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Arrêté du 10 juillet 2013 relatif à la prévention des risques biologiques auxquels sont soumis certains travailleurs susceptibles d'être en contact avec des objets perforants / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2013)
Titre : Arrêté du 10 juillet 2013 relatif à la prévention des risques biologiques auxquels sont soumis certains travailleurs susceptibles d'être en contact avec des objets perforants Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2013 Collection : Journal officiel de la République française Importance : 3 pages Format : HTML Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Accident travail / Exposition sang#3-2001./ Infection nosocomialeInfection survenue chez un patient au cours d'un séjour hospitalier./ Norme soins / Perforation / Pratique professionnelle#4-2006/ Prévention accident / Protection personne / Réduction risque#3-2001.
IFSI
Conduite à tenir / UE.2.10infection-hygièneIndex. décimale : 4-5 Gestion des risques Résumé : Définition des AES, d'un dispositif médical de sécurité, des précautions standard, du recapuchonnage...L'arrêté liste les établissements concernés et les obligations des employeurs en termes d'information des salariés, de formation (notamment concernant les procédures)... En annexe : Les précautions standard AES, la conduite à tenir après un AES En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027914606&date [...] Format de la ressource électronique : HTML Arrêté du 10 juillet 2013 relatif à la prévention des risques biologiques auxquels sont soumis certains travailleurs susceptibles d'être en contact avec des objets perforants [document électronique] / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2013 . - 3 pages ; HTML. - (Journal officiel de la République française) .
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Accident travail / Exposition sang#3-2001./ Infection nosocomialeInfection survenue chez un patient au cours d'un séjour hospitalier./ Norme soins / Perforation / Pratique professionnelle#4-2006/ Prévention accident / Protection personne / Réduction risque#3-2001.
IFSI
Conduite à tenir / UE.2.10infection-hygièneIndex. décimale : 4-5 Gestion des risques Résumé : Définition des AES, d'un dispositif médical de sécurité, des précautions standard, du recapuchonnage...L'arrêté liste les établissements concernés et les obligations des employeurs en termes d'information des salariés, de formation (notamment concernant les procédures)... En annexe : Les précautions standard AES, la conduite à tenir après un AES En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027914606&date [...] Format de la ressource électronique : HTML Arrêté du 10 juin 2004 modifié fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres d'infirmier responsable des soins généraux délivrés par les Etats membres de l'Union européenne ou autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, mentionnée à l'article L. 4311-3 du code de la santé publique / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Legifrance
Titre : Arrêté du 10 juin 2004 modifié fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres d'infirmier responsable des soins généraux délivrés par les Etats membres de l'Union européenne ou autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, mentionnée à l'article L. 4311-3 du code de la santé publique Type de document : document électronique Auteurs : DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS), Auteur Editeur : Legifrance Format : html Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Autorisation#4-2006/ Droit communautaire / Equivalence diplôme / Europe / Infirmier / Mode exercice professionnel / Politique européenne#4-2006/ RéglementationIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Règlementation et liste des diplômes, certificats et autres titres d'infirmier responsable des soins généraux ouvrant droit à l'exercice de la profession d'infirmier en France aux ressortissants des Etats membres. Le document est mis à jour au fur et à mesure des évolutions règlementaires. En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000019424527 Format de la ressource électronique : HTML Arrêté du 10 juin 2004 modifié fixant la liste des diplômes, certificats et autres titres d'infirmier responsable des soins généraux délivrés par les Etats membres de l'Union européenne ou autres Etats parties à l'accord sur l'Espace économique européen, mentionnée à l'article L. 4311-3 du code de la santé publique [document électronique] / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS), Auteur . - Legifrance, [s.d.] . - ; html.
