Détail de l'indexation
1-3-A : Législation- droit - responsabilité 1-3 Législation, éthique, déontologie
1-3-B Droits de l'Homme et des personnes 1-3-C Droits des patients 1-3-D Ethique - bioéthique - euthanasie |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 1-3-A (193)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Le Contenu minimal du projet d'établissement en ESSMS fixé par décret / Valérie LEQUIEN in SOINS AIDES SOIGNANTES, N° 118 (Mai-Juin 2024)
[article]
Titre : Le Contenu minimal du projet d'établissement en ESSMS fixé par décret Type de document : texte imprimé Auteurs : Valérie LEQUIEN, Auteur Année de publication : 2024 Article en page(s) : pp. 5 Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Affichage / EHPAD#4-2006/ Etablissement médico social#3-2001./ Evaluation / Maltraitance / Projet établissement#3-2001./ RéglementationIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Bref compte-rendu du décret n°2024-166 du 29 février 2024 relatif au projet d'établissement ou de service des établissements et services sociaux et médico-sociaux
in SOINS AIDES SOIGNANTES > N° 118 (Mai-Juin 2024) . - pp. 5[article] Le Contenu minimal du projet d'établissement en ESSMS fixé par décret [texte imprimé] / Valérie LEQUIEN, Auteur . - 2024 . - pp. 5.
Langues : Français (fre)
in SOINS AIDES SOIGNANTES > N° 118 (Mai-Juin 2024) . - pp. 5
Catégories : BDSP402
Affichage / EHPAD#4-2006/ Etablissement médico social#3-2001./ Evaluation / Maltraitance / Projet établissement#3-2001./ RéglementationIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Bref compte-rendu du décret n°2024-166 du 29 février 2024 relatif au projet d'établissement ou de service des établissements et services sociaux et médico-sociaux Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Statut Localisation Disponibilité Revue: SOINS AIDES SOIGNANTES SAS-118-24 Périodique Empruntable Ifsi Blancarde Disponible L'Accès au dossier du patient / Aymeric LAPP in AIDE SOIGNANTE (L'), N° 204 (Février 2019)
[article]
Titre : L'Accès au dossier du patient Type de document : texte imprimé Auteurs : Aymeric LAPP, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : pp. 26-27 Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Accès dossier médical / Accès information / Communication / Consentement / Dossier médical / DroitIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : L'article fait le point sur la composition du dossier du patient, les modalités de communication, le cas du dossier d’un tiers, la conservation, les voies de recours
in AIDE SOIGNANTE (L') > N° 204 (Février 2019) . - pp. 26-27[article] L'Accès au dossier du patient [texte imprimé] / Aymeric LAPP, Auteur . - 2019 . - pp. 26-27.
Langues : Français (fre)
in AIDE SOIGNANTE (L') > N° 204 (Février 2019) . - pp. 26-27
Catégories : BDSP402
Accès dossier médical / Accès information / Communication / Consentement / Dossier médical / DroitIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : L'article fait le point sur la composition du dossier du patient, les modalités de communication, le cas du dossier d’un tiers, la conservation, les voies de recours Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Statut Localisation Disponibilité Revue: AIDE SOIGNANTE (L') AS-204-19 Périodique Empruntable Ifsi Blancarde Disponible L'Accès au dossier d'un proche décédé / Annabelle ALIX in INFIRMIER.E (L'), N° 2 (Novembre 2020)
[article]
Titre : L'Accès au dossier d'un proche décédé Type de document : texte imprimé Auteurs : Annabelle ALIX, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : pp. 44-45 Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Accès dossier médical / Dossier médical / Recours contentieux / Réglementation / Relation famille institution#3-2001/ Secret médicalIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : "La famille d’un patient décédé peut accéder au dossier médical du défunt sous certaines conditions. Personnes concernées, motifs valables, délais légaux… Le point sur les modalités d’accès." (Extrait)
in INFIRMIER.E (L') > N° 2 (Novembre 2020) . - pp. 44-45[article] L'Accès au dossier d'un proche décédé [texte imprimé] / Annabelle ALIX, Auteur . - 2020 . - pp. 44-45.
