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Bulletin Officiel - santé - protection sociale - solidarité
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Instruction n°2023/129 du 2 août 2023 relative à la mise en place d'un parcours spécifique d'accès en 2ème année de formation en soins infirmiers pour les aides-soignants / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Paris : Direction des journaux officiels (2023)
Titre : Instruction n°2023/129 du 2 août 2023 relative à la mise en place d'un parcours spécifique d'accès en 2ème année de formation en soins infirmiers pour les aides-soignants Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur Editeur : Paris : Direction des journaux officiels Année de publication : 2023 Collection : Bulletin Officiel - santé - protection sociale - solidarité num. n° 2023/15 du 16 août 2023 Importance : pp. 314-322 Format : Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Aide soignant / Diplôme état / Formation initiale / Formation professionnelle / Institut formation soins infirmiers / Programme enseignement / Validation acquisIndex. décimale : 6-1-C Pédagogie - Formation Résumé : Modalités de mise en place du nouveau dispositif de parcours spécifique en faveur des aides-soignants permettant l’accès en 2ème année de formation en soins infirmiers: Conditions à remplir, organisation par les IFSI du parcours spécifique préalable, descriptif de la formation parcours spécifique, le contenu (détaillé dans l'annexe VIII de l'arrêté du 31 juillet 2009 modifié: https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2023/2023.13.sante.pdf#page=192), l'accompagnement individuel des apprenants... En ligne : https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2023/2023.15.sante.pdf Format de la ressource électronique : Instruction n°2023/129 du 2 août 2023 relative à la mise en place d'un parcours spécifique d'accès en 2ème année de formation en soins infirmiers pour les aides-soignants [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur . - Paris : Direction des journaux officiels, 2023 . - pp. 314-322 ; PDF. - (Bulletin Officiel - santé - protection sociale - solidarité; n° 2023/15 du 16 août 2023) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Aide soignant / Diplôme état / Formation initiale / Formation professionnelle / Institut formation soins infirmiers / Programme enseignement / Validation acquisIndex. décimale : 6-1-C Pédagogie - Formation Résumé : Modalités de mise en place du nouveau dispositif de parcours spécifique en faveur des aides-soignants permettant l’accès en 2ème année de formation en soins infirmiers: Conditions à remplir, organisation par les IFSI du parcours spécifique préalable, descriptif de la formation parcours spécifique, le contenu (détaillé dans l'annexe VIII de l'arrêté du 31 juillet 2009 modifié: https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2023/2023.13.sante.pdf#page=192), l'accompagnement individuel des apprenants... En ligne : https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2023/2023.15.sante.pdf Format de la ressource électronique : Arrêté du 3 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier. Annexe VIII : formation du parcours spécifique pour AS expérimentés / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Paris : Direction des journaux officiels (2023)
Titre : Arrêté du 3 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier. Annexe VIII : formation du parcours spécifique pour AS expérimentés Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur Editeur : Paris : Direction des journaux officiels Année de publication : 2023 Collection : Bulletin Officiel - santé - protection sociale - solidarité num. n° 2023/13 du 17 juillet 2023 Importance : pp. 192-195 Format : Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Aide soignant / Dérogation#4-2006/ Formation / Formation initiale / Formation professionnelle / Infirmier / Programme enseignement / Système santé
IFSI
Organisation sanitaireIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : "Les aides-soignants disposant d'une expérience professionnelle en cette qualité d'au moins trois ans à temps plein sur la période des cinq dernières années à la date de sélection et qui ont été sélectionnés par la voie de la formation professionnelle continue, peuvent, à la suite d'un parcours spécifique de formation de trois mois validé, intégrer directement la deuxième année de formation d'infirmier." L'annexe 8 présente le contenu des 420 heures de formation obligatoires devant permettre, notamment, d'assimiler les enseignements incontournables de la 1e année de formation en soins infirmiers En ligne : https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2023/2023.13.sante.pdf#page=192 Format de la ressource électronique : Arrêté du 3 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier. Annexe VIII : formation du parcours spécifique pour AS expérimentés [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur . - Paris : Direction des journaux officiels, 2023 . - pp. 192-195 ; PDF. - (Bulletin Officiel - santé - protection sociale - solidarité; n° 2023/13 du 17 juillet 2023) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Aide soignant / Dérogation#4-2006/ Formation / Formation initiale / Formation professionnelle / Infirmier / Programme enseignement / Système santé
