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Décret n° 2017-1520 du 2 novembre 2017 relatif à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé / Legifrance / Direction des journaux officiels (2017)
Titre : Décret n° 2017-1520 du 2 novembre 2017 relatif à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé Type de document : document électronique Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2017 Collection : Journal officiel de la République française num. JORF n°0257 du 3 novembre 2017 Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Diplôme / Europe / Formation / Infirmier / Mode exercice professionnel / Organisation soins / Profession médicale / Profession paramédicale / Qualité soinsEnsemble des propriétés caractérisant les soins : efficacité, sécurité, caractère approprié, accessibilité, acceptabilité./ Sécurité
IFSI
Organisation sanitaireIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Le décret précise les conditions et les modalités d'application des dispositifs de reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé issues de la directive 2013/55/UE du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2013, en ce qui concerne notamment la carte professionnelle européenne, le mécanisme d'alerte et l'accès partiel [Il s'agit d'autoriser les professionnels de santé européens n’ayant pas le niveau requis pour que leur diplôme soit reconnu, à n’exercer qu’une partie d’une profession médicale ou paramédicale]
Les dispositions concernant l'exercice partiel sont à consulter ici: https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035943892&dateTexte=&categorieLien=idEn ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035943892&date [...] Format de la ressource électronique : HTML Décret n° 2017-1520 du 2 novembre 2017 relatif à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé [document électronique] . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2017. - (Journal officiel de la République française; JORF n°0257 du 3 novembre 2017) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Diplôme / Europe / Formation / Infirmier / Mode exercice professionnel / Organisation soins / Profession médicale / Profession paramédicale / Qualité soinsEnsemble des propriétés caractérisant les soins : efficacité, sécurité, caractère approprié, accessibilité, acceptabilité./ Sécurité
IFSI
Organisation sanitaireIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Le décret précise les conditions et les modalités d'application des dispositifs de reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé issues de la directive 2013/55/UE du Parlement européen et du Conseil du 20 novembre 2013, en ce qui concerne notamment la carte professionnelle européenne, le mécanisme d'alerte et l'accès partiel [Il s'agit d'autoriser les professionnels de santé européens n’ayant pas le niveau requis pour que leur diplôme soit reconnu, à n’exercer qu’une partie d’une profession médicale ou paramédicale]
Les dispositions concernant l'exercice partiel sont à consulter ici: https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035943892&dateTexte=&categorieLien=idEn ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000035943892&date [...] Format de la ressource électronique : HTML Décret n° 2017-1866 du 29 décembre 2017 portant définition de la stratégie nationale de santé pour la période 2018-2022 / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2017)
Titre : Décret n° 2017-1866 du 29 décembre 2017 portant définition de la stratégie nationale de santé pour la période 2018-2022 Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Prés. Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2017 Collection : Journal officiel de la République française num. JORF n°0305 du 31 décembre 2017 Importance : 56 pages Format : Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Accès soinsCapacité matérielle d'accéder aux services de santé./ Alimentation / Droits usager / Facteur socioéconomique / Formation professionnelle / Gestion risque#3-2001./ Inégalité devant soins / Inégalité sociale / Paludisme / Politique santé / Politique soins / Prévention / Promotion santé / Proximité soins#4-2006/ Risque professionnel / Santé environnementale#3-2001. Analyse des déterminants de santé, naturels et artificiels, des milieux de vie de l'homme : lieux de travail, habitats, milieu rural et urbain, ayant pour objectif une meilleure maîtrise des risques/ Santé sexuelle#4-2006. "Intégration des aspects somatiques, effectifs, intellectuels et sociaux de l'être sexué, de façon à parvenir à un enrichissement et à un épanouissement de la personnalité humaine, de la communication et de l'amour" (OMS, 1975)/ Sécurité sanitaire#3-2001./ Soutien domicile / Stratégie
IFSI