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Catégories : BDSP402
Autorisation#4-2006/ Droit communautaire / Equivalence diplôme / Europe / Infirmier / Mode exercice professionnel / Politique européenne#4-2006/ RéglementationIndex. décimale : 1-3-A Législation- droit - responsabilité
Résumé : Règlementation et liste des diplômes, certificats et autres titres d'infirmier responsable des soins généraux ouvrant droit à l'exercice de la profession d'infirmier en France aux ressortissants des Etats membres. Le document est mis à jour au fur et à mesure des évolutions règlementaires. En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000019424527 Format de la ressource électronique : HTML Arrêté du 12 juin 2018 relatif au service sanitaire pour les étudiants en santé / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2018)
Titre : Arrêté du 12 juin 2018 relatif au service sanitaire pour les étudiants en santé Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur Editeur : Legifrance / Direction des journaux officiels Année de publication : 2018 Collection : Journal officiel de la République française num. n°0134 du 13 juin 2018 Importance : 8 pages Format : HTML Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Education santé / Enseignement supérieur / Etudiant / Etudiant hospitalier / Formation initiale / Institut formation soins infirmiers / Méthode projet#3-2001./ Prévention / Programme enseignement / Santé publique [généralité]#3-2001. A n'utiliser que pour les documents traitant de la santé publique sous tous ses aspects : manuels, dictionnaires, etc./ Soins éducatifs / Stage / Travail pluridisciplinaire
IFSI
Action éducative / Service sanitaireIndex. décimale : 6-1-C Pédagogie - Formation Résumé : En annexe, les Unités d'enseignements (UE) dont les ECTS peuvent contribuer à la validation du service sanitaire, les domaines d'actions prioritaires, un exemple de convention... En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=EFA9FEDFB6CF1C51F6C11A3 [...] Format de la ressource électronique : HTML Arrêté du 12 juin 2018 relatif au service sanitaire pour les étudiants en santé [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES, Auteur . - Legifrance / Direction des journaux officiels, 2018 . - 8 pages ; HTML. - (Journal officiel de la République française; n°0134 du 13 juin 2018) .
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Education santé / Enseignement supérieur / Etudiant / Etudiant hospitalier / Formation initiale / Institut formation soins infirmiers / Méthode projet#3-2001./ Prévention / Programme enseignement / Santé publique [généralité]#3-2001. A n'utiliser que pour les documents traitant de la santé publique sous tous ses aspects : manuels, dictionnaires, etc./ Soins éducatifs / Stage / Travail pluridisciplinaire
IFSI
Action éducative / Service sanitaireIndex. décimale : 6-1-C Pédagogie - Formation Résumé : En annexe, les Unités d'enseignements (UE) dont les ECTS peuvent contribuer à la validation du service sanitaire, les domaines d'actions prioritaires, un exemple de convention... En ligne : https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=EFA9FEDFB6CF1C51F6C11A3 [...] Format de la ressource électronique : HTML Arrêté du 13 août 2014 fixant les catégories de professionnels de santé autorisés à réaliser des prélèvements d'échantillons biologiques aux fins d'un examen de biologie médicale et la phase analytique de l'examen de biologie médicale en dehors d'un laboratoire de biologie médicale ainsi que les lieux de réalisation de ces phases / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Paris : Direction des journaux officiels (2014)
Titre : Arrêté du 13 août 2014 fixant les catégories de professionnels de santé autorisés à réaliser des prélèvements d'échantillons biologiques aux fins d'un examen de biologie médicale et la phase analytique de l'examen de biologie médicale en dehors d'un laboratoire de biologie médicale ainsi que les lieux de réalisation de ces phases Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE, Auteur Mention d'édition : du 26 août 2014 Editeur : Paris : Direction des journaux officiels Année de publication : 2014 Collection : Journal officiel de la République française num. n°0196 Importance : 1 page Format : HTML Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Acte professionnel / Autorisation#4-2006/ Compétence / Examen biologique / Infirmier / Laborantin / Prélèvement / Transfert compétence
IFSI
Rôle délégué / UE.1.3Législation, éthique, déontologieIndex. décimale : 3-3 Organisation du travail-Spécificités Résumé : Le texte prévoit que les infirmiers sont habilités à réaliser les prélèvements d'échantillons de biologie médicale dans le cadre de leurs compétences ainsi que la phase analytique des examens de biologie médicale en vue d'une décision thérapeutique en urgence En ligne : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029401851&categ [...] Format de la ressource électronique : HTML Arrêté du 13 août 2014 fixant les catégories de professionnels de santé autorisés à réaliser des prélèvements d'échantillons biologiques aux fins d'un examen de biologie médicale et la phase analytique de l'examen de biologie médicale en dehors d'un laboratoire de biologie médicale ainsi que les lieux de réalisation de ces phases [document électronique] / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE, Auteur . - du 26 août 2014 . - Paris : Direction des journaux officiels, 2014 . - 1 page ; HTML. - (Journal officiel de la République française; n°0196) .
