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Puis-je utiliser mon portable au travail ? / Valériane DUJARDIN LASCAUX in SANTE MENTALE, N° 288 (Mai 2024)
[article]
Titre : Puis-je utiliser mon portable au travail ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Valériane DUJARDIN LASCAUX, Auteur Année de publication : 2024 Article en page(s) : pp. 7 Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Droit / Hôpital / Règlement intérieur / Téléphone mobile#4-2006Index. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : "Dans quelle mesure un professionnel de santé peut-il utiliser son propre téléphone portable pour un motif personnel au cours de son exercice ? Les textes rappellent que tout soignant, durant son temps de travail, doit se consacrer exclusivement à son activité. Repères et points clés." (Extrait) En ligne : https://www.santementale.fr/2024/05/puis-je-utiliser-mon-portable-au-travail/ Format de la ressource électronique : html
in SANTE MENTALE > N° 288 (Mai 2024) . - pp. 7[article] Puis-je utiliser mon portable au travail ? [texte imprimé] / Valériane DUJARDIN LASCAUX, Auteur . - 2024 . - pp. 7.
Langues : Français (fre)
in SANTE MENTALE > N° 288 (Mai 2024) . - pp. 7
Catégories : BDSP402
Droit / Hôpital / Règlement intérieur / Téléphone mobile#4-2006Index. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : "Dans quelle mesure un professionnel de santé peut-il utiliser son propre téléphone portable pour un motif personnel au cours de son exercice ? Les textes rappellent que tout soignant, durant son temps de travail, doit se consacrer exclusivement à son activité. Repères et points clés." (Extrait) En ligne : https://www.santementale.fr/2024/05/puis-je-utiliser-mon-portable-au-travail/ Format de la ressource électronique : html Exemplaires (1)
Cote Code-barres Support Statut Localisation Disponibilité Revue: SANTE MENTALE SM-288-24 Périodique Empruntable Ifsi Blancarde Disponible
Titre : L’obligation d’emploi des travailleurs handicapés en 2022 Type de document : document électronique Auteurs : Marc COLLET, Auteur Mention d'édition : Novembre 2023 Editeur : DARES Année de publication : 2023 Collection : DARES Résultats num. 62 Importance : 4 pages Format : Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Donnée statistique / Emploi réservé / Enquête / Entreprise / Intégration handicapé / Obligation emploi#4-2006/ Travailleur handicapé#3-2001.Index. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : L’obligation d’emploi des travailleurs handicapés (OETH) prévoit que chaque employeur assujetti compte au moins 6% de salariés ayant une reconnaissance de handicap, à défaut de quoi il s’acquitte d’une contribution au fonds pour l’insertion professionnelle des personnes handicapées... Le point sur les chiffres effectifs En ligne : https://dares.travail-emploi.gouv.fr/publication/lobligation-demploi-des-travail [...] Format de la ressource électronique : L’obligation d’emploi des travailleurs handicapés en 2022 [document électronique] / Marc COLLET, Auteur . - Novembre 2023 . - DARES, 2023 . - 4 pages ; PDF. - (DARES Résultats; 62) .
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Donnée statistique / Emploi réservé / Enquête / Entreprise / Intégration handicapé / Obligation emploi#4-2006/ Travailleur handicapé#3-2001.Index. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : L’obligation d’emploi des travailleurs handicapés (OETH) prévoit que chaque employeur assujetti compte au moins 6% de salariés ayant une reconnaissance de handicap, à défaut de quoi il s’acquitte d’une contribution au fonds pour l’insertion professionnelle des personnes handicapées... Le point sur les chiffres effectifs En ligne : https://dares.travail-emploi.gouv.fr/publication/lobligation-demploi-des-travail [...] Format de la ressource électronique : Arrêté du 26 octobre 2023 portant approbation du référentiel de sécurité et d'interopérabilité relatif à l'accès des professionnels au dossier médical partagé (DMP) / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2023)
Titre : Arrêté du 26 octobre 2023 portant approbation du référentiel de sécurité et d'interopérabilité relatif à l'accès des professionnels au dossier médical partagé (DMP) Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2023 Collection : Journal officiel de la République française num. n° 0258 du 07/11/2023 Importance : 21 pages Format : HTML PDF Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Accès dossier médical / CNIL / Dossier médical informatisé / Droit domaine santé / Information malade / Informatique & liberté / Partage information#4-2006/ Secret professionnel / Sécurité informatique#3-2001./ Téléchargement / Traçabilité
IFSI
E-santéIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Présentation du référentiel qui définit notamment: qu'est-ce que le DMP ? Par quels textes le DMP est-il encadré ? Quelle est l'articulation du DMP avec Mon espace santé ? Quelle est la nature du présent référentiel ? Quel est le périmètre d'application de ce référentiel ? Quelles sont les modalités d'interaction avec le DMP pour les professionnels ? Quelles sont les modalités d'identification électronique associées ?.... En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFSCTA000048368253 Format de la ressource électronique : PDF/HTML Arrêté du 26 octobre 2023 portant approbation du référentiel de sécurité et d'interopérabilité relatif à l'accès des professionnels au dossier médical partagé (DMP) [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2023 . - 21 pages ; HTML PDF. - (Journal officiel de la République française; n° 0258 du 07/11/2023) .