IFSI
Organisation sanitaireIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : "Les aides-soignants disposant d'une expérience professionnelle en cette qualité d'au moins trois ans à temps plein sur la période des cinq dernières années à la date de sélection et qui ont été sélectionnés par la voie de la formation professionnelle continue, peuvent, à la suite d'un parcours spécifique de formation de trois mois validé, intégrer directement la deuxième année de formation d'infirmier." L'annexe 8 présente le contenu des 420 heures de formation obligatoires devant permettre, notamment, d'assimiler les enseignements incontournables de la 1e année de formation en soins infirmiers En ligne : https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2023/2023.13.sante.pdf#page=192 Format de la ressource électronique : Plan blanc numérique – Etablissements de santé – Guide d’aide à la préparation / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Paris : Direction des journaux officiels (2023)
Titre : Plan blanc numérique – Etablissements de santé – Guide d’aide à la préparation Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur Editeur : Paris : Direction des journaux officiels Année de publication : 2023 Collection : Bulletin Officiel - santé - protection sociale - solidarité num. n° 2023/12 du 30 juin 2023 Importance : pp. 341-424 Format : Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Confidentialité / Dispositif médical#3-2001. Tout instrument, appareil, équipement, matière, produit, à l'exception des produits d'origine humaine, utilisé chez l'homme à des fins médicales/ Etablissement sanitaire / Hôpital / Informatique hospitalière / Informatique médicale / Matériel informatique / Matériovigilance#3-2001. Surveillance des incidents ou des risques d'incidents résultant de l'utilisation de dispositifs médicaux (Code de la santé publique, art. R665-6)/ Plan blanc#4-2006. Plan d'organisation du système hospitalier en cas d'afflux de victimes ou de crise à caractère exceptionnel./ Qualité soinsEnsemble des propriétés caractérisant les soins : efficacité, sécurité, caractère approprié, accessibilité, acceptabilité./ Réseau informatique#3-2001./ Sécurité informatique#3-2001./ Sécurité sanitaire#3-2001.
IFSI
Conduite à tenirIndex. décimale : 4-5 Gestion des risques Résumé : "La sécurité des systèmes d’information et le traitement des incidents sont devenus une priorité pour les pouvoirs publics car ces attaques peuvent directement menacer non seulement la sécurité du système d’information de l’établissement, mais également la sécurité des patients qui sont pris en charge. Ces attaques peuvent neutraliser les communications internes et externes de l’établissement de santé et perturber l’offre de soins". Cette note d'information N° DGOS/PF/2023/94 du 15 juin 2023 comprend un guide d’aide à la préparation au volet numérique du Plan blanc de 84 pages concernant la mise en œuvre d’un plan de réponse aux incidents numériques et notamment des cyberattaques. Il est composé de 3 parties: les mesures préventives de sécurité numérique à mettre en ouvre afin de prévenir, diminuer l’exposition et maîtriser le risque numérique, les travaux de préparation à anticiper pour faire face à un incident numérique, l’organisation des soins en mode dégradé. 5 fiches réflexes sont proposées pour identifier les actions à mettre en œuvre par anticipation au risque numérique (typologie des menaces, risques liés aux dispositifs médicaux connectés, référentiel des 43 mesures prioritaires de sécurité des systèmes, plan Orsan, plan de continuité d'activité du système d'information, impacts sur l'organisation des soins (réseau téléphonique, poste de travail, dossier patient informatisé, imagerie médicale...) En ligne : https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2023/2023.12.sante.pdf Format de la ressource électronique : Plan blanc numérique – Etablissements de santé – Guide d’aide à la préparation [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur . - Paris : Direction des journaux officiels, 2023 . - pp. 341-424 ; PDF. - (Bulletin Officiel - santé - protection sociale - solidarité; n° 2023/12 du 30 juin 2023) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Confidentialité / Dispositif médical#3-2001. Tout instrument, appareil, équipement, matière, produit, à l'exception des produits d'origine humaine, utilisé chez l'homme à des fins médicales/ Etablissement sanitaire / Hôpital / Informatique hospitalière / Informatique médicale / Matériel informatique / Matériovigilance#3-2001. Surveillance des incidents ou des risques d'incidents résultant de l'utilisation de dispositifs médicaux (Code de la santé publique, art. R665-6)/ Plan blanc#4-2006. Plan d'organisation du système hospitalier en cas d'afflux de victimes ou de crise à caractère exceptionnel./ Qualité soinsEnsemble des propriétés caractérisant les soins : efficacité, sécurité, caractère approprié, accessibilité, acceptabilité./ Réseau informatique#3-2001./ Sécurité informatique#3-2001./ Sécurité sanitaire#3-2001.
