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Décret n° 2021-1114 du 25 août 2021 relatif à la mise en œuvre de la prestation d’hébergement temporaire non médicalisé / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
Titre : Décret n° 2021-1114 du 25 août 2021 relatif à la mise en œuvre de la prestation d’hébergement temporaire non médicalisé Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur Mention d'édition : 26/08/2021 Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2021 Collection : Journal officiel de la République française num. 198 Importance : 6 pages Format : Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Continuité soins / Hébergement social / Hébergement temporaire / Organisation soins
IFSI
Parcours de soins / Prise en chargeIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : "Le décret définit les modalités de mise en œuvre de la prestation d'hébergement temporaire non médicalisé lors d'un parcours de soins en établissement de santé. Il précise notamment les conditions d'accès et les critères d'éligibilité des patients au dispositif, les conditions et les modalités de contribution de l'assurance maladie à son financement ainsi que les conditions de choix et de conventionnement des tiers qui peuvent se voir déléguer, par les établissements, la réalisation de la prestation d'hébergement." En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043970781 Format de la ressource électronique : Décret n° 2021-1114 du 25 août 2021 relatif à la mise en œuvre de la prestation d’hébergement temporaire non médicalisé [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur . - 26/08/2021 . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2021 . - 6 pages ; PDF. - (Journal officiel de la République française; 198) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Continuité soins / Hébergement social / Hébergement temporaire / Organisation soins
IFSI
Parcours de soins / Prise en chargeIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : "Le décret définit les modalités de mise en œuvre de la prestation d'hébergement temporaire non médicalisé lors d'un parcours de soins en établissement de santé. Il précise notamment les conditions d'accès et les critères d'éligibilité des patients au dispositif, les conditions et les modalités de contribution de l'assurance maladie à son financement ainsi que les conditions de choix et de conventionnement des tiers qui peuvent se voir déléguer, par les établissements, la réalisation de la prestation d'hébergement." En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043970781 Format de la ressource électronique : Décret n° 2021-1526 du 26 novembre 2021 relatif aux maisons de naissance / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
Titre : Décret n° 2021-1526 du 26 novembre 2021 relatif aux maisons de naissance Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2021 Collection : Journal officiel de la République française num. JORF n° 0276 du 27/11/2021 Importance : 3 pages Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Accouchement / Femme enceinte / Maternité [établissement] / Organisation de la santé / Organisation soins / Préparation à l'accouchement / Préparation de la naissance / Sage femme / Surveillance de la grossesse / Surveillance prénatale
IFSI
Maison de naissanceIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : "Ce décret a pour objet de définir les conditions dans lesquelles peuvent être créées les maisons de naissance, structures permettant la réalisation par des sages-femmes des accouchements à bas risque des femmes dont elles ont suivi la grossesse dans le cadre d'un conventionnement avec une maternité contiguë, ainsi que les principes généraux de leur fonctionnement. " En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=MrEBaCrY52DUfaLf99qV83zLU0qEibk63 [...] Décret n° 2021-1526 du 26 novembre 2021 relatif aux maisons de naissance [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2021 . - 3 pages. - (Journal officiel de la République française; JORF n° 0276 du 27/11/2021) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Accouchement / Femme enceinte / Maternité [établissement] / Organisation de la santé / Organisation soins / Préparation à l'accouchement / Préparation de la naissance / Sage femme / Surveillance de la grossesse / Surveillance prénatale
IFSI
Maison de naissanceIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : "Ce décret a pour objet de définir les conditions dans lesquelles peuvent être créées les maisons de naissance, structures permettant la réalisation par des sages-femmes des accouchements à bas risque des femmes dont elles ont suivi la grossesse dans le cadre d'un conventionnement avec une maternité contiguë, ainsi que les principes généraux de leur fonctionnement. " En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=MrEBaCrY52DUfaLf99qV83zLU0qEibk63 [...] Décret n° 2021-707 du 3 juin 2021 relatif à la télésanté / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
Titre : Décret n° 2021-707 du 3 juin 2021 relatif à la télésanté Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2021 Collection : Journal officiel de la République française num. JORF n° 0128 du 04/06/2021 Importance : 2 pages Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Facturation#6-2006/ Infirmier / Informatique appliquée / Organisation soins / Réglementation / Technologie de l'information et de la communication / Télé diagnostic#4-2006/ Télé médecine#3-2001./ TéléconsultationIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : "Conditions de mise en œuvre et de prise en charge du télésoin applicables aux activités à distance réalisées par les auxiliaires médicaux et par les pharmacien..."(Extrait) En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043596730 Décret n° 2021-707 du 3 juin 2021 relatif à la télésanté [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2021 . - 2 pages. - (Journal officiel de la République française; JORF n° 0128 du 04/06/2021) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Facturation#6-2006/ Infirmier / Informatique appliquée / Organisation soins / Réglementation / Technologie de l'information et de la communication / Télé diagnostic#4-2006/ Télé médecine#3-2001./ TéléconsultationIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : "Conditions de mise en œuvre et de prise en charge du télésoin applicables aux activités à distance réalisées par les auxiliaires médicaux et par les pharmacien..."(Extrait) En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043596730 Décret n° 2022-24 du 11 janvier 2022 relatif aux conditions d'implantation de l'activité de soins médicaux et de réadaptation / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