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Accès dossier médical / CNIL / Dossier médical informatisé / Droit domaine santé / Information malade / Informatique & liberté / Partage information#4-2006/ Secret professionnel / Sécurité informatique#3-2001./ Téléchargement / Traçabilité
IFSI
E-santéIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Présentation du référentiel qui définit notamment: qu'est-ce que le DMP ? Par quels textes le DMP est-il encadré ? Quelle est l'articulation du DMP avec Mon espace santé ? Quelle est la nature du présent référentiel ? Quel est le périmètre d'application de ce référentiel ? Quelles sont les modalités d'interaction avec le DMP pour les professionnels ? Quelles sont les modalités d'identification électronique associées ?.... En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFSCTA000048368253 Format de la ressource électronique : PDF/HTML Arrêté du 26 octobre 2023 fixant les règles de gestion des droits d'accès au dossier médical partagé des professionnels mentionnés à l'article L. 1111-15 et au III de l'article L. 1111-17 du code de la santé publique / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2023)
Titre : Arrêté du 26 octobre 2023 fixant les règles de gestion des droits d'accès au dossier médical partagé des professionnels mentionnés à l'article L. 1111-15 et au III de l'article L. 1111-17 du code de la santé publique Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2023 Collection : Journal officiel de la République française num. n°0252 du 29/10/2023 Importance : 6 pages Format : Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Accès dossier médical / Confidentialité / Dossier médical informatisé / Partage information#4-2006/ Profession santé / Sanction#3-2001./ TraçabilitéIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Tableau récapitulatif d'habilitation des différents professionnels à la lecture des documents du dossier médical partagé (DMP) [ouvrir le PDF pour avoir le détail] En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048276454 Format de la ressource électronique : Arrêté du 26 octobre 2023 fixant les règles de gestion des droits d'accès au dossier médical partagé des professionnels mentionnés à l'article L. 1111-15 et au III de l'article L. 1111-17 du code de la santé publique [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2023 . - 6 pages ; PDF. - (Journal officiel de la République française; n°0252 du 29/10/2023) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Accès dossier médical / Confidentialité / Dossier médical informatisé / Partage information#4-2006/ Profession santé / Sanction#3-2001./ TraçabilitéIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Tableau récapitulatif d'habilitation des différents professionnels à la lecture des documents du dossier médical partagé (DMP) [ouvrir le PDF pour avoir le détail] En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048276454 Format de la ressource électronique : Arrêté du 3 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier. Annexe VIII : formation du parcours spécifique pour AS expérimentés / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Paris : Direction des journaux officiels (2023)
Titre : Arrêté du 3 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier. Annexe VIII : formation du parcours spécifique pour AS expérimentés Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur Editeur : Paris : Direction des journaux officiels Année de publication : 2023 Collection : Bulletin Officiel - santé - protection sociale - solidarité num. n° 2023/13 du 17 juillet 2023 Importance : pp. 192-195 Format : Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Aide soignant / Dérogation#4-2006/ Formation / Formation initiale / Formation professionnelle / Infirmier / Programme enseignement / Système santé
IFSI
Organisation sanitaireIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : "Les aides-soignants disposant d'une expérience professionnelle en cette qualité d'au moins trois ans à temps plein sur la période des cinq dernières années à la date de sélection et qui ont été sélectionnés par la voie de la formation professionnelle continue, peuvent, à la suite d'un parcours spécifique de formation de trois mois validé, intégrer directement la deuxième année de formation d'infirmier." L'annexe 8 présente le contenu des 420 heures de formation obligatoires devant permettre, notamment, d'assimiler les enseignements incontournables de la 1e année de formation en soins infirmiers En ligne : https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2023/2023.13.sante.pdf#page=192 Format de la ressource électronique : Arrêté du 3 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier. Annexe VIII : formation du parcours spécifique pour AS expérimentés [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION, Auteur . - Paris : Direction des journaux officiels, 2023 . - pp. 192-195 ; PDF. - (Bulletin Officiel - santé - protection sociale - solidarité; n° 2023/13 du 17 juillet 2023) .