IFSI
Conduite à tenirIndex. décimale : 4-5 Gestion des risques Résumé : "La sécurité des systèmes d’information et le traitement des incidents sont devenus une priorité pour les pouvoirs publics car ces attaques peuvent directement menacer non seulement la sécurité du système d’information de l’établissement, mais également la sécurité des patients qui sont pris en charge. Ces attaques peuvent neutraliser les communications internes et externes de l’établissement de santé et perturber l’offre de soins". Cette note d'information N° DGOS/PF/2023/94 du 15 juin 2023 comprend un guide d’aide à la préparation au volet numérique du Plan blanc de 84 pages concernant la mise en œuvre d’un plan de réponse aux incidents numériques et notamment des cyberattaques. Il est composé de 3 parties: les mesures préventives de sécurité numérique à mettre en ouvre afin de prévenir, diminuer l’exposition et maîtriser le risque numérique, les travaux de préparation à anticiper pour faire face à un incident numérique, l’organisation des soins en mode dégradé. 5 fiches réflexes sont proposées pour identifier les actions à mettre en œuvre par anticipation au risque numérique (typologie des menaces, risques liés aux dispositifs médicaux connectés, référentiel des 43 mesures prioritaires de sécurité des systèmes, plan Orsan, plan de continuité d'activité du système d'information, impacts sur l'organisation des soins (réseau téléphonique, poste de travail, dossier patient informatisé, imagerie médicale...) En ligne : https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2023/2023.12.sante.pdf Format de la ressource électronique : Circulaire du 16 février 2024 relative au renforcement de la préparation du système de santé pour faire face aux situations sanitaires exceptionnelles et à l'organisation territoriale de leur gestion / MINISTERE DU TRAVAIL, DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Paris : Direction des journaux officiels (2024)
Titre : Circulaire du 16 février 2024 relative au renforcement de la préparation du système de santé pour faire face aux situations sanitaires exceptionnelles et à l'organisation territoriale de leur gestion Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DU TRAVAIL, DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur Editeur : Paris : Direction des journaux officiels Année de publication : 2024 Collection : Bulletin Officiel - santé - protection sociale - solidarité num. N° 7, 15 avril 2024 Importance : pp. 6-48 Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Crise / Plan alerte situations urgences#4-2006. Plan régional d'alerte et de gestion des situations d'urgence sanitaire./ Plan blanc#4-2006. Plan d'organisation du système hospitalier en cas d'afflux de victimes ou de crise à caractère exceptionnel./ Planification / Préfet / Sécurité sanitaire#3-2001.
