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BDSP402 / Droit / Texte officiel / Réglementation
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Arrêté du 10 juin 2004 modifié fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres d'infirmier responsable des soins généraux délivrés par les Etats membres de l'Union européenne ou autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, mentionnée à l'article L. 4311-3 du code de la santé publique / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Legifrance
Titre : Arrêté du 10 juin 2004 modifié fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres d'infirmier responsable des soins généraux délivrés par les Etats membres de l'Union européenne ou autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, mentionnée à l'article L. 4311-3 du code de la santé publique Type de document : document électronique Auteurs : DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS), Auteur Editeur : Legifrance Format : html Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Autorisation#4-2006/ Droit communautaire / Equivalence diplôme / Europe / Infirmier / Mode exercice professionnel / Politique européenne#4-2006/ RéglementationIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Règlementation et liste des diplômes, certificats et autres titres d'infirmier responsable des soins généraux ouvrant droit à l'exercice de la profession d'infirmier en France aux ressortissants des Etats membres. Le document est mis à jour au fur et à mesure des évolutions règlementaires. En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000019424527 Format de la ressource électronique : HTML Arrêté du 10 juin 2004 modifié fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres d'infirmier responsable des soins généraux délivrés par les Etats membres de l'Union européenne ou autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, mentionnée à l'article L. 4311-3 du code de la santé publique [document électronique] / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS), Auteur . - Legifrance, [s.d.] . - ; html.
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Autorisation#4-2006/ Droit communautaire / Equivalence diplôme / Europe / Infirmier / Mode exercice professionnel / Politique européenne#4-2006/ RéglementationIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Règlementation et liste des diplômes, certificats et autres titres d'infirmier responsable des soins généraux ouvrant droit à l'exercice de la profession d'infirmier en France aux ressortissants des Etats membres. Le document est mis à jour au fur et à mesure des évolutions règlementaires. En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000019424527 Format de la ressource électronique : HTML Arrêté du 10 juin 2021 portant dispositions relatives aux autorisations des instituts et écoles de formation paramédicale et à l'agrément de leur directeur en application des articles R. 4383-2 et R. 4383-4 du code de la santé publique / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
Titre : Arrêté du 10 juin 2021 portant dispositions relatives aux autorisations des instituts et écoles de formation paramédicale et à l'agrément de leur directeur en application des articles R. 4383-2 et R. 4383-4 du code de la santé publique Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2021 Collection : Journal officiel de la République française num. n° 0135 du 12/06/2021 Importance : 7 pages Format : Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Accréditation / Aide soignant / Autorisation#4-2006/ Auxiliaire puériculture#3-2001./ Directeur / Formateur / Formation / Formation alternance / Formation initiale / Infirmier / Infirmier formateur / Institut formation soins infirmiers / Loi / Réglementation
IFSI
Institut de formation aide-soignant IFAS / Institut de formation d'auxiliaires de puériculture IFAPIndex. décimale : 6-1-C Pédagogie - Formation Résumé : Le texte énonce les missions des instituts, les conditions de conventions avec l'université, l'organisation des stages, le rôle du directeur, le diplôme exigé pour le poste de directeur et des formateurs (il est précisé que celui-ci peut être un "diplôme ou titre universitaire à finalité professionnelle dans les domaines de la santé, des sciences de l’éducation ou des sciences humaines d’un niveau au moins égal ou supérieur à celui de la certification visée par la formation autorisée", (licence, master, ou doctorat)) En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=krhNG7b02GLxYuf6Vrr_T3I0p40x7_qaO [...] Format de la ressource électronique : Arrêté du 10 juin 2021 portant dispositions relatives aux autorisations des instituts et écoles de formation paramédicale et à l'agrément de leur directeur en application des articles R. 4383-2 et R. 4383-4 du code de la santé publique [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2021 . - 7 pages ; PDF. - (Journal officiel de la République française; n° 0135 du 12/06/2021) .
