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Arrêté du 26 octobre 2023 portant approbation du référentiel de sécurité et d'interopérabilité relatif à l'accès des professionnels au dossier médical partagé (DMP) / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2023)
Titre : Arrêté du 26 octobre 2023 portant approbation du référentiel de sécurité et d'interopérabilité relatif à l'accès des professionnels au dossier médical partagé (DMP) Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2023 Collection : Journal officiel de la République française num. n° 0258 du 07/11/2023 Importance : 21 pages Format : HTML PDF Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Accès dossier médical / CNIL / Dossier médical informatisé / Droit domaine santé / Information malade / Informatique & liberté / Partage information#4-2006/ Secret professionnel / Sécurité informatique#3-2001./ Téléchargement / Traçabilité
IFSI
E-santéIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Présentation du référentiel qui définit notamment: qu'est-ce que le DMP ? Par quels textes le DMP est-il encadré ? Quelle est l'articulation du DMP avec Mon espace santé ? Quelle est la nature du présent référentiel ? Quel est le périmètre d'application de ce référentiel ? Quelles sont les modalités d'interaction avec le DMP pour les professionnels ? Quelles sont les modalités d'identification électronique associées ?.... En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFSCTA000048368253 Format de la ressource électronique : PDF/HTML Arrêté du 26 octobre 2023 portant approbation du référentiel de sécurité et d'interopérabilité relatif à l'accès des professionnels au dossier médical partagé (DMP) [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2023 . - 21 pages ; HTML PDF. - (Journal officiel de la République française; n° 0258 du 07/11/2023) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Accès dossier médical / CNIL / Dossier médical informatisé / Droit domaine santé / Information malade / Informatique & liberté / Partage information#4-2006/ Secret professionnel / Sécurité informatique#3-2001./ Téléchargement / Traçabilité
IFSI
E-santéIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Présentation du référentiel qui définit notamment: qu'est-ce que le DMP ? Par quels textes le DMP est-il encadré ? Quelle est l'articulation du DMP avec Mon espace santé ? Quelle est la nature du présent référentiel ? Quel est le périmètre d'application de ce référentiel ? Quelles sont les modalités d'interaction avec le DMP pour les professionnels ? Quelles sont les modalités d'identification électronique associées ?.... En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFSCTA000048368253 Format de la ressource électronique : PDF/HTML Le Secret professionnel / Pierre-Mathieu ARCAS in SOINS PSYCHIATRIE, N° 348 (Septembre-Octobre 2023)
[article]
Titre : Le Secret professionnel : Autour du soin en psychiatrie (5/6) Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre-Mathieu ARCAS, Auteur Année de publication : 2023 Article en page(s) : pp. 45-46 Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Droit / Droits malade / Droits malade hospitalisé / Partage information#4-2006/ Secret médical / Secret professionnel / Transmission donnéesIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : "Le secret professionnel est une notion complexe, régulièrement mise à mal. Considéré comme une nécessité dans les soins, il participe à garantir une relation soignant-soigné de qualité. Pour autant, avec le développement des nouvelles technologies et les évolutions législatives récentes, ses contours n’ont jamais été aussi flous..."(RE) Notion de secret absolu et secret partagé, vigilance dans le partage des informations, les cas obligatoires
in SOINS PSYCHIATRIE > N° 348 (Septembre-Octobre 2023) . - pp. 45-46[article] Le Secret professionnel : Autour du soin en psychiatrie (5/6) [texte imprimé] / Pierre-Mathieu ARCAS, Auteur . - 2023 . - pp. 45-46.
Langues : Français (fre)
in SOINS PSYCHIATRIE > N° 348 (Septembre-Octobre 2023) . - pp. 45-46
Catégories : BDSP402
Droit / Droits malade / Droits malade hospitalisé / Partage information#4-2006/ Secret médical / Secret professionnel / Transmission donnéesIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : "Le secret professionnel est une notion complexe, régulièrement mise à mal. Considéré comme une nécessité dans les soins, il participe à garantir une relation soignant-soigné de qualité. Pour autant, avec le développement des nouvelles technologies et les évolutions législatives récentes, ses contours n’ont jamais été aussi flous..."(RE) Notion de secret absolu et secret partagé, vigilance dans le partage des informations, les cas obligatoires Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Statut Localisation Disponibilité Revue: SOINS PSYCHIATRIE SOP-348-23 Périodique Empruntable Ifsi Blancarde Disponible
[article]
Titre : Accès au dossier médical du mineur Type de document : texte imprimé Auteurs : Stéphanie RENARD, Auteur ; Eric PECHILLON, Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : pp. 8-9 Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Accès dossier médical / Autorité parentale / Divorce / Droit / Droits enfant / Parent / Protection infantile / Secret professionnel / Vie privée#4-2006Index. décimale : 1-3-C Droits des patients Résumé : "Le législateur a défini précisément les conditions d’accès au dossier médical du patient mineur, en principe réservé aux détenteurs de l’autorité parentale. Les professionnels doivent cependant respecter aussi les droits du jeune mineur à être informé et à participer aux prises de décisions le concernant" (RE) En ligne : http://www.santementale.fr/boutique/acheter-article/acces-au-dossier-medical-du- [...] Format de la ressource électronique :
in SANTE MENTALE > N° 215 (Février 2017) . - pp. 8-9[article] Accès au dossier médical du mineur [texte imprimé] / Stéphanie RENARD, Auteur ; Eric PECHILLON, Auteur . - 2017 . - pp. 8-9.