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Catégories : BDSP402
Acte professionnel / Autorisation#4-2006/ Compétence / Examen biologique / Infirmier / Laborantin / Prélèvement / Transfert compétence
IFSI
Rôle délégué / UE.1.3Législation, éthique, déontologieIndex. décimale : 3-3 Organisation du travail-Spécificités Résumé : Le texte prévoit que les infirmiers sont habilités à réaliser les prélèvements d'échantillons de biologie médicale dans le cadre de leurs compétences ainsi que la phase analytique des examens de biologie médicale en vue d'une décision thérapeutique en urgence En ligne : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029401851&categ [...] Format de la ressource électronique : HTML Arrêté du 13 mars 2008 fixant la répartition des membres du Conseil national de l'ordre des infirmiers / MINISTERE DE LA SANTE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS / Paris : Direction des journaux officiels (2008)
Titre : Arrêté du 13 mars 2008 fixant la répartition des membres du Conseil national de l'ordre des infirmiers Type de document : document électronique Auteurs : MINISTERE DE LA SANTE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS Mention d'édition : 22 mars 2008 Editeur : Paris : Direction des journaux officiels Année de publication : 2008 Collection : Journal officiel de la République française num. 070 Note générale : Texte officiel - Texte intégral Langues : Français (fre) Catégories : BDSP402
Infirmier / Ordre des infirmiers#4-2006/ Répartition#3-2001.Mots-clés : Organisation sanitaire Index. décimale : 03 c/03 n6 Représentation professionnelle En ligne : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000018392412&dateT [...] Format de la ressource électronique : Page html Arrêté du 13 mars 2008 fixant la répartition des membres du Conseil national de l'ordre des infirmiers [document électronique] / MINISTERE DE LA SANTE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS . - 22 mars 2008 . - Paris : Direction des journaux officiels, 2008. - (Journal officiel de la République française; 070) .
Texte officiel - Texte intégral
Langues : Français (fre)
Catégories : BDSP402
Infirmier / Ordre des infirmiers#4-2006/ Répartition#3-2001.Mots-clés : Organisation sanitaire Index. décimale : 03 c/03 n6 Représentation professionnelle En ligne : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000018392412&dateT [...] Format de la ressource électronique : Page html Arrêté du 14 novembre 2015 autorisant l'utilisation de sulfate d'atropine, solution injectable 40 mg/20 mL PCA antidote des neurotoxiques organophosphorés / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE ET DES DROITS DE LA FEMME / Legifrance / Direction des journaux officiels (2015)
PermalinkArrêté du 15 avril 2008 relatif au contenu du livret d'accueil des établissements de santé / MINISTERE DE LA SANTE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS / Paris : Direction des journaux officiels (2008)
PermalinkArrêté du 16 août 2016 portant homologation des règles de bonnes pratiques relatives à l’entretien avec les proches en matière de prélèvement d’organes et de tissus / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2016)
PermalinkArrêté du 16 juillet 2009 relatif à la formation d'adaptation à l'emploi des aides-soignants et des agents de service mortuaire chargés du service des personnes décédées / MINISTERE DE LA SANTE. Direction de l'hospitalisation et de l'organisation des soins / Paris : Direction des journaux officiels (2009)
PermalinkArrêté du 17 avril 2018 modifiant l'arrêté du 21 avril 2007 relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Legifrance / Direction des journaux officiels (2018)
PermalinkArrêté du 18 juillet 2018 fixant la liste des pathologies chroniques stabilisées prévue à l'article R. 4301-2 du code de santé publique / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Legifrance / Direction des journaux officiels (2018)
PermalinkArrêté du 18 juillet 2018 fixant les listes permettant l'exercice infirmier en pratique avancée en application de l'article R. 4301-3 du code de santé publique / DIRECTION GENERALE DE L'OFFRE DE SOINS (DGOS) / Legifrance / Direction des journaux officiels (2018)
PermalinkArrêté du 18 juillet 2018 relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat d'infirmier en pratique avancée / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2018)