Titre : Décret n° 2022-24 du 11 janvier 2022 relatif aux conditions d'implantation de l'activité de soins médicaux et de réadaptation Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2022 Collection : Journal officiel de la République française num. JORF n°0010 du 13 janvier 2022 Importance : 3 pages Format : Html Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Accompagnement malade / Maladie chronique / Organisation soins / Politique santé / Qualité soinsEnsemble des propriétés caractérisant les soins : efficacité, sécurité, caractère approprié, accessibilité, acceptabilité./ Soins de suite & réadaptation#4-2006/ Soins médicaux
IFSI
Implantation professionnelledéploiement/ Parcours de soins / Prise en charge / RéadaptationIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : Ce décret modifie l'article R. 6122-25 du code de la santé publique en intégrant « 5° Soins médicaux et de réadaptation ». Il définit (Art. R. 6123-118): "L'activité de soins médicaux et de réadaptation a pour objet de prévenir ou de réduire les conséquences fonctionnelles, déficiences et limitations d'activité, soit dans le cadre de la prise en charge de patients atteints de pathologies chroniques, soit en amont ou dans les suites d'épisodes de soins aigus, que ces conséquences soient physiques, cognitives, psychologiques ou sociales. Cette activité comprend des actes à visée diagnostique et thérapeutique et des actions à visée préventive et d'éducation thérapeutique et de réinsertion dans le cadre du projet thérapeutique du patient. " Il fixe les conditions d'implantation pour les activités de soins médicaux et de réadaptation. Il prévoit notamment les conditions de l'autorisation de l'activité et de son renouvellement, ainsi que les conditions d'implantation des mentions applicables. En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044947210 Format de la ressource électronique : HTML Décret n° 2022-24 du 11 janvier 2022 relatif aux conditions d'implantation de l'activité de soins médicaux et de réadaptation [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2022 . - 3 pages ; Html. - (Journal officiel de la République française; JORF n°0010 du 13 janvier 2022) .
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Catégories : BDSP402
Accompagnement malade / Maladie chronique / Organisation soins / Politique santé / Qualité soinsEnsemble des propriétés caractérisant les soins : efficacité, sécurité, caractère approprié, accessibilité, acceptabilité./ Soins de suite & réadaptation#4-2006/ Soins médicaux
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Implantation professionnelledéploiement/ Parcours de soins / Prise en charge / RéadaptationIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : Ce décret modifie l'article R. 6122-25 du code de la santé publique en intégrant « 5° Soins médicaux et de réadaptation ». Il définit (Art. R. 6123-118): "L'activité de soins médicaux et de réadaptation a pour objet de prévenir ou de réduire les conséquences fonctionnelles, déficiences et limitations d'activité, soit dans le cadre de la prise en charge de patients atteints de pathologies chroniques, soit en amont ou dans les suites d'épisodes de soins aigus, que ces conséquences soient physiques, cognitives, psychologiques ou sociales. Cette activité comprend des actes à visée diagnostique et thérapeutique et des actions à visée préventive et d'éducation thérapeutique et de réinsertion dans le cadre du projet thérapeutique du patient. " Il fixe les conditions d'implantation pour les activités de soins médicaux et de réadaptation. Il prévoit notamment les conditions de l'autorisation de l'activité et de son renouvellement, ainsi que les conditions d'implantation des mentions applicables. En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044947210 Format de la ressource électronique : HTML Décret n° 2022-25 du 11 janvier 2022 relatif aux conditions techniques de fonctionnement de l'activité de soins médicaux et de réadaptation / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
Titre : Décret n° 2022-25 du 11 janvier 2022 relatif aux conditions techniques de fonctionnement de l'activité de soins médicaux et de réadaptation Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2022 Collection : Journal officiel de la République française num. JORF n°0010 du 13 janvier 2022 Importance : 8 pages Format : Html Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Accompagnement malade / Démence Alzheimer / Equipe soins / Maladie chronique / Organisation soins / Politique santé / Qualité soinsEnsemble des propriétés caractérisant les soins : efficacité, sécurité, caractère approprié, accessibilité, acceptabilité./ Soins de suite & réadaptation#4-2006/ Soins médicaux
IFSI
Parcours de soins / Prise en charge / RéadaptationIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : Le décret fixe les conditions techniques de fonctionnement des activités de soins médicaux et de réadaptation. Notamment: "Tout site autorisé pour une activité de soins médicaux et de réadaptation comprend une ou plusieurs salles dédiées à la réadaptation, adaptées à la nature de la prise en charge et au projet thérapeutique mis en œuvre, permettant l’accueil de plusieurs patients, une ou plusieurs salles de convivialité, un secteur d’hospitalisation pour les sites proposant la prise en charge en hospitalisation complète et facilitant l’accompagnement du patient par son entourage, un secteur de repos pour les sites proposant la prise en charge en hospitalisation à temps partiel et facilitant l’accompagnement du patient par son entourage."