Langues : Français (fre)
in INFIRMIER.E (L') > N° 2 (Novembre 2020) . - pp. 44-45
Catégories : BDSP402
Accès dossier médical / Dossier médical / Recours contentieux / Réglementation / Relation famille institution#3-2001/ Secret médicalIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : "La famille d’un patient décédé peut accéder au dossier médical du défunt sous certaines conditions. Personnes concernées, motifs valables, délais légaux… Le point sur les modalités d’accès." (Extrait) Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Statut Localisation Disponibilité Revue: INFIRMIER.E (L) INF-002-20 Périodique Empruntable Ifsi Blancarde Disponible L'Accès partiel à la profession d'infirmier désormais autorisé / Jérôme CHEVILLOTTE in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 229 (Mars 2017)
[article]
Titre : L'Accès partiel à la profession d'infirmier désormais autorisé Type de document : texte imprimé Auteurs : Jérôme CHEVILLOTTE, Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : pp. 5 Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Droit communautaire / Europe / Infirmier / Masseur kinésithérapeute / Mode exercice professionnel / Ordre professionnel#3-2001. Groupement professionnel ayant la personnalité juridique, auquel sont obligatoirement affiliés les membres de la profession et bénéficiant de prérogatives d'autorité (Lexique des termes juridiques, Dalloz)/ Pharmacien / Profession paramédicale / Profession santé / Qualification professionnelle / Reconnaissance professionnelle#4-2006Index. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Petit résumé de l'Ordonnance n° 2017-50 du 19 janvier 2017 autorisant l'accès partiel à la profession sous certaines conditions (durée d'activité dans le pays d'origine, durée de la formation.... A noter qu'un recours auprès du Conseil d'Etat a été déposé
in REVUE DE L'INFIRMIERE > N° 229 (Mars 2017) . - pp. 5[article] L'Accès partiel à la profession d'infirmier désormais autorisé [texte imprimé] / Jérôme CHEVILLOTTE, Auteur . - 2017 . - pp. 5.
Langues : Français (fre)
in REVUE DE L'INFIRMIERE > N° 229 (Mars 2017) . - pp. 5
Catégories : BDSP402
Droit communautaire / Europe / Infirmier / Masseur kinésithérapeute / Mode exercice professionnel / Ordre professionnel#3-2001. Groupement professionnel ayant la personnalité juridique, auquel sont obligatoirement affiliés les membres de la profession et bénéficiant de prérogatives d'autorité (Lexique des termes juridiques, Dalloz)/ Pharmacien / Profession paramédicale / Profession santé / Qualification professionnelle / Reconnaissance professionnelle#4-2006Index. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Petit résumé de l'Ordonnance n° 2017-50 du 19 janvier 2017 autorisant l'accès partiel à la profession sous certaines conditions (durée d'activité dans le pays d'origine, durée de la formation.... A noter qu'un recours auprès du Conseil d'Etat a été déposé Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Statut Localisation Disponibilité Revue: REVUE DE L'INFIRMIERE RI-229-17 Périodique Empruntable Ifsi Blancarde Disponible Accidents de service, maladies professionnelle: Guide pratique des procédures / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Paris : Ministère des solidarités et de la santé (2021)
Titre : Accidents de service, maladies professionnelle: Guide pratique des procédures Type de document : document électronique Auteurs : DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS), Auteur Editeur : Paris : Ministère des solidarités et de la santé Année de publication : 2021 Importance : 44 pages Format : Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Accident trajet / Accident travail / CHSCT / Déclaration maladie / Droit / Fonction publique / Fonction publique hospitalière#3-2001./ Incapacité / Invalidité / Maladie professionnelle / Médecin travail / Reclassement handicapé / Signalement#3-2001.Index. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Ce guide concerne les agents de la fonction publique hospitalière. Il énonce les différents types d'Accidents de service, maladies professionnelle (ASMP), les démarches de l'agent et de l'établissement, les décisions de suite à donner (congé pour invalidité temporaire imputable au service) et le devenir de l'agent En ligne : https://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/guide_citis.pdf Format de la ressource électronique : Accidents de service, maladies professionnelle: Guide pratique des procédures [document électronique] / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS), Auteur . - Paris : Ministère des solidarités et de la santé, 2021 . - 44 pages ; PDF.