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Aide soignant / Dérogation#4-2006/ Formation / Formation initiale / Formation professionnelle / Infirmier / Programme enseignement / Système santé
IFSI
Organisation sanitaireIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : "Les aides-soignants disposant d'une expérience professionnelle en cette qualité d'au moins trois ans à temps plein sur la période des cinq dernières années à la date de sélection et qui ont été sélectionnés par la voie de la formation professionnelle continue, peuvent, à la suite d'un parcours spécifique de formation de trois mois validé, intégrer directement la deuxième année de formation d'infirmier." L'annexe 8 présente le contenu des 420 heures de formation obligatoires devant permettre, notamment, d'assimiler les enseignements incontournables de la 1e année de formation en soins infirmiers En ligne : https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2023/2023.13.sante.pdf#page=192 Format de la ressource électronique : Un Soignant a-t-il le droit de refuser de prendre en charge un patient ? / Valériane DUJARDIN LASCAUX in SANTE MENTALE, N° 283 (Décembre 2023)
PermalinkLa Contention lors des soins: Dossier / Bénédicte LOMBART in SOINS, N° 882 (Janvier-février 2024)
PermalinkQuelle conduite tenir face à un patient détenteur d'une arme ? / Valériane DUJARDIN LASCAUX in SANTE MENTALE, N° 281 (Octobre 2023)
PermalinkCertificats médicaux, attestations : prudence et rigueur sont la règle / Valériane DUJARDIN LASCAUX in SANTE MENTALE, N° 282 (Novembre 2023)
PermalinkLe Secret professionnel / Pierre-Mathieu ARCAS in SOINS PSYCHIATRIE, N° 348 (Septembre-Octobre 2023)
PermalinkExercice infirmier et pratiques complémentaires: un cadre struct à respecter / Laure MARTIN in INFIRMIER.E (L'), N° 38 (Novembre 2023)
PermalinkDonnées de santé : la CNIL rappelle les mesures de sécurité et de confidentialité pour l’accès au dossier patient informatisé (DPI) / COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE & LIBERTES (CNIL) / CNIL (2024)
PermalinkPublication de photos de patients sur internet : des données de santé ? / Raphaël CAVAN / Cabinet Houdart & associés (2024)
PermalinkIA : la CNIL publie ses premières recommandations sur le développement des systèmes d’intelligence artificielle / COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE & LIBERTES (CNIL) / CNIL (2024)
PermalinkTravailler avec son propre matériel ? / Valériane DUJARDIN LASCAUX in SANTE MENTALE, N° 289 (Juin 2024)
PermalinkL'Accès au dossier du patient / Aymeric LAPP in AIDE SOIGNANTE (L'), N° 204 (Février 2019)
PermalinkL'Accès au dossier d'un proche décédé / Annabelle ALIX in INFIRMIER.E (L'), N° 2 (Novembre 2020)
PermalinkL'Accès partiel à la profession d'infirmier désormais autorisé / Jérôme CHEVILLOTTE in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 229 (Mars 2017)
PermalinkAccidents de service, maladies professionnelle: Guide pratique des procédures / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Paris : Ministère des solidarités et de la santé (2021)
PermalinkLes Accidents de service et les maladies professionnelles des infirmiers du secteur public / Emmanuelle MEL in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 260/261 (Avril-Mai 2020)
PermalinkAccueil et accompagnement des Mineurs Non Accompagnés - Points de repères juridiques et recommandations / Corinne LAMOUCHE / Paris : AP-HP (2018)
PermalinkLes Agents contractuels / Gilles DEVERS in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 369 (Mars 2016)
PermalinkAides à domicile et aspirations endo-trachéales: une nouvelle compétence / Guillaume ROUSSET in SOINS, N° 799 (Octobre 2015)
PermalinkArrêt de travail : de la confidentialité des données médicales / Geneviève BELTRAN in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 299 (15 avril 2012)
PermalinkArrêt de travail : Le formulaire mis à jour / Geneviève BELTRAN in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 348 (1e juillet 2014)
PermalinkArrêté du 10 juin 2004 modifié fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres d'infirmier responsable des soins généraux délivrés par les Etats membres de l'Union européenne ou autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, mentionnée à l'article L. 4311-3 du code de la santé publique / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Legifrance
PermalinkArrêté du 22 mars 2017 relatif au référentiel de sécurité applicable au Système national des données de santé / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2017)
PermalinkArrêté du 26 septembre 2014 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d’État d’infirmier / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Paris : Direction des journaux officiels (2014)
PermalinkArrêté du 3 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2023)