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Catégories : BDSP402
Accréditation / Aide soignant / Autorisation#4-2006/ Auxiliaire puériculture#3-2001./ Directeur / Formateur / Formation / Formation alternance / Formation initiale / Infirmier / Infirmier formateur / Institut formation soins infirmiers / Loi / Réglementation
IFSI
Institut de formation aide-soignant IFAS / Institut de formation d'auxiliaires de puériculture IFAPIndex. décimale : 6-1-C Pédagogie - Formation Résumé : Le texte énonce les missions des instituts, les conditions de conventions avec l'université, l'organisation des stages, le rôle du directeur, le diplôme exigé pour le poste de directeur et des formateurs (il est précisé que celui-ci peut être un "diplôme ou titre universitaire à finalité professionnelle dans les domaines de la santé, des sciences de l’éducation ou des sciences humaines d’un niveau au moins égal ou supérieur à celui de la certification visée par la formation autorisée", (licence, master, ou doctorat)) En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=krhNG7b02GLxYuf6Vrr_T3I0p40x7_qaO [...] Format de la ressource électronique : Arrêté du 12 avril 2021 portant diverses modifications relatives aux conditions d’accès aux formations conduisant aux diplômes d’Etat d’aide-soignant et d’auxiliaire de puériculture / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
Titre : Arrêté du 12 avril 2021 portant diverses modifications relatives aux conditions d’accès aux formations conduisant aux diplômes d’Etat d’aide-soignant et d’auxiliaire de puériculture Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2021 Collection : Journal officiel de la République française num. JORF n°0088 du 14 avril 2021 Importance : 4 pages Format : Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Aide soignant / Auxiliaire puériculture#3-2001./ Critère sélection / Formation / Mode admissionMode par lequel une personne est admise dans un établissement de caractère sanitaire et/ou social (admission en urgences, transfert, admission d'office, directe, etc.)./ Réglementation
IFSI
Institut de formation aide-soignant IFAS / Institut de formation d'auxiliaires de puériculture IFAPIndex. décimale : 6-1-C Pédagogie - Formation Résumé : Le texte modifie notamment l'arrêté du 7 avril 2020 relatif aux modalités d'admission aux formations conduisant aux diplômes d'Etat d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture : Suppression des frais d'inscription à la sélection, organisation de 2 rentrées (janvier/septembre), intégration sans sélection des candidats ayant déjà signé un contrat d'apprentissage, ou des agents des services hospitaliers qualifiés de la fonction publique hospitalière et agents de service (sous conditions)... En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043360096 Format de la ressource électronique : Arrêté du 12 avril 2021 portant diverses modifications relatives aux conditions d’accès aux formations conduisant aux diplômes d’Etat d’aide-soignant et d’auxiliaire de puériculture [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2021 . - 4 pages ; PDF. - (Journal officiel de la République française; JORF n°0088 du 14 avril 2021) .
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Aide soignant / Auxiliaire puériculture#3-2001./ Critère sélection / Formation / Mode admissionMode par lequel une personne est admise dans un établissement de caractère sanitaire et/ou social (admission en urgences, transfert, admission d'office, directe, etc.)./ Réglementation
IFSI
Institut de formation aide-soignant IFAS / Institut de formation d'auxiliaires de puériculture IFAPIndex. décimale : 6-1-C Pédagogie - Formation Résumé : Le texte modifie notamment l'arrêté du 7 avril 2020 relatif aux modalités d'admission aux formations conduisant aux diplômes d'Etat d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture : Suppression des frais d'inscription à la sélection, organisation de 2 rentrées (janvier/septembre), intégration sans sélection des candidats ayant déjà signé un contrat d'apprentissage, ou des agents des services hospitaliers qualifiés de la fonction publique hospitalière et agents de service (sous conditions)... En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043360096 Format de la ressource électronique : Arrêté du 17 avril 2018 modifiant l'arrêté du 21 avril 2007 relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Legifrance / Direction des journaux officiels (2018)