IFSI
Agence régionale de santé - ARSIndex. décimale : 1-2-A Santé publique Résumé : "Cette circulaire permet aux ARS de disposer d’un document unique rappelant les grands principes et outils de la planification sanitaire et de la conduite de crise ainsi que les missions des ARS dans la préparation et la réponse aux situations sanitaires exceptionnelles (...) Notre pays est confronté à l’émergence de nombreux défis en matière de sécurité sanitaire dans un contexte d’internationalisation des échanges favorisant la propagation des maladies infectieuses, illustré par les récentes épidémies à potentiel pandémique (Covid-19, Mpox, arboviroses), d’aggravation des impacts du changement climatique (canicule, catastrophes naturelles), de risque industriel (chimique, nucléaire) et de menaces hybrides (attentats, utilisation d’agents radiologiques, biologiques et chimiques [RBC], attaques des systèmes d’information des structures de soins, situation d’engagement majeur des armées). Ces risques et menaces, dans la perspective des Jeux olympiques et paralympiques de 2024, imposent le renforcement de la préparation et des modalités de réponse aux urgences sanitaires et aux situations sanitaires exceptionnelles. Le dispositif dit "ORSAN" constitue le cadre intégré de préparation et de réponse aux situations sanitaires exceptionnelles du système de santé et organise la montée en puissance des professionnels de santé et des opérateurs de soins sous la coordination et le pilotage de l’agence régionale de santé (ARS)." (Extraits). Les annexes comportent des fiches explicites: Fiche 1 : Cadre général de la planification sanitaire, Fiche 2 : Planification régionale de la réponse du système de santé en situations sanitaires exceptionnelles, Fiche 3 : Planification des opérateurs de soins pour la réponse aux situations sanitaires exceptionnelles, Fiche 4 : Organisation des missions de référence, Fiche 5 : Formation et entraînement des professionnels de santé aux situations sanitaires exceptionnelles, Fiche 6 : Attribution et gestion des moyens territoriaux tactiques, Fiche 7 : Missions zonales, Fiche 8 : Organisation territoriale de la gestion des situations sanitaires exceptionnelles et de conduite de crise sanitaire. Ce texte abroge l'Instruction du 27 juin 2013 relative à l’organisation territoriale de la gestion des situations sanitaires exceptionnelles, du 15 mai 2014 relative à la préparation du système de santé à la gestion des situations sanitaires exceptionnelles et du 12 juillet 2019 relative à l’actualisation du cadre de préparation du système de santé à la gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnelles. Contient un glossaire de sigles et acronymes En ligne : https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2024/2024.7.sante.pdf#page=6 Format de la ressource électronique : Circulaire du 16 février 2024 relative au renforcement de la préparation du système de santé pour faire face aux situations sanitaires exceptionnelles et à l'organisation territoriale de leur gestion [document électronique] / MINISTERE DU TRAVAIL, DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur . - Paris : Direction des journaux officiels, 2024 . - pp. 6-48. - (Bulletin Officiel - santé - protection sociale - solidarité; N° 7, 15 avril 2024) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Crise / Plan alerte situations urgences#4-2006. Plan régional d'alerte et de gestion des situations d'urgence sanitaire./ Plan blanc#4-2006. Plan d'organisation du système hospitalier en cas d'afflux de victimes ou de crise à caractère exceptionnel./ Planification / Préfet / Sécurité sanitaire#3-2001.
IFSI
Agence régionale de santé - ARSIndex. décimale : 1-2-A Santé publique Résumé : "Cette circulaire permet aux ARS de disposer d’un document unique rappelant les grands principes et outils de la planification sanitaire et de la conduite de crise ainsi que les missions des ARS dans la préparation et la réponse aux situations sanitaires exceptionnelles (...) Notre pays est confronté à l’émergence de nombreux défis en matière de sécurité sanitaire dans un contexte d’internationalisation des échanges favorisant la propagation des maladies infectieuses, illustré par les récentes épidémies à potentiel pandémique (Covid-19, Mpox, arboviroses), d’aggravation des impacts du changement climatique (canicule, catastrophes naturelles), de risque industriel (chimique, nucléaire) et de menaces hybrides (attentats, utilisation d’agents radiologiques, biologiques et chimiques [RBC], attaques des systèmes d’information des structures de soins, situation d’engagement majeur des armées). Ces risques et menaces, dans la perspective des Jeux olympiques et paralympiques de 2024, imposent le renforcement de la préparation et des modalités de réponse aux urgences sanitaires et aux situations sanitaires exceptionnelles. Le