page=192), l'accompagnement individuel des apprenants... En ligne : https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2023/2023.15.sante.pdf Format de la ressource électronique : Arrêté du 3 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier. Annexe VIII : formation du parcours spécifique pour AS expérimentés / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Paris : Direction des journaux officiels (2023)
Titre : Arrêté du 3 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier. Annexe VIII : formation du parcours spécifique pour AS expérimentés Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur Editeur : Paris : Direction des journaux officiels Année de publication : 2023 Collection : Bulletin Officiel - santé - protection sociale - solidarité num. n° 2023/13 du 17 juillet 2023 Importance : pp. 192-195 Format : Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Aide soignant / Dérogation#4-2006/ Formation / Formation initiale / Formation professionnelle / Infirmier / Programme enseignement / Système santé
IFSI
Organisation sanitaireIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : "Les aides-soignants disposant d'une expérience professionnelle en cette qualité d'au moins trois ans à temps plein sur la période des cinq dernières années à la date de sélection et qui ont été sélectionnés par la voie de la formation professionnelle continue, peuvent, à la suite d'un parcours spécifique de formation de trois mois validé, intégrer directement la deuxième année de formation d'infirmier." L'annexe 8 présente le contenu des 420 heures de formation obligatoires devant permettre, notamment, d'assimiler les enseignements incontournables de la 1e année de formation en soins infirmiers En ligne : https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2023/2023.13.sante.pdf#page=192 Format de la ressource électronique : Arrêté du 3 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier. Annexe VIII : formation du parcours spécifique pour AS expérimentés [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur . - Paris : Direction des journaux officiels, 2023 . - pp. 192-195 ; PDF. - (Bulletin Officiel - santé - protection sociale - solidarité; n° 2023/13 du 17 juillet 2023) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Aide soignant / Dérogation#4-2006/ Formation / Formation initiale / Formation professionnelle / Infirmier / Programme enseignement / Système santé
IFSI
Organisation sanitaireIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : "Les aides-soignants disposant d'une expérience professionnelle en cette qualité d'au moins trois ans à temps plein sur la période des cinq dernières années à la date de sélection et qui ont été sélectionnés par la voie de la formation professionnelle continue, peuvent, à la suite d'un parcours spécifique de formation de trois mois validé, intégrer directement la deuxième année de formation d'infirmier." L'annexe 8 présente le contenu des 420 heures de formation obligatoires devant permettre, notamment, d'assimiler les enseignements incontournables de la 1e année de formation en soins infirmiers En ligne : https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2023/2023.13.sante.pdf#page=192 Format de la ressource électronique : Plan blanc numérique – Etablissements de santé – Guide d’aide à la préparation / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Paris : Direction des journaux officiels (2023)
PermalinkTravail de l’équilibre chez les seniors et les personnes âgées. Manuel pratique - Prévention des chutes / Jacques BIGOT / Paris : Ministère de la santé et de la prévention (2023)
PermalinkArrêté du 28 décembre 2023 modifiant l’arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d’Etat d’aide-soignant et portant diverses dispositions relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux et l’arrêté du 10 juin 2021 relatif à la formation conduisant au diplôme d’Etat d’auxiliaire de puériculture / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2023)
PermalinkArrêté du 10 novembre 2022 relatif à la formation socle au numérique en santé des étudiants en santé / MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE / Legifrance / Direction des journaux officiels
PermalinkSécurité informatique : signaler un incident / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / ARS (2021)
PermalinkGarantir la disponibilité des médicaments et assurer à plus long terme une souveraineté industrielle. Feuille de route 2024-2027 / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Paris : Ministère de la santé (2024)
PermalinkDécret n° 2023-1222 du 20 décembre 2023 relatif à la prescription électronique / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2023)
PermalinkArrêté du 10 novembre 2022 relatif à la formation socle au numérique en santé des étudiants en santé / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkArrêté du 10 octobre 2022 modifiant l'arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments dans les établissements de santé / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkArrêté du 23 septembre 2022 modifiant l’arrêté du 12 juillet 2019 relatif à l’expérimentation EQUILIBRES (EQUIpes d’Infirmières LIBres REsponsables et Solidaires) / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkArrêté du 3 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2023)
PermalinkArrêté du 30 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire et abrogeant l'arrêté du 7 juin 2021 identifiant les zones de circulation de l'infection du virus SARS-CoV-2 / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkArrêté du 9 juin 2023 portant diverses modifications relatives aux modalités de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux et aux formations conduisant aux diplômes d'Etat d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Paris : Direction des journaux officiels (2023)
PermalinkBesoin de répit : 17 fiches-repère pour les aidants / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Paris : Ministère des solidarités et de la santé (2022)
PermalinkLe Calendrier des vaccinations 2023 / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Paris : Ministère de la santé (2023)
PermalinkDécret n° 2022-1425 du 10 novembre 2022 relatif à la qualification de certains personnels de l'Etablissement français du sang et aux vigilances relatives aux produits de santé / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels
PermalinkDécret n° 2023-326 du 28 avril 2023 modifiant le décret n° 2019-897 du 28 août 2019 instituant un médiateur national et des médiateurs régionaux ou interrégionaux pour les personnels des établissements publics de santé, sociaux et médico-sociaux / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2023)
PermalinkDécret n° 2023-368 du 13 mai 2023 relatif à la suspension de l'obligation de vaccination contre la covid-19 des professionnels et étudiants / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2023)
PermalinkFin de vie. Mots et formulations de l’anticipation définis juridiquement ou d’usage coutumier par les professionnels des soins palliatifs / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Paris : Ministère chargé de l'Organisation territoriale et des Professions de santé (2023)
PermalinkInstruction DGOS/RH1/2023/73 du 10 mai 2023 relative à l’accélération du calendrier de diplomation pour les aides-soignants et les auxiliaires de puériculture, et aux autres dispositifs existants permettant de fluidifier le processus de diplomation et faire face aux tensions dans les établissements de santé et médico-sociaux (ESMS) / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Paris : Direction des journaux officiels (2023)
PermalinkInstruction interministérielle 2022/258 du 28 novembre 2022 relative au cadre de préparation et de gestion des situations sanitaires exceptionnelles au sein des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Paris : Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkInstruction n° 2022-189 du 21 juillet 2022 relative aux modalités d’adaptation de l’offre de soins en psychiatrie pour mieux répondre aux besoins / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Paris : Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkInstruction n° DGOS/R4/DSS/MCGRM/2023/150 du 27 septembre 2023 relative à la meilleure prise en compte de l’endométriose dans les parcours de soins / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Paris : Direction des journaux officiels (2023)
PermalinkInstruction N° DGS/SP4/2022/171 du 6 juillet 2022 actualisant l’instruction du 10 septembre 2019 et relative à la stratégie nationale de prévention du suicide / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Paris : Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkIntruction interministérielle 2023/63 du 2 mai 2023 relative aux modalités de réaffectation des agents à la suite de la levée de l’obligation vaccinale contre la COVID-19 / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Paris : Direction des journaux officiels (2023)
PermalinkLes Métiers de la santé: Les fiches-métiers / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Paris : Ministère de la santé (2022)
PermalinkProgramme national nutrition santé 4. Volet outre-mer : Synthèse / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Paris : Ministère de la santé (2022)
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