Organisation sanitaireIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : "la politique de santé est conduite dans le cadre d’une stratégie nationale de santé définie par le Gouvernement, qui détermine, de manière pluriannuelle, des domaines d’action prioritaires et des objectifs d’amélioration de la santé et de la protection sociale contre la maladie. Un volet de la stratégie nationale de santé détermine les priorités de la politique de santé de l’enfant, un autre est spécifique à la Corse et un troisième concerne chacune des collectivités d’outre-mer régies par l’article 73 de la Constitution, ainsi que Saint- Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon et Wallis-et-Futuna. Le décret a pour objet de définir la stratégie nationale de santé pour la période 2018-2022. " En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000036341354 Format de la ressource électronique : Décret n° 2017-1866 du 29 décembre 2017 portant définition de la stratégie nationale de santé pour la période 2018-2022 [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Prés. . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2017 . - 56 pages ; PDF. - (Journal officiel de la République française; JORF n°0305 du 31 décembre 2017) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Accès soinsCapacité matérielle d'accéder aux services de santé./ Alimentation / Droits usager / Facteur socioéconomique / Formation professionnelle / Gestion risque#3-2001./ Inégalité devant soins / Inégalité sociale / Paludisme / Politique santé / Politique soins / Prévention / Promotion santé / Proximité soins#4-2006/ Risque professionnel / Santé environnementale#3-2001. Analyse des déterminants de santé, naturels et artificiels, des milieux de vie de l'homme : lieux de travail, habitats, milieu rural et urbain, ayant pour objectif une meilleure maîtrise des risques/ Santé sexuelle#4-2006. "Intégration des aspects somatiques, effectifs, intellectuels et sociaux de l'être sexué, de façon à parvenir à un enrichissement et à un épanouissement de la personnalité humaine, de la communication et de l'amour" (OMS, 1975)/ Sécurité sanitaire#3-2001./ Soutien domicile / Stratégie
IFSI
Organisation sanitaireIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : "la politique de santé est conduite dans le cadre d’une stratégie nationale de santé définie par le Gouvernement, qui détermine, de manière pluriannuelle, des domaines d’action prioritaires et des objectifs d’amélioration de la santé et de la protection sociale contre la maladie. Un volet de la stratégie nationale de santé détermine les priorités de la politique de santé de l’enfant, un autre est spécifique à la Corse et un troisième concerne chacune des collectivités d’outre-mer régies par l’article 73 de la Constitution, ainsi que Saint- Barthélemy, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon et Wallis-et-Futuna. Le décret a pour objet de définir la stratégie nationale de santé pour la période 2018-2022. " En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000036341354 Format de la ressource électronique : Décret n°2019-380 du 29 avril 2019 portant création d'un délégué ministériel à la santé mentale et à la psychiatrie / PREMIER MINISTRE. France / Legifrance / Direction des journaux officiels (2019)
Titre : Décret n°2019-380 du 29 avril 2019 portant création d'un délégué ministériel à la santé mentale et à la psychiatrie Type de document : document électronique Auteurs : PREMIER MINISTRE. France, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2019 Collection : Journal officiel de la République française num. n°0101 du 30 avril 2019 Importance : 1 page Format : HTML Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Coordination#3-2001./ Plan / Psychiatrie / Stratégie
IFSI
Organisation sanitaireIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : "Le délégué ministériel à la santé mentale et à la psychiatrie est chargé de mettre en œuvre la stratégie nationale en faveur de la santé mentale et de la psychiatrie, de s'assurer de son déploiement dans les territoires, de contribuer à accompagner les évolutions de la psychiatrie afin de développer des prises en charge de qualité, diversifiées, personnalisées et accessibles à l'ensemble de la population"
En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2019/4/29/SSAZ1911221D/jo/texte Format de la ressource électronique : html Décret n°2019-380 du 29 avril 2019 portant création d'un délégué ministériel à la santé mentale et à la psychiatrie [document électronique] / PREMIER MINISTRE. France, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2019 . - 1 page ; HTML. - (Journal officiel de la République française; n°0101 du 30 avril 2019) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Coordination#3-2001./ Plan / Psychiatrie / Stratégie
IFSI