Langues : Français (fre)
in SANTE MENTALE > N° 215 (Février 2017) . - pp. 8-9
Catégories : BDSP402
Accès dossier médical / Autorité parentale / Divorce / Droit / Droits enfant / Parent / Protection infantile / Secret professionnel / Vie privée#4-2006Index. décimale : 1-3-C Droits des patients Résumé : "Le législateur a défini précisément les conditions d’accès au dossier médical du patient mineur, en principe réservé aux détenteurs de l’autorité parentale. Les professionnels doivent cependant respecter aussi les droits du jeune mineur à être informé et à participer aux prises de décisions le concernant" (RE) En ligne : http://www.santementale.fr/boutique/acheter-article/acces-au-dossier-medical-du- [...] Format de la ressource électronique : Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Statut Localisation Disponibilité Revue: SANTE MENTALE SM-215-17 Périodique Empruntable Ifsi Blancarde Disponible Agir contre la maltraitance. Guide juridique à l'usage des professionnels de l'enfance / Enfance et partage (2014)
Titre : Agir contre la maltraitance. Guide juridique à l'usage des professionnels de l'enfance Type de document : document électronique Editeur : Enfance et partage Année de publication : 2014 Importance : 44 pages Format : Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Enfance maltraitée / Maltraitance / Négligence#4-2006/ Protection enfant danger / Protection infantile / Secret professionnel / Signalement#3-2001./ Viol / ViolenceIndex. décimale : 1-1-B Sociologie - famille -précarité- violence-maltraitance Résumé : Présentation des différentes formes de maltraitance, du devoir d'agir, du mode de signalement. Sont présentés le secret professionnel, l'information partagée, les suites administratives et judiciaires, la prise en charge et la procédure pénale... En ligne : http://www.enfance-et-partage.org/IMG/pdf/Guide_juridique_Agir_contre_la_maltrai [...] Format de la ressource électronique : Agir contre la maltraitance. Guide juridique à l'usage des professionnels de l'enfance [document électronique] . - Enfance et partage, 2014 . - 44 pages ; PDF.
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Enfance maltraitée / Maltraitance / Négligence#4-2006/ Protection enfant danger / Protection infantile / Secret professionnel / Signalement#3-2001./ Viol / ViolenceIndex. décimale : 1-1-B Sociologie - famille -précarité- violence-maltraitance Résumé : Présentation des différentes formes de maltraitance, du devoir d'agir, du mode de signalement. Sont présentés le secret professionnel, l'information partagée, les suites administratives et judiciaires, la prise en charge et la procédure pénale... En ligne : http://www.enfance-et-partage.org/IMG/pdf/Guide_juridique_Agir_contre_la_maltrai [...] Format de la ressource électronique : L'Aide-soignante et l'information aux aidants naturels et aux familles / Pascale THIBAULT-WANQUET in SOINS AIDES SOIGNANTES, N° 40 (Juin 2011)
[article]
Titre : L'Aide-soignante et l'information aux aidants naturels et aux familles : Le Rôle des aides-soignantes et la place des aidants naturels dans le soin (3/6) Type de document : texte imprimé Auteurs : Pascale THIBAULT-WANQUET, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : pp. 29-30 Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Aide aux aidants#3-2001./ Aide soignant / Communication / Diffusion information / Droit / Information / Relation famille soignant / Secret professionnel
IFSI
UE.1.3Législation, éthique, déontologieIndex. décimale : 03 n5
in SOINS AIDES SOIGNANTES > N° 40 (Juin 2011) . - pp. 29-30[article] L'Aide-soignante et l'information aux aidants naturels et aux familles : Le Rôle des aides-soignantes et la place des aidants naturels dans le soin (3/6) [texte imprimé] / Pascale THIBAULT-WANQUET, Auteur . - 2011 . - pp. 29-30.