PermalinkArrêté du 19 décembre 2017 relatif au formulaire de déclaration d'un événement indésirable grave associé à des soins et aux modalités de transmission à la Haute autorité de santé / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance (2017)
PermalinkArrêté du 19 février 2010 relatif aux modalités d'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention des diplômes d'Etat d'aide-soignant et d'auxiliaire de puériculture et modifiant les arrêtés du 25 janvier 2005 modifié / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SPORTS / Paris : Direction des journaux officiels (2010)
PermalinkArrêté du 1er août 2016 fixant les conditions de réalisation des tests rapides d'orientation diagnostique de l'infection par les virus de l'immunodéficience humaine (VIH 1 et 2) et de l'infection par le virus de l'hépatite C (VHC) en milieu médico-social ou associatif / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2016)
PermalinkArrêté du 2 août 2011 modifiant l'arrêté du 21 avril 2007 relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux / MINISTERE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA SANTE / Paris : Direction des journaux officiels (2011)
PermalinkArrêté du 2 août 2011 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier / MINISTERE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA SANTE / Paris : Journaux Officiels (2011)
PermalinkArrêté du 20 août 2008 modifiant l'arrêté du 18 août 1995 modifié relatif au diplôme de cadre de santé / Paris : Journaux Officiels (2008)
PermalinkArrêté du 20 décembre 2017 modifiant plusieurs arrêtés relatifs à l'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention de certains diplômes du secteur sanitaire / Legifrance / Direction des journaux officiels (2017)
PermalinkArrêté du 20 mars 2012 fixant la liste des dispositifs médicaux que les infirmiers sont autorisés à prescrire / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2012)
PermalinkArrêté du 21 mai 2014 modifiant l'arrêté du 16 janvier 2006 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'auxiliaire de puériculture / Paris : Direction des journaux officiels (2014)
PermalinkArrêté du 21 mai 2014 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2005 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'aide-soignant / Paris : Direction des journaux officiels (2014)
PermalinkArrêté du 22 février 2017 portant création de la spécialité «Accompagnant éducatif petite enfance» de certificat d’aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance / Legifrance / Direction des journaux officiels (2017)
PermalinkArrêté du 22 mars 2016 portant approbation du cahier des charges national relatif à l'expérimentation d'espaces de réduction des risques par usage supervisé, autrement appelés « salles de consommation à moindre risque » / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2016)
PermalinkArrêté du 22 mars 2017 relatif au référentiel de sécurité applicable au Système national des données de santé / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2017)
PermalinkArrêté du 23 juillet 2012 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier anesthésiste / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Paris : Direction des journaux officiels (2012)
PermalinkArrêté du 23 juin 2010 relatif à la formation préparant à la fonction d'assistant de soins en gérontologie / Paris : Journaux Officiels (2010)
PermalinkArrêté du 23 novembre 2015 fixant la liste des maisons de naissance autorisées à fonctionner de manière expérimentale / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE ET DES DROITS DE LA FEMME / Paris : Direction des journaux officiels (2015)
PermalinkArrêté du 23 septembre 2014 relatif à la création d’une annexe « Supplément au diplôme » pour les formations paramédicales d’infirmier, d’ergothérapeute, de manipulateur d’électroradiologie médicale, de pédicure-podologue et d’infirmier anesthésiste / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE ET DES DROITS DE LA FEMME / Paris : Direction des journaux officiels (2014)
PermalinkArrêté du 24 décembre 2015 pris en application de l'article L. 2141-1 du code de la santé publique et modifiant l'arrêté du 3 août 2010 modifiant l'arrêté du 11 avril 2008 relatif aux règles de bonnes pratiques cliniques et biologiques d'assistance médicale à la procréation / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE ET DES DROITS DES FEMMES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2016)