Organisation sanitaireIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : "Le délégué ministériel à la santé mentale et à la psychiatrie est chargé de mettre en œuvre la stratégie nationale en faveur de la santé mentale et de la psychiatrie, de s'assurer de son déploiement dans les territoires, de contribuer à accompagner les évolutions de la psychiatrie afin de développer des prises en charge de qualité, diversifiées, personnalisées et accessibles à l'ensemble de la population"
En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2019/4/29/SSAZ1911221D/jo/texte Format de la ressource électronique : html Décret n° 2019-406 du 2 mai 2019 relatif aux relations entre le service de santé des armées et les autres acteurs du système de santé / Legifrance / Direction des journaux officiels (2019)
Titre : Décret n° 2019-406 du 2 mai 2019 relatif aux relations entre le service de santé des armées et les autres acteurs du système de santé Type de document : document électronique Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2019 Collection : Journal officiel de la République française num. JORF n°0104 du 4 mai 2019 Importance : 12 pages Format : Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Code santé publique / Organisation hospitalière / Organisation soins / Service santé armée
IFSI
Organisation sanitaireIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : "le décret prévoit la participation renforcée du service de santé des armées (SSA) au système de santé en intégrant mieux le SSA dans l'organisation nationale et territoriale de l'offre de soins (stratégie nationale de santé, projet régional de santé, coordination avec les agences régionales de santé, participation aux conseils territoriaux de santé, fonds d'intervention régional) et en établissant des relations plus étroites entre le SSA et les autres acteurs du système de santé par la contractualisation au niveau national et local. Ce rapprochement prévu par le présent décret passe par une participation renforcée des hôpitaux des armées et des autres éléments du service de santé des armées au service public hospitalier par la commission des usagers des hôpitaux des armées, la permanence des soins, l'aide médicale d'urgence, les communautés psychiatriques de territoire, la meilleure participation au dispositif relatif à l'organisation de la réponse du système de santé en situations sanitaires exceptionnelles (ORSAN) ainsi que par la contribution des autres acteurs du système de santé au soutien sanitaire des forces armées" (RE) En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000038437984 Format de la ressource électronique : Décret n° 2019-406 du 2 mai 2019 relatif aux relations entre le service de santé des armées et les autres acteurs du système de santé [document électronique] . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2019 . - 12 pages ; PDF. - (Journal officiel de la République française; JORF n°0104 du 4 mai 2019) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Code santé publique / Organisation hospitalière / Organisation soins / Service santé armée
IFSI
Organisation sanitaireIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : "le décret prévoit la participation renforcée du service de santé des armées (SSA) au système de santé en intégrant mieux le SSA dans l'organisation nationale et territoriale de l'offre de soins (stratégie nationale de santé, projet régional de santé, coordination avec les agences régionales de santé, participation aux conseils territoriaux de santé, fonds d'intervention régional) et en établissant des relations plus étroites entre le SSA et les autres acteurs du système de santé par la contractualisation au niveau national et local. Ce rapprochement prévu par le présent décret passe par une participation renforcée des hôpitaux des armées et des autres éléments du service de santé des armées au service public hospitalier par la commission des usagers des hôpitaux des armées, la permanence des soins, l'aide médicale d'urgence, les communautés psychiatriques de territoire, la meilleure participation au dispositif relatif à l'organisation de la réponse du système de santé en situations sanitaires exceptionnelles (ORSAN) ainsi que par la contribution des autres acteurs du système de santé au soutien sanitaire des forces armées" (RE) En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000038437984 Format de la ressource électronique : Décret n° 2020-1387 du 14 novembre 2020 fixant la liste des professionnels de santé habilités à renseigner les systèmes d'information mentionnés à l'article 11 de la loi du 11 mai 2020 prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2020)