En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044947234 Format de la ressource électronique : HTML Décret n° 2022-25 du 11 janvier 2022 relatif aux conditions techniques de fonctionnement de l'activité de soins médicaux et de réadaptation [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2022 . - 8 pages ; Html. - (Journal officiel de la République française; JORF n°0010 du 13 janvier 2022) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Accompagnement malade / Démence Alzheimer / Equipe soins / Maladie chronique / Organisation soins / Politique santé / Qualité soinsEnsemble des propriétés caractérisant les soins : efficacité, sécurité, caractère approprié, accessibilité, acceptabilité./ Soins de suite & réadaptation#4-2006/ Soins médicaux
IFSI
Parcours de soins / Prise en charge / RéadaptationIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : Le décret fixe les conditions techniques de fonctionnement des activités de soins médicaux et de réadaptation. Notamment: "Tout site autorisé pour une activité de soins médicaux et de réadaptation comprend une ou plusieurs salles dédiées à la réadaptation, adaptées à la nature de la prise en charge et au projet thérapeutique mis en œuvre, permettant l’accueil de plusieurs patients, une ou plusieurs salles de convivialité, un secteur d’hospitalisation pour les sites proposant la prise en charge en hospitalisation complète et facilitant l’accompagnement du patient par son entourage, un secteur de repos pour les sites proposant la prise en charge en hospitalisation à temps partiel et facilitant l’accompagnement du patient par son entourage."
En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000044947234 Format de la ressource électronique : HTML Décret n° 2022-731 du 27 avril 2022 relatif à la mission de centre de ressources territorial pour personnes âgées et au temps minimum de présence du médecin coordonnateur en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkDécret n° 2023-368 du 13 mai 2023 relatif à la suspension de l'obligation de vaccination contre la covid-19 des professionnels et étudiants / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2023)
PermalinkUn Décret pour les missions des Ehpad, UHR et PASA / Valérie LEQUIEN in AIDE SOIGNANTE (L'), N° 181 (Novembre 2016)
PermalinkLe Défi du soin dans la brousse / Laeïla ADJOVI in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 298 (1e avril 2012)
PermalinkLe Déménagement d’une structure de soins, un challenge humain / Anthony RICHARD in SOINS CADRES, N° 91 (Août 2014)
PermalinkDémocratie sanitaire: Les ARS, deux ans après / Marie-Capucine DISS in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 297 (15 mars 2012)
PermalinkLa Démocratie sanitaire à l'hôpital: entre utopie et réalité ? / Denise PELLASSY TARBOURIECH / Paris : Lamarre (2013)
PermalinkPermalinkDémographie des professionnels de santé au 1er janvier 2022 : révision à la baisse sur les professions paramédicales pour privilégier la qualité des données / DIRECTION DE LA RECHERCHE DES ETUDES DE L'EVALUATION ET DES STATISTIQUES (DREES) / Paris : DREES (2022)
PermalinkPermalinkLes Départements se mettent à salarier des médecins / Adrien RENAUD in INFIRMIER.E (L'), N° 1 (Octobre 2020)
PermalinkDéploiement des pratiques de bientraitance en Ehpad, analyse 2010 in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 176 (Décembre 2011)
PermalinkDérives sectaires: l'emprise des "dérapeutes" / Aveline MARQUES in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 322 (1e mai 2013)
PermalinkPermalinkDessine moi un "plan massif" pour l'hôpital / Adrien RENAUD in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 416 (Juin 2020)
PermalinkDeux nouvelles instances en santé mentale / Valérie LEQUIEN in SOINS AIDES SOIGNANTES, N° 73 (Novembre / Décembre 2016)
PermalinkDéveloppement durable : Co-construction au long cours / Isabel SOUBELET in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 360 (Mai 2015)
PermalinkDéveloppement durable : Dossier / Cécile ALMENDROS in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 305 (15 juillet 2012)
PermalinkDéveloppement durable : quand les soignants s'impliquent / Malika SURBLED in ACTUSOINS, N° 17 (Juin-juillet-août 2015)
PermalinkDéveloppement durable et santé : Dossier / Jérôme JEAN in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 182 (Juin / Juillet 2012)
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