PermalinkArrêté du 30 décembre 2020 relatif à l'adaptation des modalités d'admission, aux aménagements de formation et à la procédure de délivrance de diplômes ou titres de certaines formations en santé dans le cadre de la lutte contre la propagation de la covid-19 / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkArrêté du 5 février 2021 portant diverses modifications concernant l'admission dans les instituts de formation de certaines professions non médicales / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkL'Aspect juridique du soin: cadre ou contrainte ? / Carène PONTE in SOINS AIDES SOIGNANTES, N° 42 (Octobre 2011)
PermalinkAssurance professionnelle : Faut-il être couverte ? / Marjolaine DIHL in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 302 (1e juin 2012)
PermalinkLes Auteurs de violences sexuelles sur mineurs / Sylvie VIGOURT OUDART in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 269 (Mars 2021)
PermalinkLes Avancements de carrière / Adeline FARGE in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 375 (Octobre 2016)
PermalinkAvec les réseaux, travailler ensemble pour la santé / Brigitte LECOINTRE in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 257 (Janvier 2020)
PermalinkAvis n° 16-A-11 du 11 mai 2016 relatif à un projet de décret portant code de déontologie des infirmiers / AUTORITE DE LA CONCURRENCE / Autorité de la concurrence (2016)
PermalinkLe Bilan de compétences / Marie ALES in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), n° 354 (Novembre 2014)
PermalinkLe BSI à l'épreuve du terrain: des avis partagés / Laure MARTIN in INFIRMIER.E (L'), N° 30 (Mars 2023)
PermalinkBurn out: une maladie professionnelle / Magali CLAUSENER in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 380 (Mars 2017)
PermalinkChambre disciplinaire nationale: Les rouages d'une justice "professionnelle" / Laure MARTIN in INFIRMIER.E (L'), N° 6 (Mars 2021)
PermalinkCirculaire du 15 mars 2017 relative au respect du principe de laïcité dans la fonction publique / MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE / Legifrance (2017)
PermalinkCirculaire n° 2020/215 du 31 décembre 2020 relative à la prévention de la radicalisation des agents employés par les établissements publics de santé et établissements publics médico-sociaux / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Paris : Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkCode de déontologie: Des droits... et des obligations / Françoise VLAEMYNCK in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 378 (Janvier 2017)
PermalinkLe Code de déontologie est "une chance pour la profession" : Entretien avec Didier Borniche, président du Conseil national de l'Ordre des infirmiers / Sylvie WARNET in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 228 (Février 2017)
PermalinkCode de déontologie des infirmiers / ORDRE NATIONAL DES INFIRMIERS / Ordre National des Infirmiers (2016)
PermalinkLe Code de déontologie des infirmiers enfin publié / Guillaume ROUSSET in SOINS, N° 812 (Janvier / Février 2017)
PermalinkCode de déontologie: quelques nouveautés et un impact symbolique / Olivia DUJARDIN in ACTUSOINS, N° 24 (Mars-Avril-Mai 2017)
PermalinkCode déontologique du CII pour la profession infirmière / CONSEIL INTERNATIONAL DES INFIRMIERES (CII) / Genève : Conseil International des Infirmières - CII (2021)
PermalinkCode du travail: Ordonnances en or pour les employeurs / Annabelle ALIX in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 387 (Novembre 2017)
PermalinkLe Comité d’hygiène de sécurité et des conditions de travail à l’hôpital public / Grégory CAUMES in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 248 (Février 2019)
PermalinkComment contrôler les effets personnels des patients ? / Eric PECHILLON in SANTE MENTALE, N° 211 (Octobre 2016)
PermalinkLes Commissions administratives paritaires locales à l’hôpital / Laurent RICCI in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 246 (Décembre 2018)
PermalinkLe Compte épargne-temps / Marie ALES in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 359 (Avril 2015)
PermalinkCompte personnel d'activité et de formation, sa mise en oeuvre est précisée par décret / Sylvie WARNET in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° Hors série (Juin 2017)
PermalinkLe Compte personnel de formation en huit questions / Malika SURBLED in ACTUSOINS, N° 16 (Mars-Avril-Mai 2015)
PermalinkLe Compte personnel de formation: mode d'emploi / Carène PONTE in SOINS AIDES SOIGNANTES, n° 64 (Mai/ Juin 2015)
PermalinkConcilier droit de grève et continuité du service / Annabelle ALIX in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 377 (Décembre 2016)
PermalinkConcilier règles de concurrence et intérêt général de la santé publique / Yann KERGUENEC (De) in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 234 (Octobre 2017)
PermalinkConcilier travail et maternité / Annabelle ALIX in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), n° 358 (Mars 2015)
PermalinkConduite automobile et traitement psychotrope / Valériane DUJARDIN in SANTE MENTALE, N° 223 (Décembre 2017)
PermalinkConfidentialité et secret professionnel / Carène PONTE in SOINS AIDES SOIGNANTES, N° 78 (Septembre-Octobre 2007)