Langues : Français (fre)
in SOINS AIDES SOIGNANTES > N° 40 (Juin 2011) . - pp. 29-30
Catégories : BDSP402
Aide aux aidants#3-2001./ Aide soignant / Communication / Diffusion information / Droit / Information / Relation famille soignant / Secret professionnel
IFSI
UE.1.3Législation, éthique, déontologieIndex. décimale : 03 n5 Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Statut Localisation Disponibilité Revue: SOINS AIDES SOIGNANTES SAS-40-11 Périodique Empruntable Ifsi Blancarde Disponible L'Aide-soignante en SSIAD: Dossier / Ingrid CHOUCRALLAH in SOINS AIDES SOIGNANTES, N° 86 (Janvier / Février 2019)
PermalinkBien débuter: La relation soignant-soigné / David NAUDIN / Paris : Elsevier-Masson (2020)
PermalinkCoopérations autour des parcours de santé. Dossier / Pascal BARREAU in SOINS CADRES, N° 104 (Novembre 2017)
PermalinkLe Décès à l'hôpital: règles et recommandations à l'usage des personnels / Marc DUPONT / Rennes : Presses de l'EHESP (2012)
PermalinkDécret n° 2016-1349 du 10 octobre 2016 relatif au consentement préalable au partage d'informations entre des professionnels ne faisant pas partie de la même équipe de soins / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Paris : Direction des journaux officiels (2016)
PermalinkDécret n° 2022-714 du 27 avril 2022 modifiant le décret n° 2018-383 du 23 mai 2018 autorisant les traitements de données à caractère personnel relatifs au suivi des personnes en soins psychiatriques sans consentement / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkLa Déontologie à l’hôpital / Emmanuelle MEL in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 258 (Février 2020)
PermalinkLe Dispositif de lutte contre les violences conjugales / Carène PONTE in SOINS AIDES SOIGNANTES, N° 100 (Mai-Juin 2021)
PermalinkDocteur, mon dossier! Dossier in SANTE MENTALE, N° 62 (Novembre 2001)
PermalinkDroit en action sociale et médico-sociale / Pierre-Brice LEBRUN / Paris : Dunod (2021)
PermalinkDroit de la santé: textes juridiques / François ALLA / Paris : P.U.F. (1997)
PermalinkDroits et obligations des personnels face à la maltraitance des personnes âgées en institution / Marie-Reine RENARD in SOINS GERONTOLOGIE, N° 77 (Mai / juin 2009)
PermalinkL'Enfance en danger : Dossier in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 367 (Janvier 2016)
PermalinkEtre un soignant malade, soigner un(e) collègue. Les questions du secret professionnel et de la confiance / Annick TAQUET ASSOIGNONS in PERSPECTIVE SOIGNANTE, N° 61 (Avril 2018)
PermalinkLes Exceptions au secret professionnel / Jeanne CAPODANO in Métiers de la petite enfance, N° 231 (Mars 2016)
PermalinkLa Famille dans les soins: Dossier in SANTE MENTALE, N° 159 (Juin 2011)
PermalinkGestion des situations dangereuses: Dossier / Aymeric LAPP in AIDE SOIGNANTE (L'), N° 214 (Février 2020)
PermalinkLe Guide de l'infirmière libérale. De l'installation à la pratique / Muriel CARONNE / Rueil-Malmaison : Lamarre - Wolters Kluwer (2010)
PermalinkLe Guide de l'infirmière libérale. De l'installation à la pratique / Muriel CARONNE / Rueil-Malmaison : Lamarre - Wolters Kluwer (2015)
PermalinkGuide de la petite enfance: Accompagner l'enfant de 0 à 6 ans / Jacqueline GASSIER / Paris : Elsevier-Masson (2018)
PermalinkL'Infection par le VIH, une maladie chronique / Caroline PLAZA in AIDE SOIGNANTE (L'), N° 199 (Août / Septembre 2018)
PermalinkInformations médicales : Un accès encadré pour les autorités judiciaires / Geneviève BELTRAN in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 308 (1e octobre 2012)
PermalinkLégislation, éthique et déontologie, responsabilité, organisation du travail / Lucien AUBERT / Paris : Masson (2007)
PermalinkLoi n° 2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles / PRESIDENCE DE LA REPUBLIQUE (France) / Legifrance / Direction des journaux officiels (2018)
PermalinkMédias sociaux: Ne passez pas les frontières / Geneviève BELTRAN in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 295 (15 février 2012)