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Accident trajet / Accident travail / CHSCT / Déclaration maladie / Droit / Fonction publique / Fonction publique hospitalière#3-2001./ Incapacité / Invalidité / Maladie professionnelle / Médecin travail / Reclassement handicapé / Signalement#3-2001.Index. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Ce guide concerne les agents de la fonction publique hospitalière. Il énonce les différents types d'Accidents de service, maladies professionnelle (ASMP), les démarches de l'agent et de l'établissement, les décisions de suite à donner (congé pour invalidité temporaire imputable au service) et le devenir de l'agent En ligne : https://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/guide_citis.pdf Format de la ressource électronique : Les Accidents de service et les maladies professionnelles des infirmiers du secteur public / Emmanuelle MEL in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 260/261 (Avril-Mai 2020)
PermalinkAccueil et accompagnement des Mineurs Non Accompagnés - Points de repères juridiques et recommandations / Corinne LAMOUCHE / Paris : AP-HP (2018)
PermalinkLes Agents contractuels / Gilles DEVERS in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 369 (Mars 2016)
PermalinkAides à domicile et aspirations endo-trachéales: une nouvelle compétence / Guillaume ROUSSET in SOINS, N° 799 (Octobre 2015)
PermalinkArrêt de travail : de la confidentialité des données médicales / Geneviève BELTRAN in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 299 (15 avril 2012)
PermalinkArrêt de travail : Le formulaire mis à jour / Geneviève BELTRAN in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 348 (1e juillet 2014)
PermalinkArrêté du 10 juin 2004 modifié fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres d'infirmier responsable des soins généraux délivrés par les Etats membres de l'Union européenne ou autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, mentionnée à l'article L. 4311-3 du code de la santé publique / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Legifrance
PermalinkArrêté du 22 mars 2017 relatif au référentiel de sécurité applicable au Système national des données de santé / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2017)
PermalinkArrêté du 26 octobre 2023 fixant les règles de gestion des droits d'accès au dossier médical partagé des professionnels mentionnés à l'article L. 1111-15 et au III de l'article L. 1111-17 du code de la santé publique / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2023)
PermalinkArrêté du 26 octobre 2023 portant approbation du référentiel de sécurité et d'interopérabilité relatif à l'accès des professionnels au dossier médical partagé (DMP) / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2023)
PermalinkArrêté du 26 septembre 2014 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d’État d’infirmier / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Paris : Direction des journaux officiels (2014)
PermalinkArrêté du 3 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2023)
PermalinkArrêté du 3 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier. Annexe VIII : formation du parcours spécifique pour AS expérimentés / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Paris : Direction des journaux officiels (2023)
PermalinkArrêté du 30 décembre 2020 relatif à l'adaptation des modalités d'admission, aux aménagements de formation et à la procédure de délivrance de diplômes ou titres de certaines formations en santé dans le cadre de la lutte contre la propagation de la covid-19 / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkArrêté du 5 février 2021 portant diverses modifications concernant l'admission dans les instituts de formation de certaines professions non médicales / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkL'Aspect juridique du soin: cadre ou contrainte ? / Carène PONTE in SOINS AIDES SOIGNANTES, N° 42 (Octobre 2011)
PermalinkAssurance professionnelle : Faut-il être couverte ? / Marjolaine DIHL in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 302 (1e juin 2012)