PermalinkLe Conflit de loyauté face à une situation de maltraitance de la part d'un soignant / Martine MAZOYER in SOINS AIDES SOIGNANTES, N° 113 (Juillet/Août 2023)
PermalinkLe Congé parental d'éducation / Annabelle ALIX in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 363 (Septembre 2015)
PermalinkLes Congés maladies / Marie ALES in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 366 (Décembre 2015)
PermalinkLes Congés payés / Annabelle ALIX in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 376 (Novembre 2016)
PermalinkLe Conseil d'Etat, juge administratif suprême / Carène PONTE in SOINS AIDES SOIGNANTES, n° 58 (Mai/Juin 2014)
PermalinkLes Conséquences d'une IAS / Annabelle ALIX in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 360 (Mai 2015)
PermalinkPermalinkCrise sanitaire: Faut-il poursuivre l'Etat en justice ? / Hélène COLAU in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 417/418 (Juillet / Août 2020)
PermalinkLa Crise sanitaire questionne les droits / Laure MARTIN in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 417/418 (Juillet / Août 2020)
PermalinkLa CSIRMT : de la représentation des infirmières au projet soignant de territoire / Jean-Marc BOUSSARD in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 232 (Juin-Juillet 2017)
PermalinkCumul d’activités : quels sont vos droits ? / Laure MARTIN in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 416 (Juin 2020)
PermalinkLes "Cumulards" de l'AP-HP / Véronique HUNSINGER in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 368 (Février 2016)
PermalinkPermalinkDécisions de jurisprudence / Gilles DEVERS in INFIRMIER.E (L'), N° 32 (Mai 2023)
PermalinkDécisions de jurisprudence / Gilles DEVERS in INFIRMIER.E (L'), N° 3/4 (Décembre 2020 - janvier 2021)
PermalinkDécret n° 2016-1101 du 11 août 2016 relatif à la validation des années d'études d'infirmier, de sage-femme et d'assistant social des agents affiliés à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locale / Paris : Direction des journaux officiels (2016)
PermalinkDécret n° 2016-1537 du 16 novembre 2016 relatif aux recherches impliquant la personne humaine / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2016)
PermalinkDécret n° 2016-1605 du 25 novembre 2016 portant code de déontologie des infirmiers / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2016)
PermalinkDécret n° 2016-942 du 8 juillet 2016 relatif à l'organisation du développement professionnel continu des professionnels de santé / Legifrance / Direction des journaux officiels (2016)
PermalinkDécret n° 2017-1520 du 2 novembre 2017 relatif à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé / Legifrance / Direction des journaux officiels (2017)
PermalinkDécret n° 2017-412 du 27 mars 2017 relatif à l'utilisation du numéro d'inscription au répertoire national d'identification des personnes physiques comme identifiant national de santé / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2017)
PermalinkDécret n° 2018-596 du 10 juillet 2018 relatif à l'établissement des listes nominatives des infirmiers et des pédicures-podologues salariés en vue de leur inscription au tableau de l'ordre et modifiant le décret n° 2016-746 du 2 juin 2016 relatif à l'établissement des listes nominatives des masseurs-kinésithérapeutes salariés en vue de leur inscription au tableau de l'ordre / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2018)
PermalinkDécret n° 2018-805 du 25 septembre 2018 relatif aux conditions de réalisation de la vaccination antigrippale par un infirmier ou une infirmière / Legifrance / Direction des journaux officiels (2018)
PermalinkDécret n° 2020-1660 du 22 décembre 2020 portant modification du code de déontologie des infirmiers et relatif notamment à leur communication professionnelle / Legifrance / Direction des journaux officiels (2020)
PermalinkDécret n° 2021-575 du 11 mai 2021 modifiant les décrets n° 2020-1262 du 16 octobre 2020 et n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkDécret n° 2021-97 du 29 janvier 2021 modifiant le décret n° 2019-678 du 28 juin 2019 et portant diverses mesures relatives au retrait d'enregistrement d'organismes ou structures de développement professionnel continu des professions de santé et aux actes des infirmiers diplômés d'Etat / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkDécret n° 2021-980 du 23 juillet 2021 relatif à la réalisation de certains actes professionnels par les infirmiers et d'autres professionnels de santé / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkDécret n° 2022-1425 du 10 novembre 2022 relatif à la qualification de certains personnels de l'Etablissement français du sang et aux vigilances relatives aux produits de santé / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels
PermalinkDécret n° 2022-657 du 25 avril 2022 précisant les dispositions de procédure pénale résultant de la loi n° 2022-52 du 24 janvier 2022 relative à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure applicables en cas de trouble mental / MINISTERE DE LA JUSTICE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkDécret n° 2023-326 du 28 avril 2023 modifiant le décret n° 2019-897 du 28 août 2019 instituant un médiateur national et des médiateurs régionaux ou interrégionaux pour les personnels des établissements publics de santé, sociaux et médico-sociaux / MINISTERE DE LA SANTE ET DE LA PREVENTION / Legifrance / Direction des journaux officiels (2023)
PermalinkDéduction des frais de véhicule: quelle option ? / Laure MARTIN in INFIRMIER.E (L'), N° 18 (Mars 2022)
PermalinkLe Défenseur des droits / Carène PONTE in SOINS AIDES SOIGNANTES, N° 108 (Septembre-Octobre 2022)
PermalinkLa Délégation d'accueil dans une maison d'assistants maternels / Sandra ONYSZKO in Métiers de la petite enfance, N° 236-237 (Août-Septembre 2016)
PermalinkLa Démission dans le secteur privé / Annabelle ALIX in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 371 (Mai 2016)
PermalinkLa Déontologie à l’hôpital / Emmanuelle MEL in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 258 (Février 2020)
PermalinkLa Déontologie infirmière: Dossier / Christophe DEBOUT in SOINS, N° 818 (Septembre 2017)
PermalinkDéontologie: "Savoir expliquer sans en dire trop..." / Marjolaine DIHL in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 292 (1e janvier 2012)
PermalinkLe Départ à la retraite / Magali CLAUSENER in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 365 (Novembre 2015)
PermalinkLe Détachement / Annabelle ALIX in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 356 (Janvier 2015)
PermalinkDire la déontologie, certes, mais la faire appliquer aussi / Yann KERGUENEC (De) in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 233 (Août-Septembre 2017)
PermalinkLa Discipline des fonctionnaires : un processus utile et codifié / Laurent RICCI in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 257 (Janvier 2020)
PermalinkLa Discrétion professionnelle / Annabelle ALIX in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 372 (Juin 2016)
PermalinkLa Discrimination : Dossier / Pascal BARREAU in SOINS CADRES, N° 128 (Juin 2021)
PermalinkDisparition d'un patient: Comment agir? / Laure MARTIN in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 413 (Mars 2020)
PermalinkUn Dispositif simplifié d'entretiens au cours de la vie professionnelle / Michelle JODEAU in SOINS AIDES SOIGNANTES, n° 59 (Juillet-août 2014)
PermalinkPermalinkDonnées personnelles concernant l'enfant, une norme simplifiée / Emmanuelle BARSKY in Métiers de la petite enfance, N° 239 (Novembre 2016)
PermalinkDonnons leur place aux étudiants en soins infirmiers ! / Merlin DESCOURS in SOINS, n° 792 (Janvier/ Février 2015)
PermalinkLes Dons d'organes et tissus, côté donneur / Isabel SOUBELET in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 393 (Mai 2018)
PermalinkLe Dossier médical, un élément essentiel de la traçabilité / Valériane DUJARDIN in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 235 (Novembre 2017)
PermalinkLe Dossier médical partagé: c'est parti ! / Laure MARTIN in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 401 (Février 2019)
PermalinkLe Dossier de soins infirmiers: une obligation, certes, une protection surtout ! / Yann KERGUENEC (De) in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 230 (Avril 2017)
PermalinkLe DPC, une obligation triennale à respecter / Laure MARTIN in INFIRMIER.E (L'), N° 9 (Juin 2021)
PermalinkDroit en action sociale et médico-sociale / Pierre-Brice LEBRUN / Paris : Dunod (2021)
PermalinkDroit à la déconnexion: quelle application ? / Magali CLAUSENER in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 387 (Novembre 2017)
PermalinkLe Droit à l’image appliqué aux patients / Doriane RIQUE in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 270 (Avril 2021)
PermalinkLe Droit de retrait / Emmanuelle MEL in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 263 (Août-Septembre 2020)
PermalinkLe Droit de la santé d'une décennie à l'autre (2006-2026) / Didier TABUTEAU / Paris : Institut Droit et Santé (IDS) (2017)
PermalinkDroit de la santé: textes juridiques / François ALLA / Paris : P.U.F. (1997)
PermalinkDroits et responsabilités de l'aide-soignante: Dossier / Corine CORDON in SOINS AIDES SOIGNANTES, N° 45 (Avril 2012)
PermalinkEclairage autour de la justice restauratrice / Emilie MATIGNON in JOURNAL DES INFIRMIERS, N° 2 (Avril-Mai-Juin 2021)
PermalinkL'Entretien d'évaluation professionnelle / Marie ALES in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), n° 361 (Juin 2015)
PermalinkErreurs médicales: Une chaîne de risques fatale ? / Hélène COLAU in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 329 (15 septembre 2013)
PermalinkUn Etablissement condamné après le suicide d'un patient / Eric PECHILLON in SANTE MENTALE, N° 217 (Avril 2017)
PermalinkLes Exceptions au secret professionnel / Jeanne CAPODANO in Métiers de la petite enfance, N° 231 (Mars 2016)