PermalinkArrêté du 24 février 2014 relatif aux modalités d'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention du diplôme d'Etat d'infirmier de bloc opératoire / Paris : Direction des journaux officiels
PermalinkArrêté du 24 mars 2017 relatif aux modalités d'admission directe en deuxième ou troisième année des études médicales, odontologiques, pharmaceutiques ou de sage-femme / MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2017)
PermalinkArrêté du 25 janvier 2005 relatif aux modalités d'organisation de la validation des acquis de l'expérience pour l'obtention du diplôme d'Etat d'aide-soignant (version consolidée au 20 mars 2019) / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / Legifrance
PermalinkArrêté du 26 décembre 2012 relatif à l'échelonnement indiciaire du corps des cadres de santé paramédicaux de la fonction publique hospitalière / Paris : Direction des journaux officiels (2012)
PermalinkArrêté du 26 février 2019 relatif au calendrier des examens médicaux obligatoires de l'enfant / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES / 2019
PermalinkArrêté du 26 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2013)
PermalinkArrêté du 26 septembre 2014 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d’État d’infirmier / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Paris : Direction des journaux officiels (2014)
PermalinkArrêté du 27 mai 1999 relatif à la formation des personnes habilitées à effectuer des aspirations endo-trachéales / Paris : Direction des journaux officiels (1999)
PermalinkArrêté du 27 mai 2014 relatif aux modalités de l'agrément prévu à l'article L. 731-6-1 du code de l'éducation pour les formations de médecine, de pharmacie, d'odontologie, de maïeutique et les formations paramédicales dispensées au sein d'un établissement d'enseignement supérieur privé / Paris : Direction des journaux officiels (2014)
PermalinkArrêté du 28 avril 2005 relatif aux bonnes pratiques de pharmacovigilance [Mis à jour le 9 février 2018] / 2005
PermalinkArrêté du 28 avril 2016 portant cahier des charges des expérimentations relatives à la prise en charge par téléconsultation ou téléexpertise mises en oeuvre sur le fondement de l’article 36 de la loi no 2013-1203 de financement de la sécurité sociale pour 2014 / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE / Legifrance / Direction des journaux officiels (2016)
PermalinkArrêté du 29 août 2008 fixant la liste des personnes pouvant bénéficier de l'injection du vaccin antigrippal effectuée par l'infirmière selon les modalités prévues à l'article R. 4311-5-1 du code de la santé publique / Paris : Journaux Officiels (2008)
PermalinkArrêté du 29 janvier 2016 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'accompagnant éducatif et social / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE ET DES DROITS DE LA FEMME / Legifrance / Direction des journaux officiels (2016)
PermalinkArrêté du 29 octobre 2015 portant homologation des règles de bonnes pratiques relatives au prélèvement d'organes à finalité thérapeutique sur personne décédée / Legifrance / Direction des journaux officiels (2015)
PermalinkArrêté du 3 novembre 2015 relatif à la périodicité et au contenu des visites médicales et de dépistage obligatoires prévues à l'article L. 541-1 du code de l'éducation / MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE / Paris : Direction des journaux officiels (2015)
PermalinkArrêté du 30 décembre 2014 relatif à l'attestation de formation aux gestes et soins d'urgence / MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTE ET DES DROITS DE LA FEMME / Paris : Direction des journaux officiels (2014)
PermalinkArrêté du 30 mai 2018 relatif à l'information des personnes destinataires d'activités de prévention, de diagnostic et/ou de soins / MINISTERE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES / Legifrance / Direction des journaux officiels (2018)
PermalinkArrêté du 30 novembre 2009 modifiant l'arrêté du 22 octobre 2005 relatif à la formation conduisant au diplôme professionnel d'aide-soignant / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SPORTS / Paris : Direction des journaux officiels (2009)
PermalinkArrêté du 31 décembre 2009 relatif à la procédure applicable aux protocoles de coopération entre professionnels de santé / MINISTERE DE LA SANTE ET DES SPORTS / Paris : Journaux Officiels (2010)
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