Titre : Arrêté du 17 avril 2018 modifiant l'arrêté du 21 avril 2007 relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux Type de document : document électronique Auteurs : DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS), Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2018 Collection : Journal officiel de la République française num. JORF n°0092 du 20 avril 2018 Importance : 12 pages Format : HTML Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Droit / Etudiant / Formation initiale / Infirmier / Institut formation soins infirmiers / Interruption#3-2001./ Organisation administrative / RéglementationIndex. décimale : 6-1-C Pédagogie - Formation Résumé : Le texte modifie le fonctionnement et la gouvernance des instituts de formation paramédicaux en particulier les IFSI. Il prévoit par exemple une convention tripartite entre un institut de formation, une université et la Région, il remplace les instances de conseils pédagogiques et de discipline par une nouvelle instance constituée de plusieurs sections (une pour le fonctionnement général, une section compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles des étudiants, une section compétente pour le traitement des situations disciplinaires, une section relative à la vie étudiante). Il prévoit la possibilité d'une interruption de formation (maximum 3 ans), et d'une césure. En annexes, motifs d'absences reconnues justifiées, liste des membres des différentes instances, exemple-type de règlement intérieur, contenu du rapport annuel d'activité pédagogique des instituts de formation. Ces dispositions sont applicables à compter de la rentrée universitaire 2018-2019. En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036819285&date [...] Format de la ressource électronique : HTML Arrêté du 17 avril 2018 modifiant l'arrêté du 21 avril 2007 relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux [document électronique] / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS), Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2018 . - 12 pages ; HTML. - (Journal officiel de la République française; JORF n°0092 du 20 avril 2018) .
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Catégories : BDSP402
Droit / Etudiant / Formation initiale / Infirmier / Institut formation soins infirmiers / Interruption#3-2001./ Organisation administrative / RéglementationIndex. décimale : 6-1-C Pédagogie - Formation Résumé : Le texte modifie le fonctionnement et la gouvernance des instituts de formation paramédicaux en particulier les IFSI. Il prévoit par exemple une convention tripartite entre un institut de formation, une université et la Région, il remplace les instances de conseils pédagogiques et de discipline par une nouvelle instance constituée de plusieurs sections (une pour le fonctionnement général, une section compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles des étudiants, une section compétente pour le traitement des situations disciplinaires, une section relative à la vie étudiante). Il prévoit la possibilité d'une interruption de formation (maximum 3 ans), et d'une césure. En annexes, motifs d'absences reconnues justifiées, liste des membres des différentes instances, exemple-type de règlement intérieur, contenu du rapport annuel d'activité pédagogique des instituts de formation. Ces dispositions sont applicables à compter de la rentrée universitaire 2018-2019. En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036819285&date [...] Format de la ressource électronique : HTML Arrêté du 1er août 2016 fixant les conditions de réalisation des tests rapides d'orientation diagnostique de l'infection par les virus de l'immunodéficience humaine (VIH 1 et 2) et de l'infection par le virus de l'hépatite C (VHC) en milieu médico-social ou associatif / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2016)
Titre : Arrêté du 1er août 2016 fixant les conditions de réalisation des tests rapides d'orientation diagnostique de l'infection par les virus de l'immunodéficience humaine (VIH 1 et 2) et de l'infection par le virus de l'hépatite C (VHC) en milieu médico-social ou associatif Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2016 Collection : Journal officiel de la République française num. JORF n°0181 du 5 août 2016 Importance : 11 pages Format : HTML Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Dépistage / Examen biologique / Information / Réglementation / Séropositivité / Stupéfiant / Test / Test dépistage / Toxicomanie / VIH
IFSI