PermalinkL'Exercice de faisant fonction de cadre de santé: une expérience managériale sur sujet humain ? / Christine NALLET in SOINS CADRES, N° 78 (Mai 2011)
PermalinkExercice illégal / Geneviève BELTRAN in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 289 (15 novembre 2011)
PermalinkExpérimentation: Comment améliorer la santé visuelle des aînés en perte d'autonomie ? / Jérôme CHEVILLOTTE in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 249 (Mars 2019)
PermalinkFace aux vides juridiques / Marjolaine DIHL in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 329 (15 septembre 2013)
PermalinkFaire vivre la démocratie étudiante en Ifsi / Nathalie BOURING in SOINS CADRES, N° 83 suppl. (Août 2012)
PermalinkFaut-il enseigner les pratiques illégales ? / Aurélie VION in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 325 (15 juin 2013)
PermalinkPermalinkFonction publique hospitalière : Après le droit d'option, le droit aux remords ? / Aveline MARQUES in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 372 (Juin 2016)
PermalinkFonction publique: Le salaire des IDE enfin dégelé / Adeline FARGE in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 373 (Juillet / Août 2016)
PermalinkLa Formation professionnelle dans une logique de compétences / Chabha VERNOTTE in SOINS, N° Spécial (Juin 2010)
PermalinkFugue d'un patient : Comment l'éviter ? Comment réagir ? / Olivier SIGMAN in REVUE DE L'INFIRMIERE, n° 196 (Décembre 2013)
Permalink"Fugue" d’un patient hospitalisé en psychiatrie : que faire ? / Valériane DUJARDIN LASCAUX in SANTE MENTALE, N° 269 (Juin 2022)
PermalinkFugue d'un patient et responsabilité infirmière / Eric PECHILLON in SANTE MENTALE, N° 248 (Mai 2020)
PermalinkPermalinkLa Garantie responsabilité civile pro / Annabelle ALIX in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 362 (Juillet / Août 2015)
PermalinkGardes et astreintes du cadre de santé: Dossier / Olivier DUPUY in SOINS CADRES, N° 77 suppl. (Février 2011)
PermalinkLe Glissement de tâches / Annabelle ALIX in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 383 (Juin 2017)
PermalinkGuide du fait religieux dans les entreprises privées / MINISTERE DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE ET DU DIALOGUE SOCIAL / Ministère du travail (2017)
PermalinkLe Harcèlement moral / Annabelle ALIX in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 386 (Octobre 2017)
PermalinkHarcèlement sexuel et agissements sexistes au travail: prévenir, agir, sanctionner. Guide pratique et juridique / MINISTERE DU TRAVAIL / Ministère du travail (2019)
PermalinkLe Harcèlement au travail / Carène PONTE in SOINS AIDES SOIGNANTES, N° 92 (Janvier 2020)
Permalink"L'Heure est aujourd'hui au dialogue et au rassemblement": Entretien avec Didier Borniche, président du Conseil national de l'Ordre des infirmiers / Yasmina OUHARZOUNE-PEDRAZA in SOINS, N° 765 (Mai 2012)
Permalink"A l'hôpital, je ne quitte jamais mon téléphone, même au bloc. Quelles sont les règles d'utilisation ?" / Annie MISEROLE in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 379 (Février 2017)
PermalinkIncontrôlables...mais incontournables réseaux sociaux / Ariane PUCCINI in ACTUSOINS, N° 16 (Mars-Avril-Mai 2015)
PermalinkL'Indépendance professionnelle, pilier de la déontologie infirmière / Yann KERGUENEC (De) in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 231 (Mai 2017)
PermalinkInfirmière expert judiciaire: En toute impartialité / Magali CLAUSENER in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 364 (Octobre 2015)
PermalinkIrresponsabilité pénale pour trouble mental : que prévoit la réforme ? / Paul VERON in SANTE MENTALE, N° 264 (Janvier 2022)
PermalinkIsolement, contention: Entre recommandations et instructions / Eric PECHILLON in SANTE MENTALE, N° 218 (Mai 2017)
PermalinkIsolement et contention: des pratiques de dernier recours pour la HAS / Catherine BOISAUBERT in SOINS AIDES SOIGNANTES, N° 76 (Mai / Juin 2017)
PermalinkPermalinkUn Jugement fragilise les 12 heures / Caroline COQ-CHODORGE in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 368 (Février 2016)
PermalinkJurisprudence: morceaux choisis / Gilles DEVERS in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 403 (Avril 2019)
PermalinkLaïcité et croyance religieuse en instituts de formation paramédicaux / Emmanuelle BARSKY in SOINS, N° 819 (Octobre 2017)
PermalinkLa Laïcité à l’hôpital, entre droits et obligations / Olivia BUI XUAN in SOINS, N° 809 (Octobre 2016)
PermalinkLégislation, éthique, déontologie / Karine BREHAUX / Paris : De Boeck-Estem (2011)
PermalinkLégislation, éthique et déontologie, responsabilité, organisation du travail / Lucien AUBERT / Paris : Masson (2007)
PermalinkLégislation, éthique, déontologie. UE 1.3 / Carène PONTE / Paris : Elsevier-Masson (2013)
PermalinkLevée de l'obligation vaccinale par le BCG pour les professionnels de santé / Aurélie HAROCHE in SOINS, N° 834 (Avril 2019)
PermalinkLa Liberté d'expression / Hélène TRAPPO in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 385 (Septembre 2017)