dispositif dit "ORSAN" constitue le cadre intégré de préparation et de réponse aux situations sanitaires exceptionnelles du système de santé et organise la montée en puissance des professionnels de santé et des opérateurs de soins sous la coordination et le pilotage de l’agence régionale de santé (ARS)." (Extraits). Les annexes comportent des fiches explicites: Fiche 1 : Cadre général de la planification sanitaire, Fiche 2 : Planification régionale de la réponse du système de santé en situations sanitaires exceptionnelles, Fiche 3 : Planification des opérateurs de soins pour la réponse aux situations sanitaires exceptionnelles, Fiche 4 : Organisation des missions de référence, Fiche 5 : Formation et entraînement des professionnels de santé aux situations sanitaires exceptionnelles, Fiche 6 : Attribution et gestion des moyens territoriaux tactiques, Fiche 7 : Missions zonales, Fiche 8 : Organisation territoriale de la gestion des situations sanitaires exceptionnelles et de conduite de crise sanitaire. Ce texte abroge l'Instruction du 27 juin 2013 relative à l’organisation territoriale de la gestion des situations sanitaires exceptionnelles, du 15 mai 2014 relative à la préparation du système de santé à la gestion des situations sanitaires exceptionnelles et du 12 juillet 2019 relative à l’actualisation du cadre de préparation du système de santé à la gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnelles. Contient un glossaire de sigles et acronymes En ligne : https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2024/2024.7.sante.pdf#page=6 Format de la ressource électronique : Arrêté du 23 juillet 2012 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier anesthésiste / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Paris : Direction des journaux officiels (2012)
Titre : Arrêté du 23 juillet 2012 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier anesthésiste Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE, Auteur Editeur : Paris : Direction des journaux officiels Année de publication : 2012 Collection : Bulletin Officiel - santé - protection sociale - solidarité num. 2012/07 Importance : 10 pages Format : HTML Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Dispositif formation / Enseignement universitaire / Formation / Infirmier anesthésiste / Programme enseignement / Référentiel de compétences#4-2006/ Référentiel métier#4-2006/ Système LMD#4-2006Index. décimale : 3-3-B Spécificités-Equipe-Projet-interprofessionnalité Résumé : La formation d'infirmier anesthésiste intègre le cursus LMD et est désormais découpée en 7 UE réparties sur 4 semestres d'enseignement. Le texte présente les missions des écoles, les conditions d'accès....Les annexes présentent le référentiel d'activités, le référentiel de compétences, le référentiel de formation et le contenu du programme En ligne : http://www.sante.gouv.fr/fichiers/bo/2012/12-07/ste_20120007_0100_0024.pdf Format de la ressource électronique : HTML Arrêté du 23 juillet 2012 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier anesthésiste [document électronique] / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE, Auteur . - Paris : Direction des journaux officiels, 2012 . - 10 pages ; HTML. - (Bulletin Officiel - santé - protection sociale - solidarité; 2012/07) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Dispositif formation / Enseignement universitaire / Formation / Infirmier anesthésiste / Programme enseignement / Référentiel de compétences#4-2006/ Référentiel métier#4-2006/ Système LMD#4-2006Index. décimale : 3-3-B Spécificités-Equipe-Projet-interprofessionnalité Résumé : La formation d'infirmier anesthésiste intègre le cursus LMD et est désormais découpée en 7 UE réparties sur 4 semestres d'enseignement. Le texte présente les missions des écoles, les conditions d'accès....Les annexes présentent le référentiel d'activités, le référentiel de compétences, le référentiel de formation et le contenu du programme En ligne : http://www.sante.gouv.fr/fichiers/bo/2012/12-07/ste_20120007_0100_0024.pdf Format de la ressource électronique : HTML Arrêté du 23 septembre 2014 relatif à la création d’une annexe « Supplément au diplôme » pour les formations paramédicales d’infirmier, d’ergothérapeute, de manipulateur d’électroradiologie médicale, de pédicure-podologue et d’infirmier anesthésiste / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE ET DES DROITS DE LA FEMME / Paris : Direction des journaux officiels (2014)
PermalinkArrêté du 26 septembre 2014 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d’État d’infirmier / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Paris : Direction des journaux officiels (2014)
PermalinkArrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier [et annexes] / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SPORTS / Paris : Direction des journaux officiels (2009)