Titre : Décret n° 2020-1387 du 14 novembre 2020 fixant la liste des professionnels de santé habilités à renseigner les systèmes d'information mentionnés à l'article 11 de la loi du 11 mai 2020 prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur Mention d'édition : 15 novembre 2020 Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2020 Collection : Journal officiel de la République française num. n° 0277 Importance : 1 page Format : HTML Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Banque donnée / Crise / Dépistage / Indicateur santéVariable qualitative ou quantitative permettant d'évaluer l'état de santé./ Politique santé / Signalement#3-2001./ Système information / Test dépistage / Traçabilité
IFSI
Coronavirus / Organisation sanitaireIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : "Le décret fixe la liste des professionnels de santé habilités à renseigner les systèmes d'information SI-DEP et Contact covid [stop-Covid]. Il s'agit des médecins, des biologistes médicaux, des pharmaciens et des infirmiers" En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042521316 Format de la ressource électronique : HTML Décret n° 2020-1387 du 14 novembre 2020 fixant la liste des professionnels de santé habilités à renseigner les systèmes d'information mentionnés à l'article 11 de la loi du 11 mai 2020 prorogeant l'état d'urgence sanitaire et complétant ses dispositions [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur . - 15 novembre 2020 . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2020 . - 1 page ; HTML. - (Journal officiel de la République française; n° 0277) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Banque donnée / Crise / Dépistage / Indicateur santéVariable qualitative ou quantitative permettant d'évaluer l'état de santé./ Politique santé / Signalement#3-2001./ Système information / Test dépistage / Traçabilité
IFSI
Coronavirus / Organisation sanitaireIndex. décimale : 1-2-D Organisation sanitaire- hôpital Résumé : "Le décret fixe la liste des professionnels de santé habilités à renseigner les systèmes d'information SI-DEP et Contact covid [stop-Covid]. Il s'agit des médecins, des biologistes médicaux, des pharmaciens et des infirmiers" En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042521316 Format de la ressource électronique : HTML Décret n° 2022-731 du 27 avril 2022 relatif à la mission de centre de ressources territorial pour personnes âgées et au temps minimum de présence du médecin coordonnateur en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkDécret no 2011-847 du 18 juillet 2011 relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge / Paris : Direction des journaux officiels (2011)
PermalinkDélégation de prise en charge en secteur hospitalier / Ljiljana JOVIC in SOINS, N° 795 (Mai 2015)
PermalinkDémocratie participative en santé : Dossier / Pascal MELIHAN-CHEININ in ACTUALITE ET DOSSIER EN SANTE PUBLIQUE ADSP, N° 121 (Mars 2023)
PermalinkDémocratie sanitaire / Marjolaine DIHL in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 321 (15 avril 2013)
PermalinkDémocratie sanitaire: Les ARS, deux ans après / Marie-Capucine DISS in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 297 (15 mars 2012)
PermalinkLa Démocratie sanitaire et les droits des patients / Emmanuelle MEL in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 247 (Janvier 2019)
PermalinkPermalinkPermalinkLe Déploiement de la pratique avancée en France: Dossier / Christophe DEBOUT in SOINS, N° 835 (Mai 2019)
PermalinkPermalinkDeux nouvelles instances en santé mentale / Valérie LEQUIEN in SOINS AIDES SOIGNANTES, N° 73 (Novembre / Décembre 2016)
PermalinkDéveloppement des prises en charge hospitalières ambulatoires de médecine. Rapport / Laure DELTOUR BECQ / Paris : IGAS (2016)
PermalinkDéveloppement des soins palliatifs et accompagnement de la fin de vie: Plan national 2021-2024 / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Paris : Ministère de la santé (2021)
PermalinkDéveloppement des soins palliatifs: encore du chemin à parcourir / Valérie CAPELLE in SOINS GERONTOLOGIE, n° 71 (Mai/juin 2008)
PermalinkDirecteur des soins et projet territorial de santé mentale / Francis MANGEONJEAN in SOINS CADRES, N° 109 (Février 2019)
PermalinkLa Direction générale de l'offre de soins / Caroline DUGENE in SOINS CADRES, N° 87 suppl. (Août 2013)
PermalinkLes Disparités territoriales d'offre et d'organisation des soins en psychiatrie en France : d’une vision segmentée à une approche systémique / Magali COLDEFY / Paris : IRDES (2014)
PermalinkDispositif d’appui à la coordination (DAC) : un interlocuteur unique pour les parcours de santé et de vie complexes / Agence Régionale de Santé (ARS). Paca / Marseille : ARS Paca (2022)
PermalinkLe Dispositif de soins face au risque pandémique: Dossier / Myriam HERON in SOINS, N° 741 (Décembre 2009)
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