UE.1.3Législation, éthique, déontologieIndex. décimale : 2-5-B Vih-Hépatite Résumé : Le texte rappelle l'obligation d'information et de recueil de son consentement pour tout test rapide d'orientation diagnostique (TROD)détectant l'infection par les virus de l'immunodéficience humaine (VIH 1 et 2). Il identifie les personnes autorisées à effectuer ce test, les conditions de mise en œuvre du test et les modalités d'habilitation pour les établissements En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/8/1/AFSP1622318A/jo Format de la ressource électronique : HTML Arrêté du 1er août 2016 fixant les conditions de réalisation des tests rapides d'orientation diagnostique de l'infection par les virus de l'immunodéficience humaine (VIH 1 et 2) et de l'infection par le virus de l'hépatite C (VHC) en milieu médico-social ou associatif [document électronique] / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2016 . - 11 pages ; HTML. - (Journal officiel de la République française; JORF n°0181 du 5 août 2016) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Dépistage / Examen biologique / Information / Réglementation / Séropositivité / Stupéfiant / Test / Test dépistage / Toxicomanie / VIH
IFSI
UE.1.3Législation, éthique, déontologieIndex. décimale : 2-5-B Vih-Hépatite Résumé : Le texte rappelle l'obligation d'information et de recueil de son consentement pour tout test rapide d'orientation diagnostique (TROD)détectant l'infection par les virus de l'immunodéficience humaine (VIH 1 et 2). Il identifie les personnes autorisées à effectuer ce test, les conditions de mise en œuvre du test et les modalités d'habilitation pour les établissements En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2016/8/1/AFSP1622318A/jo Format de la ressource électronique : HTML Arrêté du 20 décembre 2017 modifiant plusieurs arrêtés relatifs à l'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention de certains diplômes du secteur sanitaire / Legifrance / Direction des journaux officiels (2017)
PermalinkArrêté du 20 mars 2012 fixant la liste des dispositifs médicaux que les infirmiers sont autorisés à prescrire / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2012)
PermalinkArrêté du 22 mars 2017 relatif au référentiel de sécurité applicable au Système national des données de santé / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2017)
PermalinkArrêté du 26 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2013)
PermalinkArrêté du 28 avril 2016 portant cahier des charges des expérimentations relatives à la prise en charge par téléconsultation ou téléexpertise mises en oeuvre sur le fondement de l’article 36 de la loi no 2013-1203 de financement de la sécurité sociale pour 2014 / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2016)
PermalinkArrêté du 28 mars 2022 relatif aux modalités d'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention du diplôme d'Etat d'aide-soignant / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkArrêté du 28 mars 2022 relatif aux modalités d'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention du diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2022)
PermalinkArrêté du 29 octobre 2015 portant homologation des règles de bonnes pratiques relatives au prélèvement d'organes à finalité thérapeutique sur personne décédée / Legifrance / Direction des journaux officiels (2015)
PermalinkArrêté du 3 juin 2021 définissant les activités de télésoin / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2021)
PermalinkL'Aspect juridique du soin: cadre ou contrainte ? / Carène PONTE in SOINS AIDES SOIGNANTES, N° 42 (Octobre 2011)
PermalinkL'Assistance médicale à la procréation / Carène PONTE in SOINS PEDIATRIE-PUERICULTURE, N° 251 (Décembre 2009)
PermalinkL'Assistance médicale à la procréation: Dossier / Françoise MERLET in ACTUALITE ET DOSSIER EN SANTE PUBLIQUE ADSP, N° 75 (Juin 2011)
PermalinkL'Assistance médicale à la procréation. Dossier / Mathilde BOUYCHOU in SOINS PEDIATRIE-PUERICULTURE, N° 311 (Novembre / Décembre 2019)
PermalinkPermalinkLes Avancements de carrière / Adeline FARGE in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 375 (Octobre 2016)
PermalinkLa Brûlure grave en urgence / Anne-Gaëlle MOULIN in INFIRMIERE MAGAZINE (L'), N° 377 (Décembre 2016)
PermalinkLe Cadrage d'entrée et les cadrages types: reflets de l'intelligence soignante / Colette LECOQ in REVUE DE L'INFIRMIERE, N° 164 (Octobre 2010)
PermalinkLe Cadre juridique de la profession infirmière / Nathalie LELIEVRE in SOINS, N° 728 (Septembre 2008)
PermalinkLe Cadre réglementaire de l'adoption / Carène PONTE in SOINS PEDIATRIE-PUERICULTURE, N° 257 (Novembre/Décembre 2010)
PermalinkLe Cadre réglementaire de l'assistance médicale à la procréation / Carène PONTE in SOINS PEDIATRIE-PUERICULTURE, N° 253 (Mars/Avril 2010)
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