PermalinkMémo-guide infirmier. Sciences humaines, sociales et droit / Pascal HALLOUET / Paris : Elsevier-Masson (2012)
PermalinkUn Patient me demande mon numéro de téléphone personnel : comment réagir ? / Jean-Marie REVILLOT in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 398 (Novembre 2018)
PermalinkEn place dans les classes ! / Emmanuelle DEBELLEIX in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 241 (Septembre 2008)
PermalinkPlus d'un patient sur deux cacherait des informations aux soignants / Laurence MAUDUIT in SOINS, N° 763 (Mars 2012)
PermalinkPourquoi la visite à domicile ? Dossier / Jean-Paul LANQUETIN in SANTE MENTALE, N° 170 (Septembre 2012)
PermalinkPrécis de législation, éthique et déontologie / Régine MAUFOUX-IMMERGOUT / Paris : Lamarre (2012)
PermalinkPrévenir la réitération suicidaire: Dossier / Edouard LEAUNE in SANTE MENTALE, N° 256 (Mars 2021)
PermalinkPsychiatrie de liaison / Marie-Jeanne GUEDJ in SOINS PSYCHIATRIE, N° 274 (Mai/Juin 2011)
Permalink"Puis-je parler des patients avec mes collègues en dehors de mon lieux de travail ?" / Philippe SVANDRA in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 403 (Avril 2019)
PermalinkRelation communication / Nathalie FOURNIVAL / Editions Lamarre (2012)
PermalinkLes Réseaux sociaux: entre vie privée et échanges professionnels / Talin ARDIC PULAS in SOINS AIDES SOIGNANTES, N° 42 (Octobre 2011)
PermalinkRéseaux sociaux: du virtuel au réel. Dossier / Pascal BARREAU in SOINS CADRES, N° 100 (Novembre 2016)
PermalinkLa Responsabilité aide-soignante: Dossier / Daniel BENLAHOUES in AIDE SOIGNANTE (L'), N° 112 (Décembre 2009)
PermalinkRéussir tout le semestre 1 / Carine MARTIN / Estem-Vuibert (2016)
PermalinkSanté au travail : La réforme booste les IDE / Florence RAYNAL in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), n° 350 (Septembre 2014)
PermalinkSchizophrénie et cannabis: Dossier / Amine BENYAMINA in SANTE MENTALE, N° 237 (Avril 2019)
PermalinkSciences humaines Sciences sociales et droit / Joël LADNER / Paris : Maloine (2013)
PermalinkLe Secret du lien: Dossier / Annick PERRIN-NIQUET in SOINS PSYCHIATRIE, N° 320 (Janvier / Février 2019)
PermalinkLe Secret professionnel / Laurence VENCHIARUTTI in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 139 (Avril 2008)
PermalinkLe Secret professionnel / Geneviève BELTRAN in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 293 (15 janvier 2012)
PermalinkLe Secret professionnel / Aymeric LAPP in AIDE SOIGNANTE (L'), N° 178 (Juin-Juillet 2016)
PermalinkLe Secret professionnel appliqué aux soignants / Gilles DEVERS in INFIRMIER.E (L'), N° 1 (Octobre 2020)
PermalinkLe Secret professionnel : Dossier / Christine CASTELLO in SOINS PEDIATRIE-PUERICULTURE, N° 280 (Septembre / Octobre 2014)
PermalinkLe Secret professionnel soignant : un enjeu de démocratie sanitaire entre immanence et aliénation / Silvère PAUTIER in RECHERCHE EN SOINS INFIRMIERS, N° 130 (Septembre 2017)
PermalinkSecret professionnel et utilisation des réseaux sociaux / Carène PONTE in SOINS AIDES SOIGNANTES, N° 80 (Janvier / Février 2018)
PermalinkSensibiliser les étudiants aux impératifs de confidentialité à l'hôpital / Florence BOUDOUSSIER in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 187 (Janvier 2013)
PermalinkSexualité et conflits en institution: Dossier / Frédéric GALTIER in AIDE SOIGNANTE (L'), N° 211 (Novembre 2019)
PermalinkLes Soignants face au numérique: Dossier / Jérôme CHEVILLOTTE in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 252 (Juin-Juillet 2019)
PermalinkSoigner en prison : une difficile cohabitation / Emilie LAY in ACTUSOINS, N° 21 (Juin-juillet-août 2016)
PermalinkSoigner des V.I.P. : discrétion à tous les étages ! / Delphine BAUER in ACTUSOINS, N° 15 (Décembre-janvier-février 2015)
PermalinkLes Soins infirmiers au domicile, nouveaux défis. Dossier / Marie-Claire TALON CHRETIEN in SOINS, N° 807 (Juillet / Août 2016)
PermalinkSoins psychiatriques aux personnes détenues. Dossier / Pierre THOMAS in SANTE MENTALE, N° 227 (Avril 2018)
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