PermalinkLes Auteurs de violences sexuelles sur mineurs / Sylvie VIGOURT OUDART in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 269 (Mars 2021)
PermalinkLes Avancements de carrière / Adeline FARGE in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 375 (Octobre 2016)
PermalinkAvec les réseaux, travailler ensemble pour la santé / Brigitte LECOINTRE in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 257 (Janvier 2020)
PermalinkAvis n° 16-A-11 du 11 mai 2016 relatif à un projet de décret portant code de déontologie des infirmiers / AUTORITE DE LA CONCURRENCE / Autorité de la concurrence (2016)
PermalinkLe Bilan de compétences / Marie ALES in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), n° 354 (Novembre 2014)
PermalinkLe BSI à l'épreuve du terrain: des avis partagés / Laure MARTIN in INFIRMIER.E (L'), N° 30 (Mars 2023)
PermalinkBurn out: une maladie professionnelle / Magali CLAUSENER in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 380 (Mars 2017)
PermalinkCertificats médicaux, attestations : prudence et rigueur sont la règle / Valériane DUJARDIN LASCAUX in SANTE MENTALE, N° 282 (Novembre 2023)
PermalinkChambre disciplinaire nationale: Les rouages d'une justice "professionnelle" / Laure MARTIN in INFIRMIER.E (L'), N° 6 (Mars 2021)
PermalinkCirculaire du 15 mars 2017 relative au respect du principe de laïcité dans la fonction publique / MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE / Legifrance (2017)
PermalinkCirculaire n° 2020/215 du 31 décembre 2020 relative à la prévention de la radicalisation des agents employés par les établissements publics de santé et établissements publics médico-sociaux / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Paris : Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkCode de déontologie: Des droits... et des obligations / Françoise VLAEMYNCK in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 378 (Janvier 2017)
PermalinkLe Code de déontologie est "une chance pour la profession" : Entretien avec Didier Borniche, président du Conseil national de l'Ordre des infirmiers / Sylvie WARNET in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 228 (Février 2017)
PermalinkCode de déontologie des infirmiers / ORDRE NATIONAL DES INFIRMIERS / Ordre National des Infirmiers (2016)
PermalinkLe Code de déontologie des infirmiers enfin publié / Guillaume ROUSSET in SOINS, N° 812 (Janvier / Février 2017)
PermalinkCode de déontologie: quelques nouveautés et un impact symbolique / Olivia DUJARDIN in ACTUSOINS, N° 24 (Mars-Avril-Mai 2017)
PermalinkCode déontologique du CII pour la profession infirmière / CONSEIL INTERNATIONAL DES INFIRMIERES (CII) / Genève : Conseil International des Infirmières - CII (2021)
PermalinkCode du travail: Ordonnances en or pour les employeurs / Annabelle ALIX in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 387 (Novembre 2017)
PermalinkLe Comité d’hygiène de sécurité et des conditions de travail à l’hôpital public / Grégory CAUMES in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 248 (Février 2019)
PermalinkComment contrôler les effets personnels des patients ? / Eric PECHILLON in SANTE MENTALE, N° 211 (Octobre 2016)
PermalinkLes Commissions administratives paritaires locales à l’hôpital / Laurent RICCI in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 246 (Décembre 2018)
PermalinkLe Compte épargne-temps / Marie ALES in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 359 (Avril 2015)
PermalinkCompte personnel d'activité et de formation, sa mise en oeuvre est précisée par décret / Sylvie WARNET in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° Hors série (Juin 2017)
PermalinkLe Compte personnel de formation en huit questions / Malika SURBLED in ACTUSOINS, N° 16 (Mars-Avril-Mai 2015)
PermalinkLe Compte personnel de formation: mode d'emploi / Carène PONTE in SOINS AIDES SOIGNANTES, n° 64 (Mai/ Juin 2015)
PermalinkConcilier droit de grève et continuité du service / Annabelle ALIX in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 377 (Décembre 2016)