PermalinkLoi n° 2016-483 du 20 avril 2016 relative à la déontologie et aux droits et obligations des fonctionnaires / Legifrance / Direction des journaux officiels (2016)
PermalinkLoi n° 2019-485 du 22 mai 2019 visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants / Legifrance / Direction des journaux officiels (2019)
PermalinkLoi n° 2020-936 du 30 juillet 2020 visant à protéger les victimes de violences conjugales / Legifrance / Direction des journaux officiels (2020)
PermalinkLoi n° 2021-1040 du 5 août 2021 relative à la gestion de la crise sanitaire / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkLoi n° 2022-295 du 2 mars 2022 visant à renforcer le droit à l'avortement / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkLa Loi de sécurisation de l'emploi / Carène PONTE in SOINS AIDES SOIGNANTES, n° 59 (Juillet-août 2014)
PermalinkLe Mandat de protection future / Annick SACHET in ASP Liaisons, N° 42 (Décembre 2010)
PermalinkMédias sociaux: Ne passez pas les frontières / Geneviève BELTRAN in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 295 (15 février 2012)
PermalinkLa Médiation, l'art de régler les conflits en douceur / Laure MARTIN in INFIRMIER.E (L'), N° 9 (Juin 2021)
PermalinkLes Modalités d'accès au dossier de soins / Olivier SIGMAN in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 170 (Avril 2011)
Permalink"Mort pour le service de la République": Une mention attribuable aux professionnels de santé / Jérôme CHEVILLOTTE in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 281 (Mai 2022)
PermalinkLa Mutuelle d'entreprise obligatoire / Véronique CHARON in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 368 (Février 2016)
PermalinkPermalinkNote d'information n° 2018-169 du 10 juillet 2018 accompagnant le décret n° 2018- 596 du 10 juillet 2018 relatif à l'établissement des listes nominatives des infirmiers et des pédicures -podologues salariés en vue de leur inscription au tableau de l'ordre et modifiant le décret n° 2016- 746 du 2 juin 2016 relatif à l'établissement des listes nominatives des masseurs-kinésithérapeutes salariés en vue de leur inscription au tableau de l’Ordre / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Legifrance (2018)
PermalinkUn Nouveau président élu à la tête de l'Ordre infirmier / Sylvie WARNET in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 237 (Janvier 2018)
PermalinkL'Obligation alimentaire d'un enfant à l'égard de ses parents / Carène PONTE in SOINS AIDES SOIGNANTES, n° 57 (Mars/Avril 2014)
PermalinkL'Obligation d'inscription au tableau de l'Ordre infirmier / Eric PECHILLON in SANTE MENTALE, N° 236 (Mars 2019)
PermalinkLes Obligations vaccinales des étudiants précisées dans une circulaire / Jérôme CHEVILLOTTE in REVUE DE L'INFIRMIERE, n° 201 (Mai 2014)
PermalinkL'Observatoire des risques médicaux / OFFICE NATIONAL D'INDEMNISATION DES ACCIDENTS MEDICAUX (ONIAM) (2012)
Permalink"L'ONI n'est pas à la hauteur de ses missions" / Laure MARTIN in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), n° 361 (Juin 2015)
PermalinkOrdonnance n° 2017-50 du 19 janvier 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2017)
PermalinkOrdonnance n° 2021-961 du 19 juillet 2021 relative à la certification périodique de certains professionnels de santé / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkLes Ordonnances Macron un an après: Dossier / Antoine PERRIN in PERSPECTIVES SANITAIRES & SOCIALES, N° 261 (Novembre-Décembre 2018)
PermalinkOrdre National Infirmier: L'inscription obligatoire, comment ça marche ? / Adrien RENAUD in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 396 (Septembre 2018)
PermalinkUn Outil décisionnel de contentions dans un contexte de réanimation peut-il être mis en place et utilisé par les infirmières ? / Camille GAYDON-SERRES in INFIRMIER.E (L'), N° 3/4 (Décembre 2020 - janvier 2021)
PermalinkPartage d'informations: Des données de santé en sécurité / Laure MARTIN in INFIRMIER.E (L'), N° 8 (Mai 2021)
PermalinkUn Patient peut-il choisir son traitement ? / Eric PECHILLON in SANTE MENTALE, N° 221 (Octobre 2017)
PermalinkPénalisation de la transmission du VIH : Le Conseil national du sida répond aux nouvelles réalités judiciaires / Jean-François LAFORGERIE in REMAIDES, N° 94 (Hiver 2015)
PermalinkPeut-on fumer dans les services de psychiatrie ? / Eric PECHILLON in SANTE MENTALE, N° 226 (Mars 2018)
PermalinkPoint d'étape sur les travaux de l'Observatoire de la laïcité. 25 juin 2013 / OBSERVATOIRE DE LA LAICITE / Paris : Gouvernement.fr (2013)
PermalinkPermalinkPourquoi un code de déontologie pour les infirmiers et infirmières ? / ORDRE NATIONAL DES INFIRMIERS / Youtube.com (2017)
PermalinkPratique soignante face à une situation pouvant s’avérer suspecte / Aymeric LAPP in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 224 (Octobre 2016)
PermalinkLe Prélèvement de l'impôt à la source / Magali AUGU in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 400 (Janvier 2019)
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