PermalinkCirculaire DGOS/RH1 n° 2012-41 du 26 janvier 2012 relative aux stages des étudiants paramédicaux / MINISTERE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA SANTE / Paris : Direction des journaux officiels (2012)
PermalinkCirculaire DGS/MC2 no 2008-79 du 28 février 2008 relative à la mise en place des centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie et à la mise en place des schémas régionaux médico-sociaux d'addictologie / MINISTERE DE LA SANTE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS / Paris : Direction des journaux officiels (2008)
PermalinkCirculaire DGS no 2007-430 du 7 décembre 2007 relative au programme régional d'accès à la prévention et aux soins des personnes les plus démunies (PRAPS) / MINISTERE DE LA SANTE, DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE / Paris : Direction des journaux officiels (2008)
PermalinkCirculaire DGS/SD 2C no 2007-71 du 19 février 2007 relative à la mise en oeuvre de la réforme des études conduisant au diplôme professionnel d'aide-soignant / MINISTERE DE LA SANTE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS / Paris : Direction des journaux officiels (2007)
PermalinkCirculaire DHOS/O2 n° 2008-99 du 25 mars 2008 relative à l'organisation des soins palliatifs / MINISTERE DE LA SANTE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS / Paris : Direction des journaux officiels (2008)
PermalinkCirculaire DHOS/O2/O3/CNAMTS no 2008-100 du 25 mars 2008 relative au référentiel national d'organisation des réseaux de santé en soins palliatifs / MINISTERE DE LA SANTE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS / Paris : Direction des journaux officiels (2008)
PermalinkCirculaire DHOS/P1 no 2007-453 du 31 décembre 2007 relative à l'obligation d'obtenir l'attestation de formation aux gestes et soins d'urgence pour l'exercice de certaines professions de santé / MINISTERE DE LA SANTE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS / Paris : Direction des journaux officiels (2008)
PermalinkCirculaire interministérielle n° 2012-118 du 15 mars 2012 relative à la mise en oeuvre du programme national de prévention des infections dans le secteur médico-social 2011-2013 / MINISTERE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA SANTE / Paris : Direction des journaux officiels (2012)
PermalinkCirculaire n° 2007-297 du 25 juillet 2007 relative aux modalités de la formation préparatoire et d’obtention du diplôme d’Etat d’auxiliaire de vie sociale (DEAVS) / Paris : Direction des journaux officiels (2007)
PermalinkCirculaire n° 2020/215 du 31 décembre 2020 relative à la prévention de la radicalisation des agents employés par les établissements publics de santé et établissements publics médico-sociaux / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Paris : Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkDécret no 2011-847 du 18 juillet 2011 relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge / Paris : Direction des journaux officiels (2011)
PermalinkInstruction 2014-369 du 24 décembre 2014 relative aux stages en formation infirmière / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Paris : Direction des journaux officiels (2015)
PermalinkInstruction °2021/224 du 4 novembre 2021 relative à la prévention et la gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2021-2022 / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Paris : Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkInstruction DGOS/RH1/2023/73 du 10 mai 2023 relative à l’accélération du calendrier de diplomation pour les aides-soignants et les auxiliaires de puériculture, et aux autres dispositifs existants permettant de fluidifier le processus de diplomation et faire face aux tensions dans les établissements de santé et médico-sociaux (ESMS) / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Paris : Direction des journaux officiels (2023)
PermalinkInstruction DGOS/RH1 no 2012-317 du 9 août 2012 relative à la mise en oeuvre des plans de santé publique dans les programmes de formation initiale des professions paramédicales / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Paris : Direction des journaux officiels (2012)
PermalinkInstruction interministérielle 2022/258 du 28 novembre 2022 relative au cadre de préparation et de gestion des situations sanitaires exceptionnelles au sein des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Paris : Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkInstruction interministérielle n°2020-155 du 9 septembre 2020 relative à la mise à disposition des étudiants et élèves en santé non médicaux, de tenues professionnelles gérées et entretenues par les structures d’accueil en stage / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Paris : Direction des journaux officiels (2020)
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