PermalinkConcilier règles de concurrence et intérêt général de la santé publique / Yann KERGUENEC (De) in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 234 (Octobre 2017)
PermalinkConcilier travail et maternité / Annabelle ALIX in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), n° 358 (Mars 2015)
PermalinkConduite automobile et traitement psychotrope / Valériane DUJARDIN in SANTE MENTALE, N° 223 (Décembre 2017)
PermalinkConfidentialité et secret professionnel / Carène PONTE in SOINS AIDES SOIGNANTES, N° 78 (Septembre-Octobre 2007)
PermalinkLe Conflit de loyauté face à une situation de maltraitance de la part d'un soignant / Martine MAZOYER in SOINS AIDES SOIGNANTES, N° 113 (Juillet/Août 2023)
PermalinkLe Congé parental d'éducation / Annabelle ALIX in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 363 (Septembre 2015)
PermalinkLes Congés maladies / Marie ALES in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 366 (Décembre 2015)
PermalinkLes Congés payés / Annabelle ALIX in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 376 (Novembre 2016)
PermalinkLe Conseil d'Etat, juge administratif suprême / Carène PONTE in SOINS AIDES SOIGNANTES, n° 58 (Mai/Juin 2014)
PermalinkLes Conséquences d'une IAS / Annabelle ALIX in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 360 (Mai 2015)
PermalinkPermalinkLa Contention lors des soins: Dossier / Bénédicte LOMBART in SOINS, N° 882 (Janvier-février 2024)
PermalinkCrise sanitaire: Faut-il poursuivre l'Etat en justice ? / Hélène COLAU in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 417/418 (Juillet / Août 2020)
PermalinkLa Crise sanitaire questionne les droits / Laure MARTIN in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 417/418 (Juillet / Août 2020)
PermalinkLa CSIRMT : de la représentation des infirmières au projet soignant de territoire / Jean-Marc BOUSSARD in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 232 (Juin-Juillet 2017)
PermalinkCumul d’activités : quels sont vos droits ? / Laure MARTIN in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 416 (Juin 2020)
PermalinkLes "Cumulards" de l'AP-HP / Véronique HUNSINGER in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 368 (Février 2016)
PermalinkPermalinkDécisions de jurisprudence / Gilles DEVERS in INFIRMIER.E (L'), N° 32 (Mai 2023)
PermalinkDécisions de jurisprudence / Gilles DEVERS in INFIRMIER.E (L'), N° 3/4 (Décembre 2020 - janvier 2021)
PermalinkDécret n° 2016-1101 du 11 août 2016 relatif à la validation des années d'études d'infirmier, de sage-femme et d'assistant social des agents affiliés à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locale / Paris : Direction des journaux officiels (2016)
PermalinkDécret n° 2016-1537 du 16 novembre 2016 relatif aux recherches impliquant la personne humaine / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2016)
PermalinkDécret n° 2016-1605 du 25 novembre 2016 portant code de déontologie des infirmiers / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2016)
PermalinkDécret n° 2016-942 du 8 juillet 2016 relatif à l'organisation du développement professionnel continu des professionnels de santé / Legifrance / Direction des journaux officiels (2016)
PermalinkDécret n° 2017-1520 du 2 novembre 2017 relatif à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé / Legifrance / Direction des journaux officiels (2017)
PermalinkDécret n° 2017-412 du 27 mars 2017 relatif à l'utilisation du numéro d'inscription au répertoire national d'identification des personnes physiques comme identifiant national de santé / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2017)
PermalinkDécret n° 2018-596 du 10 juillet 2018 relatif à l'établissement des listes nominatives des infirmiers et des pédicures-podologues salariés en vue de leur inscription au tableau de l'ordre et modifiant le décret n° 2016-746 du 2 juin 2016 relatif à l'établissement des listes nominatives des masseurs-kinésithérapeutes salariés en vue de leur inscription au tableau de l'ordre / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2018)
PermalinkDécret n° 2018-805 du 25 septembre 2018 relatif aux conditions de réalisation de la vaccination antigrippale par un infirmier ou une infirmière / Legifrance / Direction des journaux officiels (2018)
PermalinkDécret n° 2020-1660 du 22 décembre 2020 portant modification du code de déontologie des infirmiers et relatif notamment à leur communication professionnelle / Legifrance / Direction des journaux officiels (2020)
PermalinkDécret n° 2021-575 du 11 mai 2021 modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkDécret n° 2021-97 du 29 janvier 2021 modifiant le décret n° 2019-678 du 28 juin 2019 et portant diverses mesures relatives au retrait d'enregistrement d'organismes ou structures de développement professionnel continu des professions de santé et aux actes des infirmiers diplômés d'Etat / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkDécret n° 2021-980 du 23 juillet 2021 relatif à la réalisation de certains actes professionnels par les infirmiers et d'autres professionnels de santé / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkDécret n° 2022-1425 du 10 novembre 2022 relatif à la qualification de certains personnels de l'Etablissement français du sang et aux vigilances relatives aux produits de santé / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels
PermalinkDécret n° 2022-657 du 25 avril 2022 précisant les dispositions de procédure pénale résultant de la loi n° 2022-52 du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure applicables en cas de trouble mental / MINISTERE DE LA JUSTICE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkDécret n° 2023-326 du 28 avril 2023 modifiant le décret n° 2019-897 du 28 août 2019 instituant un médiateur national et des médiateurs régionaux ou interrégionaux pour les personnels des établissements publics de santé, sociaux et médico-sociaux / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2023)
PermalinkDéduction des frais de véhicule: quelle option ? / Laure MARTIN in INFIRMIER.E (L'), N° 18 (Mars 2022)
PermalinkLe Défenseur des droits / Carène PONTE in SOINS AIDES SOIGNANTES, N° 108 (Septembre-Octobre 2022)
PermalinkLa Délégation d'accueil dans une maison d'assistants maternels / Sandra ONYSZKO in Métiers de la petite enfance, N° 236-237 (Août-Septembre 2016)
PermalinkLa Démission dans le secteur privé / Annabelle ALIX in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 371 (Mai 2016)
PermalinkLa Déontologie à l’hôpital / Emmanuelle MEL in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 258 (Février 2020)
PermalinkLa Déontologie infirmière: Dossier / Christophe DEBOUT in SOINS, N° 818 (Septembre 2017)
PermalinkDéontologie: "Savoir expliquer sans en dire trop..." / Marjolaine DIHL in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 292 (1e janvier 2012)
PermalinkLe Départ à la retraite / Magali CLAUSENER in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 365 (Novembre 2015)
PermalinkLe Détachement / Annabelle ALIX in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 356 (Janvier 2015)
PermalinkDire la déontologie, certes, mais la faire appliquer aussi / Yann KERGUENEC (De) in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 233 (Août-Septembre 2017)
PermalinkLa Discipline des fonctionnaires : un processus utile et codifié / Laurent RICCI in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 257 (Janvier 2020)
PermalinkLa Discrétion professionnelle / Annabelle ALIX in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 372 (Juin 2016)
PermalinkLa Discrimination : Dossier / Pascal BARREAU in SOINS CADRES, N° 128 (Juin 2021)
PermalinkDisparition d'un patient: Comment agir? / Laure MARTIN in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 413 (Mars 2020)
PermalinkUn Dispositif simplifié d'entretiens au cours de la vie professionnelle / Michelle JODEAU in SOINS AIDES SOIGNANTES, n° 59 (Juillet-août 2014)
PermalinkPermalinkDonnées personnelles concernant l'enfant, une norme simplifiée / Emmanuelle BARSKY in Métiers de la petite enfance, N° 239 (Novembre 2016)
Permalink